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Arrêté - am 195 196 197 la fouragere09 09 2023 011305 2
Document publié le Mercredi 13 septembre 2023 par la commune de Kourou.
Lien du pdf (Arrêté - am 195 196 197 la fouragere09 09 2023 011305 2)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de la GUYANE
XX
Ville de KOUROU
POLICE MUNICIPALE
ARRÊTÉ n° 195-23/MK/PM autorisant le 3ème R.E.I. à organiser le Cross de la Fourragère, le mercredi 13 septembre 2023, à l'occasion de la fête de la Fourragère.
LE MAIRE DE LA VILLE DE KOUROU
Vu la loi n°46-451 du 19 mars 1946 érigeant en Départements, la Martinique, la Guadeloupe, la Guyane et la Réunion ;
Vu la loi n°82-213 du 02 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales Livre Il, Titre 1* relatif aux pouvoirs du Maire en matière de police ;
Vu la demande présentée par le Lieutenant - Colonel Paul-Henri GAUZENCE de LASTOURS ;
CONSIDÉRANT qu'il importe à l'autorité publique de prendre des mesures afin que cette manifestation se déroule dans des conditions optimales de sécurité;
ARRÊTE
Article 1- Le 3ème Régiment Etranger d'Infanterie est autorisé à organiser une manifestation sportive dénommée «Cross de la Fourragère», le mercredi 13 septembre 2023, sur le territoire de la commune, entre 06 heures 30 et 09 heures.
Article 2- L'itinéraire est le suivant :
Départ : Stade du CSG
Trajet : Golf de l'Anse - Zone de sécurité du CSG - Route de l'Espace - Rond-point CARAPA - Avenue Préfontaine — Route du Dégrad Saramaca - RN1 — Rond Point CAFÉ - Avenue de Pariacabo - Zone Carapa Arrivée : Site Carapa
Atticle 3- : Les usagers circulant sur l'itinéraire du cross devront se conformer aux injonctions du service de sécurité encadrant la manifestation. Les contrevenants aux dispositions du présent arrêté seront poursuivis et sanctionnés conformément aux lois.
Article 4- Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Cayenne -7 rue Schoelcher - BP 5030 - 97305 Cayenne Cedex dans un délai de 2 mois à compter de la date de sa publication.
Article 5- Le Chef de Service, Responsable de la Police Municipale et le Commandant de la Brigade Territoriale de la Gendarmerie sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et communiqué conformément à la réglementation en vigueur, et dont ampliation sera adressée à :
-M. le Maire de la Ville de Kourou
-M. le Capitaine de la Brigade de GENDARMERIE de Kourou
-M. le Directeur du Centre Technique Municipal
-M. le Responsable du SDIS
-3ème REI
-Archives
Fait à KOUROU, le 07 septembre 2023.
Es Pour le Maire empêché,
Le 6ème Adjoint,
2
h DORCENA
CROSS DE LA FOURRAGÈRE - 13/09/2023 11 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de la GUYANE
AR
Ville de KOUROU
ARRÊTÉ n° 196-23/MK/PM autorisant le 3ème R.E.I. à organiser une répétition
du défilé des troupes, à l’occasion de la Fête de la Fourragère,
les 11 et 14 septembre 2023.
LE MAIRE DE LA VILLE DE KOUROU
Vu la loi n°46-451 du 19 mars 1946 érigeant en Départements, la Martinique, la Guadeloupe, la Guyane et la Réunion ;
POLICE MUNICIPALE
Vu la loi n°82-213 du 02 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales Livre Il, Titre 1” relatif aux pouvoirs du Maire en matière de police ;
Vu le Code de la Route, notamment l'article R.411-8 ;
Vu la demande présentée par le Capitaine Cédric MONPEYROUX, Officier supérieur adjoint du 3e régiment étranger d'infanterie ;
CONSIDÉRANT qu'il importe à l'autorité publique de prendre des mesures afin que ce défilé se déroule dans des conditions optimales de sécurité;
ARRÊTE
Article 1- À l'occasion de la Fête de la Fourragère, une répétition du défilé des troupes organisée par le 3ème R.E.I aura lieu le lundi 11 septembre 2023, de 19 heures 30 à 21 heures et le jeudi 14 septembre 2023, de 20 heures 30 à 22 heures, sur l'avenue Gaston Monnerville, portion comprise entre le rond point Boudinot et le rond point Monnerville, puis sur l'avenue de France, portion comprise entre le rond point Monnerville jusqu'à l'entrée du quartier Forget.
