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Compte-Rendu - Compte rendu 18 juin 2015
Document publié le Jeudi 18 juin 2015 par la commune de Pugey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 18 juin 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Économie et finances,
DEPARTEMENT DU DOUBS
Arrondissement de BESANCON
Canton de BOUSSIERES
MAIRIE DE PUGEY
6 Rue de la Maltournée
25720 PUGEY
Tél. 03.81.57.27.94
Fax. 03.81.57.50.93
Convocation du : 16 juin 2015
Ouverture de séance : 20 h 30
Clôture de séance : 21 h 00
Nombre de membres du Conseil municipal en exercice : 14
Membres du Conseil municipal présents : 10
Etaient présents :
Mesdames : CARREZ Sonia, MOISSON Céline, MAILLARD Albane
Messieurs : BOUSSON Gaëtan, BRAILLARD Nicolas, ESTANAVE Samuel, FAVORY Yannick, JOURDAN Michel, LAIDIÉ Frank, MOREL Sébastien.
Etaient absents excusés :
Madame ALFONSI Sylvie-Anne a donné procuration à MOISSON Céline BLANCHARD Sandrine, GOURLAY Daniel, BASSAND Christophe
Le compte-rendu du Conseil municipal du 8 Juin 2015 est approuvé à l’unanimité.
Céline MOISSON est nommée secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR Session ordinaire
• Délibération autorisation de signer l’emprunt de 400 000 €
• Questions diverses
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
du jeudi 18 juin 2015 1/ Délibération Demande d’autorisation de signer l’emprunt auprès du Crédit Mutuel pour 400 000 €
Le Maire rappelle au Conseil Municipal que pour financer l’objet : Travaux Sécurité Centre Village, il est opportun de recourir à un emprunt.
Le conseil Municipal, après avoir pris connaissance des propositions remises par les différentes banques ayant répondu, et après en avoir délibéré,
Décide de contracter auprès du Crédit Mutuel un emprunt dont les caractéristiques sont les suivantes :
Montant : 400 000 €
Durée : 15 ans
Taux fixe : 1.75 %
Périodicité : trimestriel
Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal autorisent le maire à signer l’emprunt auprès du Crédit Mutuel pour 400 000 €
Vote à l’unanimité
5/ Questions diverses :
Environnement : problème de rats sur la commune de Pugey. Il y a déjà eu plusieurs plaintes à ce sujet, les membres du conseil s’occupent de ce problème rapidement.
La séance est levée à 21h00
La secrétaire Le Maire,
MOISSON Céline LAIDIÉ Frank
CARREZ Sonia MAILLARD Albane
MOREL Sébastien BRAILLARD Nicolas FAVORY Yannick
ESTANAVE Samuel JOURDAN Michel BOUSSON Gaëtan