Compte-Rendu - Compte rendu 30 juin 2016

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Compte-Rendu - Compte rendu 30 juin 2016 Document publié le Jeudi 30 juin 2016 par la commune de Pugey. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 30 juin 2016)Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Transports, DEPARTEMENT DU DOUBS

Arrondissement de BESANCON

Canton de BESANCON 7

MAIRIE DE PUGEY

6 Rue de la Maltournée

25720 PUGEY

Tél. 09.67.48.50.93

Fax. 03.81.57.50.93

CONSEIL MUNICIPAL

DU 30 JUIN 2016

Convocation du : 27/06/2016

Ouverture de séance : 20H30

Clôture de séance : 23H45

Nombre de membres du Conseil municipal en exercice : 13

Membres du Conseil municipal présents : 10

Etaient présents :

Madame : MOISSON Céline, BLANCHARD Sandrine, MAILLARD Albane, CARREZ Sonia

Messieurs : BASSAND Christophe, FAVORY Yannick, JOURDAN Michel, LAIDIÉ Frank, MOREL

Sébastien, ESTANAVE Samuel

Etaient absents excusés :

BRAILLARD Nicolas a donné une procuration à ESTANAVE Samuel

BOUSSON Gaëtan, GOURLAY Daniel

Le compte-rendu du Conseil municipal du 09/04/2016 est approuvé à l'unanimité.

Madame MOISSON Céline est nommée secrétaire de séance.

ORDRE DU JOUR Session ordinaire

1/8Demande de renouvellement du bail de chasse avec l'Acca du plateau de Pugey,

Demande de renouvellement de la convention familles rurales,

Demande d'autorisation de signer le bail de l'appartement F2 presbytère,

Demande de modification des conditions de mise en service et de coupure de l'éclairage public,

Demande de modification du calcul de l'indemnité de l'ancienne adjointe,

Demande délibération du SIFAL,

Demande de modification simplifiée du PLU,

Demande d'autorisation décisions modificatives budgétaires,

Demande autorisation de signer le renouvellement du contrat d'entretien la chaudière de la mairie,

Demande d'autorisation de l'ajournement du martelage parcelle 13R,

Demande d'autorisation de signer la convention pour le fonctionnement la gestion d’une fourrière, Demande d'avis suite à l'enquête publique par la Sté des Carrières de l'Est,

Demande d'autorisation d'accorder un échange de terrain,

Questions diverses

1/ Demande de renouvellement du bail de chasse avec l'ACCA du plateau de Pugey :

Le contrat de bail établi le 01/04/2010 se termine au 11/10/2015, le montant du loyer était de 241 € avec une augmentation de 4 € par an soit 261 € en 2015.

Monsieur le maire demande l'autorisation, aux membres du conseil municipal, de renouveler le contrat de location de chasse avec l'ACCA du plateau de Pugey pour une période de 6 ans, allant du

12/10/2015 au 31/12/2021.

Le montant du loyer est de 265 € du 12/10/2015 au 31/12/2016 avec une augmentation de 4 € par an.

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal, autorisent M le Maire à signer le renouvellement du bail de location de chasse. Vote à l'unanimité

21 Demande de renouvellement de la convention familles rurales :

La convention pour le fonctionnement du relais familles assistantes maternelles itinérant du canton de

Boussières est arrivée à échéance.

Monsieur le Maire demande l'autorisation, aux membres du conseil municipal, de signer la nouvelle convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens pour la gestion du relais assistantes maternelles du canton de Boussières avec l'association Familles Rurales ainsi que les avenants correspondants.

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal, autorisent M le Maire à signer la nouvelle

convention. Vote à l'unanimité.

3/ Demande d'autorisation de signature bail appartement F2 presbytère :

Suite au départ de notre précédent locataire de l'appartement F2 situé au 4 rue de l'Eglise (ancien Presbytère) le 03/11/2016, des travaux de rénovation sont nécessaires pour la location future.

Monsieur le maire demande l'autorisation de signer le bail à compter du 1er mai 2016 ainsi que l'autorisation d'encaisser le chèque de caution d'un montant de 263.19 €

Le locataire a réalisé des travaux, ainsi M le maire propose de lui faire la gratuité des deux premiers mois de loyer (mai et juin 2016)

Prix du loyer appartement : 263.19 €/mois

Prix du loyer garage : 60 €/mois

soit un montant total de loyer hors charges: 323.19 €/mois

Montant des provisions sur charges : 25 €/mois

2/8Un cautionnaire a été demandé.

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal autorisent le Maire à signer le bail de location ainsi que l'encaissement du chèque de caution. Vote à l'unanimité.

