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unknown - Communauté de communes - Monts du Pilat - liste delibs conseil du 17.09.24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Monts du Pilat - liste delibs conseil du 17.09.24)
Thèmes du document : Logement, Banque, Jeunesse,
Communauté de Communes des Monts du Pilat
Place de l’Hôtel de Ville – BP 27
42220 BOURG ARGENTAL
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 17 Septembre 2024
Convoqué le 11 Septembre 2024, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Monts du Pilat s’est réuni en séance publique en salle du Conseil à Bourg-Argental, le mardi 17 Septembre à 19h00 sous la présidence de M. Stéphane HEYRAUD (Président).
Présents : Stéphane HEYRAUD, Président,
Carole BOYER, Michel CHARDON, Jean-François CHORAIN, Robert CORVAISIER, Céline ELIE, Régis FANGET, André GEOURJON, Aurélie GRANGE, Philippe HEITZ, David KAUFFER, Cédric LOUBET, Nathalie MATHEVET, Julien MATHOULIN, Joël MAURIN, Chantal NIWINSKI Laurent PEREZ, Dominique PEYRACHON, Didier PINOT, Fabien PLASSON, Philippe ROYET, Christian SEUX, Bernard SOUTRENON, Mireille TARDY, Paul THIOLLIERE, Denis THOUMY, Jean-Paul VALLOT, Catherine VARIN, André VERMEERSCH.
Pouvoirs :
- Laurence LAROIX à Denis THOUMY,
- Isabelle VERNAY à Bernard SOUTRENON,
- Maria DURIEUX à Cédric LOUBET,
- Vincent DUCREUX à Christian SEUX,
- Geneviève MANDON à Stéphane HEYRAUD,
- Sandra CHAFFANJON à Julien MATHOULIN.
Excusés : Pascale ROCHETIN
Secrétaire élu pour la durée de la séance : Bernard SOUTRENON.
APPEL DES PRÉSENTS
Monsieur le Président procède à l’appel des conseillers communautaires présents lors de cette séance du Conseil Communautaire et constate que le quorum est atteint. Communauté de Communes des Monts du Pilat
Place de l’Hôtel de Ville – BP 27
42220 BOURG ARGENTAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Conseil du 17 Septembre 2024
• 2024_71 : Compte-rendu des décisions prises par le Président et le Bureau, par délégation du Conseil Communautaire
• 2024_72 : Modification des Statuts de la Communauté de Communes des Monts du Pilat • 2024_73 : Modification du tableau des effectifs de la Communauté de Communes des Monts du Pilat.
• 2024_74 : Modification délibération du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
• 2024_75 : Fixation tarifs Espace Nordique 2024-2025
• 2024_76 : Adoption de la Convention Montagnes Massif Central 2024-2025 • 2024_77 : Signature d’un avenant n°2 à la convention de maîtrise d’ouvrage déléguée et de financement entre la Commune de Bourg-Argental et la CCMP, pour la maîtrise d’œuvre et les études du projet de réhabilitation de la Maison du Châtelet à Bourg-Argental • 2024_78 : Dépôt d’une demande de Permis de Construire pour la rénovation thermique, réhabilitation, accessibilité et modernisation de la Maison du Châtelet, située à Bourg- Argental et lancement de la consultation
• 2024_79 : Friche St-Genest-Malifaux : convention Contrat de Plan Etat Région (CPER). • 2024_80 : Requalification friche ex-fourmilière
2024_81 : Dépôt Permis de Construire - Modification accès micro crèche de Jonzieux • 2024_82 : Programme Alimentaire Territorial : demande de subvention au titre du Fonds Vert Ingénierie pour la réalisation du Diagnostic sur le foncier agricole par la SAFER • 2024_83 : Adhésion au capital de la SAS Centrale Villageoise
• 2024_84 : Désignation des représentants de la CCMP au sein de la SAS Centrale Villageoise • 2024_85 : Demande de subvention Fonds vert Ingénierie - Etude de gisement foncier • 2024_86 : Avenant au marché d’études de remontées de compétences « étude eau et assainissement ».
• 2024_87 : Nouveau règlement d'attribution des places en EAJE
• 2024_88 : Inventaire des Zones d’Activité
Le Président, Le Secrétaire de séance, Stéphane HEYRAUD Bernard SOUTRENON