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Document publié le Mardi 20 octobre 2020 par la commune de Noyelles-lès-Seclin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 20 oct 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Santé, Travail et emploi,
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
De la Commune de NOYELLES LÈS SECLIN
L'an deux mille vingt, le vingt octobre, le Conseil Municipal de la Commune de NOYELLES Lès SECLIN
s'est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, à la suite de la convocation qui lui a été faite le 16
Octobre 2020, laquelle convocation a été affichée à la porte de la Mairie, conformément à la loi.
Conseillers Municipaux en exercice : 15
Présents : Dominique BLANCHART - Isabelle CHARDON- Jean-Michel DARQUE - Marc DUPRÉ -
Audrey FOCKEU- -Alain LACHEREZ - Henri LENFANT - Christelle NEIRYNCK- Claudine PLICHON -
Stéphane ROLAND.
Excuses : Philippe HEROGUER donne pouvoir à monsieur Dominique BLANCHART
Monsieur Kévin CRINON donne pouvoir à madame Christelle NEIRYNCK
Madame Yveline PEYRONIE donne pouvoir à madame Audrey FOCKEU
Secrétaire de séance : Dominique BLANCHART
Le Quorum étant atteint, la séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Henri LENFANT, Maire.
Désignation du secrétaire de séance.
Monsieur Le Maire propose de désigner Monsieur Dominique BLANCHART, secrétaire de séance,
qui accepte.
Approbation du compte rendu de la réunion du 7 Septembre 2020 voté à l'unanimité.
REALISATIONS DEPUIS LE DERNIER CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur Le Maire revient sur les évènements depuis le dernier conseil municipal avec notamment :
- Le séminaire du 26 septembre dernier qui s'est déroulé en mairie, pendant lequel les élus ont
débattu sur les axes essentiels pour les années 2020, 2021, et 2022. L'élaboration d'une
présentation des priorités a été étudiée. Cette présentation devait être faite lors de la réunion
publique du 13 octobre dernier. Malheureusement, cette réunion a été annulée en raison de la crise
sanitaire. Un bulletin municipal exceptionnel reprendra donc les grands axes et projets de l'équipe
municipale et sera distribué très prochainement à la population.
- Spectacle VOX : Monsieur Dupré rappelle que dans le cadre des Belles Sorties, Noyelles a eu la
plaisir d'accueillir le spectacle pour enfants. Les enfants des Mercredis Récréatifs ont pu se joindre
aux personnes inscrites afin de profiter de ce beau spectacle. 35 personnes ont pu ainsi profiter d'au
moins d'un événement maintenu et qui s'est déroulé dans de bonnes conditions.
- Quai Branly : Il avait été décidé de maintenir la sortie bien que seules 16 personnes ne se soient
inscrites. Malheureusement, un couple s'est désisté rendant ce voyage trop onéreux par rapport au
nombre de participants.
DOSSIERS A ETUDIER
DELIBERATION N° 49/2020/CL/HL
Admission en non-valeurs
Monsieur le Maire demande au Conseil de se prononcer pour l'admission en non valeurs d'un
titre de recettes émis pour un montant de 1,01 € correspondant à des différences entre des loyers émis
et les sommes reçues ainsi que la différence entre une facture de la Régie-Enfance Jeunesse émise et le
montant perçu . Les sommes étant inférieures au seuil soumis à des poursuites, il convient de les
admettre en non-valeurs.
Délibération votée à l'unanimité par 15 voix pour
DELIBERATION N°50/2020/CL/HL
Décision modificative
Le compte 20422 (Subvention d'équipement aux personnes de droit privé pour des bâtiments et installations :
subvention façade de 2019)est obligatoirement amortissable.
