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Déliberation - 2023 70 16 mise a jour tableau effectifs
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Boé.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 70 16 mise a jour tableau effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
RH N° 2023 - 70 - 016
CONSEIL MUNICIPAL
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SEANCE DU 18/12/2023
Le Conseil municipal du VILLE DE BOE régulièrement convoqué, s'est réuni le lundi 18 décembre 2023 en session publique ordinaire et au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil, sous la présidence de Mme Pascale Luguet, Maire.
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
Rapport n° 16 - mise-jour-tableau-effectifs
Présents :
Madame LUGUET Pascale Maire
Monsieur JUDIT Jean-François, Madame LEBEAU Françoise, Monsieur PANTEIX Daniel, Madame MANDEIX Catherine, Monsieur LUNARDI Daniel, Madame FAVARD Odile, Monsieur ORDRONNEAU Cyriaque, Madame PLA-RODRIGUEZ Lise Adjoints Madame PERTHUIS Nicole, Madame TRUILHE Aline, Madame FORNASARI Monique, Madame FRECHET Christine, Monsieur LAFUENTE Jean-Michel, Monsieur SAINT-BEAT Frédéric, Madame RELLA Stéphanie, Madame FERNANDEZ Stéphanie, Madame PIOFFET Nelly, Madame MANSE Corinne, Madame SADRES Valérie, Monsieur RESSEGUIER Frédéric, Madame LASSORT Sheihnas Conseillers Municipaux
Absents excusés :
Monsieur DEL FIORENTINO Julien (donne pouvoir à Madame PLA-RODRIGUEZ Lise), Monsieur GAMBART René (donne pouvoir à Madame LASSORT Sheihnas) Nombre de membres afférents au Conseil : 029
Nombre de membres en exercice : 029 Nombre de membres présents : 022 Nombre de suppléants : 00 Nombre de procurations : 02
Accusé de réception en préfecture
047-214700312-20231218-lmc1RH2370016-DE
Date de télétransmission : 20/12/2023
Date de réception préfecture : 20/12/2023 RH N° 2023 - 70 - 016
Rapporteur : Madame Nicole PERTHUIS
I - Exposés des motifs
Afin de prendre en compte des mouvements de personnels au sein du service technique de la mairie pour un motif
de fin de détachement d’un agent du pôle Patrimoine et Sécurité, il convient de créer le poste suivant :
Motif Service Poste à créer Date création
Recrutement ST Adjoint technique principal de 1ère
classe TC 01/01/2024
II - Considérants et références juridiques
Vu le Code Général de la Fonction Publique,
Vu l’avis de la commission administration générale, personnel et numérique,
Vu l’avis du bureau municipal,
Le Conseil Municipal, ouï l'exposé du rapporteur, après en avoir délibéré,
Décide à L'UNANIMITE
ABSTENTION(S) :
CRÉER : le poste désigné dans le tableau ci-dessus à compter du 1er janvier 2024.
DIRE : que les crédits seront inscrits au budget de l’exercice 2024.
Au registre sont les signatures. Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Le conseil, Le secrétaire de séance,
Madame Stéphanie
FERNANDEZ
Le Maire,
Mme Pascale Luguet
2
Accusé de réception en préfecture
047-214700312-20231218-lmc1RH2370016-DE
Date de télétransmission : 20/12/2023
Date de réception préfecture : 20/12/2023 RH N° 2023 - 70 - 016
Rapporteur : Madame Nicole PERTHUIS
3
Accusé de réception en préfecture
047-214700312-20231218-lmc1RH2370016-DE
Date de télétransmission : 20/12/2023
Date de réception préfecture : 20/12/2023