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Déliberation - 2024 109 mise jour tableau effectifs
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Boé.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 109 mise jour tableau effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
2024-109 CONSEIL MUNICIPAL REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS SEANCE DU 16 DÉCEMBRE 2024 Le Conseil Municipal de la Ville de Boé régulièrement convoqué 10 décembre 2024, s'est réuni le 16 décembre 2024 en session publique ordinaire et au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil. En raison de l’absence du maire et conformément à l’article L.2122-17 du CGCT, la présidence est assurée par M. Jean-François JUDIT, 1 er adjoint. OBJET DE LA DÉLIBÉRATION Rapport n° 16 – Mise à jour du tableau des effectifs Thème : Ressources humaines Présents : Monsieur JUDIT Jean-François, Madame LEBEAU Françoise, Monsieur PANTEIX Daniel, Madame MANDEIX Catherine, Monsieur LUNARDI Daniel, Madame FAVARD Odile, Monsieur ORDRONNEAU Cyriaque, Madame PLA-RODRIGUEZ Lise, Adjoints Monsieur LAFUENTE Jean-Michel , Madame PERTHUIS Nicole, Madame TRUILHE Aline, Madame FORNASARI Monique, Madame FRECHET Christine, Madame BASSI DONNEFORT Florence, Monsieur SAINT-BEAT Frédéric,Madame RELLA Stéphanie, Madame FERNANDEZ Stéphanie, Monsieur DEL FIORENTINO Julien, Madame MANSE Corinne, Madame SADRES Valérie, Monsieur GAMBART René, Madame LASSORT Sheihnas, Conseillers Municipaux Absents excusés : Madame LUGUET Pascale (donne pouvoir à Monsieur JUDIT Jean-François), Madame PIOFFET Nelly (donne pouvoir à Monsieur PANTEIX Daniel). Nombre de membres afférents au Conseil : 029 Nombre de membres en exercice : 029 Nombre de membres présents : 24 Nombre de suppléants : 00 Nombre de procurations : 02 Accusé de réception en préfecture 047-214700312-20241216-2024-109-DE Date de télétransmission : 17/12/2024 Date de réception préfecture : 17/12/2024 RAPPORTEUR : Frédéric SAINT-BEAT I - Exposés des motifs Afin de prendre en compte des mouvements de personnels, il convient de modifier le tableau des effectifs comme suit : Motifs Service Poste créé Date création Poste à supprimer Date suppression Retraite Médiathèque Adjoint territorial du patrimoine 01/02/2025 Adjoint du patrimoine principal 1 ère classe 01/02/2025 Retraite Administration Générale Adjoint administratif principal 1 ère classe 01/01/2025 Avancement de grade Administration Générale Adjoint administratif territorial 01/01/2025 II - Considérants et références juridiques Vu le Code Général de la Fonction Publique Territoriale, Vu l’avis du bureau municipal, Vu l’avis favorable de la Commission Administration Générale, Personnel et Développement numérique, Vu l’avis du Comité Social Territorial, Le Conseil Municipal, ouï l’exposé du rapporteur, après en avoir délibéré, Décide à l’UNANIMITÉ MODIFIER : le tableau des effectifs comme ci-dessus énoncé. DIRE : que les crédits seront inscrits au budget de l’exercice 2025. Au registre sont les signatures. Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus. Le conseil, Le secrétaire de séance, Aline TRUILHÉ Le Maire, Mme Pascale LUGUET 2 Accusé de réception en préfecture 047-214700312-20241216-2024-109-DE Date de télétransmission : 17/12/2024 Date de réception préfecture : 17/12/2024