Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations conseil du 03 fevrier 2025
Déliberation - Liste des deliberations conseil du 23 septembre 20
Déliberation - Liste des deliberations conseil du 03 juin 2024
Déliberation - Liste des deliberations conseil du 11 avril 2024
Déliberation - Liste des deliberations conseil du 9 fevrier 2026
Procès Verbal - PV du 23 fevrier 2024
Déliberation - Liste des deliberations conseil du 2 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations conseil du 10 mars 2025
Déliberation - Liste des deliberations conseil du 30 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations conseil du 09 decembre 202
Déliberation - Liste des deliberations conseil du 23 fevrier 2024
Document publié le Vendredi 23 février 2024 par la commune de Chartre-sur-le-Loir.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations conseil du 23 fevrier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Investissement et développement économique,
Liste des délibérations
Séance Conseil Municipal
Date 27 février 2024
Convocation 16 février 2024
Lieu Mairie La Chartre-sur-le-Loir
Liste des délibérations adoptées lors de cette séance :
N° délibération Libellé
DCM-018-24 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2024
DCM-018B-24 COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE ARTICLE l 2122-22 CGCT
DCM-019-24 AVENANT AU BAIL D’UN PROFESSIONNEL DE SANTE
DCM-020-24 AUTORISATION DE DÉPÔT D’UN DOSSIER AU TITRE DES AMENDES DE POLICE
DCM-021-24 DEMANDE DE SUBVENTION POUR UNE ETUDE DE SOL PROJET
D’AMENAGEMENT RUE SAINT NICOLAS
DCM-022-24
DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE FINANCEMENT DE LA MAITRISE
D’ŒUVRE DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DE LA PASSERELLE RUE
SAINT NICOLAS
DCM-023-24
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA BANQUE DES TERRITOIRES
POUR LE DIAGNOSTIC AMIANTE ET LES ETUDES GEOTECHNIQUES DANS
LE CADRE DU PROJET DE REHABILITATION DU GYMNASE GUY LACROIX
DCM-024-24
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL
POUR LE DIAGNOSTIC AMIANTE ET LES ETUDES GEOTECHNIQUES DANS
LE CADRE DU PROJET DE REHABILITATION DU GYMNASE GUY LACROIX
DCM-025-24 PROJET DE VENTE DU BÂTIMENT D’HABITATION AU 24 RUE GERVAIS CHEVALLIER
DCM-026-24 CONVENTIONS DE PARTICIPATION POUR LA COUVERTURE DU RISQUE PREVOYANCE DES AGENTS
DCM-027-24 BUDGET CAMPING : DUREE D’AMORTISSEMENT
DCM-028-24 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET COMMUNE
DCM-029-24 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET COMMUNE
DCM-030-24 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET CAMPING
DCM-031-24 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET CAMPINGDCM-032-24 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET ASSAINISSEMENT
DCM-033-24 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET ASSAINISSEMENT
DCM-034-24 AUTORISATION DE SIGNATURE DU DEVIS POUR LE CHANGEMENT DE LINER DE LA PISCINE DU CAMPING
DCM-035-24 AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC ENEDIS
DCM-036-24 AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN DEVIS POUR LA MISSION DE CONTROLEUR TECHNIQUE
DCM-037-24 AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN DEVIS POUR LA SECURISATION DU COTEAU
Affiché et publié le 28 février 2024