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Compte-Rendu - Compte rendu 20 JUIN 2014
Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune de Pugey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 20 JUIN 2014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
DEPARTEMENT DU DOUBS
Arrondissement de BESANCON
Canton de BOUSSIERES
MAIRIE DE PUGEY
Rue de la Maltournée
25720 PUGEY
Tél. 03.81.57.27.94
Fax. 03.81.57.50.93
Convocation du : 13/06/2014
Ouverture de séance : 18 h 30
Clôture de séance : 19 h 14
Nombre de membres du Conseil municipal en exercice : 14
Membres du Conseil municipal présents : 11
Etaient présents :
Mesdames : ALFONSI Sylvie-Anne, MAILLARD Albane, MOISSON Céline, BLANCHARD Sandrine
Messieurs : BASSAND Christophe, ESTANAVE Samuel, FAVORY Yannick, JOURDAN Michel, LAIDIÉ Frank, MOREL Sébastien, BRAILLARD Nicolas
Etaient absents excusés :
GOURLAY Daniel a donné procuration à LAIDIÉ Frank.
CARREZ Sonia, BOUSSON Gaëtan
Le compte-rendu du Conseil municipal du 2 Juin 2014 est approuvé à l’unanimité.
BLANCHARD Sandrine est nommée secrétaire de séance.
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 JUIN 2014 2
ORDRE DU JOUR Session ordinaire
• Election des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
Bureau de vote :
LAIDIÉ Frank (président)
ALFONSI Sylvie-Anne, JOURDAN Michel, MAILLARD Albane, BRAILLARD Nicolas
1/ Désignation des délégués titulaires aux élections sénatoriales :
Candidats :
JOURDAN Michel
LAIDIÉ Frank
MOREL Sébastien
Nombre de votants : 12
Résultats :
JOURDAN Michel : 12 voix
LAIDIÉ Frank : 12 voix
MOREL Sébastien : 12 voix
Les délégués titulaires sont élus à 12 voix chacun.
2/ Désignation des délégués suppléants aux élections sénatoriales :
Candidats :
FAVORY Yannick
MAILLARD Albane
BRAILLARD Nicolas
Nombre de votants : 12
Résultats :
FAVORY Yannick : 12 voix
MAILLARD Albane : 12 voix
BRAILLARD Nicolas : 12 voix
Les délégués suppléants sont élus à 12 voix chacun.
La séance est levée à 19 H 14.
Le secrétaire Le Maire,
BLANCHARD Sandrine LAIDIÉ Frank
ALFONSI Sylvie-Anne MAILLARD Albane BRAILLARD Nicolas
MOISSON Céline BASSAND Christophe ESTANAVE Samuel
FAVORY Yannick MOREL Sébastien JOURDAN Michel