Procès Verbal - PV 21.11.24 1

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Procès Verbal - PV 21.11.24 1 Document publié le Vendredi 8 novembre 2024 par la commune de Saulon-la-Chapelle. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 21.11.24 1)Thèmes du document : Économie et finances, Banque, Entrepreneuriat et startup, Présents :

M. BLOT Dominique, M. BOEUF Alain, M. BORTOT Pascal, M. DE LA TOUR D'AUVERGNE Max, Mme MARET Chantal, M. MONCHAUX Eric, Mme PEDRON Nathalie, Mme SORBIER Chloé, Mme TERRIER Sandra

Procurations :

Mme GADY Sarah donne pouvoir à Mme SORBIER Chloé,

M. COUPECHOUX Franck donne pouvoir à M. BORTOT Pascal,

M. LUCOT Pierre donne pouvoir à Mme PEDRON Nathalie

Secrétaire de séance : M. BLOT Dominique

Mme FOUCHER, Conseillère aux Décideurs Locaux du Service de Gestion Comptable de Nuits-Saint- Georges présente l'analyse financière de 2019 à 2023 aux élus. La situation de la commune est jugée très satisfaisante.

Le compte-rendu du 14 octobre est adopté à l'unanimité.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents :

- autorise le versement de 50 000 € au SIVOS de Barges-Saulon-la-Chapelle pour financer sa mise en place et l'acquisition de terrain destiné au futur pôle scolaire.

- approuve l'acquisition à l'euro symbolique de la parcelle AC 219, située impasse du Breussot, d'une superficie de 1m?, en vue de son incorporation dans le domaine public communal. Cette parcelle correspond à l'avaloir public.

- approuve la réévaluation des tarifs horaires par activités proposées pour 2025 par la communauté de communes et établit les coûts horaires suivants : 56 € pour l'entretien du gazon, 39 € pour l'entretien courant et 83 € pour le gros entretien.

- décide, dans le cadre de la réhabilitation d'un bâtiment en ateliers communaux via une procédure adaptée, de sélectionner l'entreprise JOBARD pour le lot 1, concernant la démolition et le désamiantage, pour un montant de 40 160 € HT.

- approuve les révisions budgétaires du budget principal de 2024 et ajuste les crédits du chapitre 012 relatifs aux frais de personnel pour un montant de 5 000 €.

- approuve l'acquisition à l'euro symbolique de la parcelle AË 1, située avenue de la Gare, d’une superficie maximale de 40 m? afin de rétablir les limites cadastrales de cette parcelle et de régulariser la voirie.

Questions et informations diverses :

Dominique BLOT, adjoint aux travaux, informe :

- de la progression satisfaisante des travaux de la nouvelle station d'épuration.

- du passage inapproprié du car scolaire rue de la Citadelle et rue du Foyer alors que ces rues ne devraient pas être empruntées.

- des travaux effectués à l’école maternelle depuis le mois de septembre par les employés communaux, notamment l'installation d'un jeu extérieur et la mise en place d’un visiophone.

- des travaux de tronçonnage et de ramassage de branches suite aux récents coups de vent dans différents secteurs de la commune.

Mairie de Saulon-la-Chapelle - 8 rue du Foyer - 21910 Saulon-la-Chapelle- des travaux de préparation des locaux, effectués en collaboration avec un employé communal, ont permis de faciliter l'installation de la fibre optique à la mairie.

- de la location d'une nacelle les 8 et 9 décembre afin d'installer des illuminations de Noël dans la

commune.

M. le Maire informe :

- du déménagement du local des forains qui progresse bien et devrait être achevé d'ici le 8 décembre. Dans ce contexte, les employés communaux ont réussi à débarrasser et à stocker les équipements dans des espaces disponibles au sein de la commune, évitant ainsi la nécessité de louer un local. Cette initiative représente une économie d'environ 12 000 € sur les coûts de location.

- avoir été sollicité par « Bouge ton coq », une initiative nationale, soutenue par l'association des maires de Côte d'Or, visant à aider les communes rurales à établir des commerces. Il est en attente de renseignements complémentaires.

- de la poursuite des travaux de réflexion, suite à l'obtention du label « Village d'Avenir », en collaboration avec la cheffe de projet, notamment concernant l'aménagement du Centre Bourg et de l’ancien terrain de football.

Alain BŒUF, 1° adjoint, informe :

- du bon déroulement de la soirée de remise des trophées aux associations qui s'est tenue le vendredi 8 novembre 2024 à la salle des fêtes. 27 personnes ont été honorées.

- de l'invitation du club de football de Saulon-Corcelles, des équipes féminines et masculines du DFCO ont rendu visite à Saulon mercredi 20 novembre. Elles sont restées tout l'après-midi sur place, en présence de 260 enfants.

- de l'organisation de la fête des sapins dimanche 12 janvier 2025. En raison des travaux qui ont lieu au local des forains, les personnes devront déposer leur sapin sur le trottoir devant chez eux. Un flyer sera distribué en temps voulu.

Nathalie PEDRON 2èME adjointe, informe :

- que l'évènement organisé dans le cadre d'Octobre Rose a été un véritable succès, réunissant 210 marcheurs et permettant de collecter 1 189 € pour chacune des associations la Deuche Rose et la ligue contre le cancer.

Ce même évènement se tiendra à nouveau le 11 octobre 2025.

- de la remise de cartes cadeaux aux diplômés de l’année 2024 lors de la cérémonie du 11 novembre.

- de l'ouverture de la micro-crèche depuis le lundi 4 novembre.

- 132 colis seront distribués aux aînés les samedi 7 et 8 décembre.

Le Secrétaire de séance, Fait à Saulon-la-Chapelle Le Maire, Pascal BORTOT

Mairie de Saulon-la-Chapelle - 8 rue du Foyer - 21910 Saulon-la-Chapelle