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Déliberation - 1738327368 Liste des deliberations du 5 juillet 2024
Document publié le Vendredi 5 juillet 2024 par la commune de Celle-Saint-Cyr.
Lien du pdf (Déliberation - 1738327368 Liste des deliberations du 5 juillet 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Département
de
l’Yonne
Mairie
de
la
Celle
St-Cyr
- 89116
Conseil
Municipal
Séance
ordinaire
du
5 juillet
2024
Le
conseil
Municipal
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
le vendredi
cinq
juillet
deux
mille
vingt-quatre
à
dix-neuf
heures
trente,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Marie-Hélène
GOUEDARD.
Etaient
présents
:
Mesdames
Françoise
DUPUIS
et
Gwenaëlle
DESCHAMPS,
Messieurs
Julien
BERTRAND,
Michel
BERTHIER,
Pierre-François
DECROIX,
Sébastien
DORA,
Didier
ROUXEL,
Roland
VANHOVE. Absent
représenté
:
M.
Yannick
VILLAIN
par
M.
Sébastien
DORA
Absents
excusés
: Messieurs
Stéphane
PAUVERT,
Vincent
POINTEAU,
Yann
WINDENBERGER
Absente
: Mme
Laure
FARO
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
Pierre-François
DECROIX
Le procès-verbal
de
conseil
du
5 avril 2024
est approuvé
à l'unanimité
Liste
des
délibérations
prises
lors
du
conseil
23/24
Recherche
de
financements
dans
le
cadre
du
projet
de
renaturation
de
la
cour
de
l’école 24/24
Aménagement
de
deux
zones
à urbaniser
« en
Pinelle
» - Terrains
— Offres
d'achats
25/24
Tarifs
cantine
à partir
de
la
rentrée
2024
26/24
Tarification
sociale
— Dispositif
cantine
à
1 € à partir
de
la rentrée
2024
27/24
Admission
en
non-valeur
de
produits
irrécouvrables
budget
eau
28/24
Admission
en
non-valeur
de
produits
irrécouvrables
budget
assainissement
29/24
Virement
de
crédit
sur
le budget
eau
30/24
RODP
(Redevance
d’Occupation
du
Domaine
Public)
GRDF
—
année
2024
Toutes
les
délibérations
ont
été
adoptées
à
l’unanimité
sauf
la
n°24/24
Fin
de
séance
à 20
h
59.
Mme
le
Maire
Secrétaire
de
séance,
ois
DEC
Mme
Marie-Hélène
GOUÉDARD
M.
Pierre-E