4] Demande de modification des conditions de mise en service et de coupure de l'éclairage public:

Le maire propose à l'ensemble du conseil municipal l'extinction de l'éclairage public.

L'économie escomptée sera au moins de 30 % de la dépense annuelle d'électricité

(soit environ 3000 €)

La proposition de l'extinction est de 23h00 à 6h00 du matin sur toute l'année.

La population en sera informée vie notre site internet.

Pour information :

e 80 % des cambriolages ont lieu le jour

° 55 % des cambriolages sont commis entre 14h et 17h

+ 99 % des délits et méfaits nocturnes ont lieu dans les rue parfaitement éclairées.

Le Conseil Municipal, cet exposé entendu,

Et après en avoir délibéré,

Décide :

- d'adopter le principe de couper l'éclairage public de 23h00 à 6h00 -__ donne délégation au Maire pour prendre l'arrêté de police détaillant les horaires et modalités

de coupure de l'éclairage public et dont publicité sera faite le plus largement possible.

[ Vote : 1 Contre 9 Pour ]

5/ Demande de modification du calcul de l'indemnité de l'ancienne adjointe :

La démission de Madame Alfonsi étant acceptée par le Préfet le 11 février 2016, il y a lieu de régulariser le montant des indemnités du mois de février versé en intégralité.

La perception de Saint Vit nous demande de régulariser, les indemnités qui étaient dûes = 10/30ème du mois, alors qu'il lui a été versé en intégralité. La régularisation se fera par un bulletin d'indemnité

négatif sur les 20/30ème versés à tort.

Monsieur le maire demande l'autorisation, aux membres du conseil municipal, l'autorisation de

modifier le calcul de l'indemnité comme suit :

Indemnité brute totale versée : 313.62 euros pour 1 mois complet soit à reverser 209.08 euros (313.62/30) x 20.

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal, autorisent M le Maire, à modifier le calcul

de l'indemnité ci-dessus.

Vote 5 Abstentions 5 Pour

6l Elargissement du SIFAL à la commune de Pugey :

Après avoir entendu le Maire, l'adjoint aux affaires scolaires, la commission des affaires scolaires, le

conseil municipal accepte les conditions définies dans la lettre du cadrage co-rédigé avec le SIFAL

(Syndicat Intercommunal Fontain Arguel La Veze), et adopté à l'unanimité par le conseil syndical du

3/8SIFAL du 31/05/2016, réitère sa volonté d'intégrer le SIFAL, de participer aux travaux de révision des

Statuts en vu de l'élargissement du SIFAL à la commune de Pugey au plus tard au er janvier 2017.

Ce nouveau périmètre permettra d'envisager la rénovation du groupe scolaire de Fontain selon le

projet présenté pour la rentrée 2018/2019 de manière à scolariser les élèves des 4 communes sur le

site unique de Fontain.

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal, acceptent l'élargissement du SIFAL à la commune de Pugey au 1er janvier 2017.

Vote à2 CONTRE 8 POUR

7/ Demande modification simplifiée du PLU :

M ORR souhaiterait agrandir son exploitation (acheté en 2014).

Le bâtiment de M ORR d'Arguel est à cheval sur les deux communes (Pugey et Arguel).

Sur le cadastre, le bâtiment de M ORR apparaît bien sur la commune d’Arguel, par contre il n'apparait pas sur la commune de Pugey, alors qu'il y a plus de la moitié du bâtiment construit sur la commune de Pugey.

Le terrain est classé en zone N du PLU qui n’admet ni l'implantation de constructions ou installations nouvelles liées à l'exploitation agricole ou forestière, ni les extensions des bâtiments agricoles existants.

Dans le rapport de présentation du PLU, les cartes justifiant les règles mises en place pour les zones N et la protection au titre des espaces boisés classés sont cohérentes avec le plan de zonage réglementaire.

L'erreur matérielle du PLU validé le 7 mars 2014 se justifie si le bâtiment et le découpage parcellaire existaient au moment des études du PLU et a minima avant la date d'approbation du PLU. Or le fond de plan cadastral sur Pugey n'était pas à jour. Il ne l'est d'ailleurs toujours pas à ce jour.

Dans le cas d'erreur matérielle manifeste, il est possible d'effectuer une modification simplifiée du PLU Sans les lourdeurs d'une modification normale. Un dossier doit être établi, décrivant les différentes modifications apportées au dossier PLU approuvé et doit contenir l'ensemble des justifications nécessaires (erreur matérielle)

Soit ce dossier peut être fait par la commune, soit nous pouvons faire appel à un cabinet d'études.

