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Procès Verbal - PV 00034422 C
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 00034422 C)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Télécommunications et internet, Investissement et développement économique,
DELEGATION DE Monsieur Fabien ROBERT
357 Commande publique Garonne. Communication
Dans la continuité du programme de commande d’œuvres d’art contemporain, lancé en 2002 autour de la construction du tramway et inscrit dans le cadre de la commande publique du ministère de la Culture, Bordeaux Métropole a mis en œuvre en 2012 un projet ambitieux de commande artistique « Garonne » qui s’étend sur l’ensemble de la métropole.
Pour conduire cette commande, un comité artistique présidé par Catherine David, directrice adjointe au musée national d’art moderne - Centre Pompidou, a été constitué. Après avoir étudié un large panel de propositions artistiques, c’est l’œuvre de l’artiste anglaise Suzanne Treister qui a été retenue pour une implantation sur le territoire bordelais. Pionnière d’un art digital et multimédia, l’univers de Suzanne Triester établit des connexions inattendues issues de ses recherches sur la guerre, la génétique et l’avancée des technologies de la science moderne.
Le projet de Suzanne Triester dans le cadre de la commande Garonne s’articule autour d’un triptyque d’œuvres qui dialoguent entre elles. Deux de ses créations seront installées sur le territoire bordelais, la troisième, une bibliothèque imaginaire, sera accueillie au sein du Grand Equatorial de l’Observatoire de Floirac.
La première œuvre proposée par l’artiste pour Bordeaux s’intitule « Vril ». Elle prend la forme d’une soucoupe volante inspirée d’un navire de guerre gisant encore aujourd’hui au fond de la Garonne. Véritable navette spatiale, il est envisagé d’implanter l’œuvre juste au-dessus des eaux, dans la zone non exploitable des bassins à flots.
La deuxième œuvre, « Le Puits », est quant à elle un hommage à Jacques Ellul, penseur de la société technicienne et de la modernité d’origine bordelaise dont l’artiste partage les idées de longue date. « Le Puits » est un pavillon inspiré du Petit Trianon à Versailles. Le public sera invité à y pénétrer et pourra découvrir, dans des vitrines, une présentation des ouvrages du penseur bordelais. Deux sites prévisionnels pour l’implantation de cette œuvre sont actuellement à l’étude :
- Rive gauche, à proximité de la place des Quinconces.
- Rive droite, sur le site du Parc aux Angéliques.
358 L’ensemble de la proposition artistique de Suzanne Triester s’élève à un montant de 1.227.774 euros HT, pris en charge dans sa totalité par Bordeaux Métropole. Cette commande s’accompagne d’un projet de subvention du CAPC d’un montant de 40.000 euros faisant l’objet d’une convention au titre de la prise en charge par le musée de la conservation et la médiation des œuvres après production.
359 M. ROBERT. -
Monsieur le Maire, mes chers collègues, je vous propose d’être bref. Nous n’allons peut-être pas refaire le débat que nous avons eu à la Métropole puisque les principaux protagonistes sont là. Il s’agissait d’un vote.
Il s’agit ici d’une communication, puisque le territoire de la Ville de Bordeaux va être concerné par l’implantation de nouvelles œuvres d’art.
Vous savez que depuis 2002 la Métropole entretient une relation particulière avec l’Art dans la Rue compte tenu de la commande publique lancée à l’époque autour du tramway.
Cette commande publique se poursuit autour de la Garonne avec deux œuvres de Suzanne Treister qui prendront place l’une dans les Bassins à Flots, intitulée « Vril », l’autre rive gauche ou rive droite au niveau de la place des Quinconces, «Le Puits » en hommage à Jacques Ellul. Je crois que nous pouvons tous nous féliciter de cet hommage rendu à cet intellectuel brillant et avant-gardiste.
Il s’agissait de communiquer au Conseil Municipal l’arrivée de ces œuvres d’art qui sont bien sûr en parfait accord avec nos orientations, à savoir développer l’art dans l’espace public.
Je ne suis pas plus long.
M. LE MAIRE. -
Bravo.
M. COLOMBIER
M. COLOMBIER. -
C’était court, Monsieur l’Adjoint. C’est très bien. J’essaierai d’être presque aussi court. Je ne serai pas très long en effet, car nous avons déjà développé ce sujet en Conseil de Métropole vendredi dernier.
Vous nous présentez une commande publique de deux œuvres qui seront bientôt installées dans notre ville dans le cadre d’une commande artistique métropolitaine baptisée Garonne.
C’est le projet baptisé « Vril » qui retient surtout notre attention. Cette œuvre, une soucoupe spatiale, est inspirée d’un navire de guerre gisant encore au fond de la Garonne. C’est du moins ce que nous explique cette artiste.
Nous savons que nous manquons d’imagination. M. ROBERT nous le fait souvent sentir. Mais à part avoir une imagination débordante ou avoir consommé des substances hallucinogènes, on peine à voir le lien entre un bateau gisant au fond du fleuve et une soucoupe volante évoluant dans les airs, bien que fixée sur quelques piquets. A moins qu’il ne s’agisse d’une demande du lobby des martiens bordelais ; après tout, ils sont peut-être déjà parmi nous, tels que déclinés dans la célèbre série des années 60 / 70 « Les Envahisseurs ».
En revanche son prix nous fait vite redescendre sur terre. Rien que pour cette œuvre, 603.000 euros TTC.
Je recommande à nos collègues – c’est le but de mon intervention – qui ne participent pas à l’assemblée de la Métropole, de demander à leurs collègues le dossier plus précis de l’argumentation de l’artiste en question. Vous verrez, ce n’est pas triste…
360 Elle nous explique, premièrement que la matière du fond de l’eau devient une matière en haut dans l’air - ça me paraît assez évident… il fallait l’imaginer – et que deuxièmement, d’après un auteur américain de science fiction en 1878 et selon des psychiatres qui ont étudié cette œuvre, cela préfigurerait la Seconde Guerre Mondiale et un groupe de nazis qui auraient éventuellement, mais on n’en a pas la preuve, fait un programme de navettes spatiales…Tout cela est assez fantaisiste.
Quoi qu’il en soit, j’ai rappelé et je tiens à le rappeler ici aujourd’hui, que nous ne sommes évidemment pas contre l’implantation d’œuvres dans la Ville. En revanche nous pensons que deux facteurs doivent être pris en compte.
Premièrement, que ce soit d’un coût raisonnable. Il ne nous semble pas que le coût de cette œuvre- là soit très raisonnable.
Deuxièmement, qu’il y ait une relation avec l’âme de notre ville, de son histoire passée ou présente, de sa culture, de son architecture ou de son commerce. Là, rien de tout cela.
De plus, compte tenu du prix qu’elle coûtera aux contribuables bordelais, nous considérons que cette commande est indécente alors que la pauvreté et l’insécurité s’étendent sur nos quartiers. En ces temps de restrictions budgétaires et d’augmentation de la fiscalité locale, les Bordelais n’ont pas à financer ce que j’appellerai les fantaisies artistiques de la majorité municipale et métropolitaine, amatrice bien souvent d’œuvres bobos.
Les Bordelais et les habitants de la Métropole, sont, croyez-moi, désireux de sécurité et non d’œuvres artistiques volantes, surtout lorsqu’elles sont déconnectées du public. Merci.
M. LE MAIRE. -
M. HURMIC
M. HURMIC. -
Monsieur le Maire, mes chers collègues, je ne redirai pas ici ce que j’ai dit en Conseil de Métropole de vendredi dernier, mais c’est vrai que je suis particulièrement choqué par l’intervention de notre collègue du Front National qui consiste à dire que la culture est une variable d’ajustement et qu’en période de crise il faudrait cesser de financer des oeuvres culturelles.
Je rappellerai ici que manifestement son parti politique est définitivement fâché avec la culture. Je rappellerai que M. Bompard, nouveau Maire d’Orange en 1996, voulait même supprimer les Chorégies d’Orange. Vraisemblablement trop d’immigrés devaient s’immiscer dans cette manifestation. Voilà les relations que vous avez avec la culture. Même les Chorégies d’Orange n’avaient pas grâce aux yeux du nouveau maire Front National.
Donc je ne suis pas étonné qu’aujourd’hui l’œuvre tout à fait estimable de Suzanne Treister, que manifestement notre collègue ne connaît pas, suscite le courroux qu’il a pu manifester il y a quelques instants.
Pour notre part, nous sommes très attachés, Monsieur le Maire, au fait que la Ville de Bordeaux rende un hommage appuyé à l’œuvre de Jacques Ellul. Le Trianon qui est l’une des deux œuvres prévues ici à Bordeaux, qu’on appelle « Le Puits », est une œuvre destinée à rendre hommage à ce penseur majeur du 20ème Siècle, qui est Bordelais, dont vous n’avez même cité le nom, M. COLOMBIER.
361 Donc nous trouvons normal, il était temps, que la Ville de Bordeaux rende un hommage très appuyé à ce penseur majeur du siècle qu’est M. Jacques Ellul…
… Vous n’en avez même pas dit un mot et vous votez contre…
Donc notamment pour ces raisons nous allons voter cette commande publique Garonne.
M. LE MAIRE. -
Merci.
M. FELTESSE
M. FELTESSE. -
Je ne rebondirai pas sur les propos de Jacques COLOMBIER, Pierre HURMIC l’a dit, c’est vrai qu’il y avait une constante dans la gestion municipale du Front National entre 1995 et 2001 qui systématiquement massacrait les budgets culture. D’ailleurs aucun maire n’a été reconduit en 2001. Mais ça, on le verra plus tard.
Concernant la commande Garonne, ça correspond maintenant à une tradition bien ancrée dans la Métropole de commandes artistiques dans l’espace public.
Sur cette commande l’idée était aussi de faire prendre conscience de la Garonne au-delà du centre de Bordeaux, parce que la requalification était faite mais sur l’ensemble du territoire métropolitain en amont et en aval.
Donc naturellement, nous voterons cette délibération, même si ce n’est pas une délibération mais une information.
M. LE MAIRE. -
Merci.
M. ROBERT pour conclure.
M. ROBERT. -
Monsieur le Maire, pour répondre à M. COLOMBIER par trois faits.
Le premier c’est que ces œuvres ne sont pas choisies par les élus. Ce ne sont pas des délires de la majorité métropolitaine ou municipale. Il y a un comité artistique, qui, pardonnez-moi du peu, est présidée par Catherine David, la Directrice adjointe du Centre Pompidou, dans lequel il y a un certain nombre de directeurs d’établissements, et bien sûr le Ministère de la culture.
Deuxième fait, Monsieur le Maire, vous le rappelez souvent, beaucoup d’œuvres ont fait polémique. « Le Radeau de la Méduse » par exemple. Ce sont aujourd’hui des œuvres majeures.
Enfin troisième fait, les œuvres doivent-elles avoir un lien avec le territoire ? Je ne le crois pas. Le Lion de Veilhan est là pour nous le montrer à La Bastide. Quel lien avec La Bastide ? Reste qu’aujourd’hui c’est une œuvre plébiscitée.
M. LE MAIRE. -
Merci.
Passons à la suite.
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365 Séance du mercredi 15 juillet 2015
D-2015/315
Attribution de subventions en faveur de la culture. Fonds
de Soutien à l'Innovation 2015 et autres subventions.
Autorisation
Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Dans le cadre du Budget Primitif élaboré pour l’exercice 2015, vous avez autorisé Monsieur le Maire à réserver une enveloppe destinée à soutenir, dans le cadre du « Fonds de Soutien à l’Innovation », divers projets culturels.
A l’occasion de la séance du Conseil Municipal du 30 mars dernier, diverses aides ont été ainsi attribuées conformément à l’axe du Document d’orientation culturelle visant à favoriser la création et l’innovation.
Je vous propose aujourd’hui d’affecter, au titre de ce fonds, la somme de 39 407 euros, ainsi répartie :
- Association Reg’ Art : 5 000 € : aide à l’organisation de 3 spectacles en langue des signes et en français, dans le but de favoriser l’accessibilité et l’expression artistique et culturelle en langue des signes à Bordeaux
- Association Bordonor : 8 000 € : aide à la création du « déambulonor », structure de médiation culturelle mobile permettant de diffuser l’information culturelle dans les quartiers bordelais
- Association Lettres du Monde : 8 000 € : soutien du programme intitulé « in situ, lire le monde, lire la ville », manifestation proposant les 3 et 4 octobre prochain en divers endroits de Bordeaux des lectures publiques
- Association Cie la marge rousse : 4 000 € : soutien de la seconde édition du festival « roux libres », proposant du 8 au 21 juin prochain à l’espace Artisse de nombreux spectacles de théâtre amateur
- Association Théâtre des Tafurs : 8 000 € : aide à la création d’un parcours poétique dans le cadre de l’inauguration des stèles consacrées à Jean de la Ville de Mirmont retraçant sa vie et proposant des extraits de son œuvre
Egalement, dans le cadre de la manifestation « scène en Ville », proposant du 2 au 23 juillet prochain un cycle de concerts de divers genres musicaux :
- Association Brass Band Borgiaq : 800 €
- Association Les chevals : 800 €
- Association JAVA : 800 €
- Association Les Surprises : 800 €
- Association Kiéki : 2 407 €
- Régie personnalisée Opéra National de Bordeaux : 800 €
Enfin, dans le prolongement de la délibération du 26 janvier 2015, octroyant au titre du Budget Primitif divers soutiens financiers aux opérateurs culturels bordelais, il vous est aujourd’hui proposé :
- d’attribuer 18 251 € à l’association « la mémoire de Bordeaux » - d’attribuer 4 000 € à l’association « les vivres de l’art »
- d’attribuer 12 000 € à l’association « Cie présence »
366 Séance du mercredi 15 juillet 2015
- de rapporter et réintégrer au sein de l’enveloppe réservée au subventions culturelles le soutien initialement prévu au bénéfice de l’association « Musica in Cathedra » (500 €), cette dernière nous ayant informé de sa volonté de mettre en suspens ses activités.
En conséquence, nous vous demandons de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire à attribuer ces subventions, qui seront prélevées sur la ligne budgétaire prévue à cet effet au Budget Primitif 2015, sous fonction 30 – nature 6574, ainsi qu’à élaborer et signer les conventions de partenariat qui s’y rattachent.
ADOPTE A L'UNANIMITE
367 Séance du mercredi 15 juillet 2015
D-2015/316
Attributions de subventions en faveur de la Culture. Fonds
d'aide à la création 2015. Autorisation
Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
A l’occasion de l’exercice 2014, une enveloppe spécifiquement dédiée au soutien à la création a été initiée.
Cette dernière, complétée cette année par un volet consacré au soutien à l’innovation, permet de soutenir divers projets programmés sur l’exercice en cours, et a notamment pour objectif d’aider les artistes émergeants tout en renforçant le dynamisme culturel de la Ville.
Elle s’insère parfaitement, en ce sens, dans l’axe du Document d’Orientation Culturelle présenté à l’occasion du Conseil municipal du 27 octobre dernier intitulé « Favoriser la création et l’innovation ».
La Commission autonome spécialement constituée à cette fin a déjà formulé diverses propositions, que notre Conseil a validé à l’occasion de la session du 26 janvier dernier.
Elle s’est a nouveau réunie et a formulé les propositions mentionnées ci-après.
Je vous propose donc d’affecter, sur le montant de cette enveloppe, la somme de 204 000 euros, ainsi répartie :
ARTS DE LA SCENE
DANSE
Collectif AAO 6 000 € « Cargo »
Cie Robinson 4 000 € « Lapins Frères »
La Tierce 2 000 € « Ecritures »
Wa tid saou 5 500 € « PerformerS »
THEATRE
Art en production 3 000 € « G.R.A.I.N »
Cie la Boite à sel 6 000 € « les fusées »
Cie du chien dans les dents 4 000 € « état sauvage »
Cie des Limbes 4 000 € « l’utopie est la seule réalité »
Cie Loufried 4 000 € « les Indes »
Cie ouvre le chien 4 000 € « la preuve que le réel n’existe pas »
Themroc 3 000 € « Sappho »
Cie Tiberghien 4 000 € « Le Caravage, Pasolini, aux Enfers »
Cie translation 4 000 € « l’absence »
CIRQUE / ARTS DE LA RUE
Cie Bougrelas 2 000 € « l’atelier de Jeanne, récupération et adoption de
doudous en tous genres »
Cie née d’un doute 5 000 € « Orikaï »
368 Séance du mercredi 15 juillet 2015
MUSIQUE
Cie Betty Blues 2 000 € « que le meilleur gagne ! »
Bordeaux Chanson 4 000 € « promotion de la chanson francophone »
Brain Out 6 000 € « Christmas Blast »
Einstein on the beach 6 000 € « ensemble un »
Organ Phantom 7 000 € « création dans la Basilique Saint Michel »
Ensemble Pygmalion 10 000 € « une académie pour les sœurs Weber »
ARTS VISUELS
Agence créative 3 000 € « Egoungoun ou l’esprit des défunts »
ALIFS 3 000 € « bons baisers d’Arménie »
Cargo 209 5 000 € « 37 m3 plus loin »
Le labo photo 4 000 € « résidence de création photographique »
Madame Toulmonde 2 000 € « Superstar #2 »
Parenthèse 4 000 € « Regard sur le territoire – voyage au bord de la
métropole »
Pensées périphériques 3 000 € « festival de critique d’art »
Pôle Magnétic 5 000 € « le M.U.R. de Bordeaux »
La réserve – Bienvenue 3 000 € « il fallait mettre des choses dans ce vide »
Rez-de-chaussée 1 500 € « l’agence »
Transfert 6 000 € « Transfert5 »
Zebra 3 6 000 € « l’archipel du rêve / Bivouac, après naufrage »
PROJETS CURATORIAUX
La mobylette 5 500 € « Black out (#2 Luna Park) »
Painting Bordeaux 5 500 € « Kabul ! France-Afghanistan 2015 »
Pleonasm 5 500 € « Riverside »
Point de fuite 5 500 € « Ibaï Hernandorena, les corps fantômes »
CINEMA
Kino session 3 000 € « semaine consacrée à toutes les créations »
ARTS NUMERIQUES
Dorsa Barlow 6 000 € « ORGAniSMeS »
Les requins marteaux 7 000 € « zone d’activité »
Trafic 5 000 € « Raver stay with me »
369 Séance du mercredi 15 juillet 2015
LIVRE
9-33 6 000 € « la Terre est bleue »
Polar en cabanes 2 000 € « Polar en cabanes »
PLURIDISCIPLINAIRE
Altaïr 5 000 € « Ordiri »
Tout le monde 7 000 € « macadam paradise »
En conséquence, nous vous demandons de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire à attribuer ces subventions, qui seront prélevées sur la ligne budgétaire prévue à cet effet au Budget Primitif 2015, rubrique 30 - nature 6574, ainsi qu'à élaborer et signer les conventions de partenariat qui s'y rattachent.
ADOPTE A L'UNANIMITE
370 M. ROBERT. -
Cette délibération concerne des attributions de subventions en faveur de la création. Il s’agit du deuxième volet de l’appel à projets Aide à la Création.
Monsieur le Maire, vous avez souhaité que Jose Manuel Gonçalves, Directeur du 104 et de La Nuit Blanche à Paris, préside une commission chargé d’examiner les dossiers d’aide à la création.
Nous vous proposons ici l’attribution de 204.000 euros pour 45 projets. Je n’en cite aucun.
Je salue la patience de l’Association 9-33 et de son directeur qui est là depuis le début, qui fait partie des lauréats.
Voilà encore des aides pour soutenir la créativité à Bordeaux.
M. LE MAIRE. -
Merci. Très belle opération.
Qui vote contre ?
Abstention ?
M. COLOMBIER
M. COLOMBIER. -
Merci Monsieur le Maire. Désolé de décevoir M. HURMIC, ou M. ROBERT, mais nous voterons ce type de dossier. Nous ne sommes pas contre la culture, quelle qu’elle soit, sous cette forme.
Nous voterons. Il n’y a pas de problème.
M. LE MAIRE. -
Il en est ainsi pris note.
371 Séance du mercredi 15 juillet 2015
D-2015/317
Bibliothèque de Bordeaux. Création d'un relais-lecture au
sein de la Maison de quartier du Tauzin. Expérimentation.
Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
La Ville de Bordeaux est riche d’un réseau de 11 et bientôt 12 bibliothèques municipales qui assurent un service notamment de proximité auprès de 35 000 lecteurs inscrits.
Les réhabilitations des espaces de Mériadeck et les ouvertures des bibliothèques de Jean De La Ville de Mirmont et Flora Tristan en 2013 ont permis de renforcer considérablement l’offre quantitativement et qualitativement, avec la production de nouveaux services. Cependant une logique d’offre étant insuffisante à la conquête de nouveaux publics, la Ville de Bordeaux déploie des stratégies de maillage au plus près de populations particulièrement ciblées, les jeunes notamment. C’est ainsi que l’initiative de biblio.sport a vu le jour en 2012 avec le succès et la reconnaissance nationale pour son caractère innovant qu’on lui connaît. En juillet et août un dispositif similaire biblio.plage sera présent sur la plage du Lac afin d’être au plus près des fréquentant de ces lieux et avec des services particulièrement adaptés.
Le dispositif de « relais-lecture » participe de cette même logique de maillage au plus fin du territoire afin de tisser des relations les plus étroites possibles avec des publics privilégiés. Il a été expérimenté avec succès par plusieurs villes en France.
Il s’agit d’un point-lecture de proximité, de statut municipal, implanté dans un lieu accueillant déjà du public, qu’il s’agisse d’une structure municipale, associative ou, plus généralement, rendant un service au public.
Le relais-lecture s’appuie sur la bibliothèque municipale la plus proche qui assure sa gestion en déléguant sur place un agent. Les modalités de fonctionnement sont développées en partenariat avec la structure d’accueil. La formule est donc souple et se décline selon les lieux et les coopérations possibles et à créer. Structure adaptable et réactive, le relais-lecture apporte des services nouveaux à l’usager.
Il est proposé d’expérimenter l’implantation d’un relais-lecture au sein de la Maison de quartier du Tauzin. Ce relais-lecture est issu de la transformation de la bibliothèque municipale Tauzin, qui n’est pas accessible à tout public en raison de sa localisation à l’étage et qui connaît des difficultés permanentes de fonctionnement du fait de l’exiguïté de l’équipe (deux agents) chargée de la faire fonctionner. Le relais-lecture s’appuiera sur la bibliothèque Jean de La Ville de Mirmont, dans le quartier Saint-Augustin et fonctionnera en symbiose avec la Maison de quartier, ses activités et ses publics.
Le relais-lecture qui sera ouvert en septembre 2015 sera aménagé dans un local de 36 m2 au rez-de-chaussée, lieu agréable et accessible à tout public. Le jardin attenant sera également accessible en saison pour la lecture et les animations.
Un agent de catégorie C rattaché à la bibliothèque Jean de la Ville de Mirmont sera présent 15h par semaine dont 4h dédiées à l’accueil des classes et groupes. Cette ouverture sera comprise à l’intérieur de l’horaire de la maison de quartier.
Le déploiement de nouveaux relais lecture, dans des quartiers ne bénéficiant pas de bibliothèque de quartier pourrait être envisagé, après évaluation de l’expérimentation de celui du Tauzin.
372 Séance du mercredi 15 juillet 2015
Le projet ayant obtenu un avis favorable du Comité Technique le 1er juillet dernier, il est donc proposé, Mesdames, Messieurs d'expérimenter l'implantation d'un relais lecture au sein de la Maison de quartier du Tauzin.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
373 M. ROBERT. -
Cette délibération concerne la création d’un relais-lecture au sein de la maison de quartier du Tauzin. Il s’agit d’une expérimentation.
Je vais essayer d’être très bref, mais je veux quand même rappeler que le réseau de lecture publique à Bordeaux est le premier réseau culturel de proximité. 35.000 lecteurs inscrits, 11, bientôt 12 bibliothèques.
Ce fut, à la fin du précédent mandat, l’occasion de rénover ou de construire de nouvelles bibliothèques : Jean de la Ville de Mirmont et Flora Tristan.
Nous innovons aussi dans ce domaine par des bibliothèques éphémères : biblio-sport qui rencontre un vif succès, biblio-plage pour la première fois à la plage du Lac. C’est une manière pour nous de toucher les publics qui n’ont pas le réflexe d’aller dans les bibliothèques.
L’expérimentation proposée aujourd’hui consiste à aller plus loin, ou à plutôt ajouter une corde à l’arc de notre politique en matière de lecture publique en installant un point lecture de proximité, c’est-à-dire un lieu qui demeure municipal, qui est implanté généralement dans un lieu déjà public, maison de quartier ou centre d’animation par exemple, une structure généralement associative ou municipale, en tout cas une structure qui rend un service public.
Ce relais-lecture s’appuie sur une bibliothèque existante, en l’occurrence ici Jean de la Ville de Mirmont. Nous déléguons sur place les agents de la Ville et nous mettons en place des modalités de fonctionnement pour coller au plus près des demandes des usagers.
Pourquoi nous avons choisi d’expérimenter et de transformer la bibliothèque du Tauzin en relais- lecture ?
C’est parce que nous avons…
par le nombre d’inscrits, 450, alors que toutes les autres sont à plus de 1.000, par le nombre de mètres carrés, 130, alors que l’Etat lui-même nous demande de faire généralement des structures supérieures à 1.000 mètres carrés, par ailleurs un lieu en étage qui n’est pas accessible notamment aux personnes âgées qui ne viennent plus,
…que nous avons pensé qu’il était temps de faire évoluer le service public et de le ramener à une dimension correspondant aux attentes du quartier.
C’est pour cette raison que le relais-lecture pourrait s’implanter dans un bâtiment en rez-de- chaussée dans lequel il y aurait un jardin utilisable aux beaux jours et dans lequel nous pourrons proposer des animations à la fois pour les scolaires, que d’ailleurs nous ne proposons pas aujourd’hui, mais aussi des activités beaucoup plus adaptées aux demandes.
