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unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 2025 05 15 Liste delib
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 2025 05 15 Liste delib)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Banque,
Communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE
1 rue Adrien Meslier - CS 80083
49170 ST GEORGES SUR LOIRE CEDEX
LISTE DES DELIBERATIONS - Séance du 15 Mai 2025
DELCC-2025-05- . tion d Adoptée à 101 VIE INSTITUTIONNELLE — Approbation de la proposition d'accord local l'unanimité
DELCC-2025-05- Etablissement Public Loire - Adhésion de la Communauté de Communes Touraine Adoptée à
102 Vallée de l'indre l'unanimité
D - -05- 4 : . : oee ée à ELCC-2025-05 AG — Développement économique - Extension du parc d'activités du Layon AGopiée 103 l’unanimité
DELCC-2025-05- AG -— Développement économique - Versement d’une subvention à C’EST BIO Adoptée à 104 L’ANJOU au titre du fonds de soutien du PAT l'unanimité
DELCC-2025-05- AG — Développement économique - Versement d'une subvention à l'Equipe locale Adoptée à
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DELCC-2025-05- DDev -— petite enfance — Protocole d'accord transactionnel — théorie de Adoptée à
107 l’imprévision — autorisation signature du Président l'unanimité
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oeLcc2025-05- | PAF - DDEV - Marché de services - Prestation de gestion et d'exploitation des Adoptée à 109 établissements d'accueil du jeune enfant et des Relais Petite Enfance pour la CCLLA l'unanimité - Approbation et autorisation de signature d'avenants
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Le Président
Mise en ligne sur le site communautaire, le 21 mai 2025
CC du 15 mai 2025