Il est donc à prévoir sur l'exercice 2020 des crédits nécessaires : au chapitre 042 en dépenses de
fonctionnement (compte 6811) et en recettes d'investissement au chapitre 040 (compte 280422), pour un
montant de 882,50€.
l'est donc proposé un virement de crédit suivant :
Ch. 042 - Cpte 6811 Dotations aux amortissements des immo. incorporelles et corporelles : + 882.50 €
Ch. 040 - Cpte 280422 Subv. d'équipement aux personnes de droit privé pour des bâtiments et installations : +
882.50 €
Délibération votée à l'unanimité par 15 voix pour
DELIBERATION N°_51/2020/CL/HL
Aide financière municipale à l'installation d'un nouveau médecin dans la commune
Lors de la réunion de bureau du 6 octobre dernier, ouverte à l'ensemble des élus et durant laquelle 13
élus sur 15 étaient présents, le sujet du remplacement de Monsieur Jean-Lou Maille, médecin qui prend sa
retraite très prochainement a été abordé.
Monsieur Rémi Descamps, 21 rue d'Emmerin à Noyelles les Seclin a terminé les aménagements de son local en 3
cellules de 12 m2, 18m2 et 25m2 ainsi qu'une salle d'attente commune à destination des professions de santé.
Le local de 25 m° pouvant convenir à l'exercice d'un médecin généraliste, Monsieur le Maire a demandé à monsieur
Descamps de prioriser cette destination dans sa recherche de futurs locataires.
Lors de la réunion de bureau du 6 octobre 2020, les 13 élus présents ont décidé de proposer au conseil de se
prononcer sur la possibilité d'offrir au médecin une aide financière d'un an de location de ce local décomposé de la
manière suivante :
- 50% du montant de la location annuelle à l'installation
- 50% du montant de la location annuelle au terme des 12 premiers mois d'exercice. DELIBERATION N° 52/2020/CL/HL
Convention d'adhésion au pôle santé sécurité au travail
Monsieur le Maire informe l'assemblée d'un nouveau dispositif d'accompagnement des
collectivités dans le domaine de la prévention via le Centre de Gestion.
Considérant que la participation à ce dispositif participe au bon fonctionnement des services de la
commune, et vu les conditions de la convention d'adhésion au service de prévention, santé et sécurité
au travail, monsieur le Maire propose de signer cette nouvelle convention.
Adopté à l'unanimité par 15 voix pour.
DELIBERATION N° 53/2020/CL/HL annule et remplace la délibération 47-2020-BL-HL
Indemnité Stagiaire
Il a été voté au Conseil Municipal du 7 septembre dernier de rémunérer le travail fourni pour les mois de
Juillet et Août sur la base de 1300 € brut, une étudiante en Master 1 de Droit Public qui a travaillé au
sein de la collectivité durant 6 semaines. Néanmoins, il s'avère que, pour les stagiaires élèves et
étudiants, dans le cadre d'un stage d'initiation, de formation initiale ou de complément de formation
professionnelle initiale, que les rêgles d'octroi d'indemnité sont définies comme suit : Le taux horaire de
la gratification est égal au minimum à 3,90 € par heure de stage, correspondant à 15 % du plafond
horaire de la sécurité sociale (soit 26 € x 0,15). Les organismes publics ne peuvent pas verser de
gratification supérieure au montant minimum légal sous peine de requalification de la convention de
stage en contrat de travail.
Il convient donc de voter le versement d'une indemnité de 682,50€, correspondant à 25 jours X 7
(nombres d'heures quotidien) X 3,90€.
Adopté à l'unanimité par 15 voix pour
DELIBERATION N° 54/2020/CL/HL
Installation plateforme Prologis
Monsieur le Maire indique que dans le cadre de l'enquête publique relative au projet de plateforme
logistique de la société Prologis, les conseils municipaux des communes proches du site ont la faculté d'émettre
un avis favorable ou défavorable.
Le projet prévoit la création d'une plateforme logistique en lieu et place de la friche Fives DMS sur une surface
de 30 000 m2 destinée à desservir des sociétés de la grande distribution et du e-commerce.
Composée de 5 cellules de stockage, cet entrepôt pourra accueillir des produits dangereux. En raison du
classement du site en seveso seuil bas, l'organisation des cellules, le détail des produits stockés faisait partie
des informations non communicables mais pouvaient être consultées en préfecture.