En tout cas nous croyons fermement à cette expérimentation qui a reçu un avis favorable du comité technique.
J’en profite pour vous annoncer que nous aurons l’occasion en septembre de débattre plus largement, comme convenu dans le document d’orientation culturelle, d’un schéma directeur de la politique du livre et de la lecture publique. Merci.
374 M. LE MAIRE. -
Merci.
Mme DELAUNAY
MME DELAUNAY. -
Monsieur le Maire, M. ROBERT, il faut avoir un moral d’acier pour présenter comme une chose positive la fermeture d’une bibliothèque transformée en point lecture de 36 m².
Regardons tout simplement : la bibliothèque faisait 130 m², on passe à 36 ; il y avait deux bibliothécaires, du moins au départ, nous passons à 1 agent qui est quelqu’un de non identifié dans sa compétence, alors que c’est un quartier dans lequel, je m’en excuse auprès d’un de nos collègues, nous avons une forte mixité sociale à soutenir, que nous avons des écoles avec des enfants qui ne sont pas toujours en fréquentation régulière du livre, qui font des animations, qui font des actions de lecture, des personnes âgées qui lisent, et nous supprimons cette bibliothèque dans ce quartier qui a vraiment besoin d’un équipement culturel.
Je vous ai écrit pour vous alerter. Je reçois une réponse aujourd’hui même qui m’a fait un peu tomber les bras. Vous me dites dans cette réponse qui est sous votre signature : « Cette bibliothèque était trop petite », mais on passe de 130 m² à 36 m².
Deuxièmement elle n’était pas accessible. Eh bien on peut la rendre accessible pour les personnes les plus âgées. Si vous le souhaitez, M. Fabien ROBERT, je vous enverrai la proposition suivante : un petit élévateur qui peut très bien s’intégrer dans cette bibliothèque, 10.000 euros, fabrication française, Basse Normandie, qui vient le faire sur place, quelque chose à la portée du budget culturel. Nous pouvions donc la rendre accessible.
De plus cette bibliothèque avait accès à un fonds documentaire de 15.000 documents : 14.000 livres, 1.000 DVD et 43 abonnements. Nous transformons cela en un point lecture à l’intérieur du centre d’animation local. Ça, ça ne me gêne nullement, au contraire. Mais on restreint complètement la capacité de lecture de ce quartier qui en avait bien besoin et qui avait besoin d’être fier, d’être très satisfait.
Ils sont venus me voir en nombre pour me dire : nous tenons à cet équipement.
Vraiment je ne comprends pas
De plus, un mot m’inquiète, c’est le mot « expérimentation ». Avec le moral d’acier que je signalais tout à l’heure, dans un an vous nous direz : l’expérimentation c’est formidable, il n’y a plus que 15 personnes qui viennent, mais c’est les personnes qu’on voulait. Et fort de ce bilan positif vous nous direz : on va le faire ailleurs.
Je sais que d’autres bibliothèques sentent un vent de menace.
Je vous demande de revoir cette position. C’est tout un quartier qui va en pâtir, un quartier, c’est un peu bête comme formule, qui ne le mérite pas, qui est attaché à cet équipement, qui en a peu et qui, au contraire, parce que nous savons que des logements vont se créer alentour, a besoin que cette bibliothèque soit soutenue, mise en lumière, valorisée comme je tente de le faire aujourd’hui, en espérant encore que vous répondrez à l’appel de ces habitants du Tauzin. Je vous remercie.
375 M. LE MAIRE. -
M. DAVID, vous qui connaissez bien le quartier.
M. JEAN-LOUIS DAVID. -
Ma chère collègue, c’est vrai qu’il faut avoir du courage. Je le confirme. Il faut avoir surtout le courage de dire à nos concitoyens qu’ils sont de moins en moins nombreux à cet endroit, dans une bibliothèque poussiéreuse, non accessible, qui pose des quantités de problèmes depuis de longues années, qu’il faut passer à autre chose.
J’ai la conviction, pour en avoir parlé avec le maire, notamment, lors de notre visite le 29 juin dernier, aux habitants inquiets sur le sujet, que c’est plutôt courageux de vouloir transformer cette bibliothèque en point relais, jeunesse notamment. Les directeurs d’écoles en ont fortement convenu. C’est plutôt courageux que de s’engager dans cette démarche-là.
Le terme d’expérimentation consiste à dire qu’effectivement on n’est sûr de rien. Les scolaires qui sont tout autour, les mètres carrés dont vous parlez sont effectivement plus réduits, mais l’engagement de la maison de quartier c’est de rendre disponible les mètres carrés de la salle polyvalente notamment, voire même l’extérieur.
Et le Conseiller Départemental que je suis s’est engagé à voir sur les financements du FDAEC dont je disposerai avec ma collègue Florence DESSERTINE, comment nous pourrons accompagner cette mutation.
Je suis volontaire, avec Estelle GENTILLEAU qui nous a beaucoup accompagnés dans la démarche vis-à-vis de l’ensemble des publics sur ce sujet, à faire une évaluation précise avec vous, parce que moi aussi je suis très attaché à ce que, à cet endroit, culturellement, notamment en matière de lecture, on continue à faire un effort.
M. LE MAIRE. -
Mme GENTILLEAU
MME GENTILLEAU. -
Monsieur le Maire, mes chers collègues, je sais, Mme DELAUNAY, que pour vous l’ambiguïté est le dernier plaisir, mais de temps en temps il faut savoir en sortir et ne pas raisonner comme si ce point lecture était la seule offre de lecture publique dans le quartier.
Il faut se souvenir qu’il y a encore quelques années la seule offre de lecture c’était effectivement la bibliothèque du Tauzin et la bibliothèque des JSA.
Aujourd’hui et à l’horizon 2018, l’offre de lecture dans ce quartier ce sera le relais-lecture, mais aussi, et depuis 2 ans, la bibliothèque Jean de la Ville de Mirmont avec ses 1.700 inscrits, et également la bibliothèque de Caudéran qui permettra à tout le quartier de Caudéran d’avoir un accès à la lecture publique.
Donc l’offre de lecture publique au-delà des boulevards sera incroyablement renforcée.
Comme l’ont souligné mes collègues, les personnes qui fréquentaient la bibliothèque du Tauzin ont été en baisse constante, notamment de la part des personnes âgées puisque cette bibliothèque n’était pas accessible.
376 Vous pensez bien qu’on a étudié la possibilité de mettre un ascenseur. En l’occurrence, un ascenseur ou un élévateur ce n’est pas possible parce qu’il faut casser l’escalier central de la maison de quartier. Il faut intervenir très fortement sur la structure du bâtiment. Vous pensez bien que les coûts sont extrêmement importants.
Ensuite vous nous parlez des agents. Deux agents travaillaient à la bibliothèque du Tauzin. Un agent était très régulièrement malade.
En l’occurrence aujourd’hui l’amplitude d’ouverture de la bibliothèque est celle qui sera l’amplitude d’ouverture, avec bibliothécaire, du relais-lecture.
Sauf que la philosophie d’un relais-lecture est qu’il soit implanté dans un lieu qui reçoit lui-même du public. Donc ce relais-lecture avec la bibliothèque pour effectuer les actions liées à la bibliothèque : l’inscription, l’emprunt, l’accueil des scolaires, sera possible avec une bibliothécaire ; sauf que la consultation des livres qui est parfaitement gratuite le sera aux horaires d’ouverture de la maison de quartier du Tauzin. Donc l’amplitude sera plus importante.
Pour l’accueil des scolaires, les scolaires qui étaient accueillis précédemment à la bibliothèque continueront d’être accueillis en demi-groupes dans l’espace, en alternance avec la maison de quartier, ce qui permettra une prise en charge plus qualitative.
Pour ce qui est du fonds. Le fonds de 15.000 livres était extrêmement peu renouvelé. Il le sera beaucoup plus. 70% des collections seront des collections jeunesse. Les échanges réseaux seront maintenus. Et il y aura en plus un principe de nouveautés qui seront présentes plus vite qu’elles ne le sont aujourd’hui dans les autres bibliothèques.
M. LE MAIRE. -
Merci.
M. ROBERT
M. ROBERT. -
Monsieur le Maire, brièvement. Je m’oppose fermement au terme utilisé, ce n’est pas une fermeture, et je sais que le jeu va consister à transformer la réalité, à tordre les faits pour leur faire dire ce que vous voulez.
Nous avons le courage de dire à nos concitoyens, comme l’a rappelé Jean-Louis DAVID, que le service public n’est pas figé. Le service public évolue.
Il y a des habitants qui attendaient une bibliothèque neuve à Flora Tristan, ils l’ont eue, il y a des habitants qui auront une médiathèque à Caudéran, donc nous sommes dans cette perspective d’évolution.
Je veux aussi dire très clairement que l’expérimentation n’est pas une manière de dire que nous l’arrêterons, ou que nous n’irons pas plus loin, ou que nous transformerons d’autres bibliothèques. Nous pensons plutôt qu’il pourrait y avoir des points relais-lecture là où aujourd’hui il n’y a rien.
M. LE MAIRE. -
Mme DELAUNAY
377 MME DELAUNAY. -
Je ne parlais pas de courage, M. DAVID, ou M. ROBERT, je parlais d’un moral d’acier, d’un positivisme qui dépassait le raisonnable.
En effet, moi quand j’écoute :
« La bibliothèque n’était pas entretenue, elle était poussiéreuse », on la supprime ;
« Elle était difficilement accessible », je le répète, j’enverrai le devis, on la supprime ;
« On ne renouvelait pas le fonds », ça c’était le plus beau de M. ROBERT ; comme on ne renouvelait pas assez le fonds, on la supprime.
Comment peut-on avoir ce raisonnement ? Et comment peut-on penser que les vieilles dames, qui, les jours de pluie l’hiver pour aller à la bibliothèque vont aller à Caudéran ?
(Brouhaha)
MME DELAUNAY. -
Vous croyez que je vais les consoler en leur disant, comme l’a dit Mme GENTILLEAU, femme de haute culture et qui en a donné la preuve…
M. LE MAIRE. -
Bien…
MME DELAUNAY. -
Je ne crois pas qu’ils seront consolés dans ce cas-là.
M. LE MAIRE. -
Merci. J’ai moi-même discuté de cette question sur place il n’y a pas très longtemps avec l’une des personnes qui était la plus active à défendre la bibliothèque existante dont elle était, je crois, un usager très régulier, à la fin de la discussion on l’avait un peu convaincue que la solution proposée était meilleure.
Pas de conservatisme. Il ne faut pas s’accrocher indéfiniment à ce qui existe. Il faut de temps en temps faire preuve d’audace et d’imagination. Je salue l’audace et l’imagination de Fabien ROBERT qui a inventé quelque chose d’autre.
D’ailleurs les deux délibérations suivantes vont montrer qu’en matière de bibliothèque Bordeaux est tout à fait exemplaire.
Sur la 317, votes contre ?
Abstentions ?
Merci.
378 M. LE MAIRE. -
M.SIRI, il va falloir aller présider la réunion sur le Belvédère. Vous voudrez bien m’excuser auprès des participants. Vous leur expliquerez que je suis toujours en train de présider le Conseil Municipal.
La réunion était à 19 h ?
Allez-y.
379 Séance du mercredi 15 juillet 2015
D-2015/318
Bibliothèque Numérique de Référence. Convention-cadre
avec le Ministère de la Culture et de la Communication.
Demandes de subvention à l’Etat au titre de la 2ème
fraction du concours particulier créé au sein de la DGD pour
les bibliothèques municipales . Signatures. Autorisations.
Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
La Bibliothèque municipale de Bordeaux a demandé à être labellisée par le Ministère de la Culture comme bibliothèque numérique de référence (BNR) à partir d'un projet sur trois ans pour continuer son développement en matière de numérique, selon quatre axes (Modernisation des outils informatiques, Développement des services en ligne, Déploiement d'espaces numériques, Consolidation de la médiation numérique)
Ces projets doivent affirmer la Bibliothèque comme bibliothèque de référence dans la région Aquitaine dans les divers domaines du numérique. Le projet de BNR est un élément important du projet culturel et scientifique actuellement en construction. Il s’inscrit également dans une dynamique municipale où l’innovation et le numérique constituent aussi une opportunité de poursuivre des actions d'expérimentation, d’approfondir des logiques de partenariats de recherche et l'appel aux talents du territoire. Le projet de Cité Digitale propose ainsi d'approfondir la politique d'innovation sur cinq axes structurants : le développement des infrastructures intelligentes, la fourniture de services pour tous, l'animation d'un territoire innovant, le rayonnement et la performance de l'institution municipale.
Suite au courrier de Madame la Ministre de la Culture, en date du 17 mars 2015, retenant le projet bordelais "dans le cercle des bibliothèques numériques de référence", la Bibliothèque de Bordeaux souhaite, pour formaliser l’obtention du label de BNR, mettre en place un partenariat avec l’Etat par l’intermédiaire d’une convention-cadre portant sur la période 2015-2017, inscrivant les deux projets de la Ville de Bordeaux dans le cadre du programme des Bibliothèques numériques de référence, lui permettant ainsi de prétendre à des aides financières au titre de la 2ème fraction du concours particulier créé au sein de la DGD pour les bibliothèque municipales.
Projet 1 : Développement des activités de la Bibliothèque municipale de Bordeaux liées au numérique :
La Bibliothèque de Bordeaux souhaite développer dans les trois prochaines années l’offre de services numériques en direction de tous les publics, notamment en renforçant ses axes forts :
- Créer de nouveaux salons de consultation numérique à l’instar de l’espace e-presse existant : ressources jeunesse, estampes et ouvrages patrimoniaux, arts, etc. - Développer l’accès aux ressources numériques pour les personnes en situation de handicap en renforçant l’action du service Diderot : ateliers d’initiation multimédia, jeux vidéo, etc. - Créer des applications virtuelles pour guider le public dans les espaces et les collections - Valoriser les ressources électroniques acquises dans le cadre des projets de développement du portail métropolitain des médiathèques dont la BM de Bordeaux assure le suivi fonctionnel - Renforcer les partenariats existant dans le domaine du numérique : BNF (numérisation, archives du web), BPI (ressources électroniques et handicap), et INA (Inathèque).
Projet n° 2 : Plan de numérisation des fonds patrimoniaux
La Bibliothèque municipale de Bordeaux a connu une première campagne de numérisation massive de 2009 à 2014. Celle-ci a permis de numériser quelques-uns des fonds les plus remarquables de la Bibliothèque : manuscrits médiévaux, archives de l’Académie des
380 Séance du mercredi 15 juillet 2015
sciences de Bordeaux, mazarinades bordelaises, principaux manuscrits de Montesquieu, « Librairie » de Montaigne, fonds Jules Delpit…
La majeure partie de ces documents est aujourd’hui disponible en ligne au sein de la bibliothèque numérique ouverte en 2013 sur le portail dédié à la Bibliothèque municipale.
Une seconde campagne, construite sur trois ans, débute en 2015, avec pour objectif de numériser les corpus concentrés autour d’un axe principal : l’histoire de Bordeaux et de son territoire d’influence, et ce sous tous les aspects (politiques, culturels, littéraires, scientifiques, linguistiques, économiques…), qui aura pour point d’orgue la numérisation et l’édition en ligne de l’ « Exemplaire de Bordeaux » des Essais de Montaigne.
L’ensemble de ces corpus numérisés a bien entendu vocation à être diffusé au sein de la bibliothèque numérique, dont le baptême officiel sous le nom de Séléné sera inauguré à l’occasion des Journées Patrimoine écrit accueillies par la Bibliothèque en juin 2015.
Bibliothèque de lecture publique, la Bibliothèque municipale de Bordeaux destine la valorisation de ses collections patrimoniales au public le plus large possible au sens où elle souhaite viser toutes les catégories sans exclusion a priori et ce à l’aide d’actions ciblées telles que :
• Médiation numérique sur le portail documentaire de la bibliothèque •Action culturelle sur l’ensemble du réseau des bibliothèques (expositions, rencontres, conférences, animations…) ou hors les murs en partenariat (associations, milieu hospitalier…) • Accueil du public au cours de présentations de collections ou d'ateliers • Actions pédagogiques en direction du public scolaire
• Création de produits éditoriaux spécifiques (exposition virtuelle, édition)
Les plans de financement de ces projets sont les suivants :
Projet 1 : Développement des activités de la Bibliothèque municipale de Bordeaux liées au numérique
Coût global 2015-2017
Financeur Total dépense HT %
Etat / DGD 159 939 62
Ville de Bordeaux 98 027 38
Total HT 257 966
Estimation 2015
Financeur Total dépense HT %
Etat / DGD 36 320 62
Ville de Bordeaux 22 261 38
Total HT 58 581
Projet 2 : Plan de numérisation des fonds patrimoniaux
Coût global 2015-2017
Financeur Total dépense HT %
Etat / DGD 314 760 62
Ville de Bordeaux 192 918 38
Total HT 507 678
Estimation 2015
Financeur Total dépense HT %
Etat / DGD 74 822 62
Ville de Bordeaux 45 858 38
Total HT 120 680
381 Séance du mercredi 15 juillet 2015
Dans le cas où le cofinancement serait moindre, la Ville prendrait à sa charge la différence.
En conséquence, nous vous demandons, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire à :
- signer avec l’Etat la convention-cadre et les conventions d‘application annuelles qui en découlent
- solliciter la participation financière de l'Etat pour les projets de développement des activités de la Bibliothèque municipale de Bordeaux liées au numérique et de plan de numérisation des fonds patrimoniaux au titre de la 2ème fraction du concours particulier créé au sein de la Dotation Générale de Décentralisation pour les bibliothèques municipales,
- signer tout document afférant à ce cofinancement,
- encaisser ce cofinancement.
ADOPTE A L'UNANIMITE
382 MME MIGLIORE. -
Délibération présentée par Mme GENTILLEAU.
MME GENTILLEAU. -
Monsieur le Maire, mes chers collègues, la Bibliothèque Municipale de Bordeaux a demandé à être labellisée par le Ministère de la Culture comme Bibliothèque Numérique de Référence. Le courrier de Madame la Ministre de la Culture en date du 17 mars 2015 retient le projet bordelais dans ce cercle.
Pour formaliser l’obtention de ce label la Bibliothèque de Bordeaux souhaite mettre en place un partenariat avec l’Etat par l’intermédiaire d’une convention-cadre portant sur la période 2015 / 2017 inscrivant les projets de la Ville de Bordeaux dans le programme des Bibliothèques numériques de référence et lui permettant de prétendre à des aides financières au titre de la 2ème fraction du concours particulier de la Dotation Générale de Décentralisation.
Il y aura beaucoup de chantiers engagés, mais deux projets s’inscrivent dans cette dynamique :
- Notamment développer les activités liées au numérique, par exemple en développant l’accès aux ressources pour les personnes en situation de handicap ;
- Egalement en développant des applications virtuelles pour se promener dans les collections ou dans les bibliothèques de Bordeaux ;
- Et également affirmer et continuer le plan de numérisation des fonds patrimoniaux. Depuis 2009 quelques-uns des fonds les plus remarquables de la bibliothèque ont été numérisés, notamment les principaux manuscrits de Montesquieu, puisque la Bibliothèque de Bordeaux détient 80% des manuscrits du philosophe.
La seconde campagne aura pour objectif de numériser les corpus concentrés autour de l’histoire de Bordeaux, notamment celui qu’on appelle « l’Exemplaire de Bordeaux » des Essais de Montaigne, qui est la dernière édition parue du vivant de l’écrivain et annotée de sa main.
C’est pourquoi il vous est demandé, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire :
- à signer la convention cadre
- et à solliciter auprès de l’Etat une participation financière liée au développement des activités numériques de la Bibliothèque de Bordeaux.
M. LE MAIRE. -
Je me réjouis beaucoup de l’obtention de ce label qui montre le dynamisme de notre politique en matière de lecture publique.
Est-ce qu’il y a des votes contre ?
Des abstentions ? —
Liberté + Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Aa EEE
Culture
ommunication
BORDEAUX
CONVENTION-CADRE DE BIBLIOTHEQUE NUMÉRIQUE DE RÉFÉRENCE ENTRE
LE MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
ET
LA VILLE DE BORDEAUX
Préambule
Dans un contexte où le numérique redéfinit la relation de l’individu au savoir et contribue à renouveler les pratiques culturelles des Français, les bibliothèques publiques peuvent jouer un rôle important de médiation entre les contenus culturels et éducatifs et les publics. Le numérique interroge les fonctions de la bibliothèque, traditionnellement identifiée à un lieu et une collection. Mais il s’agit également d’une opportunité pour créer et développer de nouveaux services : ils permettent de répondre aux comportements et aux attentes d'une large partie de la population (jeunes publics, publics handicapés, publics seniors, etc.) par des services à distance, mais aussi d’innover dans la formation, l’interactivité, et l’animation de communautés virtuelles. Ces nouvelles pratiques, qui s’ajoutent aux fonctions traditionnelles, nécessitent un projet culturel, scientifique, éducatif et social ambitieux, qui conjugue la disponibilité d’équipements, d’outils et de contenus numériques, une réflexion sur l’espace de la bibliothèque, ses réseaux et la formation des médiateurs.
Le programme des bibliothèques numériques de référence a été lancé en mars 2010 par le ministère de la Culture et de la Communication. L'objectif de ce programme de est d'aider les grandes collectivités françaises à se doter de bibliothèques numériques de haut niveau, capables de proposer aux usagers des collections et des services numériques de premier plan et par là- même : d'atteindre de nouveaux publics (publics jeunes, fortement attirés par le numérique, personnes âgées ou handicapées qui peuvent difficilement fréquenter la bibliothèque physique), et de contribuer à la modernisation des bibliothèques afin qu'elles demeurent au cœur de l'activité culturelle et sociale de la Cité.
Depuis 2010, treize collectivités ont reçu le label de bibliothèque numérique de référence.
Ces bibliothèques numériques de référence répondent aux critères suivants :
• elles s'appuient sur des infrastructures informatiques de haute qualité, • elles permettent, par leur interopérabilité et l'usage de formats ouverts, l'insertion dans des réseaux ou l'association de projets variés, dans un cadre coopératif et ouvert, en particulier à dimension régionale,
• elles disposent de personnel qualifié,
• elles suivent un plan de développement pluriannuel,
• elles prennent en compte les recommandations du Schéma numérique des bibliothèques et les orientations de la politique numérique de l’État.
Page 1 / 7 383 La Ville de Bordeaux mène à travers son réseau de lecture publique, constitué de onze bibliothèques physiques et d’une bibliothèque numérique, une politique active de développement et de renforcement de la démocratisation de la culture et du lien social dans les quartiers.
Dans le cadre d’un vaste programme de modernisation du réseau de lecture publique, la Ville de Bordeaux répond depuis plusieurs années à une triple ambition :
• se rapprocher toujours plus des habitants à travers une diffusion multiple de la lecture et des médias culturels dans l’espace urbain
• renforcer la qualité d’accueil des bibliothèques en développant toujours plus convivialité et services proches des désirs quotidiens des citoyens
• enseigner, conseiller, orienter les publics, nourrir et stimuler leur curiosité grâce à des bibliothécaires aux compétences accrues et à des outils technologiques adaptés.
Le numérique soutient l'ensemble de ces objectifs portail documentaire ouvert en 2013, proposant un catalogue mutualisé avec celui des bibliothèques universitaires bordelaises, grâce à des ressources électroniques variées, notamment dans les domaines de la presse et de l'autoformation, et à un riche programme d'ateliers d'initiation multimédia. La bibliothèque Mériadeck dispose en outre d'un espace entièrement dédié à la promotion des cultures numériques : le Num'.
Considérant
− la volonté de favoriser la mise en place des projets de bibliothèques numériques les plus ambitieux et les plus innovants,
− la politique numérique déjà menée par la Ville de Bordeaux, la participation de la Bibliothèque municipale de Bordeaux à de nombreuses actions au rayonnement régional et national, et l'avant-projet de bibliothèque numérique de référence présenté en décembre 2014.
CECI ETANT EXPOSE, IL EST CONVENU :
Article 1. Définition du projet de bibliothèque numérique de référence de Bordeaux.
Le label BNR, à partir d'un projet construit sur trois ans, permet de poursuivre la dynamique engagée par la Bibliothèque municipale de Bordeaux en matière de développement numérique, selon quatre axes forts décrits ci-dessous. Ces projets doivent affirmer la bibliothèque comme bibliothèque de référence dans la région Aquitaine dans les divers domaines du numérique.
Il s’inscrit également dans une dynamique municipale où l’innovation et le numérique constituent aussi une opportunité de poursuivre des actions d'expérimentation, des logiques de partenariats de recherche et d'appel aux talents du territoire. Le projet de Cité Digitale propose ainsi d'approfondir la politique d'innovation sur cinq axes structurants :
• le développement des infrastructures intelligentes
• la fourniture de services pour tous
• l'animation d'un territoire innovant
• le rayonnement
• la performance de l'institution municipale.
Page 2 / 7 384 Le label BNR s’inscrit aussi dans les perspectives ouvertes à l’échelle de Bordeaux Métropole à partir du portail existant des médiathèques municipales et bibliothèques universitaires, portail qui sous-tend la mise en place, en plusieurs phases, de nouveaux services à la population. La Bibliothèque municipale est depuis septembre 2014 chef de projet du portail métropolitain.
Quatre axes de développement sont identifiés pour la période 2015 – 2017 :
AXE 1 : Modernisation des outils informatiques
− Développement de la technologie RFID
− Accroissement des accès internet et ressources électroniques
AXE 2 : Développement des services en ligne
− Accroissement de la bibliothèque numérique patrimoniale
− Création d'une visite virtuelle de la bibliothèque Mériadeck
− Amélioration des services existants sur le portail documentaire
− Projet d'une bibliothèque numérique à vocation métropolitaine.
