Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 6 fevrier 2013
Procès Verbal - 13 mai 2013
Procès Verbal - 14 mars 2013
Procès Verbal - 26 septembre 2013
Procès Verbal - 16 decembre 2013
Procès Verbal - 14 novembre 2013
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 27 juin 2013
Procès Verbal - 5 juin 2013
Conseil Municipal - CM 4 FEVRIER 2016
Procès Verbal - 15 avril 2013
Procès Verbal - 13 fevrier 2013
Document publié le Mardi 1 janvier 2013 par la commune d'Hautes-Rivières.
Lien du pdf (Procès Verbal - 13 fevrier 2013)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département des Ardennes
Extrait du registre
des délibérations de la commune de Les Hautes Rivières
PROCES VERBAL DE SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 13/02/2013
Par suite d'une convocation en date du 07/02/2013, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué , s'est
réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de RAPHENNE Francis Maire
Présent(s) : M. RAPHENNE Francis, Maire, Mmes : BADRE Véronique, COLIN Carole, MM : BADRE Jean Claude,
BADRE Olivier, BERTOUT Pascal, BROUET Christophe, DAUMONT Michel, GOIN Jérôme, MASSON Bernard, PARI-
ZEL Patrice, PECOURT Jean Claude, QUENTIN Jean Jacques, WATIER Denis
Absent(s) ayant donné procuration : MM : GUENARD Laurent à M. QUENTIN Jean Jacques, LEQUEUX Michel à M. RA-
PHENNE Francis, MONTEBRAN Claude à M. BADRE Olivier,
Excusé(s) : M. AVRIL Matthias
Nombres de membres :
• Afférents au Conseil municipal : 18
• En exercice : 14
Date de la convocation : 07/02/2013
Date d'affichage : 07/02/2013
A été nommée secrétaire : Mme COLIN Carole
SOMMAIRE
Pôle de Santé : choix des entreprises retenues
Le compte rendu de la précédente séance est lu et approuvé à l'unanimité. Monsieur Olivier BADRE rectifie la formule de
Monsieur le Maire qui prétendait que Mme FELOT avait donné son autorisation pour stationner en dehors des enterre-
ments. Il a fait remarquer que Mme FELOT n’avait pas donné d’autorisation de stationner. Monsieur Patrice PARIZEL
s’étonne car c'est un terrain communal.
Pôle de Santé : choix des entreprises retenues
réf : 2013-05
Vu la délibération en date du 26 avril 2012 décidant d'avoir recours à la procédure adaptée pour réaliser l'opération de
construction du Pôle de Santé,
Vu les commissions d'appels d'offres en date des 14 janvier et 13 février 2013,
Après en avoir délibéré,
Le conseil municipal décide : -de retenir les offres conformément au tableau annexé à la présente délibération.
-d'autoriser le Maire à signer les marchés correspondants avec chaque entreprise retenue et tout document afférent à cette
opération.
A la majorité (pour : 13 contre : 0 abstentions : 4: Olivier BADRE, Claude MONTEBRAN : c'est une suite logique car ils se sont abstenus lors du
vote pour le projet, Bernard MASSON et Patrice PARIZEL n'ont pas été informés du rendu technique)
Communications diverses :
Monsieur Bernard MASSON donne des explications sur l'acidification des sols, quels que soient les équilibres, le souci est
lié à la nature des sols. Quand on a un sol acidifié, il n'y a pas décomposition de matières organiques. Il y a plusieurs
composantes dont on doit tenir compte, replanter des épicéas sur des sols pauvres. On arrive à avoir des endroits peu
propices à la biodiversité, un biotope particulier à protéger. On ne peut pas faire dire aux chiffres ce qu'on veut leur faire
dire.
Monsieur Olivier BADRE apporte la preuve que l’épicéa participe à l’acidification du sol et des cours d’eau en distribuant
à cet effet un document de la Hulotte.
Monsieur Jean-Jacques QUENTIN indique qu'en 2014, on comptera 20% de résineux dans la forêt communale.
Monsieur Olivier BADRE mentionne que le plan d'aménagement forestier n'est plus valable (modifié en 2006)
Plus aucune question n'étant posée, la séance est levée à 20h35.