Le comité partenarial de l'Aire d'Alimentation des Captages au Sud de Lille réunissant des représentants du
Syndicat Mixte du Scot, la Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) émettaient un avis
défavorable à ce projet d'implantation le 3 octobre 2019.
Le 29 septembre, la Métropole Européenne de Lille émettait un avis défavorable par rapport au projet.
Les communes d'Emmerin, de Seclin et d'Houplin Ancoisne ont déjà émis un avis défavorable. Les communes
de Wattignies, de Templemars et de Noyelles se prononcent cette semaine.
À l'initiative de Novellois, Bernard Hanquier, Valéry Gmvyr et Damien Devigne, un collectif « Noyelles
Environnement » s'est constitué. Après avoir étudié ce volumineux dossier, rencontré par deux fois le commissaire-enquêteur, déplacé plusieurs
fois à la Préfecture pour prendre connaissance d'informations confidentielles sur ce projet (confidentielles en
raison du classement Seveso du projet), les participants à ce collectif ont affirmé leur opposition unanime à ce
projet.
Monsieur le Maire a exprimé par deux fois sa position aux novellois en septembre et en octobre. Son
argumentation s'appuie aujourd'hui sur le travail remarquable réalisé par le collectif « Novelles
Environnement ».
Protection de l'environnement et des populations
Tout d'abord, ce projet va à l'encontre de la protection des champs captants. 25% du projet se situe sur l'aire
d'alimentation des captages niveau 1 (AAC1), c'est à dire de vulnérabilité totale et très forte des champs
captants. Les 75% restant sont en vulnérabilité forte.
L'éventuelle pollution de la nappe phréatique suite à des déversements accidentels (ruissellement d'eau de pluie
ou produits d'extinction d'incendie) est étudiée et prise en compte par la construction d'un bassin de
confinement situé dans la partie la plus vulnérable. Mais le dimensionnement du bassin n'est pas calculé pour
un incendie généralisé du site.
La consultation des informations confidentielles en Préfecture par le collectif « Novelles Environnement » a
permis de relever que le site pourra stocker des produits chimiques qui en cas d'incendie, libéreraient dans
l'atmosphère des particules hautement toxiques et polluantes sur les cultures agricoles, les champs captants et
les habitations des communes environnantes (les premières habitations novelloises se trouvent à 350 m du
site).
Par ailleurs, à proximité de la plateforme se trouvent un site classé seveso seuil haut ainsi que les bâtiments de
la société Atos Worldline où travaillent 1571 personnes.
Quelle serait la logique d'implanter un site seveso seuil bas sur l'aire d'alimentation des captages de
vulnérabilité totale, très forte et forte ?
Un autre aspect doit être pris en compte, les nuisances sonores générées par cette activité. Il est prévu que cet
entrepôt fonctionnera de 6 heures à 22 heures du lundi au samedi. Il sera alimenté par de gros porteurs routiers
qui arriveront en dehors de ce créneau, la nuit et le dimanche. Le niveau sonore actuel de l'environnement du
site s'élève déjà à un niveau élevé, 70/76 dB, ce qui correspond à des bruits dits fatigants. D'une situation déjà
dégradée au niveau sonore pour les habitations situées à 340 m du site, ce projet ajoutera des nuisances
sonores en particulier générées par les groupes frigorifiques des camions en attente sur le site ou à proximité
du site.
Impact sur le trafic routier
Le trafic routier généré par la plateforme est estimée par Prologis à 700 mouvements par jour. Au regard de
l'interdiction de la traversée de la commune de Novelles au plus de 3T5, consigne sera donnée aux chauffeurs
de ne pas transiter par le centre-ville. Dans l'étude d'impact produit par le porteur du projet, « l'augmentation
du trafic sur les principaux axes à proximité sera modérées car ces axes sont déjà très fréquentés ». Bref, la
situation est tellement dégradée qu'un peu de plus de circulation n'est pas bien grave.
L'entrepôt aura vocation à alimenter la grande distribution et le e-commerce et le trafic lié aux petits utilitaires
de livraison n'est pas abordée dans l'étude d'impact.
