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Ordre du Jour - 2 Ordre du jour Seance du conseil municipal du 27.01.2025
Document publié le Lundi 27 janvier 2025 par la commune de Nivillac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 Ordre du jour Seance du conseil municipal du 27.01.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Commune de NIVILLAC
Conseil municipal du lundi 27 janvier 2025
ORDRE DU JOUR
Lundi 27 janvier 2025
20h00
Mairie – Salle du conseil municipal
Commune de NIVILLAC- Ordre du jour - Conseil municipal du lundi 27 janvier 2025 Page 1 sur 2
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du mardi 10 décembre 2024
- Désignation d’un secrétaire de séance par le conseil municipal conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)
- Compte-rendu des éventuelles décisions prises par Monsieur le Maire en vertu des délégations que lui a accordées le conseil municipal par délibération n°2022D4 en date du 7 février 2022 (article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales)
- Monsieur le Maire soumettra à l’assemblée, qui devra les approuver, les éventuelles questions diverses qui se seraient présentées depuis l’envoi de la présente note de synthèse et qui ne pourraient attendre la réunion du conseil municipal suivant.
PREAMBULE
Présentation du bilan de la Police Pluricommunale Sud Vilaine (PPC) pour l’année 2024
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1- MORBIHAN ENERGIES – Convention pour le diagnostic du patrimoine d’éclairage
public sur le territoire de la commune
FINANCES
2- Cyclone CHIDO : aide de la commune à l’île de Mayotte
QUESTIONS DIVERSES : le cas échéant et telles qu’éventuellement annoncées par Monsieur
le Maire en début de séance.
INFORMATIONS MUNICIPALES
1- COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS
Compte-rendu de la commission subventions en date du 10 décembre 2024 : Rapporteur
Monsieur Patrick BUESSLER-MUELA, Conseiller délégué aux ressources humaines et à la démocratie participative
2- Planning des échéances à venir
Planning de la procédure de maîtrise d’œuvre de la réhabilitation / extension du Complexe
sportif de la Croix Jacques
Planning des commissions de l’année Commune de NIVILLAC
Conseil municipal du lundi 27 janvier 2025
ORDRE DU JOUR
Lundi 27 janvier 2025
20h00
Mairie – Salle du conseil municipal
Commune de NIVILLAC- Ordre du jour - Conseil municipal du lundi 27 janvier 2025 Page 2 sur 2
3- Informations diverses
Chiffres de la population Nivillacoise au 1er janvier 2025 publiés par l’INSEE
Récupération des clés de la supérette
ARC SUD BRETAGNE – Campagne de distribution de composteurs individuels
Opération : « une naissance, un arbre »
PIECES JOINTES :
- Procès-verbal du conseil municipal du mardi 10 décembre 2024
- Note de synthèse de la séance du conseil municipal du lundi 27 janvier 2025
- Annexes (transmises uniquement par mail)
- MORBIHAN ENERGIES – Convention pour le diagnostic du patrimoine d’éclairage
public sur le territoire de la commune : Convention
COMPTES RENDUS DES COMMISSIONS
Compte-rendu de la commission subventions en date du 10 décembre 2024 : Rapporteur
Monsieur Patrick BUESSLER-MUELA, Conseiller délégué aux ressources humaines et à la démocratie participative