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Déliberation - 1738327511 Liste des deliberations du 15 novembre 2024
Document publié le Vendredi 15 novembre 2024 par la commune de Celle-Saint-Cyr.
Lien du pdf (Déliberation - 1738327511 Liste des deliberations du 15 novembre 2024)
Thèmes du document : Données personnelles, Institutions publiques, Cybersécurité,
Département
de
l'Yonne
Mairie
de
la
Celle
St-Cyr
- 89116
Conseil
Municipal
Séance
ordinaire
du
15
novembre
2024
Le
conseil
Municipal
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
le
vendredi
quinze
novembre
deux
mille
vingt-
quatre
à
dix-neuf
heures
trente,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Marie-Hélène
GOUEDARD. Etaient
présents
:
Mesdames
Françoise
DUPUIS
et
Gwenaëlle
DESCHAMPS,
Messieurs
Julien
BERTRAND,
Michel
BERTHIER,
Pierre-François
DECROIX,
Sébastien
DORA,
Stéphane
PAUVERT,
Vincent
POINTEAU,
Didier
ROUXEL,
Roland
VANHOVE.
Absent
représenté :
M.
Yannick
VILLAIN
par
M.
Sébastien
DORA
Absents
: Mme
Laure
FARO
et
M.
Yann
WINDENBERGER
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
Didier
ROUXEL
Liste
des
délibérations
prises
lors
du
conseil
40/24
- Fédération
des
Eaux
Puisaye
Forterre
- adhésions
nouvelles
communes
41/24
—
Etude
de
faisabilité
—
Dossier
«
Renaturation
de
la
cour
de
l’école
»
42/24
- Protection
sociale
complémentaire
(adhésion
au
contrat
de
groupe
du
CDG89)
43/24
- Renouvellement
de
la
convention
au
règlement
Général
de
Protection
des
Données
(RGPD) 44/24
- Location
de
terrain
à
l’Association
«
Cercle
des
Tireurs
Saltusiens
»
- modification
du
bail 45/24
- Mise
à disposition
de
personnel
(Commune/SACESAVI)
Toutes
les délibérations
ont
été
adoptées
à l’unanimité
Fin
de
séance
à 21
h 03.
Mme
le
Maire
Secrétaire
de
séance,
Mme
Marie-Hélène
GOUÉDARD