AXE 3 : Déploiement d'espaces numériques
− Installation de salons de lecture numérique
− Harmonisation de l'offre sur le territoire
− Valorisation du patrimoine écrit et graphique.
AXE 4 : Consolidation de la médiation numérique
− Développement des compétences du personnel
− Programme d'ateliers d'initiation multimédia
− Renforcement des liens entre numérique et action sociale.
Les projets de numérisation du riche patrimoine écrit et graphique de la Bibliothèque se retrouvent dans l'ensemble des axes, de la numérisation proprement dite aux actions de diffusion et de médiation.
La Bibliothèque municipale de Bordeaux a connu une première campagne de numérisation massive de 2009 à 2014, soutenue par l'Etat et le Conseil régional d’Aquitaine au titre du programme CPER de "Banque numérique du savoir". Cette campagne a permis de numériser quelques-uns des fonds les plus remarquables de la Bibliothèque : manuscrits médiévaux, archives de l’Académie des sciences de Bordeaux, mazarinades bordelaises, principaux manuscrits de Montesquieu, « Librairie » de Montaigne, fonds Jules Delpit… La majeure partie de ces documents est aujourd’hui disponible en ligne au sein de la bibliothèque numérique ouverte en 2013 sur le portail dédié à la Bibliothèque municipale : bibliotheque.bordeaux.fr.
L’ensemble de ces corpus numérisés a bien entendu vocation à être diffusé au sein de la bibliothèque numérique, baptisée officiellement Séléné en juin 2015. Bibliothèque de lecture publique, la Bibliothèque municipale de Bordeaux destine la valorisation de ses collections patrimoniales au public le plus large possible au sens où elle souhaite viser toutes les catégories sans exclusion a priori (chercheurs, étudiants, retraités, publics empêchés, publics scolaires, actifs…).
Page 3 / 7 385 Enfin, la Bibliothèque de Bordeaux souhaite développer dans les trois prochaines années l’offre de services numériques en direction de tous les publics, en particulier en
– renforçant l’accès aux ressources numériques pour les personnes en situation de handicap en développant l’action du service Diderot : ateliers d’initiation multimédia, jeux vidéo, etc.
– créant des applications virtuelles pour guider le public dans les espaces et les collections
– valorisant les ressources électroniques acquises dans le cadre des projets de développement du portail métropolitain des médiathèques dont la BM de Bordeaux assure le suivi fonctionnel (chef de projet)
– renforçant les partenariats existant dans le domaine du numérique : BNF (numérisation, archives du web), BPI (ressources électroniques et handicap), et INA (Inathèque).
Phasage du projet :
2015
– Numérisation : Histoire générale de Bordeaux, fonds Bernardau, histoire de l'Académie, évolution architecturale et urbaine de la ville, historiographie et sources des fonds Montaigne et Montesquieu, Montesquieu romancier, érudition et sociétés savantes.
– Extension du parc de postes donnant accès à internet et aux ressources électroniques.
– Développement d'une visite virtuelle de la bibliothèque Mériadeck et implémentation sur table tactile et sur le portail documentaire
– Création de salons de consultation de documents numériques (patrimoine numérisé, archives du web, arts, BD, etc.)
– Début d'un plan de formation dans les trois domaines suivants : formation de formateur « Ateliers multimédia », formation technique et formation-action sur les réseaux sociaux.
2016
– Numérisation : Histoire générale de Bordeaux, fonds Bernardau, histoire de l'Académie, histoire de la Bibliothèque, catalogues de vente, « Exemplaire de Bordeaux » (numérisation réalisée par la Bibliothèque nationale de France), presse locale ancienne.
– Poursuite du déploiement des postes de consultation internet
– et mise en œuvre des flux de retours de documents via la technologie RFID
– Création d'un salon de consultation sur table tactile des images patrimoniales numérisées
– Modernisation du laboratoire de langues
– Introduction de la réalité augmentée dans l'espace le Num'.
Page 4 / 7 386 2017
– Numérisation : Histoire générale de Bordeaux, presse locale ancienne.
– Déploiement d'une offre numérique, via applications sur tablettes tactiles, sur l'ensemble des bibliothèques de quartier.
Principaux postes de dépenses :
• Acquisition d'un copybook A2 pour numérisation en interne
• Acquisition de licences du logiciel de gestion d'espace multimédia MondoPC • Acquisition de tables et tablettes tactiles
• Acquisition de PC
• Prestation de création d'exposition virtuelle
• Prestation de développements du portail documentaire
• Acquisition d'une solution de retour des documents via RFID
• Prestation de numérisation de documents patrimoniaux.
Article 2. Inscription du projet de la ville de Bordeaux au titre du programme des bibliothèques numériques de référence.
Sur la base du projet présenté par la Ville de Bordeaux, ministère de la Culture et de la Communication, inscrit le projet de Bibliothèque numérique de la Ville de Bordeaux au titre du programme des bibliothèques numériques de référence.
La Ville de Bordeaux et sa Bibliothèque pourront utiliser cette dénomination dans toute communication orale ou écrite en rapport avec le projet mentionné.
Article 3. Engagements de la Ville de Bordeaux.
La Ville de Bordeaux s'engage :
− à entreprendre et à mener à bien la réalisation du projet de bibliothèque numérique de référence sur la base du dossier annexé à la présente convention et rappelé à l’article 1 ci- dessus,
− à contribuer au financement de ce projet,
− à transmettre avant le 30 juin de chaque année un compte d'emploi des aides qui auront été reçues au titre de l'année précédente,
− à mettre en place un suivi et une évaluation partagés du projet et à fournir sur demande de toute information sur le déroulement du projet,
− à mentionner dans sa communication sur le projet l'inscription de celui-ci au titre du programme des bibliothèques numériques de référence et les aides qui auront été apportées par l’État.
Page 5 / 7 387 Article 4. Engagements du ministère de la Culture et de la Communication.
Le ministère de la Culture et de la Communication s'engage :
− à soutenir la réalisation du projet de bibliothèque numérique de référence de Bordeaux, notamment à contribuer au financement de ce projet,
− à favoriser l'insertion du projet de bibliothèque numérique de référence de Bordeaux dans les réseaux nationaux et internationaux,
− à participer aux instances de suivi du projet mises en place par la Ville de Bordeaux et à répondre aux sollicitations techniques de la Ville en tant que de besoin,
− à communiquer à la Ville de Bordeaux, dans un but de développement des bonnes pratiques et de mutualisation des innovations, tout document en rapport avec le programme des bibliothèques numériques de référence, sauf opposition explicite de l'auteur du document (autre collectivité territoriale, autre service de , auteur privé...).
Article 5. Convention d'application.
Une convention d'application annuelle précisera :
− le niveau et les conditions du soutien de l'Etat,
− les objectifs et les engagements de la Ville de Bordeaux au titre de chaque phase du projet.
Article 6. Suivi et évaluation du projet.
Il est créé un comité de pilotage du projet, composé :
− du maire de Bordeaux ou de son représentant, président du comité de pilotage,
− du directeur chargé du Livre et de la Lecture au ministère de la Culture et de la Communication ou de son représentant,
− du directeur régional des Affaires culturelles ou de son représentant,
− du directeur de la Bibliothèque municipale de Bordeaux.
Des experts pourront être associés aux réunions du comité de pilotage.
Le comité de pilotage se réunit au moins une fois par an.
Page 6 / 7 388 Article 7. Durée et modification de la convention.
La présente convention est conclue de la date de signature au 31 décembre 2017.
Elle peut être modifiée par voie d'avenant établi en accord avec les parties signataires.
Chacune des parties a la faculté de résilier la présente convention sous réserve d'un préavis de trois mois notifié à l'autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception postal.
Page 7 / 7
La ministre de la Culture
et de la Communication
Fleur Pellerin
Le maire de Bordeaux
Alain Juppé
389 DOSSIER DE SUBVENTION ETAT
Au titre de la 2ème fraction du concours particulier créé au sein de la DGD pour les bibliothèques municipales
Intitulé du projet : Plan de Numérisation des fonds patrimoniaux dans le cadre du label « Bibliothèque Numérique de Référence ». 2015-2017
Maître d’ouvrage : Ville de Bordeaux
Date de dépôt :
390 VERS LA BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE DE REFERENCE : Développer le numérique dans tous les secteurs d’activité de la bibliothèque
La Bibliothèque municipale de Bordeaux a été labélisée BNR à partir d'un projet sur trois ans pour continuer son développement en matière de numérique, selon quatre axes. Ces projets doivent affirmer la bibliothèque comme bibliothèque de référence dans la région Aquitaine dans les divers domaines du numérique. Le projet de BNR est un élément important du projet culturel et scientifique actuellement en construction.
Il s’inscrit également dans une dynamique municipale où l’innovation et le numérique constituent aussi une opportunité de poursuivre des actions d'expérimentation, d’approfondir des logiques de partenariats de recherche et l'appel aux talents du territoire. Le projet de Cité Digitale propose ainsi d'approfondir la politique d'innovation sur cinq axes structurants :
• le développement des infrastructures intelligentes
• la fourniture de services pour tous
• l'animation d'un territoire innovant
• le rayonnement
• la performance de l'institution municipale
4 axes de développement sont proposés pour la période 2015 - 2017 :
AXE 1 : modernisation des outils informatiques
- Développement de la technologie RFID
- Accroissement des accès internet et ressources électroniques
AXE 2 : Développement des services en ligne
- Accroissement de la bibliothèque numérique patrimoniale
- Création d'une visite virtuelle de la bibliothèque Mériadeck
- Amélioration des services existants sur le portail documentaire
- Projet d'une bibliothèque numérique à vocation métropolitaine
AXE 3 : Déploiement d'espaces numériques
- Installation de salons de lecture numérique
- Harmonisation de l'offre sur le territoire
- Valorisation du patrimoine écrit et graphique
AXE 4 : Consolidation de la médiation numérique
- Développement des compétences du personnel
- Programme d'ateliers d'initiation multimédia
- Renforcement des liens entre numérique et action sociale
391 La bibliothèque numérique de Bordeaux : Séléné
La Bibliothèque municipale de Bordeaux a connu une première campagne de numérisation massive de 2009 à 2014. Celle-ci a permis de numériser quelques-uns des fonds les plus remarquables de la bibliothèque : manuscrits médiévaux, archives de l’Académie des sciences de Bordeaux, mazarinades bordelaises, principaux manuscrits de Montesquieu, « Librairie » de Montaigne, fonds Jules Delpit… La majeure partie de ces documents est aujourd’hui disponible en ligne au sein de la bibliothèque numérique ouverte en 2013 sur le portail dédié à la Bibliothèque municipale : bibliotheque.bordeaux.fr.
Une seconde campagne, construite sur trois ans, débute en 2015, avec pour objectif de numériser les corpus concentrés autour d’un axe principal : l’histoire de Bordeaux et de son territoire d’influence, et ce sous tous les aspects (politiques, culturels, littéraires, scientifiques, linguistiques, économiques…). Si la période chronologique concernée est large (XVIe-XXe siècle), l’accent sera mis sur le XVIIIe siècle, âge d’or du « Port de la Lune » qui a vu la naissance de la future bibliothèque municipale, et constitue la raison majeure du classement de Bordeaux au Patrimoine mondial de l’UNESCO. C’est sur la base de ces choix qu’a été établie la collaboration avec la Bibliothèque nationale de France dans le cadre de son marché de numérisation. A noter enfin que cette seconde phase aura pour point d’orgue la numérisation et édition en ligne de l’ « Exemplaire de Bordeaux » des Essais de Montaigne.
Au-delà, la politique de numérisation menée par la bibliothèque privilégie les projets concertés (pour atteindre la complétude de fonds ou de thématiques répartis entre plusieurs institutions, bordelaises notamment) et les partenariats avec la recherche. Le choix des corpus tient compte également de la programmation culturelle de l’établissement (expositions, ateliers, animations…).
L’ensemble de ces corpus numérisés a bien entendu vocation à être diffusé au sein de la bibliothèque numérique, dont le baptême officiel sous le nom de Séléné sera inauguré à l’occasion des Journées Patrimoine écrit accueillies par la bibliothèque en juin 2015.
Bibliothèque de lecture publique, la Bibliothèque municipale de Bordeaux destine la valorisation de ses collections patrimoniales au public le plus large possible au sens où elle souhaite viser toutes les catégories sans exclusion a priori (chercheurs, étudiants, retraités, publics empêchés, publics scolaires, actifs…), et ce à l’aide d’actions ciblées telles que :
• Médiation numérique sur le portail documentaire de la bibliothèque au sein duquel une rubrique est entièrement dédiée au patrimoine (brèves, articles, interviews, galeries virtuelles…). Une ligne éditoriale en définit précisément les principes et modalités : clarté, précision, ouverture… • Action culturelle sur l’ensemble du réseau des bibliothèques (expositions, rencontres, conférences, animations…) ou hors les murs en partenariat (associations, milieu hospitalier…) avec par exemple, en 2015, les Compagnons du devoir et des "shops" de tatouage • Accueil du public au cours de présentations de collections ou d'ateliers • Actions pédagogiques en direction du public scolaire
• Création de produits éditoriaux spécifiques (exposition virtuelle, édition)
L’ensemble des projets est détaillé dans le dossier de candidature au label « bibliothèque numérique de référence » joint en annexe.
392 BUDGET Prévisionnel pour la période 2015-2017
DEPENSES – Coût prévisionnel détaillé du projet
Principaux postes de dépenses Montant H.T. en €
Numérisation des collections 507 678,45 €
TOTAL H.T. 507 678,45 €
RESSOURCES – Plan de financement prévisionnel
Financeurs Montant H.T. en € %
ETAT / DGD
VILLE DE BORDEAUX
Total H.T.
393 ANNEXES 1 - COÛTS DETAILLÉS – devis estimatifs
>>> Numérisation des collections
2015
Principaux postes de dépenses Montant H.T. en €
Acquisition d’un PC pour le contrôle qualité des
images numérisées
1.679,45 €
Acquisition de support de stockage pour les
images numérisées (3To)
5.000,00 €
Numérisation des œuvres avec prestation
externe et transport
60.000,00 €
Prestation externalisée de numérisation par un
contractuel pendant le temps de l’opération.
54.000,00 €
TOTAL H.T. 120 679, 45 €
2016
Principaux postes de dépenses Montant H.T. en €
Acquisition d’un Copybook A2 pour numérisation
interne 28.999,00 €
Acquisition de support de stockage pour les
images numérisées (3To)
5.000,00 €
Numérisation des œuvres avec prestation
externe et transport
120.000,00 €
Prestation externalisée de numérisation par un
contractuel pendant le temps de l’opération.
54.000,00 €
TOTAL H.T. 207 999,00 €
394 2017
Principaux postes de dépenses Montant H.T. en €
Acquisition de support de stockage pour les
images numérisées (3To)
5.000,00 €
Numérisation des œuvres avec prestation
externe
120.000,00 €
Prestation externalisée de numérisation par un
contractuel pendant le temps de l’opération.
54.000,00 €
TOTAL H.T. 179 000,00 €
395 LISTE DES DEVIS
396 PRESTATION EXTERNE DE NUMERISATION
Fiche de poste pour un(e) contractuel(le) équivalent cat. B
Descriptif du poste
Description, indexation et mise en valeur des fonds patrimoniaux sous forme numérique.
Missions principales
• Préparation des documents (imprimés, iconographie, manuscrits) en vue de leur numérisation : récolement, état matériel, conditionnement, rangement… • Contrôle qualité des images provenant des opérations de numérisation • Reprise de données : renommage d’images et de dossiers, vérification et correction de listes de récolement avant import dans la bibliothèque numérique • Description et indexation des documents numérisés dans le logiciel dédié à la bibliothèque numérique
Missions complémentaires
• Participation à la mise en valeur des corpus numériques par la rédaction de contenus sur le portail (articles, expositions virtuelles…)
• Participation à la dissémination des corpus et contenus sur le web (Wikipédia par ex) • Participation à la médiation numérique à destination du public au sein de la bibliothèque ou hors les murs
Compétences attendues
Bonne connaissance du patrimoine écrit et graphique
Bonne connaissance du web en général et de ses usages
Bonne connaissance et pratique de la numérisation du patrimoine écrit et graphique Bonne connaissance et pratique des bibliothèques numériques et en particulier des logiciels qui permettent d’en gérer les collections
Pratique de la médiation numérique
Pratique du format de description Dublin Core
Pratique de l’indexation Rameau
Pratique des outils bureautique et notamment d’Excel pour lequel une bonne maîtrise est attendue
Savoir-être
Sens du travail en équipe
Rigueur
Sens de la médiation
Autonomie
Profil
Bac + 2 : DUT Métiers du livre ou diplôme équivalent
Expérience nécessaire
397 Gilles
Emonnot
- Directeur
Marché
Patrimoine
tel: 01
45
14
26
19 / 06
24
33
58
39
gemonnot@spigraph.com
COBALT_RGB
Copibook
Cobalt
RGB
400
dpi
spigraph
network
tee
MT:
(010
DRE ES
A
l'attention
de
Ronan
Bellec
Fontenay
le
24
Avril
2015,
APT
ETES
La BU
Total
HT.
Le CopiBook
Cobalt
RGB
A2
(400
dpi
optique)
de
i2S est
équipé
d'une
vitre
auto-ouvrante
avec
contrôle
de
pression,
d'une
balance
porte-
livres
motorisée,
d'une
barre
d'éclairage
LED,
d'un
écran
23"
16/9
full
HD,
d'une
tablette
Android
(Samsung
Galaxy
Tab2,
écran
7"
LCD)
avec
application
CopiTouch'*
embarquée
(ouvert
à toute
autre
application),
d'une
pédale
de
commande,
d'une
souris
et d'un
logiciel
de
pilotage
avec
de
nombreux
traitements
d'images
automatiques.
Vitesse
de
numérisation
pour
un
A2
(jusqu'à
l'enregistrement
des
images)
: 1,4 sec
20200
€
SE
en
niv.
de
gris et 3,4
sec
en
couleur
en
400
dpi
- Epaisseur
maxi
10
cm
- Prévisualisation
en
temps
réel
- Formats
de
sortie
TIFF,
TIFF
G4,
multipage
TIFF,
TIFF
12
Bits, JPEG,
BMP,
JPEG
2000,
PDF,
PDF
multipage
- Connectique
6 x USB
2.0
et Gigabit-Ethernet.
_
tallati
Formati
tilisateurs
GOLD
comprenant,
mise
en
route
de
l'appareil,
formati
le
matériel
et
outil
ilot
livré
ATGNEETS
Installation
/
Formation
utili
p
m
pparei
ation
sur
le
ériel
et
outils
de
pilotage
livrés avec
2 099
€
2 099 €
le scanner.
Total
EHT
28
999
€
28
999
€
Total
€TTC
(TVA
20%)
C-080010-36-ND
Extension
de
Garantie
sur
Site
3 ans
Silver,
comprenant
sur
appel
du
client,
les
pièces,
main
d'œuvre
et déplacements
- Intervention
H+8
- 1
Visite
d'entretien
préventif
par
an
incluse
6 984
€
6 984
€
Validité
de l'offre:
mois
Délai
de
livraison:
3
semaines
398 |
OT
Ro
Dr
2
me
oo
on
d'—
COT
R:
RD
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re
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_
LR
nm
_
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|
|
Re
Pr
+
= me
oo
br, mis]
In
D
mL
LR:
DT
ar
CN.
399 1 décembre
2014
sec
Affaire
661-C
Ref fournisseur
DESIGNATION
P.P.U€EHT |
Remise
|
R.Supp |
P.U€EHT
|P.UETTC|
Qtes |
P.TOTHT |
P.TOT
TTC
_|Délai *
Affaire
661-C
N
Bessonard
Bibliothèque
LJ449AV
Z
STATION
420
CMT
- Intel
Xeon
E5-1620v2
3.7
10M
1866
4C
CPU-
RAM
8
Go
- HDD
1 x
500
Go
- DVD
SuperMulti-
NVIDIA
Quadro
K2000
2GB
Graphics
NVIDIA
(2
écrans
3
D
supportés
) inclus 1 sortie DVI-I Dual-link
+ 2 DisplayPort + 1 adapt. DP vers DVI- Gigabit
|! 50:00
1480,00 | 1776,00
1480,00 |
1776,00
LAN
- Windows
7
Edition
professionnelle
64
bits
20,00%|
0,00%
1
20J
sl
FH973AT
HP
PROMO
DISPLAYPORT
TO
DVI-D
20,00
10,00%|
0,00%
18,00
21,60
4
18,00
21,60
OÙ
Joué
iyama ProLite X2483HSU-B1
- Écran LED - 24" - 1920 x 1080 FullHD - A-MVA - 250 cd/m2|
‘°1:00
1804 |
AITT*
SLSS ||
SR
X2483HSU
3000:1
- 5000000:1
(dynamique)
- 4
ms
- DVI-D,
VGA
- haut-parleurs
- noir
5,00%|
0,00%
1
20
Jours
TOTAL
1679,45 |
2015,34
Livraison
sur
site
comprise
Installation
sur
site
non
comprise
Délai
a recpt
cde
et en jours
ouvrees
400 DO
Lo
de.
NE
Snfes
2,27
7,
nee
_
_
a
401 GLLUIT
A,
Lot
1
: numérisation
des
Mémoires
manuscrits
de
l’Académie
ANNEXE
2
À
L'ACTE
D'ENGAGEMENT
BORDEREAU
DE
PRIX
Lt
À
1.
Objet
: Numérisation
de
documents
patrimoniaux
de
la
Bibliothèque
municipale
2043
- 319
format
prix
unitaire
HT
|
prix
unitaire
TTC
par
vue
par
vue
A2
1,56
1,87
A3
1,56
1,87
A4
1,56
1,87
A5
1,56
1,87
Ajout
d'une
feuille
noire
0,5
0,6
sous
la
pièce
Le
prix
unitaire
de
1,56
€
HT
par
vue
est
pour
une
vue
double
page
comme
attendu
dans
le
CCP
(18000
vues
attendues)
Indiquer
le
cas
échéant
un
tarif
dégressif
par
quantité.
Date,
cachet
et
signature
du
prestataire
:
402 403 ANNEXES
Plan
pluriannuel
de
numérisation
: 2014-2017
5
:
ï
£
à
“x
Collaborations
Thématiques
Corpus
à
numériser
Supports
Siècles
|
Phasage
possibles
Histoire
de
Bordeaux
archives
et
Histoire générale
MP:
MSS+
|
46e-20e | 2014-2017
Haas
icono
(municipaux
et
départementaux)
e
.
.
archives
ÉXORNIOR ARS
et
iprimé
19e
|2014-2015|
municipales et
urbaine
: départementales
Mazarinades
(La
Fronde)
imprimé
17e
2014
é
archives
départementales
Fonds
Bernadau
(Bordeaux
sous
la
impr.,
MS.
18e-19e
| 2014-2016
Révolution)
Érudition
et sociétés
savantes
: corpus
de
|
es
DLocumentart
impr.,
mss.
18e-19e
2015
l'histoire
de
l'Académie
Presse
ancienne
publiée
à
Bordeaux.
archives
Principaux
titres
: Le
municipales,
Mémorial Bordelais, La
impr.
1865206
2012
pes
Gironde,
La
Petite
départementales
Gironde
13
404 archives
municipales,
”
impr.,
mss.,
16e
au
.
musée
Viticulture
echo
20e
2015-2016
d'Aquitaine, archives
départementales
Littérature
j
Bibliothèque
de
2
CESR
Montaigne
Lontaine
impr.
(és
294
(Biblissima)
Historiographie,
sources,
Le
.
.
16e
au
BNF
apparat
pre
(études
impr.
19e
2015
(moissonnage)
Exemplaire
de
Bordeaux
impr.
16e
2016
BNF
/ CESR
Historiographie,
sources,
18é'sû
Labo
ENS
Montesquieu
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(études
impr.
20e
2015
(Mme
Volpilhac)
Montesquieu
romancier
mss.,
impr.
18e
2015
Histoire
des
collections
de
la
bibliothèque
Outils
de
recherche
imprimés/
(inventaires,
:
19e-20e
|
2014-2015
bibliographies papier)
|t2PUSCrits/mss.
1.
ns
impr.,
MmSs.,
18e
au
w
Histoire
de
la
bibliothèque
icono
20e
2014-2016
Catalogues
de
vente
imprimé
18e-19e
2016
Programmation
culturelle
et manifestations
405 DOSSIER DE SUBVENTION ETAT
Au titre de la 2ème fraction du concours particulier créé au sein de la DGD pour les bibliothèques municipales
Intitulé du projet : Développement des activités de la bibliothèque municipale de Bordeaux liées au numérique dans le cadre du label « Bibliothèque Numérique de Référence ».
Maître d’ouvrage : Ville de Bordeaux
Date de dépôt :
406 VERS LA BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE DE REFERENCE : Développer le numérique dans tous les secteurs d’activité de la bibliothèque
La Bibliothèque municipale de Bordeaux a été labélisée BNR à partir d'un projet sur trois ans pour continuer son développement en matière de numérique, selon quatre axes. Ces projets doivent affirmer la bibliothèque comme bibliothèque de référence dans la région Aquitaine dans les divers domaines du numérique. Le projet de BNR est un élément important du projet culturel et scientifique actuellement en construction.
