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unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 2025 04 15 Liste decision
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 2025 04 15 Liste decision)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Famille,
Communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE
1 rue Adrien Meslier - CS 80083
49170 ST GEORGES SUR LOIRE CEDEX
LISTE DES DECISIONS - Séance du 15 avril 2025
DECBU-
2025-
04-18
DAF – MOYENS GENERAUX – MARCHE DE SERVICES – Nettoyage des locaux – Approbation et autorisation de signature de l’avenant n° 2
Acceptée à
l’unanimité
DECBU-
2025-
04-19
DAF – GARAGES – MARCHE DE FOURNITURES – Acquisition de matériels techniques – Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°1
Acceptée à
l’unanimité
DECBU-
2025-
04-20
DAF - DST – MARCHE DE FOURNITURES ET SERVICES– Fourniture et livraison de vêtements du travail et EPI - Approbation et autorisation de signature de marché
Acceptée à
l’unanimité
DECBU-
2025-
04-21
DST - ASSAINISSEMENT – Demande de subvention – Travaux de mise en séparatif des réseaux eaux usées de la Rue du Petit Sigogne à Chemellier Commune déléguée de BRISSAC LOIRE AUBANCE
Acceptée à
l’unanimité
DECBU-
2025-
04-22
DAF – ASSAINISSEMENT – MARCHE DE TRAVAUX – Réhabilitation avec et sans tranchée du réseau EU – Chemin des Dolmens à Saint-Jean-des-Mauvrets – Approbation et autorisation de signature de l’avenant n° 1
Acceptée à
l’unanimité
DECBU-
2025-
04-23
DAF - ASSAINISSEMENT – MARCHE DE TRAVAUX – Renouvellement du réseau d’assainissement route de Saint Melaine à Vauchrétien – Approbation et autorisation de signature de marché
Acceptée à
l’unanimité
DECBU-
2025-
04-24
DAF – ASSAINISSEMENT – MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE – Etudes de renouvellement de collecteur d’eaux usées Rue Louis Moron – Brissac-Quincé - Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°1
Acceptée à
l’unanimité
DECBU-
2025-
04-25
DAF – ASSAINISSEMENT – MARCHE DE TRAVAUX – Marché de réhabilitation d’un réseau d’assainissement par chemisage sur le secteur Moulin du Roy – Beaulieu-sur-Layon – Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°1
Acceptée à
l’unanimité
DECBU-
2025-
04-26
DAF – ASSAINISSEMENT – MARCHE DE SERVICES – Études diagnostiques réseaux/stations et Schéma Directeur d’Assainissement sur la Commune de Saint-Georges-sur-Loire – Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°2
Acceptée à
l’unanimité
DECBU-
2025-
04-27
AG – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Convention de partenariat avec la Chambre d’Agriculture pour les animations restauration collective et transmission-installation dans le cadre du Projet Alimentaire Territorial
Acceptée à
l’unanimité
DECBU-
2025-
04-28
AG – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE– Convention de partenariat 2025-2027 avec la CIAP pour les actions menées sur le territoire Loire Layon Aubance sur l’installation et la transmission
Acceptée à
l’unanimité
DECBU-
2025-
04-29
AG – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Candidature à l’appel à projet 2025 « Mobilité durable » du SIEML pour l'accompagnement au changement de mobilité des salariés et entreprises de l’Actiparc des Fontenelles (Brissac Loire Aubance)
Acceptée à
l’unanimité
DECBU-
2025-
04-30
DDEV – PETITE ENFANCE – Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Piccolo – Année 2025
Acceptée à
l’unanimité
DECBU-
2025-
04-31
DST - VOIRIE – Les Garennes sur Loire – Juigné-sur-Loire – Aménagement aux normes PMR de deux quais bus Grand’Rue - Approbation du plan de financement et demande de subvention au titre de la mise en accessibilité de points d'arrêts routiers du réseau régional 2025
Acceptée à
l’unanimité DECBU-
2025-
04-32
DST - VOIRIE – Aménagement de la Montée de la Hutte – Blaison-Gohier – Blaison-Saint- Sulpice - Approbation du plan de financement et demande de subvention auprès de la Région des Pays de la Loire au titre des Petites Cités de Caractère
Acceptée à
l’unanimité
Le Président
Mis en ligne sur le site communautaire, le 16/04/2025