Article 2- A cet effet, le stationnement et la circulation de tous véhicules seront interdits sur l'avenue Monnerville, portion comprise entre l'avenue Auguste Boudinot et le rond point Gaston Monnerville et sur une partie de l'avenue de France jusqu'à l'entrée du quartier Forget.
L'accès à l'avenue Gaston Monnerville par les rues Salvador Dali et Pablo Picasso sera interdit.
La circulation sera rétablie dès la fin de la manifestation.
Atticle 3- : Les contrevenants aux dispositions du présent arrêté seront poursuivis et sanctionnés conformément aux lois.
Article 4. Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Cayenne -7 rue Schoelcher - BP 5030 - 97305 Cayenne Cedex dans un délai de 2 mois à compter de la date de sa publication.
Atticle 5. Le Chef de Service, Responsable de la Police Municipale et le Commandant de la Brigade Territoriale de la Gendarmerie sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et communiqué conformément à la réglementation en vigueur, et dont ampliation sera adressée à :
-M. le Maire de la Ville de Kourou
-M. le Capitaine de la Brigade de Gendarmerie de Kourou
-M. le Directeur du Centre Technique Municipal
-M. le Responsable du SDIS
-3ème REI
-Archives
Fait à KOUROU, le 07 septembre 2023
Pour le Maire empêché,
EE CNE 6èmé Adjoint,
& À A7 te ei
S
Se h DORCENA
RÉPÉTITION DÉFILÉ FÊTE DE LA FOURRAGÈRE 2023 14 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de la GUYANE
khk
Ville de KOUROU
POLICE MUNICIPALE ARRÊTÉ n° 197-23/MK/PM autorisant le 3ème R.E.1 à organiser un défilé des troupes
à pied, à l’occasion de la Fête de la Fourragère, le vendredi 15 septembre 2023.
LE MAIRE DE LA VILLE DE KOUROU
Vu la loi n°46-451 du 19 mars 1946 érigeant en Départements, la Martinique, la Guadeloupe, la Guyane et la Réunion ;
Vu la loi n°82-213 du 02 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales Livre Il, Titre 1” relatif aux pouvoirs du Maire en matière de police ;
Vu le Code de la Route, notamment l'article R.411-8 ;
Vu la demande présentée par le Capitaine Cédric MONPEYROUX, Officier supérieur adjoint du 3e régiment étranger d'infanterie ;
CONSIDÉRANT qu'il importe à l'autorité publique de prendre des mesures afin que ce défilé se déroule dans des conditions optimales de sécurité;
ARRÊTE
Article 1- À l'occasion de la Fête de la Fourragère, un défilé des troupes à pied organisée par le 3ème R.E.I aura lieu, le vendredi 15 septembre 2023, de 20 heures 15 à 21 heures 30, sur l'avenue Gaston Monnerville, portion comprise entre le rond point Boudinot et le rond point Monnerville, puis sur l'avenue de France, portion comprise entre le rond point Monnerville jusqu'à l'entrée du quartier Forget.
Article 2- A cet effet, le stationnement et la circulation de tous véhicules seront interdits sur l'avenue Monnernville, portion comprise entre l'avenue Auguste Boudinot et le rond point Gaston Monnerville et sur une partie de l'avenue de France jusqu'à l'entrée du quartier Forget.
L'accès à l'avenue Gaston Monnerville par les rues Salvador Dali et Pablo Picasso sera interdit.
La circulation sera rétablie dès la fin de la manifestation.
Article 3- : Les contrevenants aux dispositions du présent arrêté seront poursuivis et sanctionnés conformément aux lois.
Atticle 4. Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Cayenne -7 rue Schoelcher - BP 5030 - 97305 Cayenne Cedex dans un délai de 2 mois à compter de la date de sa publication.
Atticle 5- Le Chef de Service, Responsable de la Police Municipale et le Commandant de la Brigade Territoriale de la Gendarmerie sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et communiqué conformément à la réglementation en vigueur, et dont ampliation sera adressée à :
-M. le Maire de la Ville de Kourou
-M. le Capitaine de la Brigade de Gendarmerie de Kourou
-M. le Directeur du Centre Technique Municipal
-M. le Responsable du SDIS
-3ème REI
-Archives
Fait à KOUROU, le 07 septembre 2023
Pour le Maire empêché,
6ème Adjoint,
Fixe
DÉFILÉ FÊTE DE LA FOURRAGÈRE 15/09/2023 1/1