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Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 3 MARS 2026
Document publié le Mardi 3 mars 2026 par la commune de Boissière-de-Montaigu.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 3 MARS 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MARS 2026
Liste des délibérations
N° délibération Objet Décision
85025-03-03-2026-del-1 Approbation du compte financier unique 2025 – Budget Commune Adoptée à l’unanimité
85025-03-03-2026-del-2 Approbation du compte financier unique 2025 – Budget Commerces Adoptée à l’unanimité
85025-03-03-2026-del-3 Approbation du compte financier unique 2025 – Budget ZH Ecotais 3 Adoptée à l’unanimité
85025-03-03-2026-del-4 Approbation du compte financier unique 2025 – Budget Réserve Foncière – ZA Ste Anne Adoptée à l’unanimité
85025-03-03-2026-del-5 Approbation du compte financier unique 2025 – Budget CCAS Adoptée à l’unanimité
85025-03-03-2026-del-6 Bilan 2025 – Acquisitions et cessions immobilières Adoptée à l’unanimité
85025-03-03-2026-del-7
Protection sociale complémentaire –
Conventions de participation pour la couverture
du Risque Santé des agents.
Adoptée à l’unanimité
85025-03-03-2026-del-8 Création d’un emploi d’adjoint administratif principal de 1ère classe Adoptée à l’unanimité
85025-03-03-2026-del-9 Bois des Brosses – Projet de guinguette – attribution suite à appel d’offre Adoptée à l’unanimité
85025-03-03-2026-del-10 Dénomination de la résidence Vendée Habitat – Rue de Cholet Adoptée à l’unanimité
85025-03-03-2026-del-11
Délibération autorisant le maire à engager,
liquider et mandater les dépenses
d'investissement (dans la limite du quart des
crédits ouverts au budget de l'exercice
précédent).
Adoptée à l’unanimité