Ordre du Jour - 1 ODJ

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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN CONSEIL

Ordre du Jour - 01 ODJ

Ordre du Jour - 2 ODJ

Ordre du Jour - 1 ODJ Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Launaguet. Lien du pdf (Ordre du Jour - 1 ODJ)Thèmes du document : Travail et emploi, Culture et patrimoine, Justice et droit, nn À

VILLE DE

Launaguet

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2024 à 18h30

Salle de l’Orangerie de l'Hôtel de ville

Séance publique

ORDRE DU JOUR

| 1 /APPROBATION PROCÉS-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE

Rapporteur : Michel ROUGÉ

1.1 — Procès-Verbal de la séance du 6 novembre 2024 (Annexe 1.1)

[ 2 / DECISIONS DU MAIRE

Rapporteur: Michel ROUGÉ

2.1 — Cession de droits pour la réalisation d’une fresque (Annexe 2.1)

2.2 — Avenant au contrat de la Cession de droits pour la réalisation d’une fresque (Annexe 2.2)

2.3 — Conclusion d'un contrat entre l'association Marionnettissimo et la Ville de Launaguet (Annexe 2.3)

2.4 — Fongibilité des crédits — Instruction budgétaire et comptable M57 (Annexe 2.4)

(3/ FINANCES

Rapporteur : Tanguy THEBEINE

3.1 — Décision Modificative 1 — BP 2024 — Budget Principal

3.2 — Délibération autorisant M. le Maire à Engager, liquider et Mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent.

3.3 - Admission en non-valeur exercice 2024 (Annexe 3.3)

Rapporteur : Patricia PARADIS

3.4 — Participation aux frais de scolarisation des élèves domiciliés hors de Launaguet et scolarisés dans les écoles de la commune pour l’année 2022/2023 et 2023/2024.

| 4 / ENFANCE JEUNESSE — AFFAIRES SCOLAIRES

Rapporteur : Patricia PARADIS

4.1 — Présentation du projet d'établissement du Muiti-Accueil Les Ecureuils (Annexe 4.1) 4.2 — Convention Territoriale Globale 2025-2029 — Avant validation définitive par la CAF (Annexe 4.2)

[ 57 ACTION SOCIALE ET SOLIDARITE COMMUNALE

Rapporteur : Bernard DEVAY

5.1 - Reconduction du chantier d'insertion pour l’année 2025 — Engagement financier (Annexe 5.1) 5.2 - Accompagnement socio-professionnel des salariés du chantier d'insertion par l'UFCV (Ünion Française des Centres de Vacances) (Annexe 5. 2)

(6 / RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Bernard DEVAY

6.1 - Création d'emploi à temps complet : 1 encadrant technique et 6 bénéficiaires à temps non complet : 26 heures Hebdomadaires.Rapporteur : Michel ROUGÉ

6.2 - Modification du tableau des emplois du service espaces verts

6.3 - Instauration d'une Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement pour les agents de la filière police municipale

6.4 - Augmentation de la participation mensuelle à la garantie prévoyance

| 7 | ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE

Rapporteur : Natacha MARCHIPONT

7.1 - Charte des Associations : ECO-RESPONSABLE (Annexe 7.1)

7.2 - Syndicat du Bassin Hers-Girou : Présentation du rapport d'activité 2023 (Annexe 7.2)

[8 / VIE ECONOMIQUE ni]

Rapporteur: Christine LAFON

8.1 — Présentation de la Charte de protection des données personnelles de l'Annuaire des entreprises de la commune de Launaguet (Annexes 8.1.1 et 8.1.2)

Rapporteur : Christine LAFON

8.2 — Dispositif de dérogation au repos dominical dans le commerce de détail prévu à l’article L3132-26 du Code du Travail — avis du Conseil Municipal pour l'année 2025 (Annexes 8.2.1 et 8.2.2)

{9 / CULTURE ET PATRIMOINE

Rapporteur : Edith PAPIN TOUZET

9.1 - Convention de partenariat dans le cadre du festival Détours de chant, édition 2025, entre la commune de Launaguet et l'association Détours de chant (Annexe 9.1)

9.2 - Bibliothèque : Convention de services entre le département de la Haute-Garonne et la commune de Launaguet (Annexe 9.2)

9.3 - Règiement intérieur de fonctionnement de la bibliothèque de Launaguet (Annexe 9.3) 9.4 - Convention de collaboration pour la gestion de la bibliothèque municipale de Launaguet (BML) par des bénévoles (Annexe 9.4)

9.5 - Présentation du rapport annuel de fonctionnement de l'Ecole Municipale de Musique de Launaguet (EMML) (Annexe 9.5)

| 10 / ADMINISTRATION GENERALE

Rapporteur : Jean-Luc GALY

10.1 — Gestion de prêt des gobelets dits « Ecocups » : Mise à jour de la convention et du règiement (Annexe 10.1)

Rapporteur : Pascal Paquelet

10.2 - Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif et non collectif pour l'année 2023 de Toulouse Métropole (Annexe 10.2)

| 11 / QUESTIONS ORALES - ECRITES

Rapporteur : Michel ROUGÉ

Questions orales / écrites.

L'aunaguet, le 05 décembre 2024

Michel ROUGÉ

Maire de Launaguet