De plus, l'étude d'impact ne porte que sur le projet Prologis mais ne tient pas compte des deux autres projets de
plateforme logistique en cours d'étude dans la ZI, P3 logistique Parks (23 000 m2) et Real-Estate BNP Paribas.
Ce trafic de véhicules transportant des produits toxiques potentiellement polluants pour la nappe phréatique
emprunterait des axes de circulation déjà en mauvais état et non prévu pour recevoir et sécuriser un
déversement accidentel de ces produits.
Vocation de la ZI située dans l'aire d'alimentation des captages
Alors que les services de l'état ont fait l'injonction aux communes gardiennes de l'eau de cesser toute
artificialisation des champs captant afin de protéger la ressource en eau, il serait aberrant d'autoriser de
transformer la ZI en plateforme logistique avec tous les risques que cela comporte pour cette ressource en eau
sur le site lui-même mais également sur le réseau routier qui dessert cette zone. Il faudra avec les services de la MEL et de l'état redéfinir la vocation de cette zone d'activité et le type d'activités
qui pourront s'y installer.
Pour toutes ces raisons, monsieur le Maire propose à l'assemblée de donner un avis défavorable à
l'implantation de cette plateforme logistique Prologis dans la ZI de Novelles lès Seclin.
Adopté à l'unanimité par 15 voix pour
Futur nom du nouveau CAM
Dans le cadre du permis de construire modificatif, il convient d'attribuer un nom au nouveau bâtiment
qui regroupera une salle polyvalente, une salle essentiellement affectée aux arts martiaux et aux sports doux et
une salle pour les jeunes.
Afin d'alimenter les débats, il fait la proposition suivante :
le nouveau complexe pourrait reprendre le nom de l'ancien bâtiment « Le CAM » dont le nom est
bien connu par les usagers,
la salle polyvalente pourrait prendre le nom de « salle Alain Dusausov »,
la salle où se pratiqueront les Arts Martiaux, le Yoga etc pourrait prendre le nom de « Dojo »,
la salle affectée aux jeunes, « la maison des jeunes »,
Il lance un tour de table afin de recueillir l'avis de chaque membre de l'assemblée
Monsieur Dominique Blanchart indique que pour le nom du dojo, il serait souhaitable de poser la question aux
associations qui vont l'utiliser.
Monsieur Alain Lacherez n'a pas d'avis.
Madame Isabelle Chardon indique être d'accord avec l'idée de Monsieur Blanchart et ainsi recueillir l'avis des
associations. En ce qui concerne le fait de donner le nom de Monsieur Alain Dusausov, elle estime qu'au vu de
tout ce que celui-ci a fait pour la commune de Noyelles, il est normal que la salle porte son nom.
Madame Céline Moisdon souhaite également que l'on questionne les associations pour le nom du futur dojo. En
ce qui concerne de nommer la salle au nom de notre ancien maire, Madame Moisdon pense qu'il serait
souhaitable d'attendre qu'un autre projet tenant plus à cœur Monsieur Dusausoy soit à l'effigie de celui-ci.
Madame Audrey Fockeu indique qu'effectivement, Monsieur Dusausoy était moins porteur du projet du CAM
mais bien plus de celui d'Oléa, et qu'il vaudrait peut-être attendre que celui-ci voie le jour afin de lui attribuer
son nom.
Madame Christelle Neirynck pense qu'il est indiscutable de rendre hommage à Monsieur Dusausoy et pourquoi
pas en donnant son nom à cette nouvelle salle.
Monsieur Marc Dupré est d'accord pour que le dojo et la Maison des Jeunes ne soient pas « baptisés » et que
l'on les nomme tels quels. || est favorable à l'idée de donner le nom de Monsieur Dusausoy car celui-ci aimait
fortement la culture et cela lui rendrait hommage.
Monsieur Jean-Michel Darque pense qu'il faut poser la question à Madame Dusausoy,. Il est plus favorable à ce
que soit le projet « Oléa » qui se nomme du nom de notre ancien premier magistrat.
Madame Joëlle Castelli ne pense pas qu'il serait souhaitable de donner le nom de monsieur Dusausoy à la salle
mais bien au prochain projet du centre du village.
