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unknown - Communauté de communes - Yonne Nord - Liste deliberations Conseil 15 fev 2024
Document publié le Jeudi 15 février 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Yonne Nord - Liste deliberations Conseil 15 fev 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Jeunesse,
CORATILTES IE LEUPEET ES
DNA TETE ETS
er ere Communauté de Communes Yonne Nord
Conseil Communautaire du 15 février 2024
En exercice : 38
Liste des délibérations adoptées
Présents : 26 Votants : 32
2024.01 Affaires Générales Modification du nombre de Vice-présidents Unanimité (6 abstentions)
2024.02 Affaires Générales Élection de deux Vice-présidents
5ème Vice-Président : M. Michaut Gérard élu à la majorité
6ème Vice-présidente : Mme LEMÉTAYER Claudine élue à ta majorié
2024.03 Affaires Générales Création de deux commissions Unanimité
2024.04 Affaires Générales Mise à jour des indemnités de fonction du Président et des vice-présidents Unanimité
2024.05 Finances Débat d’orientations budgétaires sur la base du Rapport d’orientations budgétaires : budget principal Unanimité
et budgets annexes
2024.06 Finances Approbation du règlement budgétaire et financier Unanimité
2024.07 Finances Attributions de compensation provisoires Unanimité
Environnement et Convention d'accueil des usagers des communes extérieures dans les déchèteries de la Communauté , 2024.08 Unanimité Développement Durable |de Communes Yonne Nord
2024.09 Environnement et Convention d'accueil des usagers des communes extérieures de la Communauté d'Agglomération du Unanimité
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2024.10 NVITONREMENE € Lancement d’une étude sur la gestion des biodéchets Unanimité Développement Durable
Environn te pe 2024.11 ONE SDDEA (Syndicat de l'Eau et de l’Assainissement} : modifications statutaires Unanimité
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Environnement et | 2024.12 IMIONNENS Avis du Conseil Communautaire sur le projet d’une centrale photovoltaïque au sol à VILLEMANOCHE Unanimité ( 2 abstentions)
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2024.13 Ressources Humaines |Créations d’emplois Unanimité (19 abstentions)
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td = 7 n _—. 2 = = 2024.17 Ressources Humaines Contra Je prestations d'assistance avec la SARL Envirec pour l'assistance administrative et technique Unanimité
des dossiers structurants
2024.18 Service à la population [Recours au service civique Unanimité
Date de mise en ligne : le 19 février 2023
Auteur : Thierry SPAHN, Président