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Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune de Bouglainval.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 09 08 CR)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Tourisme,
DEPARTEMENT
D’EURE ET LOIR
ARRONDISSEMENT
DE CHARTRES
CANTON DE
MAINTENON
MAIRIE DE BOUGLAINVAL : 02.37.22.88.08
28130 BOUGLAINVAL Fax : 02.37.22.86.25
Mairiedebouglainval@bbox.fr
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mil quatorze, le Lundi 8 Septembre, à 20h00 le Conseil Municipal de la commune de Bouglainval,
dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Philippe
BAETEMAN, Maire.
Membres présents: Philippe BAETEMAN, Xavier PETIT, Sylvie LEHOUX, Noël DIEU, Didier GENET,
Claude BORDIER, Sébastien DUVAL, Angéla VUACHET, Martine TOUPANCE, Emilien DESCHAMPS,
Stéphane LEMAITRE, Johanna REBOLLEDO-LUCAS, Pierre DAUHENAUER (arrivé à 20h15)
Absents et excusés : Chrystelle GARDIEN BAETEMAN, Emmanuel FAROUX
Secrétaire de séance : Madame Martine TOUPANCE est élue à l’unanimité
VALIDATION COMPTE-RENDU DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL : Le Conseil approuve à l’unanimité le compte-rendu du Conseil Municipal du 20 juin 2014.
CHOIX DE L’ENTREPRISE POUR LA REALISATION DE L’EXTENSION DU RESEAU D’EAU
POTABLE ET D’EAU PLUVIALE
Monsieur DIEU rappelle que la Commune a souhaité raccorder la dernière maison de la Rue des Vignes au
Réseau d’eau potable et profiter de ces travaux pour mettre en place le réseau d’eau pluviale et améliorer
le réseau d’eau potable existant. Un devis estimatif, base de la demande de subvention, avait été réalisé
par la société EIFFAGE il y a un an pour un montant de l’ordre de 50 000 € HT. Le cabinet VERDI, qui est
déjà intervenu sur la Commune, a été retenu pour réaliser l’appel d’offre (Marché à Procédure Adaptée -
MAPA). Comme le montant estimé par VERDI était supérieur au budget alloué, il a été décidé de revoir le
périmètre d’intervention. Six sociétés ont répondu au MAPA. Les montants des devis étant supérieur au
montant estimé, il a été décidé de leur demander une variante sur le périmètre d’intervention et de
proposer leur meilleure offre financière. De l’analyse de ces six offres, 3 sociétés sont bien positionnées.
Afin de choisir la société qui pourra réaliser les travaux dans les délais, il a été décidé de leur demander
un dernier complément sur leur calendrier avec un engagement formel sur la date de fin des travaux, la
date de notification du marché étant prévu le 12 septembre 2014. Dans le cas où une société ne
s’engagerait pas sur la date de fin, une note de zéro lui sera attribué sur le critère « délai ». A l’issu de
cette analyse, un classement définitif sera réalisé, la solution la mieux disante sera retenue.
Monsieur le Maire indique qu’il existe un écart de 7000 € entre l’offre la moins chère et la plus chère et
demande au conseil municipal la possibilité de valider le choix définitif en retenant l’offre la mieux disante
et d’engager les travaux pour respecter la promesse faite à l’habitant concerné dans les meilleurs délais.
Le Conseil Municipal approuve la démarche retenue pour le MAPA, valide la décision de retenir l’entreprise
la mieux disante (le respect des délais étant importants) et autorise le Maire à signer tous les documents
nécessaires à la réalisation des travaux.Page 2 -Mairie de Bouglainval
Conseil Municipal du 8 septembre 2014
DEFINITION DES TARIFS POUR LA BROCANTE
Madame LEHOUX propose de reconduire le tarif de l’année précédente à savoir :
- 3 € les 2 mètres linéaires pour les habitants de la Commune,
- 5 € les 2 mètres linéaires pour les habitants extérieurs à la Commune.
Monsieur LEMAITRE demande le tarif pour les mètres supplémentaires et s’il existe un tarif dégressif,
Mme LEHOUX indique que le tarif est constant et que la réservation se fait par un multiple de 2 mètres.
Mme TOUPANCE demande s’il y a beaucoup d’extérieurs qui réservent un espace et comment la commune
fait connaître sa brocante. Mme LEHOUX précise qu’il y a une dizaine d’exposants extérieurs, et que
souvent ils arrivent le matin même pour réserver leur espace. En termes de communication, une
information a été faite dans le magazine CALDOCHE, dédiée aux brocantes et que des affiches seront
apposées dans les communes aux alentours par les employés communaux.
A l’unanimité le Conseil Municipal valident la reconduction des tarifs de l’année précédente.