Il s’inscrit également dans une dynamique municipale où l’innovation et le numérique constituent aussi une opportunité de poursuivre des actions d'expérimentation, d’approfondir des logiques de partenariats de recherche et l'appel aux talents du territoire. Le projet de Cité Digitale propose ainsi d'approfondir la politique d'innovation sur cinq axes structurants :
• le développement des infrastructures intelligentes
• la fourniture de services pour tous
• l'animation d'un territoire innovant
• le rayonnement
• la performance de l'institution municipale
4 axes de développement sont proposés pour la période 2015 - 2017 :
AXE 1 : modernisation des outils informatiques
- Développement de la technologie RFID
- Accroissement des accès internet et ressources électroniques
AXE 2 : Développement des services en ligne
- Accroissement de la bibliothèque numérique patrimoniale
- Création d'une visite virtuelle de la bibliothèque Mériadeck
- Amélioration des services existants sur le portail documentaire
- Projet d'une bibliothèque numérique à vocation métropolitaine
AXE 3 : Déploiement d'espaces numériques
- Installation de salons de lecture numérique
- Harmonisation de l'offre sur le territoire
- Valorisation du patrimoine écrit et graphique
AXE 4 : Consolidation de la médiation numérique
- Développement des compétences du personnel
- Programme d'ateliers d'initiation multimédia
- Renforcement des liens entre numérique et action sociale
407 La Bibliothèque de Bordeaux souhaite développer dans les trois prochaines années l’offre de services numériques en direction de tous les publics, notamment en renforçant ses axes forts :
- création de nouveaux salons de consultation numérique à l’instar de l’espace e-presse existant : ressources jeunesse, estampes et ouvrages patrimoniaux, arts, etc.
- développer l’accès aux ressources numériques pour les personnes en situation de handicap en renforçant l’action du service Diderot : ateliers d’initiation multimédia, jeux vidéo, etc.
- Créer des applications virtuelles pour guider le public dans les espaces et les collections
- Valoriser les ressources électroniques acquises dans le cadre des projets de développement du portail métropolitain des médiathèques dont la BM de Bordeaux assure le suivi fonctionnel (chef de projet)
- Renforcer les partenariats existant dans le domaine du numérique : BNF (numérisation, archives du web), BPI (ressources électroniques et handicap), et INA (inathèque).
La réinformatisation autour d'un nouveau SIGB (prévue vers 2017-2018) n'est pas évoquée dans la présente demande de subvention, un cahier des charges devant être élaboré pour ce faire, dans un contexte institutionnel qui manque encore de visibilité (vers une mutualisation métropolitaine ?). Une demande de subvention sera donc présentée le moment venu.
L’ensemble des projets est détaillé dans le dossier de candidature au label « bibliothèque numérique de référence » joint en annexe.
408 BUDGET Prévisionnel 2015-2017
DEPENSES – Coût prévisionnel détaillé du projet
Principaux postes de dépenses Montant H.T. en €
Opérations de renouvellement informatique
(logiciels et matériels) 163 885,00 €
Création de services aux usagers utilisant
l’informatique
94.080,94€
TOTAL H.T. 257.965.94 €
RESSOURCES – Plan de financement prévisionnel
Financeurs Montant H.T. en € %
ETAT / DGD
VILLE DE BORDEAUX
Total H.T.
409 3
Acquisition et installation du logiciel MondoPC
3
Acquisition et installation du logiciel MondoPC
ANNEXES 1 - COÛTS DETAILLÉS – devis estimatifs
>>> Opérations de renouvellement informatique (logiciels et matériels)
2015
Principaux postes de dépenses Montant H.T. en €
Déploiement de postes sécurisés pour l’accès à
internet et aux ressources électroniques.
Acquisition et installation du logiciel MondoPC
3.000,00 €
Développement / améliorations du portail
documentaire et bibliothèque numérique
19.500,00 €
TOTAL H.T. 22.500,00 €
2016
Principaux postes de dépenses Montant H.T. en €
Déploiement de postes sécurisés pour l’accès à
internet et aux ressources électroniques.
Acquisition et installation du logiciel MondoPC
5.000,00 €
Boîte retour RFID 24/24 avec tri sur 3 chariots 24.485,00 €
Robot trieur 5 plateaux 64.900,00 €
Autres accessoires pour robot trieur 42.000 €
TOTAL H.T. 136385,00 €
410 Acquisition et installation du logiciel MondoPC
u3
2017
Principaux postes de dépenses Montant H.T. en €
Déploiement de postes sécurisés pour l’accès à
internet et aux ressources électroniques.
Acquisition et installation du logiciel MondoPC
5.000,00 €
TOTAL H.T. 5.000,00 €
>>> Création de services aux usagers qui utilisent l’informatique
2015
Principaux postes de dépenses Montant H.T. en €
Acquisition de 10 tablettes tactiles pour la
visualisation de contenus numériques dans des
salons spécifiques.
4.189,50 €
Acquisition d’une table tactile pour la
visualisation d’un plan virtuel de la bibliothèque
Mériadeck
9.880,00 €
Création d’un plan virtuel de la bibliothèque
Mériadeck : application tactile et format web
19.750,00 €
Acquisition de 4 PC pour la consultation publique
de la bibliothèque numérique et des archives du
web
2.261,44 €
TOTAL H.T. 36.080, 94 €
411 2016
Principaux postes de dépenses Montant H.T. en €
Acquisition d’une table tactile et de tablettes
numériques pour la consultation de la
bibliothèque numérique Séléné
25.000,00 €
Modernisation du laboratoire de langues de
l’espace autoformation. Achat de PC et de petit
matériel
10.000,00€
Développements pour le plan virtuel de
Mériadeck
3.000,00 €
Modernisation de l’offre de jeux vidéo au num’
Achat de matériel de réalité augmentée –
casques type Oculus
10.000,00 €
TOTAL H.T. 48.000,00 €
2017
Principaux postes de dépenses -
Investissement
Montant H.T. en €
Développement de l’accès aux ressources
électroniques dans les bibliothèques de quartiers
- Tablettes tactiles
10.000 €
TOTAL H.T. 10.000 €
Dépenses annuelles incluant les deux opérations :
2015 : 58.580.94 € HT
2016 : 184.385,00 € HT
2017 : 15.000,00 HT
412 LISTE DES DEVIS
413 1 décembre
2014
Affaire
661-C
Ref fournisseur
DESIGNATION
P.P.U€EHT |
Remise |
R.Supp |
P.U.€HT
|P.U€TTC|
Qtes |
P.TOTHT |
P.TOT TIC
[Délai *
Affaire
661-C
N
Bessonard
Bibliothèque
LJ449AV
Z
STATION
420
CMT
- Intel
Xeon
E5-1620v2
3.7
10M
1866
4C
CPU-
RAM
8 Go
- HDD
1 x
500
Go
- DVD
SuperMulti
-
NVIDIA
Quadro
K2000
2GB
Graphics
NVIDIA
(2
écrans
3
D
supportés
) inclus
1
sortie
DVI-I
Dual-link
+
2
DisplayPort
+
1
adapt.
DP
vers
DVI-
Gigabit
1
850,00
1480.00
|
1776,09
148000
|
1776,00
LAN
- Windows
7
Edition
professionnelle
64
bits
20,00%|
0,00%
1
20
Jours
FH973AT
HP
PROMO
DISPLAYPORT
TO
DVI-D
20,00
10,00%|
0.00%
18,00
21,60
4
18,00
21,60
SD
JUS
liyama ProLite X2483HSU-B1
- Écran LED - 24" - 1920 x 1080 FullHD - A-MVA - 250 cd/m2|
191:00
es
| SILFS
AL
|
2
X2483HSU
3000:1
- 5000000:1
(dynamique)
- 4
ms
- DVI-D,
VGA
- haut-parleurs
- noir
5,00%|
0,00%
1
20 Jours
TOTAL
1679,45 |
2015,34
Livraison
sur
site comprise
Installation
sur
site non
comprise
Délai
a
recpt
cde
et
en
jours
ouvrees
414 ann
an nnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnunnnnntut
LIERIX rm
BORDEAUX
ACTE D’ENGAGEMENT
APPEL D’OFFRES : ACQUISITION, MISE EN ŒUVRE ET MAINTENANCE D’UNE
SOLUTION D’IDENTIFICATION PAR FREQUENCE RADIO (RFID) ET DE PROTECTION
ANTIVOL DES DOCUMENTS DU RESEAU DE LECTURE PUBLIQUE DE LA VILLE DE
BORDEAUX
ip"
vs
PA [es
= re
=
[em [es
al a
[en]
Eu
©
a rues
PA
<
=
= =
LU Lu
bo
[œ) [n 4
LE
EL
(ee
FE
(Fa)
= Ia
© Dé
2) (ra
< A
ue D
va Lu
nu
© Li
[e4
Le.
#4 Dis
[en
P
= pe
<<
_
—
pres Eu
-
D
PA
eo ges
) nl
e in
8/10 Chemin d’Andrésy
BP 90050 -— Eragny/Oise
95611 CERGY-PONTOISE cedex
Téléphone : 01-61-03-03-03
Télécopie : 01-61-03-03-24
contact.bibli@nedap.fr
Nedap Internet Services : http://www.nedap.fr
Copyright © 2012 NEDAP France. Toute reproduction, même partielle est interdite
a
ernnnnnnnnnnrunununrnt
nent
415 MARCHÉS DES COLLECTIVITÉS LOCALES
ET DE LEURS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
ACTE D'ENGAGEMENT
POUR LES MARCHES DE FOURNITURES OÙ DE SERVICES
A PARTIE RÉSERVÉE A LA COLLECTIVITÉ
MARCHE N°
Appel d'offres ouvert du 16 mai 2012
Objet du marché : Acquisition, mise en oeuvre et maintenance d'une solution
d'identification par fréquence radio (RFID) et de protection antivol des
documents du réseau de lecture publique de la ville de Bordeaux.
Passé en application des articles 33-40-57 à 59 du code des marchés publics. Marché à bons de commande Article 77
B ENGAGEMENT DU CANDIDAT
a pour les entreprises individuelles :
Je soussigné (nom, prénoms) :
Adresse :
Numéro de téléphone :
Numéro d'identification S.I.R.E.T. :
Numéro d'inscription au registre du commerce :
ou au répertoire des métiers :
Code d'activité économique principale (A.P.E.) :
b pour les sociétés
Je soussigné : Monsieur PAIJENS Cornélis
Agissant au nom et pour le compte de Nedap France S.A.S.
Au capital de 1 000 000,00 euros
Adresse du siège social : 8-10 Chemin d’Andrésy BP 90050 -— Eragny s/ Oise 95611 Cergy Pontoise cedex
Numéro d'identification S.ILR.E.T. 411 513 237 000 23
Numéro d'inscription au registre du commerce : 411 513 237 R.C.S. Pontoise
Code d'activité économique principale (A.P.E.) : 8010Z
416 B ENGAGEMENT DU CANDIDAT (suite)
Après avoir pris connaissance du cahier des clauses administratives particulières (ou cahier des clauses et conditions particulières) en date du 25 mars 2012 et des documents qui y sont mentionnés et après avoir fourni les attestations visées aux Articles 44, 45 et 46 du Code des Marchés Publics :
e _1- M'engage conformément aux clauses et conditions des documents visés ci- dessus, à livrer les fournitures demandées ou à exécuter les prestations demandées dans les conditions suivantes (ou conditions indiquées aux tableaux annexes n° ):
e 2 - Demande que la collectivité locale règle les sommes dues au titre du présent marché en faisant porter le montant au crédit du compte ouvert au nom de :NEDAP France
— Sous le numéro : 30056 00074 00740096842 34
— Banque : HSBC FR PARIS
— Centre de chèques postaux de :
— Trésor Public :
(joindre un relevé d'identité bancaire)
Le paiement aura lieu dans un délai maximum de 30 jours à réception de la facture.
3 - Affirme sous peine de résiliation de plein droit du marché ou de sa mise en régie, à mes torts exclusifs ou aux torts de la société pour laquelle j'interviens, que je ne tombe pas ou que ladite société ne tombe pas sous le coup des interdictions découlant de l'Article 43 du Code des Marchés Publics, (Article 8 de l'ordonnance du 6 juin 2005, article 29 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées et les articles 44 à 47 du Code des Marchés Publics).
4 - la Société pour laquelle j'interviens est en situation régulière au regard des articles D.8222.5 ou D.8222.7 à D.8222.8 du code du travail; les pièces justificatives devront être fournies tous les six mois au pouvoir adjudicateur, jusqu'à la fin de l'exécution du marché.
5 - Garanties Exigées
Aucune retenue de garantie ne sera demandée
6 - Avance
L'entreprise :
x |refuse de percevoir l'avance prévue à l'Article 87 du Code des Marchés Publics
accepte de percevoir l'avance prévue à l'Article 87 du Code des Marchés Publics
417 C
|DESIGNATION
DE
LA
FOURNITURE
(OU
DES
SERVICES)
ET
CONDITIONS
DE
PRIX
ET
DE
LIVRAISON
OU
D'EXECUTION
Durée
du
marché
:
Le
marché
sera
conclu
pour
quatre
ans
à compter
de
sa
notification
, sauf
dénonciation
par
l'une
ou
l’autre
des
parties
par
lettre
recommandée
avec
accusé
de
réception
moyennant
un
préavis
de
4
(quatre)
mois
Les
fournitures
et
prestations
seront
rémunérées
en
application
des
quantités
réellement
exécutées
sur
la base
des
prix
forfaitaires
et
unitaires
figurant
au
présent
acte
d'engagement. Dans
tout
l'acte
d'engagement,
les
montants
sont
exprimés
en
Euros
HT
et
TTC
et
sont
tous
frais
inclus.
ILS
ENGAGENT
TOUTES
LES
ENTREPRISES
INTERVENANT
SUR
LE
MARCHE.
COMMANDE
INITIALE
FORFAITAIRE
Cette
commande
initiale
correspond
à
la prestation
de
spécifications
détaillées
et
maquettage
tel
que
décrit
dans
le CCTP
Montant
Forfaitaire
1
ileau
T1
Ë
Commande
initiale
de
spécifications
détaillées
et
prototypage
FIDE
eu
EUTOS
7
EX
EN
P
pag
HT
TVA
Euros
TTC
Forfait
global
incluant
l'ensemble
des
pré-requis
et
prestations
décrites
à
l'article
IV.3
«
Spécifications
détaillées,
maquettage
et
définition
du
985,00
19,6
1178,06
paramétrage
»
du
CCTP
nn
nn
nn
nn
mn
nn
nm
nn
nn
nn
nn
nm
nn
nnmn
nn
nn
nsnnsss
Détailler
les
prestation
nm
mn
mn
nn
mm
nn
mn
nm
nn
nmnmnnnnnsns.s
mm
nn
nn
nn
nn
mms.
TOTAL
985,00
19,6
1178,06
418 9205039
9205039
Station
d'accueil
(Fréquence
13,56
Mhz
- ISO
15693
et
ISO
18000-3)
(Composition
:
Lecteur
RFID,
écran,
UC,
câblage
et
Logiciel
Bibliocheckd)
avec
connectique
pour
1
chariot
de
retour
—
Installation
Comprise
8635,25
30,00
6642,50
19,60
7944,43
J
+
30
3
ans
332,13
19,60
397,22
9205047
9205047
Station
d'accueil
(Fréquence
13,56
Mhz
- ISO
15693
et
ISO
18000-3)
(Composition
:
Lecteur
RFID,
écran,
UC,
câblage
et
Logiciel
Bibliocheckd)
avec
connectique
pour
2
chariots
de
retour
—
Installation
Comprise
9935,25
30,00
7642,50
19,60
9140,43
J
+
30
3
ans
382,13
19,60
457,02
Personnalisation
de
la couleur
pour
les
chariots
de
retour
468,00
30,00
360,00
19,60
430,56
J
+
30
3
ans
18,00
19,60
21,53
9204873
9204873
Automate
de
retour
24h/24
à
intégrer
dans
un
SAS
(Ecran
tactile,
UC,
platine
RFID,
câblage
et logiciel
"Bibliocheck4Selfservice",
ainsi
que
façade
inox
avec
tri
sur
3
chariots
fournis)
—
Installation
Comprise
31830,50
30,00
24485,00
19,60
29284,06
J
+
30
3
ans
2448,50
19,60
2928,41
9204865
9204865
Automate
de
retour
24h/24
à
intégrer
dans
un
SAS
(Ecran
tactile,
UC,
platine
RFID,
câblage
et
logiciel
"Bibliocheck4Selfservice",
ainsi
que
façade
inox
avec
tri
sur
2
chariots
fournis)
—
Installation
Comprise
25759,50
30,00
19815,00
19,60
23698,74
J
+
30
3
ans
1981,50
19,60
2369,87
9204857
9204857
Automate
de
retour
24h/24
à
intégrer
dans
un
SAS
(Ecran
tactile,
UC,
platine
RFID,
câblage
et logiciel
"Bibliocheck4Selfservice",
ainsi
que
façade
inox
et
retour
sur
1chariot
fourni)
—
Installation
Comprise
20267,00
30,00
15590,00
19,60
18645,64
J + 30
3
ans
1559,00
19,60
1864,56
419 Robot
RFID
(Fréquence
13,56
Mhz
- ISO
15693
et
ISO
18000-
604081
604081
3)
de
retour
et
de
tri
sur
5 bacs
84370,00
|
30,00
64900,00
19,60
|
77620,40
|
J +
30
3 ans
6490,00
|
19,60
|
7762,04
"Carrousel
(5
plateaux)"
avec
6
chariots
avec
fond
amovible.
Façade
Automate
de
retour
KM-500558
KM-500558
ae
pouvant
être
connecté
à
30062,50
30,00
23125,00
19,60
|
27657,50
J
+
30
3
ans
2312,50
19,60
2765,75
un
trieur
Divers
accessoires
du
trieur
:
KM-500569
KM-500569
Automate
de
retour
pour
le
22509,50
30,00
17315,00
19,60
|
20708,74
J
+
30
3
ans
1731,50
19,60
2070,87
personnel
connecté
à
un
trieur
KM-
KM-10-Ù
KM-
KM-10-
Modue
ce
tri
sur
2 bacs
avec
4.012-000-
|
4.012-000-000-
yag
32695,00
30,00
25150,00
19,60
|
30079,40
J
+
30
3
ans
2515,00
19,60
3007,94
000-ON
ON
P867192/01|
Pge7192/01
|
Chariot
avec
fond
amovible
1235.00
|
30,00
|
950,00
|
19,60
|
1136,20
|
J+30
3 ans
47,50
|
19,60
|
56,81
Chariot
en
inox
avec
fond
MK
—
BB
MK
—
BB
amovible
pour
automate
de
Tri
1787,50
30,00
1375,00
19,60
1644,50
J
+
30
3
ans
68,75
19,60
82,23
Bac
Plastique
et
supports
pour
MK
—
SC
MK
—
SC
automate
de
Tri
1787,50
30,00
1375,00
19,60
1644,50
J
+
30
3
ans
68,75
19,60
82,
10
420 Biblio MEndo Une filiale de Mondo(}
La solution proposée InMedia est proposée dans le cadre de cet appel d'offre en version Expert ce qui
veut dire avec l’ensemble des fonctionnalités activées (voir la plaquette InMedia attachée au mémoire
technique : Annexe 13 - Plaquette Mondo-In Media français. Nous n’avons donc pas d'option
supplémentaire à rajouter. Du fait du besoin exprimé dans le CCTP, nous avons jugé intéressant de vous
proposer notre produit MondoPC, outil de gestion de Postes Publiques, installé dans des grandes
institutions publiques Francaise. || existe de très nombreuses interactions possibles entre InMedia et
MondoPC comme par exemple la possibilité de faire de la ‘diffusion numérique’ (Signage)
1. MondoPcC
_ Description Quantité / Tarif Total Maintenance a Arielle
. . ch De jour
Mondo*PC
License - Poste public (40 postes x 300,00€) 40 300,00€ 12 000,00€
Sous-total 12 000,00€ 2 400,00€
Implantation
Installation serveur 1 800,00€ 800,00€
Sécurisation centralisée des postes 3 800,00€ 2 400,00€
Sous-total 15 200,00€ 2 400,00€
TVA 19.6% 2 979,20€ 470,40€
Total 18 179,20€ 2 870,40€
Options disponibles à l'implantation de MondoPC
| Description Quantité/ Tarif Maintenance
SE annuelle
Nb. De jour
Interface monnayeur 3500,00€ 650,00€
Interface MFP (imprimante) 3500,00€ 650,00€
BililboMondo Page 1
421 nl = RL RS LR — Le 2 .— 2.1 LL RUE HU LL Le Fe FLE | D. — LM MERE EE —_— le HE. = EL DEL PORTE Co CE RE DE RL RTL". 4171 CRT CS ARR D EE PT nn RTE EE NS LT RE En
MT
DRE
422 DÉSIGNATION
DE
LA
FOURNITURE
(OU
DES
SERVICES)
ET
CONDITIONS
DE
PRIX,
DE
LIVRAISON
OU
D'EXÉCUTION
(suite)
COMMANDES
DE
FOURNITURES
ET
PRESTATIONS
COMPLEMENTAIRES
|COMMANDE
DE
FONCTIONALITES
COMPLEMENTAIRES
ET
MAINTENANCE
ASSOCIEE
Ce
tableau
indique
deux
prix
différents :
°
Le
prix
de
la
fourniture
et
de
la
mise
en
œuvre
des
attendus
Souhaités
et
Facultatifs
décrits
au
chapitre
3-3
du
CCAP,
au
chapitre
4
du
CCTP
et
dans
l'annexe
«
Questionnaire
fonctionnel
»
du
CCTP
non
présents
dans
votre
offre
initiale.
Le
prix
demandé
correspond
à
un
droit
d'usage
global
quelque
soit
le
nombre
d'utilisateurs.
°
_Le
prix
des
prestations
de
maintenance
forfaitaire
éventuelle
telles
que
décrites
au
chapitre
3
et
4-3
du
CCAP.
Ces
prestations
sont
prévues
pour
être
commandées,
une
fois
la
ou
les
périodes
de
garantie(s)
terminée(s).
Le
prix
de
toutes
les
maintenances
couvre
une
période
d'une
année.
La
maintenance
pourra
être
commandée
pour
un
nombre
fini
de
mois.
Tableau
T2
Fournitures
Maintenance
annuelle
;
:
:
:
:
Prix
en
Prix
en
Prix
en
Prix
en
Commandes
de
fonctionnalités
complémentaires
et
maintenance
associée
Euros
HT
|
Euros
TTC
|
Euros
HT
|
Euros
TTC
Attendus
Souhaités
et
Facultatifs
et
prestations
associées
N°opti
Le
cas
échéant,
indiquer
s'il
faut
un
développement
ou
un
outil
tiers
(indiquer
nom
et
version)
OPHON
|
jydiquer
les
références
des
attendus
Souhaités
et
Facultatifs
couverts
par
l'option
4
na
complémentaires
du
site
internet
couvrant
les
attendus
n°
:2.1.5
et
19
750
23
621
0
0
2
Fonctionnalités
complémentaires
du
moteur
de
recherche
fédérée
couvrant
les
attendus
19
500
23
322
2
500
2
990
MER
7
D
se
dons
LA
SNS
SUN
SG
ONU
Pa
RS LR
RE
NE
RNA
er nés
Fonctionnalités
complémentaires
de
la
bibliothèque
numérique
couvrant
les
attendus
n°
:
nono
ne
sms
ss
css
cesser
re
res
ere
ssrsss
seb
ea
cseseoseseseseervesmosecsecoreevsenvesssesresence
mms
Fonctionnalités
complémentaires
de
l'outil
de
gestion
des
ressources
numériques
en
ligne
couvrant
les
attendus
n°
:
nn
non,
rss
usnss
Fourniture
et
mise
en
œuvre
du
mini
site
jeunesse
(création
graphique
comprise)
Fourniture
et
mise
en
œuvre
du
mini
site
Ado
(création
graphique
comprise)
couvrant
les
PLV
QU 8
À be
A 2
0
DC
5/10
423 |
LR
da
1.
424 25
février
2015
Affaire
685
Ref
fournisseur
MGTM2ZM MD819ZM/A
DESIGNATION
Remise
Apple
iPad
Air
Wi-Fi
- Tablette
- 32
Go
- 9.7"
IPS
( 2048
x
1536
) - Appareil-photo
arrière+
appareil-photo
avant
- Wi-Fi,
Bluetooth
- gris
384,00
iPad
Air
33,
Câble
Lightning
vers
USB
(2
m)
24,
TOTAL Livraison
sur
site
Installation
sur
site
non
Délai
a
cde
et en
ouvrees
R.
P.U.€
HT
364,80
3,00%
31,35
3,00% 3,00%|
22:80
437,76
10
37,62 27,36 |
40
P.TOT
HT
3648,00 313,50 228,00 4189,50
P.TOT
TTC
4377,60 376,20 273,60 5027,40
Délai
*
15
Jours
15
Jours
15
Jours
425 426 210-36556
Optiplex
DT
3010
SFF
Intel
Pentium
G640
(Dual
core
2.80GHZz,
3MB)
-4Go
(1x
4Go)
1333MHZz
-
Disque
250
Go
1]
416,16
497,73
8323,20
9954,55
20
20
Jours
8X
Slimline
DVD+/-RW
Drive
- Clavier
et souris
USB
- port
// - Windows
7
Professional
(64
BIT)
avec
drivers
XP-
Garantie
3 ans
J+1
basic
D:
3LPCB/02
Philips
Brilliance
B-line
221B3LPCB
2509.00
3000.76
Écran LED - 21.5" - 1920 x 1080 - 250 cd/m2 - 1000:1 - 20000000:1 (dynamique) - 5 ms - DVI-D, VGA - haut-parleurs - noir |
12545 |
150,04
|,
D
larne
Logitech
LS21
23,15
28,41
190,00
227,24
Système
de
haut-parleur
- pour
PC
- Canal
2.1
- 7 Watt
(Totale)
8
20
Jours
427 428 Table
tactile
9310,00 |
11134,76
18620,00
22269,52
DUOMO60-32
Dispositif
Multi-tactile
DUOMO60
multitactile
32
points
- Garantie
3
ans
retour
atelier
20
Jours
10
-32
i
Anti
R
DUNMO60-320
Option
Verre
Anti
Reflet
570,00
681,72
1140,00
1363,44
1
20
Jours
TOTAL
61194,96
73189,17
Livraison
sur
site
comprise
Installation
sur
site non
comprise
Délai
à recpt
cde
et en jours
ouvrees
429 430 Séance du mercredi 15 juillet 2015
D-2015/319
Requalification de la bibliothèque Capucins-Saint Michel
phase 2. Demande de subvention à l'Etat au titre du
concours particulier créé au sein de la Dotation générale de
décentralisation (DGD) pour les bibliothèques municipales et
les bibliothèques départementales de prêt. Autorisation.
Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
La Ville procède actuellement jusqu’en novembre prochain à la requalification de la bibliothèque Capucins Saint-Michel, l’une des plus fréquentées du réseau des bibliothèques de quartier.
Ces travaux entraînent des changements profonds dans la configuration des locaux et concernent la mise en accessibilité du bâtiment, des travaux généraux de rénovation et le renouvellement du mobilier.
Dans la continuité du soutien apporté par l’Etat en 2014 pour les travaux de mise en accessibilité et le financement de l’étude relative aux travaux de couverture, la phase 2 relative aux travaux de rénovation et de couverture est susceptible d’être cofinancée en 2015 au titre du concours particulier créé au sein de la Dotation générale de décentralisation (DGD) pour les bibliothèques municipales. Cette participation pourrait s’élever à hauteur de 40% du coût de l’opération, estimé à ce jour à 141.161,95 € HT.
PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL DE LA TRANCHE 2015
Financeurs TOTAL HT %
Etat / 1ère fraction du concours particulier DGD 56 464,78 € 40%
Ville de Bordeaux 84 697,17 € 60%
TOTAL H.T. 141.161,95 € 100%
Dans le cas où ce cofinancement serait moindre, la Ville prendrait à sa charge la différence.
En conséquence, nous vous demandons, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire :
- à solliciter la participation financière de l'Etat pour la deuxième tranche de la requalification de la bibliothèque Capucins-Saint-Michel, au titre de la 1ère fraction du concours particulier créé au sein de la Dotation générale de décentralisation pour les bibliothèques municipales et les bibliothèques départementales de prêt, - à signer tout document afférant à ce cofinancement,
- et à encaisser ce cofinancement.
ADOPTE A L'UNANIMITE
431 M. LE MAIRE. -
Même traitement pour la 319. C’est vous qui la présentez, Mme GENTILLEAU.
MME GENTILLEAU. -
Cette délibération concerne le bibliothèque Capucins Saint Michel. C’est une des bibliothèques les plus fréquentées du réseau des bibliothèques de quartiers de Bordeaux, qui est en travaux depuis le mois d’avril jusqu’au mois de novembre.
Ce sont des travaux de grande envergure puisqu’ils nécessitent d’intervenir sur la toiture dont les fréquentes fuites ont endommagé le bâtiment, mais également le mobilier du premier étage.
Il s’agit également de mettre ce bâtiment en accessibilité, ce qui sera fait par l’installation d’un ascenseur.
Ces travaux sont également l’occasion de transformer et de rénover profondément la bibliothèque des Capucins.
Cette bibliothèque rouvrira enrichie de nouveaux espaces : la création d’un espace jeune adulte avec un fonds littéraire et sonore spécifique, d’un espace bébé, mais également l’acquisition d’un mobilier bas et modulable pour que ce lieu soit aussi un lieu de conférences, de rencontres et pourquoi pas de spectacles et de concerts.
Dans la continuité du soutien apporté par l’Etat en 2014, la phase 2 de ces travaux est susceptible d’être financée au titre de la première fraction du concours particulier de la DGD à hauteur de 40% du coût total de l’opération.
C’est pourquoi il vous est demandé, Mesdames, Messieurs, d’autoriser Monsieur le Maire à solliciter la participation financière de l’Etat.
M. LE MAIRE. -
Mêmes remarques que précédemment ?
C’est donc la preuve que nous n’allons pas fermer les bibliothèques puisque nous les rénovons.
Pas d’oppositions ?
Pas d’abstentions ?
432 Séance du mercredi 15 juillet 2015
D-2015/320
FRAB 2015. Demande de subvention. Autorisation
Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
La Bibliothèque municipale de Bordeaux a procédé à des acquisitions documentaires au profit de son patrimoine lors des ventes aux enchères publiques, chez des libraires d’anciens et auprès de particuliers. Elle a acquis 19 documents ou ensemble de documents précieux dont 10 présentés au FRAB pour une valeur de 10 220 €.
Intitulé Auteur Fonds Enrichi Montant
Lettres de François Mauriac à
l'abbé Casy-Rivière [manuscrit]. -
1930-1953.
Mauriac, François
(1885-1970) Fonds Mauriac 2 508,00 €
Recueil factice de 13 pièces
relatives aux projets de canaux en
Gascogne au 19e siècle].
Divers Fonds local et régional - Commerce et navigation 700,00 €
[Recueil factice de 6 pièces
relatives au Canal du Midi et aux
projets de canaux en Gascogne au
19e siècle].
Divers Fonds local et régional - Commerce et Navigation 500,00 €
Fraîcheur [de Jean Davray]
[Manuscrit]. - 30 octobre 1936. -
Tapuscrit et manuscrit
Mauriac, François
(1885-1970) Fonds Mauriac 750,00 €
[Instruction sur Bordeaux par Marc-
Antoine Baudot] [manuscrit]. - s. l.,
[1794].
Baudot, Marc-Antoine
(1765-1837)
Fonds local et régional -
Bordeaux - Révolution 1 000,00 €
Le Guide ou conducteur de
l'étranger à Bordeaux, département
de la Gironde. Troisième édition
Fillastre, Augustin
(1757-1836). Editeur
scientifique
Fonds local et regional -
Bordeaux 530,00 €
[Album-livre d'or ayant appartenu à
Louis Emié] Divers Fonds Louis Emié 2 500,00 €
2 éditions originales de Pierre
Molinier : Cent photographies
érotiques et Les orphéons magiques
Molinier, Pierre (1900-1976) Fonds local et régional - Artistes bordelais 732,00 €
Spectacle des italiens... La rose
et le boutonPrécédé de Felix,
ou l'enfant trouvé, opéra en
trois actes, par Mrs Sedaine &
Monsigny ...
Beaunoir, De (1746-1823).
Librettiste
Fonds local et régional - Vie
culturelle bordelaise 500,00 €
Dessins d'architecture d'Arnaud
Corcelles (1765-1843)
Corcelles, Arnaud
(1765-1843)
Fonds iconographique -
Architecture bordelaise 500,00 €
433 Séance du mercredi 15 juillet 2015
Le Fonds Régional d’Acquisition des Bibliothèques créé en 1991 par l’Etat et la Région Aquitaine pourrait allouer à notre commune une subvention.
La commune autorise gracieusement la diffusion sur Internet par l’association Ecla, Agence régionale pour l’écrit et le livre missionnée par la Région et la Drac, d’un choix de trois photographies numériques des ouvrages acquis avec l’aide du Frab, dans les conditions suivantes : droits de représentation, de reproduction, de publication et de diffusion, sur tous supports et sous toute forme, intégration à une base de données, par tout procédé, pour la durée de protection légale prévue par le code de la propriété intellectuelle et pour le monde entier, sur un site gratuit, avec protection physique contre la reproduction, et mention sur chaque image du nom de l’auteur ou de l’ayant droit.
En conséquence, nous vous demandons Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire à poursuivre toutes les démarches utiles auprès de ce Fonds de manière à obtenir la subvention à taux le plus favorable possible suite à l’acquisition des documents cités dont la dépense pour la Ville s’élève à 10 220 € et à émettre le titre de recettes correspondant.
ADOPTE A L'UNANIMITE
434 Séance du mercredi 15 juillet 2015
D-2015/321
Etablissements culturels de la Ville de Bordeaux. Nouveaux
tarifs pour les locations d'espaces et les prestations hors
billeterie. Autorisation
Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
A l’occasion de la séance du Conseil Municipal du 15 juillet 2014, vous avez autorisé Monsieur le Maire à instaurer de nouveaux droits d'entrée au sein des musées de la Ville de Bordeaux.
Par la suite, le dispositif Pass Musées Bordeaux a été mis en place par délibération du 27 octobre 2014.
La réflexion relative aux tarifs aujourd'hui appliqués par les musées et espaces culturels de la Ville s’est poursuivie afin de mettre à jour la tarification des diverses prestations proposées, notamment en matière de mise à disposition d’espaces. Les tarifs proposés ont été établis dans un double souci de cohérence :
- cohérence de la politique tarifaire entre les établissements culturels, - cohérence vis-à-vis des pratiques observées sur le territoire.
I – Les tarifs relatifs aux mises à disposition d’espaces
25 premiers espaces susceptibles d'être loués à des fins tant réceptives que culturelles ont été identifiés, leur liste sera complétée au fur et à mesure des ouvertures de nouveaux espaces ; les fiches correspondantes sont jointes à la présente délibération. Les recettes générées par ces mises à disposition permettront de développer l’action culturelle de ces établissements.
Les nouvelles propositions tarifaires relatives aux mises à disposition d’espaces culturels s’articulent autour des principes suivants :
1 – Principes généraux
- Les mises à disposition sont subordonnées à la disponibilité de l'espace demandé et du personnel nécessaire, ainsi qu'aux contraintes du service.
- Aucune mise à disposition n'est possible au bénéfice d'une personne physique dans le cadre d'événements d'ordre privé (mariage, anniversaires, notamment).
- Les grilles tarifaires arrêtées ne concernent pas les demandes de tournage pour lesquelles un devis devra être établi.
- Lorsque la structure qui loue fait appel à une société de gardiennage privé, une copie du contrat doit être remise à la Direction référente.
Les tarifs sont exprimés TTC.
435 Séance du mercredi 15 juillet 2015
Tarif A Tarif B
Semaine avant 18h Tarif de base Ex. 100 € Tarif de base x 3 Ex. 300 € Etablissements
hors auditorium Semaine après 18h,
week-ends& jours fériés
Tarif de base x 1,5
Ex. 150 €
Tarif de base x 3 x 1,5
Ex. 450 €
Semaine avant 18h Tarif de base Ex. 100 € Tarif de base x 5 Ex. 500 € Auditorium Semaine après 18h,
week-ends& jours fériés
Tarif de base x 1,5
Ex. 150 €
Tarif de base x 5 x1,5
Ex. 750 €
Forfait minimum Tarif de base Ex. 100 € Tarif de base x 6 Ex. 600 € Espaces culturels municipaux gérés
par la DCAP Forfait hebdomadaire Tarif de base x 1,25 Ex. 125 € Tarif de base x 6 x 1,25 Ex. 750 €
Tarif A : réservé aux associations ou aux institutions partenaires de la Ville ayant un caractère culturel, social ou humanitaire et/ou en lien avec une activité soutenue par la Direction Générale des Affaires Culturelles.
Tarif B : pour toutes les autres associations et les sociétés commerciales.
2 – Exonérations
Les exonérations ne peuvent être accordées que sous réserve de l'accord exprès du Maire de Bordeaux dans les limitées fixées ci-après :
- Aucune exonération n’est possible si la réalisation de l'objet de l'occupation donne lieu à des recettes dans le cadre d'actes commerciaux.
- Aucune exonération n’est possible pour les sociétés commerciales.
- L’exonération ne peut bénéficier qu’à des associations ou à des institutions partenaires de la Ville ayant un caractère culturel, social ou humanitaire et/ou en lien avec une activité soutenue par la Ville de Bordeaux.
- La manifestation envisagée doit avoir un intérêt pour la Ville de Bordeaux.
- L'exonération ne peut concerner que la seule location. Elle exclut les dépenses directement exposées à l’occasion de la mise à disposition par la Ville.
II – Les tarifs relatifs aux prestations offertes par les établissements culturels
Il est proposé de fixer les tarifs suivants :
1 – Visites commentées (visites s'adressant à des particuliers, sur inscription individuelle) : prix d'entrée + 3 €.
ð Gratuité pour les titulaires de la Carte jeunes de la Ville de Bordeaux.
ð Gratuité pour les abonnés du Musée visité ou les adhérents de l’association des Amis du Musée visité.
2 – Visites guidées (visites sur réservation, s’adressant à des groupes préconstitués accompagnés d'un guide du musée) :
ð En semaine, pendant les heures d'ouverture du musée : prix d'entrée au tarif réduit par personne + 50 € par groupe.
ð Les week-ends et jours fériés, pendant les heures d'ouverture du musée : prix d'entrée au tarif réduit par personne + 65 € par groupe.
436 Séance du mercredi 15 juillet 2015
3 – Visites privées (la notion de visite privée s'entend comme la privatisation d'une visite d'un musée en dehors de ses heures d'ouverture) :
ð Groupes de moins de 25 personnes :
forfait de 500 € incluant le prix d’entrée au musée
+ frais techniques, de gardiennage et de nettoyage (sur devis)
ð Groupes de 25 personnes et plus :
forfait de 500 € incluant le prix d’entrée au musée
+ 25 € par personne à partir de la 26e personne
+ frais techniques, de gardiennage et de nettoyage (sur devis).
4 – Outils d'aide à la visite (locations de Smartphone, tablettes…) :
ð 2,50 € par outil prêté.
ð Gratuit pour les abonnés du Musée visité ou les adhérents de l’association des Amis du Musée visité.
ð Gratuit pour les titulaires de la Carte jeunes de la Ville de Bordeaux.
ð Gratuit pour les moins de 18 ans au Musée d’Aquitaine dans le cadre du jeu Quantum Arcana.
5 – Ateliers pour enfants :
ð 5 € par participant.
ð Possibilité de réserver l’intégralité d’un atelier pour un tarif forfaitaire de 60 € pour un groupe allant jusqu'à 12 enfants + 5 € par enfant supplémentaire (goûter non fourni).
6 – Pass Musées Bordeaux perdu ou détérioré : remplacement d'une carte fixé à 2 €.
7 – Les conférences programmées au sein des établissements culturels sont d’accès libre.
8 – Visite de l’Entrepôt Lainé, hors présentation d’œuvres dans la nef centrale : le tarif applicable est celui arrêté dans le cadre de la délibération D-2014/390 du 15 juillet 2014 « collections permanentes hors expositions temporaires ».
9 – Mise à disposition de billets gratuits
Afin de permettre à chaque établissement de pouvoir accorder, à titre exceptionnel ou dans le cadre de partenariats, de donner des billets gratuits que le bénéficiaire pourra utiliser quand il le souhaite, un volume de 150 billets gratuits par musée est attribué chaque année. Les billets délivrés par un musée ne sont utilisables que dans celui-ci et sont valables pour les collections permanentes et les expositions temporaires.
437 Séance du mercredi 15 juillet 2015
En conséquence, nous vous demandons, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire à appliquer ces tarifs à compter du 1er septembre 2015, cette délibération annulant et remplaçant celles précédemment applicables en la matière.
ADOPTE A L'UNANIMITE
438 Direction
référente
Bibliothèques,
Lecture
Publique
et
Médias
Culturels
Désignation
de
l'espace
Surface Jauge Classement
ERP
Usage
possible
Matériel
mis
à disposition
Moyens
humains
mis
à
Bibliothèque
Mériadeck
Direction
de
la
Lecture
Publique
Corinne
GRENIER
05-56-10-30- 06
Espaces
mis
à
disposition
Auditorium
Jean-Jacques
Bel
- Bibliothèque
Mériadeck
138,7
m°
131
personnes
assises
et 4 strapontins
Types
L,
SetY
Conférence,
concert
Vidéoprojecteur,
micro,
sonorisation
c.arenier(@mairie-
bordeaux.fr
1ere
catégorie
Présence
obligatoire
d'un
régisseur
et,
selon
les
horaires,
d'agents
de
disposition
sécurité
Contraintes
particulières
.
Avant
19h00, |
Après
19h00
du
lundi
au
du
lundi
au
|
Avant
18h00 |
Après
18h00, |
les
dimanches
vendredi
(hors | vendredi
(hors!
les
samedis
|
les
samedis
|
et jours
fériés
jours
fériés) |
jours
fériés)
Tarif
à l'heure
Associations
30
€
45
€
30
€
45
€
45
€
+ 1/2 journée
= 4 heures
Société
+ 1 journée = 8 heures
OCIEIeS
150 €
225 €
150 €
225 €
225 €
commerciales
Durée
minimum
de
location
4
heures
8 heures
Tarif
minimum
par
mise
à
Associations
120
€
180
€
120
€
180
€
360
€
disposition
(taux
horaire
x durée
Société
minimum)
ouiees
600 €
900 €
600 €
900 €
1 800 €
commerciales
Frais
techniques
et frais
de
personnel
(régie,
Sur
devis
gardiennage,
sécurité...),
à ajouter
aux
frais
de
location
Frais
de
nettoyage
à ajouter
aux
frais
de
location
50
€
Tarif
À
: réservé
aux
associations
ou
aux
institutions
partenaires
de
la Ville
ayant
un
caractère
culturel,
social
ou
humanitaire
et/ou
en
lien
avec
une
activité
soutenue
par
la Direction
Générale
des
Affaires
Culturelles.
Tarif
B
: pour
toutes
les
autre
439 CAPC
musée
d'art
contemporain
Direction
référente
Désignation
de
l'espace
Surface Jauge Classement
ERP
Usage
possible
Matériel
mis
à disposition
Moyens
humains
mis
à disposition
Contraintes
particulières
CAPC,
musée
d'art
contemporain
CROUZET
05.56.00.81.55
Dominique
06 43 87
58
23
d.crouzet@mairie-bordeaux.fr
Espaces
mis
à
disposition
Auditorium
du
CAPC
220
m2
159
personnes
assises
Types
L, Y,NetsS
1ere
catégorie
Réunion,
conférence
Vidéoprojecteur,
salle
de
traduction,
écouteur
individuel,
micro
avec
et sans
fil,
3
tables
box,
10
chaises,
fauteuils,
tables
basses
Pendant
les
heures
d'ouverture
du
musée
(hors
week-end)
: technicien
(veille
électrique),
1 technicien
audio
visuel,
? SSIAP
1 Ville
de
Bordeaux
En
dehors
des
heures
d'ouvertures
du
musée
et
pendant
le week-end :
technicien
privé,
1 SSIAP
1 Ville de
Sécurité
des
personnes
(conditions
particulières),
assurance
obligatoire,
convention
de
mise
à disposition Avant
18h00,
du
Avant
18h00,
les
lundi
au
vendredi
|samedis,
dimanches
Après
18h00
(hors
jours
fériés)
et jours
fériés
Tarif
à l'heure
Tarif À
100
€
+ 1/2 journée
= 4
heures
+ 1 journée
=
8
heures
Tarif 8
500
€
Durée
minimum
de
location
2
heures
Tarif
minimum
par
mise
à disposition
ES
ns
(taux
horaire
x durée
minimum)
Tarif
B
1 000
€
Frais
techniques
et frais
de
personnel
(régie,
gardiennage,
,
.
:
.
.
Sur
devis
sécurité...),
à ajouter
aux
frais
de
location
Frais
de
nettoyage
à ajouter
aux
frais
de
location
50
€
* Cette
grille
tarifaire
ne
concerne
pas
l'association
Arc-en-rêve
pour
laquelle
une
convention
particulière
existe
Tarif
A
: réservé
aux
associations
ou
aux
institutions
partenaires
de
la Ville
ayant
un
caractère
culturel,
social
ou
humanitaire
et/ou
en
lien
avec
une
activité
soutenue
par
la Direction
Générale
des
Affaires
Culturelles.
Tarif
B :
pour
toutes
les
autre
440 Direction
référente
A Désignation
de
l'espace
Surface Jauge Classement
ERP
Usage
possible
Matériel
mis
à disposition
Moyens
humains
mis
à disposition
Contraintes
particulières
Musée
d'Aquitaine
Musée
d'Aquitaine
Myriam FONTANET Espaces
mis
à
disposition
05-56-01-69-34
Auditorium
du
Musée
d'Aquitaine
223
m2
212
personnes
assises Type
L
Conférence,
spectacle,
concert,
projection
2e
catégorie m.fontanet@mairie-bordeaux.fr
Vidéoprojecteur,
micro,
table
conférencier,
lecteurs
CD/DVD,
écran
fixe,
connexion
wi-fi,
table
sur
tréteaux
(mezzanine)
Technicien,
gardien
Aucune
activité
commerciale
autorisée,
convention,
attestation
d'assurance
Avant
18h00,
du
lundi
au
vendredi
(hors
jours
fériés)
Après
18h00
Avant
18h00,
les
samedis,
dimanches
et jours
fériés
Tarif
à l'heure
Tarif A
50
€
75
€
-* 1/2 journée
= 4 heures
+ 1 journée
= 8 heures
Tarif B
250
€
375
€
Durée
minimum
de
location
1 heure
2
heures
Tarif
minimum
par
mise
à disposition
us
sl
150
€
(taux
horaire
x durée
minimum)
Tarif B
250
€
750
€
Frais
techniques
et frais
de
personnel
(régie,
gardiennage,
Sur
devis
sécurité...),
à ajouter
aux
frais
de
location
Frais
de
nettoyage
à ajouter
aux
frais
de
location
50
€
Tarif
À
: réservé
aux
associations
ou
aux
institutions
partenaires
de
la Ville
ayant
un
caractère
culturel,
social
ou
humanitaire
et/ou
en
lien
avec
une
activité
soutenue
par
la Direction
Générale
des
Affaires
Culturelles.
Tarif B
: pour
toutes
les
autre
441 CAPC
musée
d'art
contemporain
Direction
référente
Désignation
de
l'espace
Surface Jauge Classement
ERP
Usage
possible
Matériel
mis
à disposition
Moyens
humains
mis
à disposition
Contraintes
particulières
CAPC,
musée
d'art
contemporain
CROUZET
05.56.00.81.55
Dominique
06.43
87
58
23
d.crouzet@mairie-bordeaux.fr
Espaces
mis
à
disposition
Salle
de
communication
du
CAPC
70
m2
40
personnes
assises
Types
L, Y,NetsS
tere
catégorie
Réunion,
conférence
Vidéoprojecteur,
paper
board,
40
chaises
tablettes,
wifi
Pendant
les
heures
d'ouverture
du
musée
(hors
week-end)
: 1
SSIAP
1
Ville
de
Bordeaux
En
dehors
des
heures
d'ouvertures
du
musée
et pendant
le week-end
:
sécurité
des
personnes
privé,
1 SSIAP
1 Ville de
Bordeaux
Sécurité
des
personnes
(conditions
particulières),
assurance
obligatoire,
convention
de
mise
à disposition Avant
18h00,
du
Avant
18h00,
les
lundi
au
vendredi
|samedis,
dimanches
Après
18h00
(hors
jours
fériés)
et jours
fériés
Tarif
à
l'heure
Tarif A
40
€
+ 1/2 journée
=
4 heures
+ 1 joumée
= 8
heures
Tarif
B
120
€
Durée
minimum
de
location
2
heures
Tarif
minimum
par
mise
à disposition
Vol
80
€
(taux
horaire
x durée
minimum)
Tarif B
240
€
Frais
techniques
et frais
de
personnel
(régie,
gardiennage,
:
:
,
.
.
|
Sur
devis
sécurité..),
à ajouter
aux
frais
de
location
Frais
de
nettoyage
à ajouter
aux
frais
de
location
50
€
*“ Cette
grille
tarifaire
ne
concerne
pas
l'association
Arc-en-rêve
pour
laquelle
une
convention
particulière
existe
Tarif
À
: réservé
aux
associations
ou
aux
institutions
partenaires
de
la Ville
ayant
un
caractère
culturel,
social
ou
humanitaire
et/ou
en
lien
avec
une
activité
soutenue
par
la Direction
Générale
des
Affaires
Culturelles.
Tarif
B
: pour
toutes
les
autre
442 Direction
référente
A Désignation
de
l'espace
Surface Jauge Classement
ERP
Usage
possible
Matériel
mis
à disposition
Moyens
humains
mis
à disposition
gardien
Contraintes
particulières
Musée
d'Aquitaine
Musée
d'Aquitaine
Myriam FONTANET Espaces
mis
à
disposition
05-56-01-69-34
m.fontanet@mairie-bordeaux.fr
Salle
de
réunion
du
Musée
d'Aquitaine
76
m2
19
personnes
Type
L
Réunions vidéoprojecteur,
écran
portable
2e
catégorie
Aucune
activité
commerciale
autorisée,
convention,
attestation
d'assurance
Avant
18h00,
du
lundi
au
vendredi
(hors
jours
fériés)
Avant
18h00,
les
samedis,
dimanches
et jours
fériés
Après
18h00
Tarif
à l'heure
Tarif A
20
€
Sans
objet
-+ 1/2 journée
= 4 heures
+ 1 journée
= 8 heures
Tarif B
60 €
Sans
objet
Durée
minimum
de
location
2
heures
Sans
objet
s
bi
Tarif
minimum
par
mise
à disposition
us
UE
pnpone
(taux
horaire
x durée
minimum)
Tarif &
120
€
Sans
objet
Frais
techniques
et frais
de personnel
(régie,
gardiennage,
Sur
devis
dans
objet
sécurité.)
à ajouter
aux
frais
de
location
Frais
de
nettoyage
à ajouter
aux
frais
de
location
50
€
Sans
objet
Tarif A
: réservé
aux
associations
ou
aux
institutions
partenaires
de
la Ville
ayant
un
caractère
culturel,
social
ou
humanitaire
et/ou
en
lien
avec
une
activité
soutenue
par
la Direction
Générale
des
Affaires
Culturelles.