Dans le cas présent, il s'agit de rectifier une erreur matérielle et d'autoriser l'extension des bâtiments agricoles existants en zone N.

Procédure :

- le maire doit prendre un arrêté qui engage la procédure

- le CM doit délibérer sur les modalités de mise à disposition du dossier auprès du public - le dossier doit être notifié aux personnes publiques associées (PPA) - le dossier doit être mis à disposition du public pendant 1 mois - à l'issue de la mise à disposition, présentation du bilan devant le CM qui en délibère et adopte le projet

Monsieur le Maire demande aux membres du conseil municipal de délibérer sur les modalités de mise

à disposition du dossier auprès du public.

Modalités de mise à disposition du dossier auprès du public :

> 30 jours sur le site internet de la commune et sur le tableau d'affichage de la mairie

4/8Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal , acceptent les modalités ci-dessus de la

mise à disposition du dossier. Vote à l'unanimité.

8/ Demande de décisions modificatives budgétaires :

Aucun crédit n'étant prévu au budget 2016 au chapitre 23, il y a lieu de prendre une décision

budgétaire modificative.

Compte 2315 + 1800.00

L'augmentation de crédits sera prise sur l'excédent budgétaire.

- Suite à l'enfouissement des lignes électriques par le SYDED, il y a lieu de régulariser les imputations

budgétaires comme suit :

C/204172/041 DI pour + 2285.22 €

C/21538/041 RI pour + 2285.22 €

Monsieur le maire demande, aux membres du conseil municipal, l'autorisation d'effectuer les modifications budgétaires ci-dessus sur le budget communal.

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal, autorisent, M le Maire à effectuer les modifications budgétaires. Vote à l'unanimité.

9/ Demande signature renouvellement contrat d'entretien chaudière mairie :

Le contrat d'entretien de la chaudière de la mairie, avec Besançon Techni Gaz arrive à échéance le 31 juillet 2016.

Son renouvellement sera effectif pour la période du 01/07/2016 au 30/06/2017

Montant TTC : 148.36 €

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal, autorisent, M le Maire à renouveler le contrat d'entretien de la chaudière avec Besançon Techni Gaz. Vote à l'unanimité.

10/ Demande d'autorisation de l'ajournement du martelage parcelle 13R

Suite à la visite de M Sthal de l'ONF du 22 juin, Monsieur le Maire demande l'autorisation, aux membres du conseil municipal, l'ajournement du martelage (marquage) de la parcelle 13R afin de

l'inscrire à l'état d'assiette 2017.

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal autorisent M le Maire à ajourner le martelage de la parcelle 13 R. Vote à l'unanimité.

11/ Demande d'autorisation de signer la convention pour le fonctionnement et la gestion d’une fourrière :

L'association SPA s'engage à mettre en œuvre, sur appel préalable de la commune aux horaires de travail du refuge, les moyens dont elle dispose pour accueillir les chiens préalablement capturés et transportés par la commune, en état de divagation sur son territoire, à les héberger, à en rechercher les propriétaires et à en assurer la surveillance sanitaire et au besoin à en faire pratiquer l'euthanasie, conformément à la législation en vigueur régissant en cette matière.

Monsieur le Maire demande l'autorisation de signer la convention SPA pour l’année 2016.

5/8Coût : 0.35 € par an et par habitant (sur la base du dernier recensement soit 795 habitants) soit la somme de 278.25 €/an.

Durée de la convention : 3 ans à compter de la date de signature par le représentant de la commune.

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal autorisent, M le Maire à signer la nouvelle convention avec la SPA. Vote à l'unanimité.

12/ Demande enquête publique par la Sté des Carrières de l'Est

Nous avons reçu un arrêté de la préfecture du Doubs le 28/04/2016, concernant une installation classée pour la protection de l'environnement : Enquête publique relative à la demande d'autorisation unique présentée par la Société des Carrières de l'Est pour l'exploitation d'une carrière de roches massives (calcaire) à Epeugney.

La demande d'autorisation pour l'exploitation de la carrière d'Epeugney, fait l'objet d'une enquête publique du 6juin au 5 juillet 2016 inclus.

Le dossier comporte une étude d'impact, une étude de danger et un avis de l'autorité

environnementale.

Ces documents sont consultables sur le site internet des services de l'Etat dans le Doubs : www.doubs.gouv.fr (rubrique Publications Légales), ainsi qu'à la Mairie d'Epeugney.

Les conseils municipaux des communes aux alentours d'Epeugney, dont Pugey sont appelés à donner leur avis sur la demande déposée par la carrière.

Monsieur le Maire demande aux membres du conseil municipal de donner leur avis.

