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Conseil Municipal - 97007
Conseil Municipal - 96864
Conseil Municipal - 96792
Conseil Municipal - 55 d1783066681416
Conseil Municipal - 96601
Conseil Municipal - 96198
Document publié le Vendredi 15 mars 1996 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 96198)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Budget,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil Municipal :
le 15 Mars 1996
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 2 Avril 1996
SEANCE DU 5 juillet 1996
Convention entre la Ville de Niort et l'Association Pour l'Instant
pour l’organisation des Rencontres Photographiques d’Eté
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, Mme Marie-Josèphe SOULISSE, M. Jean-Claude ALAZARD, Mme Nadine PINSON, M. Jean-Robert BEJUGE, M. Gilles FRAPPIER
Conseillers :
M. Jacques LAMARQUE, Mme Jeanine BIMES, Mme Maryse ROUZIER, M. Paul SAMOYAU, M. Luc DELAGARDE, Mme Danielle RICHARD,
M. Michel GENDREAU, Mme Claire MINALI-BELLA, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, M. Gérard NEBAS, Mme Annie COUTUREAU,
M. Patrick ARNAUD, Mme Patricia LUCAS, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel PASSERAULT, Mme Christiane FASILLEAU,
M. Pierre STEVENET, M. Pierre GUERIT, Mme Janine LUCAS,
M. Jean PILLET, M. Frédéric ROUILLE, M. Claude VITELLINI,
Mme Françoise GAILLARD, M. Michel RIVALLIN, Mme Catherine
REYSSAT, M. Guy-Marie GUERET
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Christian RIBBE donne pouvoir à M. Claude PAGES
Mme Chantal BARRE donne pouvoir à M. Alain BAUDIN
Mme Christiane ROUSSELLE donne pouvoir à M. Bernard BELLEC
Mme Jacqueline LEFEBVRE donne pouvoir à M. Jean PILLET
M. Hervé LAMPIN donne pouvoir à M. Pierre STEVENET
Mme Ségolène ROYAL donne pouvoir à Mme Françoise GAILLARD
Excusés :
Mme Marie-Cécile MORISOT
DELIBERATION D96256
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 juillet 1996 Développement Action Culturelle Convention entre la Ville de Niort et l'Association Pour l'Instant pour l’organisation des Rencontres
Photographiques d’Eté
Madame Nadine PINSON, Adjointe au Maire, expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Depuis 1994, la Ville de Niort et l'Association "Pour l'Instant" ont établi un partenariat pour favoriser l'organisation des "Rencontres Photographiques d'Eté".
Le succès public et artistique de cette manifestation amène ces deux partenaires à pérenniser cette démarche en y incluant un contrat d'objectifs
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- accorder une subvention de 165 600 Frs à l'Association "Pour l'Instant" qui viendra s'ajouter aux avantages en nature décrits dans la convention (locaux, aide aux expositions) estimés à 33.070 F. Les crédits correspondants sont inscrits au Budget Prévisionnel 1996, Fonction 922, Sous Fonction 2412, Article 65748.
- autoriser Monsieur le Maire à signer la convention ci-annexée.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Pour le Maire de Niort
Bernard BELLEC
L'Adjointe Déléguée
Nadine PINSON
Ordre du jour