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Ordre du Jour - ODJ CM 06 02 2025
Document publié le Jeudi 6 février 2025 par la commune de Baillargues.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 06 02 2025)
Thèmes du document : Logement, Famille, Consommateurs,
Bai//argues
aux deux ailes
Mesdames, Messieurs les membres du Conseil Municipal sont convoqués à la séance qui aura lieu le jeudi 6 février 2025 à 19 heures 00, Salle Jean Jaurès.
ORDRE DU JOUR
+ __ DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
+ ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 28 NOVEMBRE 2024
*_ COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE : ARTICLE L. 2122-22 DU CGCT
DCM-2024-066 : MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DE LA SALLE CABERNET
DCM-2024-069: AVENANT N°1 AU BAIL COMMERCIAL DU LOCAL 6 DE LA MAISON REYNAUD - SOCIETE GID
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DCM-2024-073 : BAIL DE LOCATION D'UN LOGEMENT SOCIAL
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DCM-2024-076: AVENANT N°1 AU CONTRAT DE CESSION AVEC LA COMPAGNIE AMARANTE
DCM-2024-077 : MARCHE 03TRAV24 — TRAVAUX DE REHABILITATION DE DEUX MAISONS DECLARATION D'INFRUCTUOSITE DES LOTS 02, 04, 06, 07, 09
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DCM-2024-079 : PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STA- TIONNEMENT TRAVAUX DE RACCORDEMENT ENEDIS — IMPASSE GOYA
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DCM-2024-081 : DECLARATION D'INFRUCTUOSITE DES LOTS 02 ET 03 MARCHE NEGOCIE 04TRAV24 REHABILITATION DE LA MAISON DU PEUPLE EN ERP
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METROPOLE . Point 1 - TRANSFORMATION DE L'ORGANISME FONCIER SOLIDAIRE ME- TROPOLITAIN EN SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE D'INTÉRÊT COLLECTIF
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Point 2 - ADHÉSION A L'ALEC ET AU DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION URBANISME | Point 3 - FIXATION
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Point 8 - AVANCE SUR SUBVENTION A L'ASSOCIATION BAILLARGUES
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RESSOURCES HUMAINES
Point 9 - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Point 10 - FIXATION DES TAUX DE GRADE 2025
Point 11 - AUTORISATION DE PAIEMENT DE JOURS DE CONGES NON PRIS
PETITE ENFANCE
Point 12 - REPRISE EN REGIE DIRECTE DE LA CRECHE LE PETIT PRINCE
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Les dossiers concernant ces points peuvent être consultés aux heures et jours habituels
d'ouverture de la mairie (du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30) à la Direction
Générale des Services.
Baillargues, le 31 janvier 2025
Le Maire de Baillargues,
Jean-Luc MEISSONNIER