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Déliberation - 1571902
Déliberation - 1713654
Document publié le Jeudi 13 juin 2024 par la commune de Reventin-Vaugris.
Lien du pdf (Déliberation - 1713654)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Sport,
Envoyé en préfecture le 19/06/2024
Reçu en orétecture le 19/06/2034 a EXTRAIT ner ANNE
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS ID : 698-213803864-20240617-2024 17 08 40-DE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers : L'an deux mil vingt quatre en exercice : 19 le dix-sept juin à dix-neuf heures trente, présents : 14 te Conseil Municipal de la Commune de REVENTIN VAUGRIS
votants : 17 dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à La Mairie,
sous la présidence de Mme Edith RUCHON, Maire
Date de convocation du Conseil Municipal : jeudi 13 juin 2024
PRÉSENTS : Mme RUCHON Edith, Maire. M. ORENGIA Alain, M. LEICHER Jean-Luc, Mme GATET Fanny, M. AUTISSIER Bertrand, Mme TONOLI Eliane, , Mme BURGAUD Véronika, Mme BIEUVELET Laetitia, Mme
CHAVASSE Danielle, M. RIGOUDY Daniel, Mme JACQUET Henriette, M. LEFAIVRE Pierre-Gilles, M. LAROSE
Didier, M. BOITON Roger
ABSENTS EXCUSES : Mme CAMUS Katy (pouvoir donné à Mme GATET Fanny), M. MARTICORENA Jean- Claude (pouvoir donné à M. AUTISSIER Bertrand), M. PACITTI Jacques (pouvoir donné à Mme RUCHON Edith),
ABSENTS: M. PEYRE Bernard, M. GROS Gérémy.
SECRÉTAIRE: M. ORENGIA Alain
DÉLIBÉRATION N° 2024 - 40
OBJET : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU JUDO CLUB DE CHONAS - ST-
PRIM - REVENTIN-VAUGRIS
NOTE DE SYNTHÈSE
La commune de Reventin-Vaugris participe activement au développement du sport local par le biais d’aides
aux association sportives. Elle leur accorde diverses subventions afin de les aider à organiser des
manifestations ou faciliter la pratique sportive de leurs adhérents. À ce titre, l'association a fait parvenir en
Mairie une demande de subvention exceptionnelle pour l’organisation des 40 ans du club qui s’est déroulé le
15 juin 2024. Madame la Maire propose de leur d’attribuer une subvention exceptionnelle de 500 €.
VU Le Code Générale des Collectivités Territoriales,
VU la loi du 12 avril 2020 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec l’administration,
VU le courrier de demande de subvention exceptionnelle adressé à la commune par l'association,
CONSIDÉRANT que cette association contribue depuis quatre décennies à la promotion du sport et des
valeurs de respect, de discipline et d'engagement auprès de la jeunesse de notre commune,
CONSIDÉRANT que l'association a organisé un événement commémoratif pour célébrer cet anniversaire et
qu'une subvention exceptionnelle Leur permettrait d’équilibrer Le budget,
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité
DÉCIDE d’attribuer une subvention exceptionnelle de 500 € l’association «JUDO CLUB DE CHONAS - ST-
PRIM — REVENTIN-VAUGRIS >» pour l’organisation de ses 40 ans,
DIT que la dépense de cette subvention sera imputée sur les crédits inscrits au compte 65748 du budget
2024, Envoyé en préfecture le 19/06/2024
Reçu en préfecture le 19/06/2024
Publié le ER
ID : 038-213803364-20240617-2024 17 06 40-DE
DIT que l’association devra fournir une justification de l’emploi de la subvention et un bilan de cet
évènement,
AUTORISE Madame la Maire à signer tous les documents y afférent.
Fait et délibéré en Mairie, Les jour, mois et an que dessus,
Au registre sont les signatures,
Pour extrait conforme,
En mairie, Le 17 juin 2024.
Mme la Maire,
Edith RUCHON
Acte rendu exécutoirele. ./! /2024
- après télétransmission électronique le. ./ /2024
- et mise en ligne sur Le site de La Communele / /2024
20 06
19 06
25 06