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Convocation - 29995
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Déliberation - 29961
Procès Verbal - 27951
Procès Verbal - 32966
Déliberation - 28557
Procès Verbal - 26246
Convocation - 31649
Procès Verbal - 27576
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Escautpont.
Lien du pdf (Procès Verbal - 27576)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Justice et droit,
MAIRIE
D'ESCAUTPONT Département
du
Nord
Arrondissement
de
Valenciennes
Los
,
aile
Sadaire,
Dynarique
&
Lu
Canton
d'Anzin
Le
14
octobre
2023
«Civilité»
«prenom»
«Nom»
«Fonction» «Adresse» «cp»
«Ville»
«Civilité», Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
séance
ordinaire
du
Co
nseil
Municipal
qui
aura
lieu
en
l’Hôtel
de
Ville
—
Salle
du
Conseil
Municipal
— 59278
ESCAUTPONT.
LE
SAMEDI
21 OCTOBRE
2023
|
ORDRE
DU JOUR
[
THEME
: ADMINISTRATION
GENERALE
|
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du :
e
23
Juin
2023
2.
Service
Public
— Convention
d’accueil
de
proximité
des
finances
publiques
sur
la Commune
d’Escautpont
.
3.
Délégation
au
Maire
de
certaines
attributions
du
Conseil
Municipal
-
Modification
de
la délibération
N°
7 en
date
du
26
Mai
2020.
[
THEME
: RESSOURCES
HUMAINES
|
INFORMATION
AUX
ELUS :
Présentation
du
rapport
Social
Unique.
4.
Personnel
Communal
—
Mise
en
place
du
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
des
Sujétions,
de
l'Expertise
et
de
l'Engagement
Professionnel
(RIFSEEP)
— Annulation
de
la Délibération
n°48
en
date
du
23 juin
2023.
5.
Personnel
Communal
—
Mise
en
place
du
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
des
Sujétions,
de
l'Expertise
et
de
l'Engagement
Professionnel
(RIFSEEP)
— Nouvelle
Délibération
6.
Personnel
Communal
— Création :
e
D'un
poste
d’Adjoint
Administratif
Territorial
à temps
complet.
e
D'un
poste
d’Adjoint
Administratif
Territorial
à
temps
non
complet.
7.
Recensement
de
la population
— Désignation
:
e
D'un
Coordonnateur
Communal.
e
D'un
Coordonnateur
Communal
Adjoint.
PN
LD
MAIRIE
D'ESCAUTPONT
JRR
BASSIN
nr
Hôtel
de
Ville - Parc
Municipal
Louis
Delhaye
- rue
Henri
Durre
— 59278
ESCAUTPONT
AN
MINIER
La
Porte
du
Hainaut
Tél
: 03.27.28.51.70 — Fax
: 03.27.28.51.71
- contact-info@mairie-escautpont.fr
ZT
| patron HoñoiaL
Communauté
d'Agglomération
WWWwW.escaut
pon
{fr MAIRIE
D'ESCAUTPONT Département
du
Nord
Arrondissement
de
Valenciennes
Canton
d'Anzin
j
ile
scautpont
Solidaire,
Dysarique
&
Lmevaile
8.
Recensement
de
la population
— Création
de
9 postes
d’agents
recenseurs.
[
THEME
: TRAVAUX
|
9.
ENEDIS
—
Mise
en
souterrain
d'une
ligne
électrique
de
20
000
volts
-
Convention
de
servitude
- Année
2023
— BRUAY-SUR-ESCAUT
: Lieux-dits
"Du
vieil
Escaut",
"Fosse
Thiers"
10.
Communauté
d’Agglomération
de
«LA
PORTE
DU
HAINAUT»
—
Convention
d’utilisation
des
installations
de
génie
civil
pour
les
réseaux
de
communication
électroniques
sur
le domaine
public
de
la CAPH.
[
THEME
: URBANISME
11.
Procédure
d’acquisition
des
biens
sans
maîtres
—
Immeuble
sis
N°
49
Rue
des
Sarts
à Escautpont
12.
Cession
à
Monsieur
PAQUAY
Jean-René
-
Parcelle
cadastrée
section
AK
n°81
- sise
N°
110D
rue
Jean
Jaurès
à Escautpont.
[
THEME
: ENFANCE
|
13.
Caisse
d’Allocations
Familiales
du
Nord
— Avenant
à la convention
d’objectifs
et
de
financement
—
Prestation
de
service
pour
le
Lieu
d'Accueil
Enfants
Parents
(LAEP)
« maman
et moi
»
14.
Caisse
d’Allocations
Familiales
du
Nord
—
Convention
d’objectifs
et
de
financement
—
Subvention
de
soutien
aux
formations
au
Brevet
d’Aptitude
aux
Fonctions
d’Animateur
(BAFA)
et/ou
aux
formations
au
Brevet
d’Aptitude
aux
fonctions
de
Directeur
(BAFD)
et/ou
Séjours
Vacances.
[
THEME
: ENSEIGNEMENT
|
15.
Collège
Jean
Zay
—
Convention
de
mise
à
disposition
de
la
salle
des
sports
Georges
Draux
— pour
l’année
scolaire
2023/2024.
[
THEME
: ENVIRONNEMENT
- CADRE
DE
VIE
|
16.
Parc
Naturel
Régional
Scarpe
Escaut
—
Convention
de
restauration
des
arbres
têtards
(2023-2033)
[
THEME
: ASSOCIATIONS
SE,
17.
Association
«
KARATÉ
BOXING
CLUB
ESCAUTPONT
»
- Demande
de
subvention
exceptionnelle
MAIRIE
D'ESCAUTPONT
JRR
BASSIN
nu
Hôtel
de
Ville - Parc
Municipal
Louis
Delhaye
- rue
Henri
Durre
- 59278
ESCAUTPONT
IR
MINIER
La
Porte
du
Hainaut
Tél
: 03.27.28.51.70 — Fax
: 03.27.28.51.71
- contact-info@mairie-escautpont.fr
LR
| rxramone nono
Communauté
d'Agglomération
WwWw.escaut
pon
{fr MAIRIE
D'ESCAUTPONT Département
du
Nord
Arrondissement
de
Valenciennes
Canton
d’Anzin
illeX
scautpont
Solidaire,
Danarique
&
Lmevaile
18.
Association
«LA
BATTERIE
FANFARE
DES
AMIS
REUNIS
D’ESCAUTPONT
» - Subvention
de
démarrage
19.
Association
«LA
BATTERIE
FANFARE
DES
AMIS
REUNIS
D’ESCAUTPONT
»
-
Convention
d’occupation
des
locaux
de
la
Salle
Polyvalente
« JEAN
FERRAT
».
[
THEME
: QUESTIONS
DIVERSES
|
20.
Questions
diverses
Ru
MAIRIE D'ESCAUTPONT
JRR
BASSIN
Hôtel
de
Ville
-
Parc
Municipal
Louis
Delhaye
— rue
Henri
Durre
— 59278
ESCAUTPONT
IR
MINIER
IRD
NORD
-
PAS
DE
CALAIS
La
Porte
du
Hainaut
Tél
:03.27.28.51.70
—
Fax
:03.27.28.51.71
-
contact-info@mairie-escautpont.fr
PET
| PATRIMOINE
MONDIAL
Communauté
d'Agglomération
Www.escautpont.fr
°
‘