Tarif
B
: pour
toutes
les
autre
443 Musée
des
Arts
décoratifs
et
du
Design
Direction
référente
Musée
des
Arts
décoratifs
et du
Design
Nathalie
BALERDI-
n.balerdipaternotte@mairie-
PATERNOTTE
_09-96-10-14-08
bordeaux.fr
Espaces
mis
à
disposition
Désignation
de
l'espace
Salle
de
conférence
(bâtiment
des
réserves)
Surface
43
m2
Jauge
45
personnes
assises
134
personnes
debout
Classement
ERP
Type
Y,LetN
5e
catégorie
Usage
possible
Réunions,
conférence,
cocktail,
dîner
Matériel
mis
à disposition
vidéoprojecteur,
table,
chaises
Moyens
humains
mis
à disposition
2 agents
de
surveillance
Contraintes
particulières
Avant
18h00,
du
Avant
18h00,
les
lundi
au
vendredi
|samedis,
dimanches
Après
18h00
{hors
jours
fériés)
et jours
fériés
Tarif à l'heure
Tarif A
50
€
Sans
objet
+ 1/2 journée
= 4 heures
+ 1 journée
= 8 heures
Tarif B
150
€
Sans
objet
Durée
minimum
de
location
2 heures
Sans
objet
Tarif minimum
par
mise
à disposition
Tarif
À
ne
DAC
LOe
taux
horaire x
durée
mini
(aux
horaire x
durée
minimum)
Tarif B
300 €
Sans objet
Frais
techniques
et frais
de
personnel
(régie,
gardiennage,
.
.
sécurité),
à ajouter
aux
frais
de
location
UE
ADPoUIEl
Frais
de
nettoyage
à ajouter
aux
frais
de
location
50
€
Sans
objet
Tarif
A
: réservé
aux
associations
ou
aux
institutions
partenaires
de
la Ville
ayant
un
caractère
culturel,
social
ou
humanitaire
et/ou
en
lien
avec
une
activité
soutenue
par
la Direction
Générale
des
Affaires
Culturelles.
Tarif
B
: pour
toutes
les
autre
444 Direction
référente
Désignation
de
l'espace
Surface Jauge Classement
ERP
Usage
possible
Matériel
mis
à disposition
Moyens
humains
mis
à
disposition Contraintes
particulières
Bordeaux
Patrimoine
mondial
/ CIAP
Direction
de
la Création
Artistique
et
du
Patrimoine
David
JURIE
05-24-57-53-03
d.jurie@mairie-bordeaux.fr
Espaces
mis
à
disposition
Espace
Pédagogique
90
m2
50
personnes
assises
70
personnes
debout
Type(s)
: R,
Y,
W,L
3e
catégorie
Réunion,
conférence,
cocktail
vidéoprojecteur,
tables,
bancs
Gardien
(après
18h)
Accord
préalable
de
la Chambre
de
Commerce
et d'Industrie
nécessaire
Avant
18h00,
du
Avant
18h00,
les
lundi
au
vendredi
|samedis,
dimanches
{hors
jours
fériés)
et jours
fériés
Après
18h00
Tarif à l'heure
Tarif A
50
€
+ 1/2 journée
= 4 heures
+ 1 journée
= 8
heures
Tarif
B
150
€
Durée
minimum
de
location
2 heures
Tarif À
100
€
Tarif
minimum
par
mise
à disposition
(taux
horaire
x durée
minimum)
Tarif
B
300
€
Frais
techniques
et frais
de
personnel
(régie,
Sur
devis
gardiennage,
sécurité.….),
à ajouter
aux
frais
de
location
Frais
de
nettoyage
à
ajouter
aux
frais
de
location
50
€
Tarif
À
: réservé
aux
associations
ou
aux
institutions
partenaires
de
la Ville
ayant
un
caractère
culturel,
social
ou
humanitaire
et/ou
en
lien
avec
une
activité
soutenue
par
la Direction
Générale
des
Affaires
Culturelles.
Tarif
B
: pour
toutes
les
autre
445 Espaces
culturels
municipaux
Direction
référente
Direction
de
la création
artistique
et du
patrimoine
Sadia
HADJ
|
h
ABDELKADER
06-20-33-94-24
s.hadj@mairie-bordeaux.fr
Espaces
mis
à disposition
Désignation
de
l'espace
Les
serrages
- rue
Emile
Fourcan
Surface
20
m2
Jauge
19
personnes
Classement
ERP
Type
L
5e
catégorie
Usage
possible
Réunion
Matériel
mis
à disposition
12
chaises
- 4 tables
80
x 120
Moyens
humains
mis
à disposition
Pas
de
personnel
Ville
Contraintes
particulières
-
Avant
18h00,
du
Avant
18h00,
les
lundi
au
vendredi
|samedis,
dimanches
Après
18h00
(hors
jours
fériés)
et jours
fériés
Tarif
à l'heure
Tarif A
20
€
+ 1/2 joumée
= 4
heures
+ 1 journée
=
8 heures
Tarif
B
60
€
Durée
minimum
de
location
2
heures
Tarif
minimum
par
mise
à disposition
Ee
40€
taux
horai
er
{taux
horaire
x durée
minimum)
Tarif B
120
€
Tarif A
50
€
Forfait
hebdomadaire
Tarif
B
150
€
Frais
techniques
et frais
de
personnel
(régie,
gardiennage,
.
y
:
.
à
.
Sur
devis
sécurité),
àajouter
aux
frais
de
location
Frais
de
nettoyage
à ajouter
aux
frais
de
location
50
€
Tarif
A
: réservé
aux
associations
ou
aux
institutions
partenaires
de
la Ville
ayant
un
caractère
culturel,
social
ou
humanitaire
et/ou
en
lien
avec
une
activité
soutenue
par
la Direction
Générale
des
Affaires
Culturelles.
Tarif
B :
pour
toutes
les
autre
446 Musée
d'Aquitaine
Direction
référente
Musée
d'Aquitaine
Myriam
.
A
FONTANET
05-56-01-69-34
m.fontanet@mairie-bordeaux.fr
Espaces
mis
à
disposition
Désignation
de
l'espace
Cour
triangulaire
du
Musée
d'Aquitaine
Surface
65
m2
Jauge
19
personnes
debout
Classement
ERP
Types
PA
2e
catégorie
Usage
possible
Cocktail
Matériel
mis
à disposition
Table
sur
tréteaux
Moyens
humains
mis
à disposition
Gardien
Contraintes
particulières
Aucune
activité
commerciale
autorisée,
convention,
attestation
d'assurance
Avant
18h00,
du
Avant
18h00,
les
lundi
au
vendredi
|samedis,
dimanches
Après
18h00
{hors
jours
fériés)
et jours
fériés
Tarif
à l'heure
Tarif A
70
€
-+ 1/2 journée
= 4 heures
+ 1 journée
=
8
heures
Tarif B
210€
Durée
minimum
de
location
2 heures
Tarif
minimum
par
mise
à disposition
Ee
Lo
(taux
horaire
x durée
minimum)
Tarif B
420
€
Frais
techniques
et frais
de
personnel
(régie,
gardiennage,
.
.
.
.
.
Sur
devis
sécurité…),
àajouter
aux
frais
de
location
Frais
de
nettoyage
à ajouter
aux
frais
de
location
50
€
Tarif
A
: réservé
aux
associations
ou
aux
institutions
partenaires
de
la Ville
ayant
un
caractère
culturel,
social
ou
humanitaire
et/ou
en
lien
avec
une
activité
soutenue
par
la
Direction
Générale
des
Affaires
Culturelles.
Tarif B
: pour
toutes
les
autre
447 Direction
référente
A Désignation
de
l'espace
Surface Jauge Classement
ERP
Usage
possible
Matériel
mis
à disposition
Moyens
humains
mis
à disposition
Gardien
Contraintes
particulières
Musée
d'Aquitaine
Musée
d'Aquitaine
Myriam
FONTANET
05-56-01-69-34
Espaces
mis
à
disposition
Cour
Carrée
186
m2
117
personnes
Types
PA
2e
catégorie
Cocktail Table
sur
tréteaux,
barnum,
tables,
chaises
m.fontanet@mairie-bordeaux.fr
Aucune
activité
commerciale
autorisée,
convention,
attestation
d'assurance
.
Avant
18h00,
les
Avant
18h00,
le lundi
ue
(hors
jours
fériés)
samedis,
dimanches
Après
18h00
et jours
fériés
Tarif
à l'heure
Tarif A
Sans
objet
180
€
+ 1/2 journée
= 4 heures
+ 1 journée
= 8 heures
Tarif B
Sans
objet
540
€
Durée
minimum
de
location
Sans
objet
2 heures
Tarif
minimum
par
mise
à disposition
nn
SDS
opel
os
taux
horai
ini
(taux
horaire
x durée
minimum)
Tarif
B
Sans
objet
1 080
€
Frais
techniques
et frais
de
personnel
(régie,
gardiennage,
.
sécurité),
àajouter
aux
frais
de
location
noue
sus
Frais
de
nettoyage
à ajouter
aux
frais
de
location
Sans
objet
50
€
Tarif
À
: réservé
aux
associations
ou
aux
institutions
partenaires
de
la Ville
ayant
un
caractère
culturel,
social
ou
humanitaire
et/ou
en
lien
avec
une
activité
soutenue
par
la Direction
Générale
des
Affaires
Culturelles.
Tarif
B
: pour
toutes
les
autre
448 Musée
des
Arts
décoratifs
et
du
Design
Direction
référente
Nathalie
BALERDI-
à 56
10-14-03
PATERNOTTE Musée
des
Arts
décoratifs
et du
Design
n.balerdipaternotte@mairie-
bordeaux.fr
Espaces
mis
à
disposition
Désignation
de
l'espace
Surface
280
m2
Jauge Classement
ERP
Types
N
et PA
Usage
possible
Matériel
mis
à disposition
- Cour
principale
280
personnes
assises
Conférence,
concert,
dîner,
cocktail
Moyens
humains
mis
à disposition
3 agents
de
surveillance
Contraintes
particulières
Avant
18h00
: le
mardi
seulement
300
personnes
debout
5e
catégorie Avant
18h00,
les
Avant 18h00 (le
| dis
dimanchesl
Après 18h00
mardi
seulement)
.
.
et jours
fériés
Tarif à
l'heure
Tarif À
280
€
sans
objet
420
€
* 1/2 journée
= 4 heures
* 1 journée
= 8 heures
Tarif B
840
€
sans
objet
1 260
€
Durée
minimum
de
location
5 heures
ee
:
«
nu:
Tarif À
1
400
€
Sans
objet
2100
€
Tarif minimum
par
mise
à disposition
(taux
horaire
x durée
minimum)
.
.
Tarif B
4
200
€
Sans
objet
6 300
€
Frais
techniques
et frais
de
personnel
(régie,
gardiennage,
.
|
;
.
.
Sur
devis
sécurité...)
à ajouter
aux
frais de
location
Frais
de
nettoyage
à
ajouter
aux
frais
de
location
50
€
sans
objet
50
€
Tarif A
: réservé
aux
associations
ou
aux
institutions
partenaires
de
la Ville
ayant
un
caractère
culturel,
social
ou
humanitaire
et/ou
en
lien
avec
une
activité
soutenue
par
la Direction
Générale
des
Affaires
Culturelles.
Tarif
B
: pour
toutes
les
autre
449 Musée
des
Arts
décoratifs
et du
Design
Direction
reférente
Nathalie
BALERDI-
05-56-10-14-03
PATERNOTTE Espaces
mis
à
disposition
Désignation
de
l'espace
Cour
arrière
Surface
182
m2
Jauge
180
personnes
assises
Classement
ERP
Types
N
et PA
Usage
possible
Matériel
mis
à disposition
- Conférence,
cocktail,
dîner
Moyens
humains
mis
à disposition
2 agents
de
surveillance
Contraintes
particulières
- Musée
des
Arts
décoratifs
et du
Design
n.balerdipaternotte@mairie-
bordeaux.fr
300
personnes
debout
5e
catégorie
Avant
18h00,
du
Avant
18h00,
les
lundi
au
vendredi
|samedis,
dimanches
Après
18h00
{hors
jours
fériés)
et jours
fériés
Tarif à l'heure
Tarif A
180
€
Sans
objet
270
€
- 1/2 journée
= 4
heures
* 1 journée =
8 heures
Tarif B
540
€
Sans
objet
810
€
Durée
minimum
de
location
5 heures
ere
.
Le
Tarif À
900
€
Sans
objet
1 350
€
Tarif minimum
par
mise
à disposition
taux
horaire
x durée
minimum
)
Tarif
B
2 700
€
Sans
objet
4
050
€
Frais
techniques
et frais
de
personnel
(régie,
gardiennage,
.
.
.
.
.
|
Sur
devis
sécurité.…),
à ajouter
aux
frais
de
location
Frais
de
nettoyage
à ajouter
aux
frais
de
location
50
€
Sans
objet
50
€
Tarif
A
: réservé
aux
associations
ou
aux
institutions
partenaires
de
la Ville
ayant
un
caractère
culturel,
social
ou
humanitaire
et/ou
en
lien
avec
une
activité
soutenue
par
la
Direction
Générale
des
Affaires
Culturelles.
Tarif
B
: pour
toutes
les
autre
450 Espaces
culturels
municipaux
Direction
référente
Sadia
HADJ
ABDELKADER Direction
de
la création
artistique
et du
patrimoine
06-20-33-94-24
s.hadi@mairie-bordeaux.fr
Espaces
mis
à
disposition
Désignation
de
l'espace
Surface
250
m2
Jauge
250
personnes
Classement
ERP
Types
L,M,N,T
Usage
possible
Matériel
mis
à disposition
Marché
de
Lerme
- place
de
Lerme
4e
catégorie
Expositions
temporaires,
évènements
culturels
25
chaises
- 2 tables
80
x
120
- sonorisation
Moyens
humains
mis
à disposition
Pas
de
personnel
Ville
Contraintes
particulières
Agent
SSIAP
pour
type
L personne
formée
pour
évacuation
extinction
type
Y
Avant
18h00,
du
lundi
au
vendredi
(hors
jours
fériés)
Avant
18h00,
les
samedis,
dimanches
et jours
fériés
Après
18h00
Tarif
à l'heure
Tarif A
80
€
+ 1/2 journée
= 4 heures
+ 1 journée
=
8 heures
Tarif
B
480
€
Durée
minimum
de
location
2 heures
i
6
Tarif
minimum
par
mise
à disposition
LS
Os
(taux
horaire
x durée
minimum)
TarifB
960
€
Tarif À
200
€
Forfait
hebdomadaire
Tarif
B
1 200
€
Frais
techniques
et frais
de
personnel
(régie,
gardiennage,
.
-
.
:
.
Sur
devis
sécurité.…), àajouter
aux
frais de
location
Frais
de
nettoyage
à ajouter
aux
frais
de
location
50
€
Tarif A
: réservé
aux
associations
ou
aux
institutions
partenaires
de
la Ville
ayant
un
caractère
culturel,
social
ou
humanitaire
et/ou
en
lien
avec
une
activité
soutenue
par
la Direction
Générale
des
Affaires
Cuiturelles.
Tarif
B
: pour
toutes
les
autre
451 Espaces
culturels
municipaux
Direction
référente
Désignation
de
l'espace
Surface Jauge Classement
ERP
Usage
possible
Matériel
mis
à disposition
Moyens
humains
mis
à disposition
Contraintes
particulières
Direction
de
la création
artistique
et du
patrimoine
Sadia
HADJ
ABDELKADER
06-20-33-94-24
s.hadj@mairie-bordeaux.fr
Espaces
mis
à
disposition
Halle
des
Chartrons
- place
des
Chartrons
350
m2
300
personnes
assises
1 051personnes
debout
Type
L
2e
catégorie
Expositions
temporaires,
évènements
culturels
190
chaises
- 12
praticables
- 2 tables
80
x 120
- 24
grilles
200
x 200 -
sonorisation Pas
de
personnel
Ville
agent
SSIAP
pour
type
L personne
formée
pour
évacuation
Avant
18h00,
du
Avant
18h00,
les
lundi
au
vendredi
|samedis,
dimanches
Après
18h00
{hors
jours
fériés)
et jours
fériés
Tarif
à l'heure
Tarif À
80
€
* 1/2 journée
= 4 heures
* 1 journée
= 8
heures
Tarif B
480
€
Durée
minimum
de
location
2
heures
Tarif
minimum
par
mise
à disposition
Eu
LE
(taux
horaire
x durée
minimum)
Tarif B
960
€
Tarif A
200
€
Forfait
hebdomadaire
Tarif B
1 200
€
Frais
techniques
et frais
de
personnel
(régie,
gardiennage,
.
Ê
.
.
.
.
Sur
devis
sécurité…),
à ajouter
aux
frais
de
location
Frais
de
nettoyage
à ajouter
aux
frais
de
location
50
€
Tarif
À
: réservé
aux
associations
ou
aux
institutions
partenaires
de
la Ville
ayant
un
caractère
culturel,
social
ou
humanitaire
et/ou
en
lien
avec
une
activité
soutenue
par
la
Direction
Générale
des
Affaires
Culturelles.
Tarif
B :
pour
toutes
les
autre
452 Espaces
culturels
municipaux
Direction
référente
Sadia
HADJ
ABDELKADER Direction
de
la création
artistique
et du
patrimoine
06-20-33-94-24
s.hadj@mairie-bordeaux.fr
Espaces
mis
à
disposition
Désignation
de
l'espace
Surface
638
m2
Jauge Classement
ERP
Types
L et Y
Usage
possible
Matériel
mis
à disposition
ar
ection
Espace
Saint-Rémi
- 4
rue
jouannet
300
personnes
debout
4e
catégorie
Expositions
temporaires,
évènements
culturels
50
chaises
- 12
praticables
- 2 tables
- 27
appareils
d'éclairage
expo
-
Moyens
humains
mis
à disposition
Gardiennage
éventuel
Contraintes
particulières
Agent
SSIAP
pour
type
L personne
formée
pour
évacuation
extinction
type
Y
Avant
18h00,
du
lundi
au
vendredi
Avant
18h00,
les
samedis,
dimanches
Après
18h00
(hors
jours
fériés)
et jours
fériés
Tarif
à
l'heure
Tarif A
100
€
+ 1/2 journée
= 4
heures
+ 1 journée
= 8 heures
Tarif
B
600
€
Durée
minimum
de
location
2 heures
Tarif
minimum
par
mise
à disposition
Vie
RS
{taux
horaire
x durée
minimum)
Tarif B
1 200
€
Tarif A
250
€
Forfait
hebdomadaire
Tarif B
1
500
€
Frais
techniques
et frais
de
personnel
(régie,
gardiennage,
.
:
e
.
.
.
Sur
devis
sécurité.….),
à ajouter
aux
frais
de
location
Frais
de
nettoyage
à ajouter
aux
frais
de
location
50
€
Tarif
A
: réservé
aux
associations
ou
aux
institutions
partenaires
de
la
Ville
ayant
un
caractère
culturel,
social
ou
humanitaire
et/ou
en
lien
avec
une
activité
soutenue
par
la Direction
Générale
des
Affaires
Culturelles.
Tarif
B
: pour
toutes
les
autre
453 Espaces
culturels
municipaux
Direction
référente
Direction
de
la création
artistique
et du
patrimoine
Sadia
HADJ
|
h
et
s.hadj@mairie-bordeaux.fr
ABDELKADER
06-20-33-94-24
s.hadj@mairie-bordeaux.fr
Espaces
mis
à
disposition
Désignation
de
l'espace
Théâtre
La
Pergola
- rue
Fernand
Cazeres
Surface
-
Jauge
336
personnes
assises
(théâtre)
Classement
ERP
Types
L,
R
et X
3e
catégorie
Usage
possible
Spectacles
Matériel
mis
à disposition
Lumière
et sonorisation
Moyens
humains
mis
à disposition
Pas
de
personnel
Ville
Contraintes
particulières
Agents
SSIAP
+
personnes
formées
pour
évacuation
extinction
Avant
18h00,
du
Avant
18h00,
les
lundi
au
vendredi
|samedis,
dimanches
Après
18h00
{hors
jours
fériés)
et jours
fériés
Tarif
à
l'heure
Tarif À
100
€
* 1/2 journée
= 4
heures
* 1 journée
= 8 heures
Tarif B
600
€
Durée
minimum
de
location
2
heures
Tarif
minimum
par
mise
à disposition
ES
RS
(taux
horaire
x durée
minimum)
Tarif 6
1 200
€
Tarif A
250
€
Forfait
hebdomadaire
Tarif B
1
500
€
Frais
techniques
et
frais
de
personnel
(régie,
gardiennage,
Sur
devi
sécurité...),
à ajouter
aux
frais
de
location
£vIS
Frais
de
nettoyage
à ajouter
aux
frais
de
location
50
€
Tarif
A
: réservé
aux
associations
ou
aux
institutions
partenaires
de
la Ville
ayant
un
caractère
culturel,
social
ou
humanitaire
et/ou
en
lien
avec
une
activité
soutenue
par
la Direction
Générale
des
Affaires
Culturelles.
Tarif
B :
pour
toutes
les
autre
454 Espaces
culturels
municipaux
Direction
référente
Désignation
de
l'espace
Surface Jauge Classement
ERP
Usage
possible
Matériel
mis
à disposition
Moyens
humains
mis
à disposition
Contraintes
particulières
Direction
de
la création
artistique
et
du
patrimoine
Sadia
HADJ
ABDELKADER
06-20-33-94-24
s.hadi@mairie-bordeaux.fr
Espaces
mis
à
disposition
Cour
Mably -
3,
rue
Mably
576
m2
500
personnes
Types
PA
et L
3e
catégorie
Expositions
temporaires,
évènements
culturels
12
praticables
Pas
de
personnel
Ville
Agent
SSIAP
pour
type
L personne
formée
pour
évacuation
extinction
type
Y
Avant
18h00,
du
Avant
18h00,
les
lundi
au
vendredi
|samnedis,
dimanches
Après
18h00
(hors
jours
fériés)
et jours
fériés
Tarif
à
l'heure
Tarif À
200
€
* 1/2 journée
= 4
heures
+ 1 journée
= 8 heures
Tarif B
1200
€
Durée
minimum
de
location
2 heures
i
0
Tarif
minimum
par
mise
à disposition
ue
A
{taux
horaire
x durée
minimum)
Tarif
B
2 400
€
Tarif À
500
€
Forfait
hebdomadaire
Tarif
B
3 000
€
Frais
techniques
et frais
de
personnel
(régie,
gardiennage,
.
,
‘
.
.
.
Sur
devis
sécurité...),
à ajouter
aux
frais
de
location
Frais
de
nettoyage
à
ajouter
aux
frais de
location
50
€
Tarif
À
: réservé
aux
associations
où
aux
institutions
partenaires
de
la Ville
ayant
un
caractère
culturel,
social
ou
humanitaire
et/ou
en
lien
avec
une
activité
soutenue
par
la
Direction
Générale
des
Affaires
Culturelles.
Tarif
B
: pour
toutes
les
autre
455 Espaces
culturels
municipaux
Direction
référente
Sadia
HADYJ
ABDELKADER Direction
de
la création
artistique
et du
patrimoine
06-20-33-94-24
s.hadj@mairie-bordeaux.fr
Espaces
mis
à
disposition
Désignation
de
l'espace
Surface
240
m2
Jauge Classement
ERP
Types
LetT
Usage
possible
Matériel
mis
à disposition
Salle
capitulaire
Mably
- 3,
rue
Mably
240
personnes
debout
4e
catégorie
Expositions
temporaires,
évènements
culturels
100
chaises
- 12
praticables
- 2 tables
80
x 120
- pupitre
sonorisé
Moyens
humains
mis
à disposition
Pas
de
personnel
Ville
Contraintes
particulières
Agent
SSIAP
pour
type
L personne
formée
pour
évacuation
extinction
type
Y
Avant
18h00,
du
lundi
au
vendredi
{hors
jours
fériés)
Avant
18h00,
tes
samedis,
dimanches
et jours
fériés
Après
18h00
Tarif
à
l'heure
Tarif À
200
€
+ 1/2 journée
= 4
heures
+ 1 journée
=
8
heures
Tarif B
4 200
€
Durée
minimum
de
location
2
heures
|
400
Tarif
minimum
par
mise
à disposition
nn
.
(taux
horaire
x durée
minimum)
Tarif
B
2 400
€
Tarif À
500
€
Forfait
hebdomadaire
Tarif
B
3 000
€
Frais
techniques
et frais
de
personnel
(régie,
gardiennage,
.
”
-
:
:
:
Sur
devis
sécurité.…),
à ajouter
aux
frais de
location
Frais
de
nettoyage
à ajouter
aux
frais
de
location
50
€
Tarif À
: réservé
aux
associations
ou
aux
institutions
partenaires
de
la Ville
ayant
un
caractère
culturel,
social
ou
humanitaire
et/ou
en
lien
avec
une
activité
soutenue
par
la Direction
Générale
des
Affaires
Culturelles.
Tarif
B
: pour
toutes
les
autre
456 Musée
d'Aquitaine
Direction
référente
Musée
d'Aquitaine
A
Myriam
FONTANET
05-56-01-69-34
m.fontanet@mairie-bordeaux.fr
Espaces
mis
à disposition
Désignation
de l'espace
Salle
médiévale
Surface
75
m2
Jauge
120
personnes
debout
et 60
assises
Classement
ERP
Types
N,
L et Y
2e
catégorie
Usage
possible
Cocktail
Matériel
mis
à disposition
Barnum,
tables,
chaises,
table
sur
tréteaux
Moyens
humains
mis
à disposition
Gardien
Contraintes
particulières
Aucune
activité
commerciale
autorisée,
convention,
attestation
d'assurance
Avant
18h00,
le
Avant
18h00,
les
lundi
(hors
jours
|samedis,
dimanches
Après
18h00
fériés)
et jours
fériés
Tarif
à
l'heure
Tarif À
Sans
objet
240
€
- 1/2 joumée
= 4 heures
+ 1 journée
=
8 heures
Tarif B
Sans
objet
720
€
Durée
minimum
de
location
Sans
objet
2 heures
s
bi
Tarif
minimum
par
mise
à disposition
EuLS
ns
DE
taux
horaire
x
durée
mini
(taux
horaire
x
durée
minimum)
Tarif B
Sans
objet
1 440
€
Frais
techniques
et frais
de
personnel
(régie,
gardiennage,
l
:
-
«
:
.