Monsieur Stéphane Roland indique que Monsieur Alain Dusausoy s'est énormément investi dans la reprise des
anciens bâtiments « Oléa » et qu'il serait normal qu'une plaque à son nom soit apposée à cet endroit. Celui-ci
propose de nommer la salle culturelle et sportive, salle « Louis Séraphin » du nom de notre géant.
Madame Claudine Plichon partage entièrement l'avis de monsieur Roland.
Monsieur le Maire propose la synthèse suivante
Le nouveau bâtiment portera le nom suivant: « Le CAM »
la salle polyvalente portera le nom de « salle Louis Séraphin »
les futurs utilisateurs du dojo seront consultés afin de convenir d'un éventuel nom « Dojo …. »,
La salle affectée aux jeunes portera le nom de « La Maison des Jeunes »
La mise à l'honneur de l'ancien maire Alain Dusausoy sera faite dans le cadre du projet de réhabilitation du
centre bourg. La famille de monsieur Dusausoy sera consultée préalablement.
Cette synthèse est acceptée à l'unanimité.
Informations diverses
Chemins piétonniers
Monsieur le Maire rappelle que l'équipe municipale a pour projet la réhabilitation des chemins ruraux et des
voyettes sur le territoire de la commune. La première étape de ce projet consiste à une étude précise du
patrimoine des chemins ruraux et des voyettes existants ou avant existé sur le territoire de la commune. Cette
étude devra répondre à deux objectifs : relier la commune au réseau de modes doux que la MEL mettra en place
au niveau intercommunal et créer au sein de la commune un réseau de « voyettes » permettant à tous et en
particulier à nos enfants de se déplacer à pied ou en vélo en toute sécurité.
Yveline Pevronie et Philippe Heroguer proposent d'associer l'Université de Lille par l'intermédiaire de la MEL afin
de pouvoir confier cette étude à des étudiants spécialisés en ce domaine.
Cette étude aura un coût de 4OOOE.
Manifestations
Stéphane Roland communique les différentes modifications des manifestations à venir en raison de la
pandémie.
- 25/10 : le banquet des aînés est annulé, un petit cadeau sera remis aux participants
- 01/11 :le dépôt de gerbe sur les sépultures des anciens maires se fera à 11H
- 11/11 :le dépôt de gerbe se fera à 11H45 aux monuments aux morts
- 25/11 : l'exposition qui devait se tenir en mairie est annulée
- 05/12 : la fête de la Saint Nicolas est annulée
- 05/12 :le dépôt de gerbe se fera à 18H30 aux monuments aux morts
- 12/12 : la distribution des colis des aînés est maintenue
- 19/12 : la distribution des prix de fin d'année scolaire se fera en mairie
- 20/12 : la distribution des friandises de Noël pour les enfants se fera en mairie
- 25/12 :le passage du Père Noël dans les rues est annulé
Campanella
Monsieur le Maire rencontre les futurs exploitants dans la semaine.
Budget 2021
Monsieur le Maire explique que le budget 2021 sera voté le 8 mars. Il souhaite que comme cela a été fait pour la
première fois pour le budget 2020, les élus puissent préparer le budget à venir d'ici la fin de l'année. Pour ce
faire, il proposera rapidement un planning de travail à ce sujet.
Centenaire
Le 4 novembre prochain, Madame Paulette Rose fêtera ses 100 ans. A cette occasion, monsieur le Maire
indique qu'accompagné par messieurs Roland et Dupré, il se rendra à son domicile afin de lui souhaiter un bon
anniversaire et lui remettre des cadeaux au nom des membres du Conseil Municipal.
Ressources humaines
Monsieur Frédéric Rose, nouveau responsable technique arrivera en mairie le 20 novembre.
Monsieur Thomas Demuvter, nouveau directeur général des services prendra son poste à partir du 9 novembre.
Monsieur le Maire exprime son grand soulagement et sa satisfaction pour ces recrutements tant attendus. I|
remercie chaleureusement madame Céline Leperck qui assure l'intérim durant cette période de vacance de
poste.
Fin du conseil 19H05.
Signatures :