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unknown - Communauté de communes - Monts du Pilat - liste delibs conseil du 06.05.25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Monts du Pilat - liste delibs conseil du 06.05.25)
Thèmes du document : Jeunesse, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Communauté de Communes des Monts du Pilat
Place de l’Hôtel de Ville – BP 27
42220 BOURG ARGENTAL
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 6 Mai 2025
Convoqué le 29 Avril 2025, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Monts du Pilat s’est réuni en séance publique en salle du Conseil à Bourg-Argental, le Mardi 6 Mai à 19h00 sous la présidence de M. Stéphane HEYRAUD (Président).
Présents : Stéphane HEYRAUD, Président,
Henri BENIERE, Valérie BERTOLI, Carole BOYER, Michel CHARDON, Jean-François CHORAIN, Robert CORVAISIER, Céline ELIE, Régis FANGET, André GEOURJON, Aurélie GRANGE, Philippe HEITZ, David KAUFFER, Pierre LETIEVANT, Cédric LOUBET, Nathalie MATHEVET, Julien MATHOULIN, Joël MAURIN, Chantal NIWINSKI, Laurent PEREZ, Didier PINOT, Fabien PLASSON, Philippe ROYET, Christian SEUX, Bernard SOUTRENON, Paul THIOLLIERE, Denis THOUMY, Jean-Paul VALLOT.
Pouvoirs :
- Maria DURIEUX à Cédric LOUBET,
- Geneviève MANDON à Christian SEUX,
- Pascale ROCHETIN à Denis THOUMY,
- Catherine VARIN à Chantal NIWINSKI,
- André VERMEERSCH à Laurent PEREZ.
Conseillers titulaires absents :
Vincent DUCREUX, Laurence LAROIX, Dominique PEYRACHON.
Secrétaire élue pour la durée de la séance : Carole BOYER.
APPEL DES PRÉSENTS
Monsieur le Président procède à l’appel des conseillers communautaires présents lors de cette séance du Conseil Communautaire et constate que le quorum est atteint.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Délibération n° 2025-53 : Compte-rendu des décisions prises par le Président et le Bureau, par délégation du Conseil Communautaire (décision unanime)
Délibération n° 2025-54 : Attribution d’une subvention à l’association Jogging Club de Véranne pour l’organisation du PILATRAIL 2025 (décision unanime) Communauté de Communes des Monts du Pilat
Place de l’Hôtel de Ville – BP 27
42220 BOURG ARGENTAL
Délibération n° 2025-55 : Adhésion au Service d’Assistance à la Gestion Energétique du SIEL-TE Loire (SAGE) (décision unanime)
Délibération n° 2025-56 : Candidature à l’appel à projet ADEME : AVELO 3 (décision à 32 voix pour et 1 abstention (Paul THIOLLIERE))
Délibération n° 2025-57 : Réseau de Lecture Publique : Procédure d’élimination des documents dans les bibliothèques du réseau : proposition d’ajout de la possibilité de faire don des livres « désherbés » (décision unanime)
Délibération n° 2025-58 : Demande de subvention Fonds vert « inondation » pour la friche ex-ébénoïd à Bourg-Argental (décision unanime)
Délibération n° 2025-59 : Projet Alimentaire Territorial : Création d’un Contrat de Projet pour la mise en œuvre des actions (décision unanime)
Délibération n° 2025-60 : Aides financières aux entreprises - Attribution d’une subvention à l’investissement matériel « économie de proximité » à la SAS Les Succès du Pilat - Julien TABOURY (décision unanime)
Délibération n° 2025-61 : Aides financières aux entreprises - Attribution d’une avance remboursable à la SAS PILAT EXPERIENCES – Fabien BONNARDEL (décision unanime)
Délibération n° 2025-62 : Aides financières aux entreprises - Attribution d’une avance remboursable à la SASU BLACHON ELEC – Nicolas BLACHON (décision unanime)
Délibération n° 2025-63 : Aides financières aux entreprises - Attribution d’une avance remboursable à la SARL TRANSPORTS BARRALON – Marc BARRALON (décision unanime)
Délibération n° 2025-64 : Aides financières aux entreprises - Attribution d’une avance remboursable à la SARL ENTREPRISE REYNAUD – Julien REYNAUD (décision unanime)
Délibération n° 2025-65 : Avenant n°2 : Modification des modalités de remboursement de l’avance remboursable octroyée à la Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) La Rivoire (décision à 29 voix pour, 2 contre (Jean-Paul VALLOT, Paul THIOLLIERE) et 1 abstention (André GEOURJON) – Philippe ROYET , sort de la salle et ne prend pas part au vote)
Le Président, La Secrétaire de séance, Stéphane HEYRAUD Carole BOYER