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal , donnent un avis Favorable. Vote à l'unanimité.

13/ Demande d'autorisation d'accorder un échange de terrain :

Monsieur le Maire demande l'autorisation aux membres du conseil municipal, de procéder aux démarches nécessaires, avec les particuliers concernés, pour régulariser l'emprise du chemin de la Cure.

La base des critères d'évaluation définis, par l'avis de France Domaine, concernant les emprises issues du domaine public communal et de terrains cadastrés AA N°95 et 105 sis à Pugey, 30 € le m2 pour les emprises considérés comme libre d'occupation et de 6 € le m2 pour l'emprise grevée de la

servitude de passage d'une canalisation.

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal , autorisent M le Maire a effectuer les

démarches nécessaires.

Vote à l'unanimité.

14/ Questions diverses :

> ACFI: Suite à la délibération du 12/10/2015, concernant la Signature de la convention ACFI ( Agent chargé de la fonction d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité), un expert, nommé par le Centre de Gestion du Doubs, viendra effectuer une visite de contrôle

prochainement.

6/8Personnel communal : 2 agents d'entretien ont bénéficié l'un d'une attribution du régime

indemnitaire (IAT), et l'autre d'une bonification indiciaire (NBI) afin d'égaliser les IAT ET NBI

des agents titulaires.

Course cycliste : l'Amicale Cycliste Bisontine organise avec les commerçants et artisans de Pugey, une course cycliste le 4 septembre 2016 sur la commune. Le point de rendez-vous est au Champs Fleuri.

L'armée de terre, 19è régiment du génie, demande une autorisation annuelle d'usage des voies communales de Pugey, dans le cadre de leur entretien opérationnel de son personnel militaire. M le Maire informe les membres du conseil, qu'une convention annuelle va être mise en place s'étendant du 1” juin 2016 au 31 mai 2017, liant nos services et le régiment, et

autorisant le personnel militaire du 19è régiment du génie à utiliser les voies de

communications (route, chemins, pistes et GR) sur notre commune. M le Maire est autorisé à signer cette convention.

Voirie : suite à une récente visite avec le Conseil Départemental :

- Réexamen de la zone de circulation à 70 Km/h aux Clairons, modification en deux zones éventuelles (correspondant aux différentes zones d'habitation) et donc pour rendre plus crédible la signalisation. (A charge Conseil Départemental)

- Réfection de la chaussée du haut de la Rue de la Maltournée. (A charge Conseil

Départemental, proposé en 2017)

- Accès au nouveau lotissement à voir avec le Département (aspect sécurité)

- Demande d'un radar tronçon dans la zone Clairons carrefour RD141, proposition du

Département d'envisager de mettre un radar pédagogique.

- Fissures sur la chaussée au niveau du rond point vers la salle du temps libre. Le Conseil Départemental met en surveillance pour traiter le moment venu.

Urbanisme : Réception d'un courrier d’un notaire, agissant au nom d'un habitant de Pugey, nous faisant part de non-conformités liés aux travaux réalisés dans le cadre d'un permis de

construire délivré sur la commune.

Le dossier est en cours de traitement.

Bâtiment Presbytère : Suite aux différents problèmes concernant le bâtiment du presbytère, la garantie décennale va être engagée :

PLU i : Atelier de travail sur le PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal) de la CAGB, 57 communes, Le PLUi organise le développement du territoire intercommunal. Il se substituera au PLU de Pugey. Durée d'étude entre 3 et 5 ans. (Dépliants disponibles en mairie)

Voisins Vigilants : projet présenté à la mairie de la Veze le 8 juin, bonne participation des habitants de Pugey. Les inscriptions se font à la mairie pour les habitants intéressés par cette démarche. Le référent peut transmettre des informations directement à la gendarmerie ou aux élus.

Non paiement de loyers d'un logement communal : suite à la délibération prise le 12/10/2015, la procédure d'expulsion du locataire est en cours.

Fort de Pugey : étude en cours pour installer des panneaux à l'entrée du fort "accès interdit",

et sur le chemin d'accès.

SPANC : dossier terminé

Ecole : départ des enseignants de l'école de Pugey, la directrice et une institutrice. un moment de convivialité a été organisé en lien avec les parents d'élèves, pour les remercier de leur engagement permanent au service des enfants et du RPI.

7/8Fin de la séance : .23H45

Le Maire, Le secrétaire de séance

LAIDIÉ Frank

BASSAND Christophe BLANCHARD Sandrine ESTANAVE Samuel

FAVORY Yannick JOURDAN Michel MOISSON Céline

MOREL Sébastien CARREZ Sonia MAILLARD Albanne

8/8