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Déliberation - 06. Designation dun conseiller au groupe de travail eolien intercommunal
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Déliberation - 06. Designation dun conseiller au groupe de travail eolien intercommunal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
VILLE D'ARBOIS
DEPARTEMENT DU JURA
Envoyé en préfecture le 24/11/2023
Reçu en préfecture le 24/11/2023
Publié le 24/11/2023
ID : 039-213900137-20231121-2311 20 06-DE
DEL 231120-06
EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 20 NOVEMBRE 2023
Nb de membres du Conseil
municipal : 23
Nb de conseillers en exercice :
23
Nb de conseillers présents
participants au vote : 23
- Dont nb de procurations: 4
Convocation du:
4 / 10 / 2023
PRESENTS: Mme DEPIERRE Maire, Mmes REGALDI, BUGADA, BRIOT
GAÏDIOZ, M. PETIGNY, Adjoints,
M. TAUBATY, Mmes CALONNE, BAILLY, LAMY, BOUDRY, MM. CHUARD,
MOLIN, Mmes CHATEAU, PINGAT, JACQUET, MM. BRUNIAUX MEUNIER.
JABER, Mme HALLÉ, conseillers Municipaux.
ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR:
M. POULET Gilles à Mme BRIOT GAÏDI0Z Cécile
Mme GRESSER pouvoir à Mme BAILLU
M MARTI François pouvoir à M MOLIN René
Mme PORTERET Emilie à REGALDI Sujvie
SECRETAIRE DE SFANCE: M. JABER Taleat
DÉLIBÉRATION N° 6 :
Désignation d'un conseiller au groupe de travail éolien intercommunal
Madame La Maire indique que suite à là démission dun conseiller municipal qui représentait la
commune au sein du groupe de travail éolien intercommunal, conformément à le délibération MP
/ DP 22/12/02 du 1 décembre 2022, il convient de le remplacer
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité,
décide:
— DE DESIGNER Alice LAMY au groupe de travail éolien intercommunal
Pour copie certifiée conforme au registre,
La Maire,
TRS ZT
Valérle DEPIERRE
Arbois, le 21 novembre 2023
Le Secrétaire de Séance,
Talsët JABER