Sur
devis
sécurité...),
à ajouter
aux
frais
de
location
Frais
de
nettoyage
à ajouter
aux
frais
de
location
Sans
objet
50
€
Tarif
À
: réservé
aux
associations
ou
aux
institutions
partenaires
de
la
Ville
ayant
un
caractère
culturel,
social
ou
humanitaire
et/ou
en
lien
avec
une
activité
soutenue
par
la Direction
Générale
des
Affaires
Culturelles.
Tarif
B
: pour
toutes
les
autre
457 Musée
d'Aquitaine
Direction
référente
Musée
d'Aquitaine
Myriam FONTANET
05-56-01-69-34
m.fontanet@mairie-bordeaux.fr
Espaces
mis
à
disposition
Désignation
de
l'espace
Hall
d'accueil
du
Musée
d'Aquitaine
Surface
415
m2
Jauge
499
personnes
debout
Classement
ERP
Types
N,
Let
Y
2e
catégorie
Usage
possible
Cocktail
Matériel
mis
à disposition
Table
sur
tréteaux
Moyens
humains
mis
à disposition
Gardien
Contraintes
particulières
Aucune
activité
commerciale
autorisée,
convention,
attestation
d'assurance
Avant
18h00,
le
Avant
18h00,
les
lundi
(hors
jours
|samedis,
dimanches
Après
18h00
fériés)
et jours
fériés
Tarif
à l'heure
Tarif A
300
€
Sans
objet
450
€
* 1/2 journée
= 4 heures
* 1 journée
= 8 heures
Tarif
B
900
€
Sans
objet
1
350
€
Durée
minimum
de
location
2 heures
Sans
objet
2 heures
Tarif
minimum
par
mise
à disposition
En
RE
Re
900
€
(taux horaire x durée minimum)
Tarif B
1 800 €
Sans objet
2 700 €
Frais
techniques
et frais
de
personnel
(régie,
gardiennage,
.
»
:
.
.
.
Sur
devis
sécurité…),
àajouter
aux
frais de
location
Frais
de
nettoyage
à
ajouter
aux
frais
de
location
50
€
Sans
objet
50
€
Tarif
À
: réservé
aux
associations
ou
aux
institutions
partenaires
de
la
Ville
ayant
un
caractère
culturel,
social
ou
humanitaire
et/ou
en
lien
avec
une
activité
soutenue
par
la
Direction
Générale
des
Affaires
Culturelles.
Tarif
B
: pour
toutes
les
autre
458 Direction
référente
Désignation
de
l'espace
Surface Jauge Classement
ERP
Usage
possible
Matériel
mis
à disposition
Moyens
humains
mis
à
disposition Contraintes
particulières
Musée
des
Beaux-arts
Musée
des
Beaux-arts
Christine
.
iri
Di
-
TARRATS
c.tarrats@mairie-bordeaux.fr
Téléphone
Espaces
mis
à
disposition
Hall
de
l'aile
Nord
du
Musée
des
Beaux-arts
123 m2 130
personnes
assises
150
personnes
debout
Type(s)
Y
4e
catégorie
Conférence,
cocktail
dinatoire,
dîner,
spectacle,
concert
Vidéoprojecteur,
sono,
ordinateur
portable
Surveillants
(SSIAP)
Mise
à disposition
du
hall
à partir
de
18h
(sauf
mardi,
toute
la journée).
Les
manifestations
devront
être
conformes
aux
différents
scénarios
remis
lors
de
la
reconnaissance
des
lieux Avant
18h00,
du
Avant
18h00,
les
lundi
au
vendredi
|samedis,
dimanches
Après
18h00
(hors
jours
fériés)
et jours
fériés
Tarif
à l'heure
Tarif A
Sans
objet
300
€
* 1/2 journée
= 4
heures
- 1 journée
=
8
heures
Tarif B
Sans
objet
900
€
Durée
minimum
de
location
Sans
objet
2
heures
Tarif
minimum
par
mise
à
Tarif A
Sans
objet
600
€
disposition
(taux
horaire
x durée
minimum)
Tarif
B
Sans
objet
1
800
€
Frais
techniques
et frais
de
personnel
(régie,
.
.
gardiennage,
sécurité),
à ajouter
aux
frais
de
location
ne
SALE
Frais
de
nettoyage
à
ajouter
aux
frais
de
location
Sans
objet
50
€
Tarif
A :
réservé
aux
associations
ou
aux
institutions
partenaires
de
la
Ville
ayant
un
caractère
culturel,
social
ou
humanitaire
et/ou
en
lien
avec
une
activité
soutenue
par
la Direction
Générale
des
Affaires
Culturelles.
Tarif
B
: pour
toutes
les
autre
459 Musée
des
Arts
décoratifs
et
du
Design
Direction
référente
Nathalie
BALERDI-
05-56-10-14-03
PATERNOTTE Musée
des
Arts
décoratifs
et
du
Design
n.balerdipaternotte@mairie-
bordeaux.fr
Espaces
mis
à
disposition
Désignation
de
l'espace
Surface
77
m2
Jauge Classement
ERP
Type
Y
et N
Usage
possible
Cocktail,
dîner
Matériel
mis
à disposition
- 70
personnes
assises
Moyens
humains
mis
à disposition
4 agents
de
surveillance
Contraintes
particulières
Avant
18h00
: le
mardi
seulement
Vestibule
- 1ere
et
2e
antichambres
154
personnes
debout
5e
catégorie
Avant
18h00
{le
mardi
seulement)
Avant
18h00,
les
samedis,
dimanches
et jours
fériés
Après
18h00
Tarif à
l'heure
Tarif À
300
€
sans
objet
450
€
+ 1/2 journée
= 4
heures
* 1 journée
= 8 heures
Tarif B
900
€
sans
objet
1 350 €
Durée
minimum
de
location
5 heures
ee
.
.
”
Tarif À
1
500
€
Sans
objet
2250
€
Tarif minimum
par
mise
à disposition
(aux horaire x durée minimum)
Tarif B
4 500 €
Sans objet
6 750 €
Frais
techniques
et frais
de
personnel
(régie,
gardiennage,
.
.
.
.
.
.
Sur
devis
sécurité...),
à ajouter
aux
frais
de
location
Frais
de
nettoyage
à ajouter aux
frais de
location
50
€
sans
objet
50
€
Tarif À
: réservé
aux
associations
ou
aux
institutions
partenaires
de
la Ville
ayant
un
caractère
culturel,
social
ou
humanitaire
et/ou
en
lien
avec
une
activité
soutenue
par
la Direction
Générale
des
Affaires
Culturelles.
Tarif
B
: pour
toutes
les
autre
460 Musée
des
Arts
décoratifs
et
du
Design
Direction
référente
Désignation
de
l'espace
Surface Jauge Classement
ERP
Usage
possible
Matériel
mis
à disposition
Musée
des
Arts
décoratifs
et du
Design
Nathalie
BALERDI-
n.balerdipaternotte@mairie-
PATERNOTTE
_ 09-56-10-14-08
bordeaux
fr
Espaces
mis
à
disposition
Vestibule
- 1ere
et 2e
antichambres
+ Salon
de
compagnie
99
m2
99
personnes
assises
198
personnes
debout
Types
L, Yet
N
5e catégorie
Conférence,
cocktail,
dîner
Moyens
humains
mis
à disposition
4 agents
de
surveillance
Contraintes
particulières
Avant
18h00
: le
mardi
seulement
Avant
18h00,
les
Avant 18h00 (le | nedis, dimanches|
Après 18h00
mardi
seulement)
.
ee
et jours
fériés
Tarif à l'heure
Tarif À
400
€
sans
objet
600
€
+ 1/2 journée
= 4
heures
* 1 journée
= 8 heures
Tarif B
1 200
€
sans
objet
1 800 €
Durée
minimum
de
location
5 heures
de
ie
.
"
Tarif À
2 000
€
Sans
objet
3 000
€
Tarif minimum
par
mise
à disposition
taux
horaire
x
durée
minimum
(taux
horaire x
durée
minimum)
Tarif B
6 000 €
Sans objet
9 000 €
Frais
techniques
et frais
de
personnel
(régie,
gardiennage,
,
o
1
.
|
Sur
devis
sécurité.…),
à ajouter
aux
frais
de
location
Frais
de
nettoyage
à ajouter
aux
frais de
location
50
€
sans
objet
50
€
Tarif
A
: réservé
aux
associations
ou
aux
institutions
partenaires
de
la Ville
ayant
un
caractère
culturel,
social
ou
humanitaire
et/ou
en
lien
avec
une
activité
soutenue
par
la
Direction
Générale
des
Affaires
Culturelles.
Tarif
B
: pour
toutes
les
autre
461 CAPC
musée
d'art
contemporain
Direction
référente
Désignation
de
l'espace
Surface Jauge Classement
ERP
Usage
possible
Matériel
mis
à disposition
CAPC,
musée
d'art
contemporain
CROUZET
Dominique
05.56.00.81.55 06.43.87.58.23
Espaces
mis
à
disposition
Nef 1 000
m2
600
personnes
assises
Types
L et Y
d.crouzet@mairie-bordeaux.fr
1 500
personnes
debout
1ere
catégorie
Cocktail,
diner,
conférence,
événement
promotionnel
Moyens
humains
mis
à disposition
Technicien
(veille
électrique),
1 SSIAP
1 Ville de
Bordeaux
Contraintes
particulières
Bureau
de
contrôle
(configuration
particulière),
sécurité
des
personnes,
remise
en
propreté,
assurance
obligatoire,
convention
de
mise
à disposition
Avant
18h00,
du
Avant
18h00,
les
samedis,
Te
are
dimanches
et jours
D
Le
fériés
Tarif
selon
le nombre
de
personnes
CALE MEN
EE
Se
conviées
- tarif par
personne
Configuration
debout
25
€
Tarif
plancher
(de
zéro
à 200
Configuration
assise
6 000
€
personnes)
= 200
x le tarif unitaire
par
personne
Configuration
debout
5 000
€
Tarif
maximum
= jauge
maximum
x le
SE
PES
Le '
tarif
unitaire
par
personne
Configuration
debout
37
500
€
Frais
techniques
et frais
de
personnel
(régie,
gardiennage,
.
,
|
.
.
|
Sur
devis
sécurité.…),
à ajouter
aux
frais
de
location
Frais
de
nettoyage
à ajouter
aux
frais
de
location
Sur
devis
“ Cette
grille
tarifaire
ne
concerne
pas
l'association
Arc-en-rêve
pour
laquelle
une
convention
particulière
existe
462 CAPC
musée
d'art
contemporain
Direction
référente
Désignation
de
l'espace
Surface Jauge Classement
ERP
Usage
possible
Matériel
mis
à disposition
Moyens
humains
mis
à disposition
Technicien
(veille
électrique),
1 SSIAP
1 Ville
de
Bordeaux
Contraintes
particulières
CAPC,
musée
d'art
contemporain
CROUZET Dominique
05.56.00.81.55 06.43.87.58.23
d.crouzet
Espaces
mis
à
disposition
Mezzanines
du
CAPC
1 000
m2
300
personnes
assises
Types L
et Y
500
personnes
debout
tere
catégorie
Cocktail,
dîner,
conférence,
événement
promotionnel
maäirie-bordeaux.fr
Bureau
de
contrôle
(configuration
particulière),
sécurité
des
personnes,
remise
en
propreté,
assurance
obligatoire,
convention
de
mise
à disposition
Avant
18h00,
du
lundi
au
vendredi
{hors
jours
fériés)
Avant
18h00,
les
samedis,
dimanches
et jours
fériés
Après
18h00
Tarif
selon
le nombre
de
personnes
EE
2
conviées
- tarif par
personne
Configuration
20
€
debout
Tarif
plancher
(de
zéro
à
100
Configuration
assise
2 500
€
personnes)
= 100
x le tarif
unitaire
par
Con
ï
personne
onrguranon
2 000
€
debout
Tarif
maximum
= jauge
maximum
x
le
DRE
Es
tarif
unitaire
par
personne
Configuration
10
000
€
debout
Frais
techniques
et frais
de
personnel
(régie,
gardiennage,
Sur
devis
sécurité..),
à
ajouter
aux
frais de
location
Frais
de
nettoyage
à
ajouter
aux
frais
de
location
Sur
devis
* Cette
grille
tarifaire
ne
concerne
pas
l'association
Arc-en-rêve
pour
laquelle
une
convention
particulière
existe
463 Séance du mercredi 15 juillet 2015
D-2015/322
Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Révision des
tarifs. Année scolaire 2015/2016. Autorisation. Décision.
Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Par délibération D-2014/393 du 15 juillet 2014, vous avez bien voulu fixer :
- un tarif unique s’élevant à 389 € applicable aux élèves non bordelais - un tarif, de 30 € à 233 €, indexé sur le quotient familial pour les élèves bordelais - un tarif spécifique fixé à 147 €, réservé aux élèves des pratiques collectives vocales et instrumentales et des exonérations pour certains élèves
- des frais de dossier, s’élevant à 30 €, correspondent aux frais induits de la gestion administrative des dossiers des élèves inscrits
Pour l’année scolaire 2015-2016, le conservatoire de Bordeaux propose une actualisation des tarifs avec, comme chaque année, une hausse de 3%.
Je soumets donc à votre approbation le nouveau dispositif détaillant les différents barèmes :
Elèves résidant à Bordeaux
Elèves
résidant
hors de
Bordeaux
T1 :
QF de 0 à
500
T2 :
QF de 501 à
900
T3 :
QF de 901 à
1500
T4 :
QF sup à
1501
Tarif
unique
Droits d’inscription 0 € 62 € 125 € 209 € 400 €
Frais de dossier 30 € 30 € 30 € 30 € 30 €
Tarifs 2015-2016 30 € 92 € 155 € 239 € 430 €
Prêt d’instrument 82 €
464 Séance du mercredi 15 juillet 2015
Le tarif des élèves résidant à Bordeaux, modulé par le quotient familial, sera également appliqué, comme chaque année, aux élèves inscrits en Classes à Aménagements Horaires Lycée (AHL), aux élèves inscrits au Pôle d’Enseignement Supérieur de la Musique et de la Danse de Bordeaux- Aquitaine, aux agents de la Mairie de Bordeaux, du Centre Communal d’Action Sociale et de l’Opéra de Bordeaux employés à titre permanent ainsi qu’à leurs conjoints et enfants.
Pratiques collectives vocales et instrumentales
Pour les élèves qui suivent uniquement des enseignements en pratiques collectives vocales et instrumentales (participation aux orchestres, à la musique de chambre, aux chœurs dans un dispositif non intégré à un cursus), résidant à Bordeaux ou hors Bordeaux, le tarif au quotient familial leur est appliqué, avec un maximum de 155 €.
Exonérations
Une exonération des droits d’inscription sera appliquée pour les élèves auditeurs, les élèves inscrits ou en stage dans le cadre d’échanges internationaux, les élèves et étudiants d’autres établissements, invités ou en stage (1 semestre maximum), les anciens élèves du conservatoire en lien avec leur participation aux scènes publiques (1 semestre maximum), les agents provenant d'autres collectivités dans le cadre d'une formation exceptionnelle (1 semaine maximum) et le personnel du conservatoire.
Frais de dossiers
Les frais de dossier sont appliqués à tous les élèves, y compris à ceux bénéficiant d’une exonération sur les droits d’inscription. Comme cela avait été annoncé dans la délibération D-2014/393 du 15 juillet 2014, les élèves inscrits en CHAM/CHAD/TMD devront également s'acquitter des frais de dossier.
Lorsque plusieurs enfants d'une même famille sont inscrits au conservatoire, une seule facturation des frais de dossiers sera opérée pour l’ensemble des élèves mineurs. Si la fratrie comprend des élèves majeurs, des frais de dossiers seront appliqués pour chacun d’eux.
Dispositif CHAM/CHAD/TMD
Dans leur dispositif d'horaires aménagés, les élèves en Classes à Horaires Aménagés musique ou danse (CHAM/CHAD) et les élèves de la section baccalauréat Technique de la Musique et de la Danse (TMD) inscrits dans les établissements partenaires du conservatoire sont exonérés des droits d’inscription.
Dans les cas suivants, ces élèves devront s’acquitter des droits d’inscriptions afférents :
- pour les élèves musiciens (CHAM/TMD)
* s’ils suivent l’enseignement d’un 2e instrument
* s’ils suivent un enseignement en danse, en théâtre ou en chant lyrique
- pour les élèves danseurs (CHAD/TMD)
* s’ils suivent un enseignement instrumental
* s’ils suivent un enseignement en théâtre ou chant lyrique
465 Séance du mercredi 15 juillet 2015
Paiement
Le revenu fiscal de référence et le nombre de personnes composant le foyer fiscal est établi sur la base des données figurant sur l’avis d’imposition sur le revenu, qui devra être produit par chaque famille lors de l’inscription.
Les droits d’inscription sont exigibles à la réception de la facture émise par le conservatoire. Ces droits ne peuvent être calculés à prorata temporis et restent acquis et exigibles en totalité dans les cas de démission, abandon ou demande de congé à compter du 15 décembre pour l’année scolaire en cours.
Pour permettre aux familles d’engager leur dépense avec plus de facilité, le principe d’un paiement en deux échéances est reconduit suivant les modalités définies comme suit :
* le dispositif est ouvert aux seules familles devant s’acquitter d’une somme totale supérieure à 230 € pour l’année scolaire de référence ;
* le règlement est fractionné en deux échéances, fixées au 20 décembre et au 20 février de l’année scolaire en cours ;
* le non respect de la 1ère échéance entraîne, après lettre de relance restée sans suite, l’exigibilité immédiate de la totalité de la somme due.
Dans tous les cas où l’usager ne souhaite pas produire les documents requis, le tarif maximum de la catégorie concernée lui sera automatiquement appliqué.
La redevance due au titre du prêt d’instrument, sera réglée en un seul versement, lors du règlement des droits d’inscription. Elle reste acquise en totalité, même en cas de démission, abandon ou demande de congé.
Une situation non prévue dans la présente délibération fera l’objet d’un examen par la Direction du Conservatoire sur présentation des pièces justificatives.
En conséquence, nous vous demandons, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire à appliquer ces nouveaux dispositifs pour l'année scolaire 2015/2016.
ADOPTE A L'UNANIMITE
466 7€
0 €
5 €
5 €
9 €
5 €
)4€
4 €
3 €
9 €
7€
u3
ANALYSE COMPARATIVE DES TARIFS DES DROITS D’INSCRIPTION
Tarifs Ville
Mini Maxi Moyenne Observations
Angers 36 € 839 € 437 €
- Pour les droits d’inscription, calcul en fonction du QF
selon résidence et cursus suivi
- Pour le prêt d’instrument, tarification selon QF
- Tarifs réduits à partir du 3e membre de la famille
Bayonne 112 € 648 € 380 €
- Tarif calculé selon QF et cursus suivi pour les droits
d’inscription
- Possibilité d’exonération totale selon revenus
- Tarif pour le prêt d’instrument en fonction du type
d’instrument (120 € ou 190 €)
Grenoble 37 € 693 € 365 €
- Tarif calculé selon le QF des familles et le cursus suivi
- Pas d’exonération
- Prêt d’instrument 50 €
Lille 31 € 700 € 365 €
- Tarif calculé selon QF et domiciliation
- Réductions en fonction du nombre d’enfants inscrits, et le
nombre de cursus suivis
- Prêts d’instrument en fonction de la durée de la location
(entre 100 € et 1300 €)
Marseille 82 € 396 € 239 €
- Tarif calculé en fonction de la domiciliation et du cursus,
mais pas en fonction du QF
- Exonération pour les bénéficiaires de la bourse d’étude du
ministère de la culture, et pour le 3ème enfant inscrit
-Prêt d’instrument compris dans les droits d’inscriptions
Nantes 17 € 593 € 305 €
- Tarif calculé selon QF et résidence pour les droits
d’inscription et pour le prêt d’instrument
- Exonération uniquement pour CHAM/ CHAD
Poitiers 13 € 396 € 204€
- Tarif calculé selon QF et cursus suivi pour les droits
d’inscription et pour le prêt d’instrument
- Pas d’exonération totale
Rennes 27 € 762 € 394 €
- Tarif calculé selon QF et cursus suivi pour les droits
d’inscription
- Pour le prêt d’instrument, tarification selon type
d’instrument
- Effort particulier en matière de tarifs pour le 1er cycle
Strasbourg 236 € 470 € 353 €
- Pour les droits d’inscription, tarifs selon résidence, cursus
suivi, Revenu Annuel Net Imposable et nombre d’enfants
inscrits
- Système de bourses grâce à un budget alloué par la
municipalité
Toulouse 93 € 765 € 429 €
- Tarif calculé selon QF et cursus suivi pour les droits
d’inscription
- Pour le prêt d’instrument, tarification selon type
d’instrument
- Pas d’exonération totale
Moyenne 68 € 626 € 347 €
Bordeaux 30 € 430 € 230 €
- Pour les droits d’inscription, calcul selon QF,
résidence et cursus suivi
- Possibilité d’exonération totale selon les partenariats
(CHAM/CHAD/TMD)
- Tarif unique pour le prêt d’instrument (82 €)
467 Séance du mercredi 15 juillet 2015
D-2015/323
Musée des Beaux-Arts. Mécénats et partenariats relatifs à
l'exposition Bordeaux-Italie Echanges et visions artistiques
XVIIe-XXe siècles. Autorisation. Encaissement. Convention.
Signature
Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
A l’occasion de l’exposition « Bordeaux-Italie Echanges et visions artistiques XVIIe-XXe siècles» présentée du 7 mai au 7 septembre 2015 à la galerie des Beaux-Arts, place du colonel Raynal, 33000 Bordeaux, le musée des Beaux-Arts de Bordeaux a reçu le soutien :
- du Consulat Général d’Italie à Marseille,
- de l’association Dante Alghiéri Comité de Bordeaux
- du Château Caiarossa, Toscane, Italie
- de la société La Coupole, restaurant Peppone à Bordeaux
- du magazine Télérama
- de Radio Campus, Talence
- de la Librairie Mollat, Bordeaux
Des conventions ont été rédigées précisant les modalités de ces différents partenariats.
En conséquence, nous vous demandons, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire à :
- autoriser ces mécénats et partenariats
- signer les conventions afférentes
- émettre les titres de recette correspondants
ADOPTE A L'UNANIMITE
468 CONVENTION DE MECENAT
ENTRE LES SOUSSIGNES :
La Ville de Bordeaux, pour le musée des Beaux-Arts, représentée par son Maire, Monsieur Alain Juppé, agissant aux fins des présentes par délibération en date du reçue en préfecture le .
Ci-après dénommée « la Ville de Bordeaux / musée musée des Beaux-Arts» D’UNE PART
ET
Le consulat général d’Italie, sis 56 rue d'Alger à 13005 Marseille représenté par Monsieur Mazza, en sa qualité de Consul Général d’Italie Ci-après dénommée «consulat général d’Italie» D’AUTRE PART
Il est préalablement exposé ce qui suit :
PREAMBULE
Dans le cadre de ses activités de rayonnement de la culture italienne en France, le consulat général d’Italie à choisi de soutenir l’exposition « Bordeaux – Italie Echanges et visions artistiques XVIIe – XXe siècles » qui sera présentée à la Galerie des Beaux-Arts de Bordeaux du 7 mai 2015 au 7 septembre 2015..
Il a, en conséquence, été convenu ce qui suit :
Article 1 : Objet de la convention
1-1 La présente convention a pour objet de définir les engagements des deux contractants, la Ville de Bordeaux/musée des Beaux-Arts et le consulat général d’Italie, dans le cadre de leurs interventions respectives pour l’exposition « Bordeaux – Italie Echanges et visions artistiques XVIIe – XXe siècles » à la Galerie des Beaux-Arts de Bordeaux.
1-2 Dates de l’exposition
L’exposition consacrée aux relations artistiques Bordeaux et l’Italie pour la période du XVIIe – XXe se déroulera du 7 mai 2015 au 7 septembre 2015..
Article 2 : Engagements du musée des Beaux-Arts
2-1 Exclusivité
La Ville de Bordeaux/musée des Beaux-Arts pourra accepter des soutiens d’autres mécènes ou parrains sous quelque forme que ce soit, et ce pendant toute la durée de la présente convention.
2-2 La Ville de Bordeaux/musée des Beaux-Arts s’engage à mentionner le soutien du consulat général d’Italie en tant que mécène de l’exposition « Bordeaux – Italie Echanges et visions artistiques XVIIe – XXe siècles », par la présence de son logo ainsi que celui de l’Institut Italien de Culture à Marseille sur tous les tracts, invitations et dossiers de presse relatifs à cette dernière.
Article 3 : Engagements du consulat général d’Italie
Le consulat général d’Italie s’engage à prendre en charge une partie des coûts relatifs à l’impression des affiches à hauteur de 700 euros.
Article 4 : Modalités de versement
Cette participation financière sera directement régléé auprès de l’imprimeur retenu par la Ville de Bordeaux et en déduction du montant facturé à la ville de Bordeaux.
Article 5 : Durée
La présente convention est exécutoire dès sa signature. Elle s’achèvera après parfaite exécution des obligations des parties.
