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unknown - Communauté de communes - Monts du Pilat - liste delibs conseil du 09.05.23
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Monts du Pilat - liste delibs conseil du 09.05.23)
Thèmes du document : Jeunesse, Investissement et développement économique, Logement,
Communauté de Communes des Monts du Pilat
Place de l’Hôtel de Ville – BP 27
42220 BOURG ARGENTAL
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 9 mai 2023
Convoqué le 3 mai 2023, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Monts du Pilat s’est réuni en séance publique en salle du Conseil à Bourg-Argental, le mardi 9 mai 2023 à 20h sous la présidence de M. Stéphane HEYRAUD (Président).
Présents : Stéphane HEYRAUD, Président,
Sandra CHAFFANJON, Michel CHARDON, Jean-François CHORAIN, Robert CORVAISIER, Josselin DOURRET, Vincent DUCREUX, Céline ELIE, Stéphane EXBRAYAT, Régis FANGET, André GEOURJON, Philippe HEITZ, David KAUFFER, Cédric LOUBET, Geneviève MANDON, Nathalie MATHEVET, Julien MATHOULIN, Joël MAURIN, Chantal NIWINSKI, Laurent PEREZ, Dominique PEYRACHON, Didier PINOT, Fabien PLASSON, Pascale ROCHETIN, Bernard SOUTRENON, Mireille TARDY, Paul THIOLLIERE, Denis THOUMY, Jean-Paul VALLOT, Catherine VARIN, André VERMEERSCH, Isabelle VERNAY.
Pouvoirs :
- Laurence LAROIX à Denis THOUMY,
- Christian SEUX à Vincent DUCREUX,
- Maria DURIEUX à Cédric LOUBET,
- Aurélie GRANGE à Jean-François CHORAIN.
Secrétaire élue pour la durée de la séance : Geneviève MANDON.
APPEL DES PRÉSENTS
Monsieur le Président procède à l’appel des conseillers communautaires présents lors de cette séance du Conseil Communautaire et constate que le quorum est atteint.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Délibération n° 2023-31 : Renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel pour le poste de coordination du réseau de lecture publique avec la commune de St Genest- Malifaux (décision unanime)
Délibération n° 2023-32 : Signature d’une convention de veille et de stratégie foncière avec l’Epora et la Commune de Saint-Julien-Molin-Molette (décision unanime) Communauté de Communes des Monts du Pilat
Place de l’Hôtel de Ville – BP 27
42220 BOURG ARGENTAL
Délibération n° 2023-33 : Attribution d’une subvention à l’association Jogging Club de Véranne pour l’organisation du PILATRAIL 2023 (décision unanime)
Délibération n° 2023-34 : Attribution des subventions aux associations locales des OTSI pour l’année 2023 (décision unanime)
Délibération n° 2023-35 : Maison du Châtelet : validation de l’enveloppe de l’Avant-Projet Définitif (APD), approbation des avenants à la convention de maîtrise d’ouvrages déléguée et de groupement de commande de maîtrise d’œuvre et délégation au Bureau d’approbation des avenants, du bail emphytéotique et du groupement de commande de travaux (décision unanime)
Délibération n° 2023-36 : Maison du Châtelet : Prorogation des conventions de mise à disposition des locaux et d’organisation et de gestion de l’animation touristique (décision unanime)
Délibération n° 2023-37 : Signature d’une convention de délégation avec l’EPAGE Loire Lignon (décision unanime)
Délibération n° 2023-38 : Aides financières aux entreprises - Attribution d’une subvention à l’investissement matériel « économie de proximité » à la SARL Le Templier (décision unanime)
Délibération n° 2023-39 : Aides financières aux entreprises - Attribution d’une subvention à l’investissement matériel « économie de proximité » à la SARL CAP OXYGENE (décision unanime)
Délibération n° 2023-40 : Aides financières aux entreprises - Attribution d’une subvention à l’investissement matériel « économie de proximité » à la SARL ALIX OPTIQUE (décision unanime)
Délibération n° 2023-41 : Aides financières aux entreprises - Attribution d’une avance remboursable à la SARL ALIX OPTIQUE (décision unanime)
Délibération n° 2023-42 : Aides financières aux entreprises - Attribution d’une avance remboursable à l’Entreprise Individuelle « Bulle de douceur » (décision unanime)
Délibération n° 2023-43 : Aides financières aux entreprises - Attribution d’une avance remboursable à la SAS GIDP Gravure Industrielle (décision unanime)
Délibération n° 2023-44 : Aides financières aux entreprises - Attribution d’une avance remboursable à la SNC CHORAIN (décision unanime)
Le Président, La Secrétaire de séance, Stéphane HEYRAUD Geneviève MANDON