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Déliberation - 1765903886 Liste des deliberations 12 decembre
Document publié le Samedi 20 décembre 2025 à 08h45 par la commune de Celle-Saint-Cyr.
Lien du pdf (Déliberation - 1765903886 Liste des deliberations 12 decembre)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Département
de
l'Yonne
Mairie
de
la Celle
St-Cyr
- 89116
Conseil
Municipal
Séance
ordinaire
du
12
Décembre
2025
Le
conseil
Municipal
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
le
douze
décembre
deux
mille
vingt-cinq
à
dix-neuf
heures
trente,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Michel
BERTHIER,
1°
adjoint
au
maire,
par
suppléance,
pour
Mme
la
maire
empêchée.
Etaient
présents
:
Mesdames
Françoise
DUPUIS
et
Gwenaëlle
DESCHAMPS,
Messieurs
Julien
BERTRAND,
Pierre-François
DECROIX,
Sébastien
DORA,
Stéphane
PAUVERT,
Vincent
POINTEAU,
Didier
ROUXEL,
Roland
VANHOVE.
Absents
représentés :
Mme
Marie-Hélène
GOUEDARD
pour
M.
Michel
BERTHIER
M.
Yannick
VILLAIN
par
M.
Sébastien
DORA
Absents
: Mme
Laure
FARO
et
M.
Yann
WINDENBERGER.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
Roland
VANHOVE
Liste
des
délibérations
prises
lors
du
conseil
47/25
Marché
cour
de
l’école
— Lot
n°2
Espaces
verts
— avenant
n°1
48/25
Adoption
du
tarif du
supplément
de
prix
de
la
redevance
pour
la performance
des
réseaux
d’eau
potable
pour
l’année
2026
49/25
Adoption
du
tarif du
supplément
de
prix
de
la
redevance
pour
la performance
des
systèmes
d'assainissement
collectif
pour
l’année
2026
50/25
Protection
complémentaire
des
agents
— Participation
en
santé
dans
le cadre
d’une
procédure
de
labellisation
51/25
Adhésion
à
la
prestation
retrait
à façon
du
Centre
de
Gestion
52/25
Amortissement
du
fonds
de
concours
voirie
2019
réglé
à
la
CCJ
en
2023
53/25
Organisation
des
horaires
des
écoles
—
rentrée
2026
Toutes
les délibérations
ont
été
adoptées
à l’unanimité
Fin
de
séance
à 20
h 55.
Michel
BERTHIER,
1°!
adjoint
au
maire,
Le
secrétaire
de
séance.
Pour
Mme
la
maire
empêchée.
M.
Roland
VANHOVE.