DEFINITION DES TARIFS POUR LA SOIREE BEAUJOLAIS
Au vu de l’augmentation des aliments et boissons, Madame LEHOUX propose de prévoir une augmentation
pour la soirée beaujolais, à savoir :
- Le tarif adulte passerait de 12 à 13 €,
- Le tarif enfant (de plus de 12 ans) passerait de 5 à 6 €,
- La gratuité serait maintenue pour les enfants de moins de 12 ans.
Certains conseillers proposent de passer directement à 14 € pour les adultes, cette proposition semble
trop importante pour d’autres.
Monsieur le Maire propose donc d’arrêter les tarifs tels que proposés par Mme LEHOUX.
A l’unanimité, le Conseil Municipal valide les nouveaux tarifs à 13 € pour les adultes et 6 € pour les enfants
de plus de 12 ans.
POINT DIVERS
Monsieur DUVAL indique que la manifestation canine de ce week-end a amené beaucoup de nuisances,
principalement sonores (sonorisation et aboiements de chiens) et qu’il faudrait peut être étudié un autre
emplacement pour le déroulement de cette manifestation. Monsieur DUVAL précise que son avis est
partagé par d’autres riverains.
Les membres du conseil pensent qu’il serait dommage de déplacer la manifestation car si on la mettait au
stade, plus personne ne s’arrêterait pour les voir en passant juste devant.
Monsieur le Maire est conscient des nuisances que cette manifestation peut engendrer, mais qu’en même
temps cette manifestation fait vivre la Commune. Monsieur le Maire demande à Madame LEHOUX de
rencontrer les responsables du bureau de l’association pour voir ce qu’il serait possible de faire et propose
à Monsieur DUVAL de s’associer à la réunion. Il faudra également étudier comment informer les habitants
en amont.
Madame REBOLLEDO indique qu’elle a contacté « Culture au Centre » qui réalise depuis 3 ans une
manifestation à Néron (ce qui correspond à la durée maximale possible pour une commune) pour voir ce qui
pourrait être fait sur Bouglainval. Une réunion est prévue entre « Culture au Centre » et la commission
Fête le 25 septembre à 11 h. Madame REBOLLEDO indique également qu’elle va repousser la prochaine
date retenue pour « La Cafetière » afin de ne pas créer une « concurrence » avec « La Fabrik ».Page 3 -Mairie de Bouglainval
Conseil Municipal du 8 septembre 2014
Madame VUACHET demande des informations sur le bâtiment en état de ruine à proximité de la mare
d’arbout. Monsieur le Maire indique que les habitants ont reçu un accord de l’ABF pour détruire
partiellement le bâtiment (les parties présentant risque) et commencent à démonter les tuiles. Monsieur
le Maire précise qu’une fois que les tuiles, la charpente et les pignons seront démontés, le risque devrait
pouvoir être levé et la route réouverte à la circulation.
Monsieur DESCHAMPS indique qu’il a commencé à réfléchir sur le projet « Plus d’arbres, plus de vie ! » qui
offre 35 000 plants d’arbres à des collectivités pour l’embellissement du village. Il va contacter les
membres de la commission Environnement pour finaliser le projet. Monsieur le Maire indique que ce projet
ne sera pas en vain, car si la commune n’est pas sélectionnée dans le cadre de ce projet, nous pourrons
faire une demande de subvention dans le cadre des opérations d’embellissement de cœur de village pour
quand même pouvoir le réaliser.
Monsieur le Maire informe que les travaux de relevage des concessions perpétuelles à l’état d’abandon
sont achevés et remercie Madame GARDIEN, Monsieur GENET et Madame LEHOUX pour le suivi des
opérations, il précise que Madame GARDIEN fera un bilan de l’opération lors d’un prochain conseil. Lors de
cette opération, il a été décidé de regrouper les anciens poilus « Mort pour la France » dans un carré
militaire et que ce « carré » sera inauguré le 10 novembre à 10h30 en présence du Préfet (si disponible),
des associations d’anciens combattants, des enfants de l’école et des valbourgeois qui souhaiteront
s’associer à cet hommage. La présence des conseillers, qui en auront la possibilité, est vivement souhaitée.
Madame VUACHET demande la suite qu’il y aura à la présentation de la zone touristique faite par
Monsieur MARTIN au mois de juillet. Monsieur le Maire va relancer Monsieur MARTIN pour obtenir le
support de présentation afin que les conseillers absents puissent prendre connaissance du dossier et
compte échanger sur le projet ensuite.
L’ensemble des points à l’ordre du jour ayant été traité, la séance est levée à 21h15.
Le Maire, Philippe BAETEMAN