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Conseil Municipal - fc6552a9
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Nans-les-Pins.
Lien du pdf (Conseil Municipal - fc6552a9)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 05/03/2026
Reçu en préfecture le 05/03/2026
REPUBL. Publié. le 05/03/2026
_ LIBERTE - Ed D : 083-218300879-20260802-26_17BP-BF
DEPARTEMENT DU VAR
ARRONDISSEMENT DE BRIGNOLES
COMMUNE DE NANS LES PINS
CANTON DE SAINT-CYR-SUR-MER Avenue Julien Jourdan - 83860 NANS-LES-PINS TEL : 04.94.37.21.41
TELECOPIE : 04.94.37.21.47
Conseil Municipal
Séance du lundi 2 mars 2026
L'an deux mille vingt-six, le deux mars, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Ollivier ARTUPHEL, après avoir été convoqué le 18 février 2026 conformément à l'article L2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales.
Président : Ollivier ARTUPHEL
Secrétaire de séance : Lydie BERTIN PATOUX
Présents (22) :
ARTUPHEL Ollivier, HOOG Jean-Claude, SIMONIAN Frédéric, FALCONE Josiane, FINK Michel,
LAPIERRE Loic, BERTIN PATOUX Lydie, LEROI Lysiane, GORNIKOWSKI Pascal, GASTEL Christine,
FALCONETTI Yoan, MEDA Karine, FABRE Marie-Catherine, BARBET Franck, MULLER Sophie, HENRY
Céline, HANRIOT Gilles, HOLLE Jean-Paul, FERNANDEZ Valérie, DERBAY Bruno, CHIAVERINI René,
VERGNAU Marie-Hélène.
Excusée (1) :
CHAMLA Monique.
Absents (4):
BOTTERO Cédric, PADOVANI Aurore, D'ANTONI Jocelyne, DE ANTONIO Alice.
Délibération n° 26-17
Résultat du vote :
Pour : 20
Contre : oO
Abstention : 2
Finances
Objet : Approbation du Budget Primitif de la commune pour l'exercice 2026
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l'article L.2311-1 et suivants, Vu l'instruction budgétaire et comptable M57,
Vu la délibération n° 26-01 du 9 février 2026 prenant acte du débat d'orientations budgétaires relatif à l'exercice 2026,
Vu l'avis favorable de la commission des finances qui s'est réunie le 13 février 2026, Vu la note de synthèse,
Entendu l'exposé de Monsieur Frédéric SIMONIAN, Adjoint aux finances, il est proposé au Conseil Municipal de :
Approuver le budget primitif de l'exercice 2026 comme suit : - Au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement,
Au niveau du chapitre pour la section d'investissement, DEPARTEMENT DU VAR
ARRONDISSEMENT DE BRIGNOLES
CANTON DE SAINT-CYR-SUR-MER
REPUBL) LIBERTE - Ed
Envoyé en préfecture le 05/03/2026
Reçu en préfecture le 05/03/2026
Publié le 05/03/2026
ID : 083-218300879-20260802-26_17BP-BF
COMMUNE DE NANS LES PINS
Avenue Julien Jourdan - 83860 NANS-LES-PINS
TEL: 04.94.37.21.41
TELECOPIE : 04.94.37.21.47
Dépenses Recettes
Section de fonctionnement 6 350 959,50 € 6 350 959,50 €
Section d'investissement 4149 001,13 € 4149 001,13 €
Total général 10 499 960,63 € 10 499 960,63 €
Adopté à la majorité avec 20 voix pour et 2 abstentions (HOLLE Jean-Paul, DERBAY Bruno)
Fait à Nans-les-Pins, le 2 mars 2026.
La Secrétaire de séance
Lydie BERTIN PATOUX— Le Maire, Ollivier ARTUPHEL