469 Article 6 : Résiliation
En cas de manquement de l’une ou l’autre des Parties à l’une quelconque des obligations mises à sa charge dans le cadre de la présente convention, priorité sera donnée à recourir à un accord amiable. Dans la négative, l’autre Partie pourra la mettre en demeure de réparer ce manquement dans un délai maximum de 15 jours calendaires et ce par lettre recommandée avec accusé de réception. Si à l’issue de ce délai, le manquement n’a pas été réparé, l’autre Partie pourra de plein droit résilier la présente convention, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, sans préjudice de tous les dommages et intérêts auxquels elle pourrait prétendre.
Article 7 : Règlement des litiges
La présente convention est soumise en toutes ses dispositions à la loi française et tous les différents relatifs à son interprétation ou son exécution relèvent des tribunaux compétents de Bordeaux.
Article 8 : Election de domicile
Pour l’exécution des présentes, il est fait élection de domicile :
- Pour le Maire de Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, place Pey Berland, 33077 Bordeaux cedex - Pour le consulat général d’Italie, 56 rue d'Alger à 13005 Marseille
Fait à Bordeaux le
en quatre exemplaires originaux,
Monsieur Mazza M. Alain Juppé Consul Général d’Italie Maire de Bordeaux
470 BANQUE DE FRANCE, BORDEAUX :
30001 215 0000P050001 77
FR 95 3000 1002 1500 00P0 5000 177
BDFEFRPPXXX
intracommunautaire FR 95 213 300 635/00017
CONVENTION DE MECENAT
ENTRE LES SOUSSIGNES :
La Ville de Bordeaux, pour le musée des Beaux-Arts, représentée par son Maire, Monsieur Alain Juppé, agissant aux fins des présentes par délibération en date du reçue en préfecture le .
Ci-après dénommée « la Ville de Bordeaux / musée musée des Beaux-Arts» D’UNE PART
ET
L’association Dante Alighieri Comité de Bordeaux, sise 164 rue Frère 3300 Bordeaux représentée par Monsieur Frédéric Dutheil, en sa qualité de Président Ci-après dénommée «association Dante Alighieri Comité de Bordeaux»
D’AUTRE PART
Il est préalablement exposé ce qui suit :
PREAMBULE
Dans le cadre de ses activités de rayonnement de la culture italienne en France, le L’association Dante Alighieri Comité de Bordeaux a choisi de soutenir l’exposition « Bordeaux – Italie Echanges et visions artistiques XVIIe – XXe siècles » qui sera présentée à la Galerie des Beaux-Arts de Bordeaux du 7 mai 2015 au 7 septembre 2015..
Il a, en conséquence, été convenu ce qui suit :
Article 1 : Objet de la convention
1-1 La présente convention a pour objet de définir les engagements des deux contractants, la Ville de Bordeaux/musée des Beaux-Arts et l’association Dante Alighieri Comité de Bordeaux, dans le cadre de leurs interventions respectives pour l’exposition « Bordeaux – Italie Echanges et visions artistiques XVIIe – XXe siècles » à la Galerie des Beaux-Arts de Bordeaux.
1-2 Dates de l’exposition
L’exposition consacrée aux relations artistiques Bordeaux et l’Italie pour la période du XVIIe – XXe se déroulera du 7 mai 2015 au 7 septembre 2015..
Article 2 : Engagements du musée des Beaux-Arts
2-1 Exclusivité
La Ville de Bordeaux/musée des Beaux-Arts pourra accepter des soutiens d’autres mécènes ou parrains sous quelque forme que ce soit, et ce pendant toute la durée de la présente convention.
2-2 La Ville de Bordeaux/musée des Beaux-Arts s’engage à mentionner le soutien de l’association Dante Alighieri Comité de Bordeaux en tant que mécène de l’exposition « Bordeaux – Italie Echanges et visions artistiques XVIIe – XXe siècles », par la présence de son logo sur tous les tracts, invitations et dossiers de presse relatifs à cette dernière.
Article 3 : Engagements de l’association Dante Alighieri Comité de Bordeaux
L’association Dante Alighieri Comité de Bordeaux s’engage à verser la somme de 500 euros à la Ville de Bordeaux.
Article 4 : Modalités de versement
Cette participation financière sera réglée par chèque au nom du TRESORIER PRINCIPAL DE BORDEAUX MUNICIPALE ou par virement sur le compte suivant :
Code banque Code guichet N° compte Clé RIB
BANQUE DE FRANCE, BORDEAUX :
30001 215 0000P050001 77
Code IBAN FR 95 3000 1002 1500 00P0 5000 177
Identifiant Swift de la BDF (BIC) BDFEFRPPXXX
N°TVA intracommunautaire FR 95 213 300 635/00017
471 Article 5 : Durée
La présente convention est exécutoire dès sa signature. Elle s’achèvera après parfaite exécution des obligations des parties.
Article 6 : Résiliation
En cas de manquement de l’une ou l’autre des Parties à l’une quelconque des obligations mises à sa charge dans le cadre de la présente convention, priorité sera donnée à recourir à un accord amiable. Dans la négative, l’autre Partie pourra la mettre en demeure de réparer ce manquement dans un délai maximum de 15 jours calendaires et ce par lettre recommandée avec accusé de réception. Si à l’issue de ce délai, le manquement n’a pas été réparé, l’autre Partie pourra de plein droit résilier la présente convention, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, sans préjudice de tous les dommages et intérêts auxquels elle pourrait prétendre.
Article 7 : Règlement des litiges
La présente convention est soumise en toutes ses dispositions à la loi française et tous les différents relatifs à son interprétation ou son exécution relèvent des tribunaux compétents de Bordeaux.
Article 8 : Election de domicile
Pour l’exécution des présentes, il est fait élection de domicile :
- Pour le Maire de Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, place Pey Berland, 33077 Bordeaux cedex - Pour l’’association Dante Alighieri Comité de Bordeaux, 133 rue Frères 33300 Bordeaux
Fait à Bordeaux le
en quatre exemplaires originaux,
Monsieur Mazza M. Alain Juppé Consul Général d’Italie Maire de Bordeaux
472 CONVENTION DE MECENAT
Entre
La Ville de Bordeaux pour le Musée des Beaux-Arts, représentée par son maire, Monsieur Alain Juppé, habilité aux fins des présentes par délibération N° en date du reçue en Préfecture le
Appelée ci-après « Ville de Bordeaux- Musée des Beaux-Arts »
d’une part
Et
La société Château Caiarossa, dont le siège est situé à Serra all’ Olio 59 - 56046 Riparbella (Pi)
Dument représentée par M. Eric Albada Jelgersma en qualité de propriétaire ayant tous pouvoirs à l’effet des présentes
d’autre part
Il a été convenu ce qui suit :
PREAMBULE :
Le Musée des Beaux-Arts de Bordeaux organise une exposition intitulée « Bordeaux-Italie Echanges et visions artistiques XVIIe-XXe siècles».
Cette exposition se déroule à la galerie des Beaux-Arts, place du colonel Raynal, 33 Bordeaux, du 7 mai au 7 septembre 2015
Château Caiarossa souhaite apporter son soutien à cette exposition par un mécénat
ARTICLE I : Objet de la Convention
La présente convention a pour objet de définir les engagements respectifs des contractants Château Caiarossa et Ville de Bordeaux-Musée des Beaux-Arts dans le cadre de cette exposition.
ARTICLE II : Obligations de Château Caiarossa
Château Caiarossa s’engage :
- A mettre à disposition du musée 50 (cinquante) bouteilles de Pergolaia 2005 pour le vernissage de l’exposition « Bordeaux-Italie Echanges et visions artistiques XVIIe-XXe siècles» d’une valeur unitaire de 15 euros ttc.
ARTICLE III : Obligations de la Ville de Bordeaux-Musée des Beaux-arts
La Ville de Bordeaux-Musée des Beaux-Arts s’engage :
- A faire apparaitre le logo de Château Caiarossa sur des documents de communication tels que tracts, flyers, dossiers de presse, cartons d’invitations … - A faire apparaître le logo Château Caiarossa sur le site internet du Musée
473 ARTICLE IV : conditions générales
Chaque partie consent à l’autre un droit d’usage non exclusif de son logo et/ou de sa marque pour les besoins de l’application du présent contrat et pour la durée de celui-ci, à l’exclusion de toute autre utilisation, sauf accord préalable et écrit de la partie concernée. Cette autorisation n’entraîne aucune cession d’un droit quelconque sur les marques et/ou les logos considérés.
ARTICLE V : Durée
La présente convention est exécutoire dès sa signature. Elle s’achèvera après parfaite exécution des obligations des parties.
ARTICLE VI : Résiliation
Toute annulation, de part et d’autre, pourra intervenir par lettre recommandée avec accusé de réception, avec préavis d’un (1) mois.
Toutefois, la Ville de Bordeaux-Musée des Beaux-Arts se réserve la possibilité de résilier les présentes pour tout motif d’intérêt général.
En cas de manquement de l’une ou l’autre des Parties à l’une quelconque des obligations mises à sa charge dans le cadre de la présente convention, priorité sera donnée à recourir à un accord amiable.
Dans la négative, l’autre Partie pourra la mettre en demeure de réparer ce manquement dans un délai maximum de 15 jours calendaires et ce par lettre recommandée avec accusé de réception.
Si à l’issue de ce délai, le manquement n’a pas été réparé, l’autre Partie pourra de plein droit résilier la présente convention, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, sans préjudice de tous les dommages et intérêts auxquels elle pourrait prétendre.
ARTICLE VII : Règlement des litiges
La présente convention est soumise en toutes ses dispositions à la loi française et tous les différents relatifs à son interprétation ou son exécution relèvent des tribunaux compétents de Bordeaux.
ARTICLE VIII : Elections de domicile
Pour les présentes, il est fait élection de domicile :
- pour la Ville de Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, place Pey Berland, 33077 Bordeaux Cedex. - pour Château Caiarossa, tel qu’indiqué en tête des présentes.
Fait en 4 exemplaires
A Bordeaux, le
M. Eric Albada Jelgersma M. Alain Juppé
Propriétaire Maire de Bordeaux
474 fi
Convention de mécénat
Entre,
La coupole dont le siège social est situé à Bordeaux, 31 cours Georges Clémenceau, représentée par Madame Pascale Balducci
Appelée ci-après « Peppone »
D'une part,
Et,
La Ville de Bordeaux représentée par M. Alain JUPPE, son maire, habilité aux fins des présentes par délibération municipale D2014/177 en date du 4 avril 2014
Appelée ci-après « Ville de Bordeaux/Musée des Beaux-Arts »
D'autre part,
Il est arrêté ce qui suit :
Préambule
Dans le but de répondre pleinement aux missions et aux objectifs que se sont fixés Peppone et Ville de Bordeaux/Musée des Beaux-Arts , les deux parties ont décidé ensemble des conditions d’un mécénat, dans le cadre de la loi n° 2003-709 du 1 er août 2003 relative au mécénat, aux associations et aux fondations, à l’occasion de l’exposition Bordeaux-Italie, échanges et visions artistiques XVIIe-XXe siècles présentée à la galerie des Beaux-Arts du 7 mai au 7 septembre 2015.
Ceci exposé, il a été convenu ce qui suit :
Article 1 – Objet
La présente convention a pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles Peppone et Ville de Bordeaux/Musée des Beaux-Arts entendent développer un mécénat
Article 2 – Durée
La présente convention est conclue du 6 mai au 7 septembre 2015
Article 3 – Relation entre les partenaires
3.1 Peppone.
3.1.1 Peppone s’engage à :
- Verser la somme de 2000 € (Deux mille euros) à Ville de Bordeaux/Musée des Beaux-Arts
475 -Organiser un déjeuner pour 12 personnes, le 6 mai, à l’occasion de la visite de presse
-Offrir 2 repas au gagnant du concours de dessin organisé dans le cadre de l’exposition Bordeaux-Italie, échanges et visions artistiques XVIIe-XXe siècles.
3.2 Ville de Bordeaux/Musée des Beaux-Arts
3.2.1 Ville de Bordeaux/Musée des Beaux-Arts s'engage à :
-Insérer le logo de Peppone dans ses documents de communication : dossier de presse, tract, Programme du musée, dans l’exposition
-Donner 50 entrées gratuites à l’exposition
-Donner 10 places pour le spectacle de danse italienne
-Donner un reçu fiscal
Article 4 – Résiliation
En cas d'inexécution par l'une des parties de l'une quelconque de ses obligations, l'autre partie pourra, après avoir notifié à la partie défaillante par Lettre Recommandée avec Accusé de Réception (le manquement en cause et à défaut de réparation dans un délai de trente jours à compter de la réception de ladite lettre) résilier de plein droit le présent contrat avec effet immédiat.
La résiliation est sans préjudice de tous dommages-intérêts auxquels la partie pourrait prétendre.
Article 5 – Domiciliation
Pour tous les actes relatifs à l’exécution de la présente convention les parties déclarent faire élection de domicile à l’adresse visée en tête du présent contrat.
Article 6 - Règlement des litiges, Loi applicable et attribution de juridiction
En cas de litige portant sur l'application des stipulations de la présente convention, les parties s'engagent à se rapprocher afin de tenter de rechercher une solution à l'amiable. Si celle-ci n'est pas trouvée, tout litige sera de la compétence du Tribunal de Grande Instance territorialement compétent.
Fait, en trois exemplaires, à Bordeaux, le ….
Pour
Ville de Bordeaux/Musée des Beaux-Arts
Pour
Peppone
476 CONVENTION DE PARTENARIAT
Entre
La Ville de Bordeaux représentée par son maire, Alain Juppé………………, habilité aux fins des présentes par délibération en date du........................ reçue en préfecture .......... Appelée ci-après « Ville de Bordeaux- Musée des Beaux-arts »
d’une part
Et
TELERAMA, 8 rue Jean Antoine de Baïf, 75212 Paris cedex 13, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro B582060141, représentée par Mme Caroline Gouin, Directrice de l’action culturelle, des relations extérieures et de la communication
Appelée ci-après « Télérama »
d’autre part
Il a été convenu ce qui suit :
PREAMBULE :
Le Musée des Beaux-arts de Bordeaux organise une exposition intitulée « Bordeaux – Italie Echanges et visions artistiques XVIIe – XXe siècles »Cette exposition se déroule à la galerie de beaux arts, place du colonel Raynal, 33 Bordeaux, du 7 mai 2015 au 7 septembre 2015. Télérama souhaite apporter son soutien à cette exposition par un partenariat de communication.
ARTICLE I : Objet de la Convention
La présente convention a pour objet de définir les devoirs et les obligations de Télérama et de la Ville de Bordeaux-Musée des Beaux-arts.
ARTICLE II : Obligation de Télérama
Télérama s’engage à mettre à disposition les espaces suivants:
1 module dans l’agenda des événements parution dans l’édition Télérama NATIO : parution le 13/05/2015
1 espace dans la newsletter envoi le : 17/06/15
1 offre sur Télérama+ réservé aux abonnés (envoi des laissez-passer) : mise en ligne le 22/04/2015
1 offre « tarif préférentiel » sur télérama .fr rubriqueTélérama+ abonnés : mise en ligne le 20/04/2015
Valeur de l’échange : 34 500 euros ht
Les frais techniques liés à l’insertion du 13/05/2015 seront facturés 480 euros HT à parution, à l’adresse suivante :
Ville de Bordeaux
musée des Beaux-Arts
20 cours d'albret
33000 Bordeaux
477 ARTICLE III : Obligations de la Ville de Bordeaux-Musée des Beaux-arts
La Ville de Bordeaux-Musée des Beaux-arts s’engage :
- A faire apparaitre le logo Télérama sur des documents de la communication tels que tracts, flyers, insertions presse, dossiers de presse, cartons d’invitations … - A faire apparaître e logo Télérama sur le site internet du Musée
- A fournir 50 entrées gratuites envoyés par Télérama (contre marques fournies par le musée)
- A fournir 50 places offertes pour 50 places achetées ; sur liste envoyée par Télérama 3 jours avant la date de validité
- La labellisation sur les lieux : une affichette 50x20 à l’accueil de la Galerie, présence du logo Télérama sur le drop de remerciements à l’intérieur de la galerie
ARTICLE IV : Durée ; Annulation
La présente convention est prévue jusqu’à la fin de l’exposition
Toute annulation, de part et d’autre, pourra intervenir par lettre recommandée avec accusé de réception, avec préavis d’un (1) mois.
Toutefois, la Ville de Bordeaux-Musée des Beaux-arts se réserve la possibilité de résilier les présentes pour tout motif d’intérêt général.
En cas d’annulation des présentes, les parties s’efforceront de rechercher un accord amiable.
ARTICLE V : Contentieux
Tous les litiges seront soumis en tant que de besoin aux tribunaux compétents siégeant à Bordeaux.
ARTICLE VI : Elections de domicile
Pour les présentes, il est fait élection de domicile :
- pour la Ville de Bordeaux, en l’hôtel de ville, place Pey Berland, 33077 Bordeaux Cedex. - pour Télérama tel qu’indiqué en tête des présentes.
Fait en 4 exemplaires
A Bordeaux, le
Caroline Gouin M. Alain Juppé Télérama Maire de Bordeaux Directrice de l’action culturelle,
des relations extérieures
et de la communication
478 CONVENTION DE PARTENARIAT
Entre
La Ville de Bordeaux représentée par son maire, Monsieur Alain Juppé, habilité aux fins des présentes par délibération D 2014/177 du 4 avril 2014
Appelée ci-après « Ville de Bordeaux- Musée des Beaux-arts »
d’une part
Et
Radio Campus Bordeaux, 16 esplanade des Antilles, 33607 Pessac Cedex, Siren/Siret ………, représentée par M. Remy Chapoulie, Président de Radio Campus Bordeaux
Appelée ci-après «Radio Campus Bordeaux»
d’autre part
Il a été convenu ce qui suit :
PREAMBULE :
Le Musée des Beaux-arts de Bordeaux organise une exposition intitulée Bordeaux-Italie, échanges et visions artistiques XVIIe-XXe siècles.
Cette exposition se déroule à la galerie de beaux arts, place du colonel Raynal, 33 Bordeaux, du 7 mai au 7 septembre 2015
Radio Campus Bordeaux souhaite apporter son soutien à cette exposition par un partenariat de communication.
ARTICLE I : Objet de la Convention
La présente convention a pour objet de définir les devoirs et les obligations de Radio Campus Bordeaux et de la Ville de Bordeaux-Musée des Beaux-arts.
ARTICLE II : Obligations de Radio Campus Bordeaux
Radio Campus Bordeaux s’engage à faire:
- placement d'une bannière internet sur son site
- réalisation et diffusion d'un spot radiophonique (diffusé à compter de 10 jours avant l'expo)
- relais de communication sur Facebook et Twitter
- invitation à venir parler de l'expo dans notre magazine culturel quotidien "l'Ascenseur"
ARTICLE III : Obligations de la Ville de Bordeaux-Musée des Beaux-arts La Ville de Bordeaux-Musée des Beaux-arts s’engage :
- A faire apparaitre le logo de Radio Campus Bordeaux sur des documents de la communication tels que tracts, flyers, dossiers de presse …
- A faire apparaître le logo Radio Campus Bordeaux sur le site internet du Musée - présence du logo Radio Campus Bordeaux sur le drop de remerciements à l’intérieur de la galerie
479 ARTICLE IV : conditions générales
Les prestations réciproques telles que décrites dans la présente convention sont estimées équivalente en valeur et excluent le versement de toute soulte en complément. Chaque partie consent à l’autre un droit d’usage non exclusif de son logo et/ou de sa marque pour les besoins de l’application du présent contrat et pour la durée de celui-ci, à l’exclusion de toute autre utilisation, sauf accord préalable et écrit de la partie concernée. Cette autorisation n’entraîne aucune cession d’un droit quelconque sur les marques et/ou les logos considérés.
ARTICLE V : Durée ; Annulation
La présente convention est prévue jusqu’à la fin de l’exposition
Toute annulation, de part et d’autre, pourra intervenir par lettre recommandée avec accusé de réception, avec préavis d’un (1) mois.
Toutefois, la Ville de Bordeaux-Musée des Beaux-arts se réserve la possibilité de résilier les présentes pour tout motif d’intérêt général.
En cas d’annulation des présentes, les parties s’efforceront de rechercher un accord amiable.
ARTICLE VI : Contentieux
La présente convention est rédigée en langue française
Tous les litiges seront soumis en tant que de besoin aux tribunaux compétents siégeant à Bordeaux.
ARTICLE VII : Elections de domicile
Pour les présentes, il est fait élection de domicile :
- pour la Ville de Bordeaux, en l’hôtel de ville, place Pey Berland, 33077 Bordeaux Cedex. - pour Radio Campus Bordeaux, tel qu’indiqué en tête des présentes.
Fait en 3 exemplaires
A Bordeaux, le
Radio Campus Bordeaux M. Alain Juppé Remy Chapoulie maire
480 Bordeaux-ltalie Echange et
vision artistique
Convention de dépôt-vente
Entre,
La Librairie Mollat, EURL au capital social de 20 000 euros, inscrite au RCS de Bordeaux sous le numéro 384 798 83100010, dont le siège social est situé 15 rue Vital Carles 33000 Bordeaux, représentée par son Président Directeur Général, Monsieur Denis Mollat, dûment habilité à cet effet.
Appelée ci après « Librairie Mollat »
D'une part,
Et,
La Ville de Bordeaux représentée par M. Alain JUPPE, son maire, habilité aux fins des présentes par délibération … du … reçue en Préfecture le …
Appelée ci-après « Ville de Bordeaux-Musée des Beaux Arts »
D'autre part,
Il est arrêté ce qui suit :
Préambule
Dans le but de répondre pleinement aux attentes du public et aux objectifs que se sont fixés la Librairie Mollat et la Ville de Bordeaux-Musée des Beaux Arts , les deux parties ont décidé ensemble des conditions d’un dépôt-vente de catalogue afin de donner la plus grande visibilité à l’exposition « Bordeaux-Italie Echanges et visions artistiques » organisée à la Galerie des Beaux-Arts de Bordeaux, du 7 mai au 7 septembre 2015.
Ceci exposé, il a été convenu ce qui suit :
Article 1 – Objet
La présente convention a pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles la Librairie Mollat et la Ville de Bordeaux-Musée des Beaux Arts entendent réaliser le dépôt-vente du catalogue édité dans le cadre de l’exposition «Bordeaux-Italie Echanges et visions artistiques».
Article 2 – Durée
La présente convention est conclue pour toute la durée de l’exposition «Bordeaux-Italie Echange et vision artistique».
Article 3 – Relation entre les partenaires
3.1. La librairie Mollat
3.1.1. La librairie Mollat s’engage à proposer à la vente dans ses locaux situés rue Vital-Carles à Bordeaux, 50 (cinquante) exemplaires du catalogue de l’exposition « Bordeaux-Italie Echanges et visions artistiques» au prix unitaire de 26 euros TTC.
3.1.2 En contrepartie, la librairie Mollat percevra sur chaque vente du catalogue précité, 30 % du prix de vente TTC
481 Echanges et visions artistiques
et visions artistiques»
3.1.3. En parallèle au dépôt-vente et pour toute sa durée, la librairie Mollat s’engage à présenter dans ses locaux situés rue Vital-Carles à Bordeaux, l’affiche officielle de l’exposition «Bordeaux-Italie Echanges et visions artistiques» dont le visuel lui sera fourni par le musée des Beaux-Arts.
3.1.4. A l’issue de la période du dépôt-vente, la librairie Mollat s’engage à présenter un état des ventes réalisées et à reverser pour chaque catalogue vendu, 70% du prix de vente TTC à la Ville de Bordeaux-Musée des Beaux Arts, par virement à l’ordre du Trésor Public.
3.1.5. A l’issue de la période de dépôt-vente, la librairie Mollat s’engage à restituer la totalité des catalogues invendus à la Ville de Bordeaux-Musée des Beaux-Arts.
3.2 La Ville de Bordeaux-Musée des Beaux Arts
3.2.1 La Ville de Bordeaux-Musée des Beaux Arts s'engage à déposer à la vente, dans les locaux de la Librairie Mollat situés rue Vital-Carles à Bordeaux, 50 (cinquante) exemplaires du catalogue de l’exposition «Bordeaux-Italie Echanges et visions artistiques»
3.2.2 La Ville de Bordeaux-Musée des Beaux Arts s'engage à fournir à la Librairie Mollat, aux fins d’affichage dans ses locaux, le visuel de l’affiche officielle de l’exposition «Bordeaux-Italie Echanges et visions artistiques»
Article 4 – Résiliation
En cas d'inexécution par l'une des parties de l'une quelconque de ses obligations, l'autre partie pourra, après avoir notifié à la partie défaillante par Lettre Recommandée avec Accusé de Réception (le manquement en cause et à défaut de réparation dans un délai de trente jours à compter de la réception de ladite lettre) résilier de plein droit le présent contrat avec effet immédiat.
La résiliation est sans préjudice de tous dommages-intérêts auxquels la partie pourrait prétendre.
Article 5 – Domiciliation
Pour tous les actes relatifs à l’exécution de la présente convention les parties déclarent faire élection de domicile à l’adresse visée en tête du présent contrat.
Article 6 - Règlement des litiges, Loi applicable et attribution de juridiction
En cas de litige portant sur l'application des stipulations de la présente convention, les parties s'engagent à se rapprocher afin de tenter de rechercher une solution à l'amiable. Si celle-ci n'est pas trouvée, tout litige sera de la compétence du Tribunal de Grande Instance territorialement compétent.
Fait, en trois exemplaires, à Bordeaux, le
Pour
La librairie Mollat
M. Denis Mollat
Président Directeur Général
Pour
La Ville de Bordeaux-Musée des Beaux Arts
M. Alain Juppé
Maire
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