Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 99 DE Delib 2025 055 PV 09.07.2025 ANNEXE
Déliberation - Liste des deliberations CM 09.07.2025
Procès Verbal - 99 DE DELIB 2026 051 PV 28.04
Procès Verbal - 99 DE Delib 2024 002 PV CM 07.12.23
Procès Verbal - 99 DE DELIB 2023 046 PV CM 30.05
Procès Verbal - 99 DE Delib 2024 053 PV CM 24.06.2024
Procès Verbal - 99 DE Delib 2024 053 PV CM 24.06.2024
Procès Verbal - 99 DE DELIB 2023 046 PV CM 30.05
Procès Verbal - 99 DE DELIB 2026 032 PV CM 02.04.2026
Procès Verbal - 99 DE DELIB 2024 077 PV CM 16.10.2024
Procès Verbal - 99 DE Delib 2025 055 PV 09.07.2025
Document publié le Mercredi 9 juillet 2025 par la commune de Lapalud.
Lien du pdf (Procès Verbal - 99 DE Delib 2025 055 PV 09.07.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
Fintérieur
084-218400646-2025
+002
DELIB2028086-DE
Publiée
sur le site intemet
de
la Mairie
de Lapalud
le 03
octobre
2025
Accucé
certifié exécutoire
Réception
par fe préfet
: 03/1 02025]
REMISE
Commune
de
LAPALUD
Arrondissement
EXTRAIT
DU
REGISTRE
de
CARPENTRAS
DES
Délibérations
du
conseil
municipal
N°
055-2025
Séance
du
02
octobre
2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
deux
octobre
à
dix-huit
heures
et
quarante-cinq
minutes,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
par
Monsieur
Hervé
FLAUGERE,
Maire,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Hervé
FLAUGERE,
Maire,
Etaient
présents:
FLAUGERE
Hervé,
SOUVETON
Anne-Marie,
GUARINOS
Jean-Marc,
BONIFACY
Sylvie,
BOUCK
Philippe,
MISERERE
Gérard,
CALEGARI
Virginie,
ROBIN
Christophe,
LAMBERTIN
Jean-Pierre,
AIOSA
Fabrice,
SAUVADE
Sandrine,
ZENDRINI
Mercédes,
SARDO
Nicolas,
CONTESSOTTO
Sophie,
HERMITANT
Tamara,
GRAPIN
Jean-Louis,
DOMERGUE
Stéphan,
CARPENTRAS
Henri.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
SAUVADON
Césarine
ayant
donné
procuration
à
BOUCK
Philippe
HAMMER
Laurence
ayant
donné
procuration
à
HERMITANT
Tamara
MOREL
Stéphane
ayant
donné
procuration
à
MISERERE
Gérard
PARET
Frank
ayant
donné
procuration
à
BONIFACY
Sylvie
KERBRAT
Isabelle
ayant
donné
procuration
à
SAUVADE
Sandrine
AMAYA
Y
RIOS
Estelle
ayant
donné
procuration
à
GRAPIN
Jean-Louis
SBABTT
Samira
ayant
donné
procuration
à
DOMERGUE
Stéphan
Absents
excusés
: SOLEILHAC
Aline,
DEÉFFES
Jean-Marc
OBJET
: Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
09 juillet
2025
Rapporteur
: Monsieur
Hervé
FLAUGERE
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
Membres
de
l'Assemblée
que
le
Procès-verbal
des
délibérations
de
la
séance
du
09
juillet
2025
a
été
diffusé
à
l'ensemble
des
membres
du
Conseil
Municipal,
lors
de
l'envoi
de
la
convocation
de
la
séance
ordinaire
du
02
octobre
2025.
Il propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
d'approuver
le
Procès-verbal
de
la
séance
du
09
juillet
2025.
Page
1
sur
2 Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
[084-21
8400646-20251002-DELIB2025055-DE
Publiée
sur
le
site
intemet
de
la
Mairie
de
Lapalud
le
03
octobre
2025
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
: 03/10/2025
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Ouï
l'exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l’unanimité.
- APPROUVE
le
Procès-verbal
de
la
séance
du
09
juillet
2025.
Date
de
convocation
: 26
septembre
2025
Date
d'affichage
: 26
septembre
2025
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 27
Nombre
de
Conseillers
présents
: 18
Nombre
de
Conseillers
ayant
donné
un
pouvoir
: 07
Nombre
de
votants
: 25
Voix
pour
: 25
Voix
contre
: O0
Abstention
: 00
Pour
extrait
conforme
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance
Hervé
FLAUGERE
Sophie
CONTESSOTTO
Page
2
sur
2