Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUI
Déliberation - Liste des deliberations CONSEIL MUNICIPAL DU 8 SEP
Déliberation - Liste des deliberations CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MAR
Déliberation - Liste des deliberations CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVR
Déliberation - Liste des deliberations CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JA
Déliberation - Liste des deliberations CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOV
Déliberation - Liste des deliberations CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MA
Déliberation - Liste des deliberations CONSEIL MUNICIPAL DU 17 FE
Déliberation - Liste des deliberations CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVR
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 8 JUILLET 2026
Document publié le Mercredi 8 juillet 2026 par la commune de Boissière-de-Montaigu.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 8 JUILLET 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Consommateurs, Sécurité publique,
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2026
Liste des délibérations
N° délibération Objet Décision
85025-08-07-2026-del-1 SYDEV – Avenant n°1 - Convention de travaux – Travaux d’éclairage – Rue des Herbiers. Adoptée à l’unanimité
85025-08-07-2026-del-2
AEJBM – Avenant à la Convention de partenariat
– Commune-AEJBM – Fonctionnement du centre
– Subvention exceptionnelle 2025.
Adoptée à l’unanimité
85025-08-07-2026-del-3
AMPCV - Convention de prestation pour
l’élaboration du Schéma Communal de Défense
Extérieure Contre l’Incendie.
Adoptée à l’unanimité
85025-08-07-2026-del-4
Création de deux emplois permanents – Postes
d’accompagnement-surveillance au restaurant
scolaire.
Adoptée à l’unanimité
85025-08-07-2026-del-5 Création d’un emploi temporaire – Poste d’animation-surveillance au restaurant scolaire. Adoptée à l’unanimité
85025-08-07-2026-del-6
Cession du fonds de commerce SOPHAUR – LA
BOULANGE D’ANTOINE ET LEA – Demande
d’autorisation.
Adoptée à l’unanimité
85025-08-07-2026-del-7 Représentation du CCAS de la Boissière de Montaigu au Syndicat mixte E-Collectivités. Adoptée à l’unanimité