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Ordre du Jour - cms 01 20 Ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lézignan-Corbières.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms 01 20 Ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Famille,
DÉPARTEMENT
DE
L'AUDE
, RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
LIBERTÉ
- ÉGALITÉ
- FRATERNITÉ
Ville
de
Le
14 janvier
2020
Le
Maire
de
Lézignan-Corbières
Président
de
la Communauté
De
Communes
< LE
de
la Région
Lézignanaise,
Corbières
et Minervois
“6,
S®
NAN-cOS SG/00/PI/NS
à M Conseiller
Municipal
Cher
Collègue,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
participer
à la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
en
Mairie
dans
la salle
du
Conseil
Municipal
le :
Lundi
20
Janvier
2020
à 18
h 15
ORDRE
DU
JOUR
1) Finance
- Décisions
Modificatives
2) Finance
- Mesures
Conservatoires
3) Travaux
en
Régie
sur
Budget
Principal
2020
4) Acomptes
sur
subventions
5) Aides
directes
à l’installation
ou
à la
reprise
de
commerces
en
Centre-Ville
6) Subventions
Exceptionnelles
7) Mise
à jour
de
l’AP/CP
n°1-
Budget
Principal
-Reconstruction
des
tribunes
du
Moulin
et
construction
de
nouveaux
vestiaires
à hauteur
de
1 750
000€.
8) Adoption
du
rapport
de
la CLECT
9) Acquisitions
et cessions
à titre
onéreux
réalisées
sur
l’exercice
comptable
2019-Budget
Principal.
10)
Affectation
annuelle
des
véhicules
- Mise
à jour
au
1°/01/2020
11)
Adoption
de
la convention
de
mise
à disposition
individuelle
d’un
agent
communal
au
SMCC.
12)
Modification
du
tableau
des
effectifs
13)
Création
d’emplois
non
permanents
pour
faire
face
à des
besoins
liés
à un
accroissement
d’activité
durant
la période
saisonnière
— Exercice
2020.
14)
Convention
entre
la ville
et la
Direction
Départementale
de
la Protection
Judiciaire
de
la
Jeunesse
Aude/P.0.
15)
Action
dans
le cadre
de
la politique
de
la ville
pour
la lutte
contre
les
violences
sexuelles
16)
Convention
d’entente
avec
l’ALSH
« Loisirs
en
Corbières
et Minervois
»
17)
Conventions
de
servitude
avec
ENEDIS
18)
Désaffectation,
déclassement
et échange
d’une
parcelle
avec
M.
SALETTE
19)
Acquisition
d’une
partie
de
parcelle
à M
et Mme
VIEU
Jean-Claude
20)
Incorporation
dans
le domaine
public
communal
d’une
parcelle
21)
Avis
sur
l’enquête
publique
portant
sur
la demande
d’autorisation
présentée
par
la SNCC
PARC
EOLIEN
D’OUPIA
(parc
éolien
sur
la commune
d’Oupia
— 34210)
22)
Avis
sur
la modification
du
PLU
de
la commune
de
Ferrals
Les
Corbières
42,
Cours
de
la République
- 11200
LÉZIGNAN-CORBIÈRES
- Tél.
04
68
27
10
32
- Fax
04
68
27
66
38
Site
internet
: www.lezignan-corbieres.fr
E-mail
: mairie@lezignan-corbieres.fr 23) Conventions avec le SYADEN 24) Aliénation d’une parcelle aux établissements
TORT
25)
Aliénation
à la
société
Corbières
Recyclage
26)
Aliénation
à Messieurs
BENAUSSE
et FABRY.
27)
Autorisation
préalable
de
Louer
En
cette
attente,
je
vous
prie
de
croire,
Cher
(e)
Collègue,
à l’assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.