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Déliberation - WEB CHEMIN 2874 1721660441
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Allevard.
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Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Travail et emploi,
ù Allevard PIS BAINS LISTE DES DELIBERATIONS Séance du Conseil Municipal du 15 juillet 2024 L'an deux mille vingt-quatre, le quinze juillet, le CONSEIL MUNICIPAL de la Commune d’Allevard, légalement convoqué le 09 juillet, s’est réuni à 19h sous la Présidence de Monsieur Sidney REBBOAH, Maire Présents : Sidney REBBOAH, Christelle MEGRET, Georges ZANARDI, Rachel SAUREL, Thomas SPIEGELBERGER, Françoise TRABUT, Sébastien MARCO, Junior BATTARD, Marie SADAUNE, Patrick MOLLARD, Patrick BARRIER, Martine KOHLY, Béatrice BON, Nathalie HAILLEZ, Salvador VALERO Pouvoirs : Yannick BOVICS pouvoir à Rachel SAUREL, Andrée JAN pouvoir à Sébastien MARCO, Sarah WARCHOL pouvoir à Françoise TRABUT, Aadel BEN MOHAMED pouvoir à Junior BATTARD, Valentin MAZET-ROUX pouvoir à Georges ZANARDI, Sophie BATTARD pouvoir à Martine KOHLY, Ludovic BRISE pouvoir à Sidney REBBOAH Absent: Quentin JULIEN-SAAVEDRA Quatre sièges demeurent vacants Madame Françoise TRABUT est nommée secrétaire de séance Effectif légal du conseil municipal : 27 Nombre de membres en exercice : 23 Nombre de membres présents : 15 Nombre de pouvoirs : 7 Nombre de membres votants : 22 Nombre de siège vacant : 4 Délibération n° 41/2024 Election d’un nouvel adjoint au maire suite à démission Délibération n° 42/2024 Fonds de concours auprès de la Communauté de Communes le Approuvée : Grésivaudan pour lembellissement de la station thermale — Unanimité Avenant n° 1 Délibération n° 43/2024 Adhésion au service emploi du CDG38 Approuvée : Unanimité Délibération n° 44/2024 Création d’un emploi permanent à temps complet de catégorie C | Approuvée : — Adjoint Technique Unanimité Délibération n° 45/2024 Création d'emplois permanents à temps non complet de Approuvée : catégorie C Unanimité Délibération n° 46/2024 Attribution d’un véhicule de fonctions à la Directrice Générale Approuvée : des Services majorité18 voix pour 4 voix contre Délibération n° 47/2024 Modification de la liste des emplois bénéficiaires d’un logement | Approuvée : de fonction pour occupation précaire avec astreinte majorité18 voix pour 4 voix contre Délibération n° 48/2024 Rapport annuel 2021-2022 du délégataire CIRCUS Casino d’Allevard Délibération n° 49/2024 Demande de renouvellement de l’autorisation des jeux de Casino | Approuvée : d’Allevard - Avis Unanimité Communauté Communes le Grésivaudan Délibération n° 50/2024 Approbation du versement d’une subvention d'équipement à Approuvée : l'association de pétanque pour le remboursement des frais de Unanimité travaux sur le bâtiment communal Délibération n° 51/2024 Convention de participation financière au fonctionnement de Approuvée : l’école Saint-Hugues (forfait communal) de la Unanimité commune d’Allevard Délibération n° 52/2024 Subventions aux associations 2024 — Trompes de chasse Approuvée : Unanimité Délibération n° 53/2024 Approbation du Règlement Intérieur de l’Accueil de Loisirs sans Approuvée : Hébergement Unanimité Délibération n° 54/2024 Approbation du Règlement Intérieur de l’accueil périscolaire Approuvée : Unanimité Délibération n° 55/2024 Demande de dénomination commune touristique - Approuvée : Renouvellement Unanimité Délibération n° 56/2024 Subvention — Ravalement de façade dans le cadre de l'OPAH-RU | Approuvée : Unanimité Délibération n° 57/2024 Avenant n° 4 à la convention de prestation de services — Approuvée : Instruction des autorisations d'urbanisme — service mutualisé — Unanimité Le secrétaire de séance, Françoise TRABUT