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Ordre du Jour - cms 01 17 Ordre du jour
Document publié le Jeudi 10 janvier 2019 par la commune de Lézignan-Corbières.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms 01 17 Ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Banque,
DÉPARTEMENT DE L'AUDE ‘ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ Ville de Le 10 Janvier 2019 Le Maire de Lézignan-Corbières Président de la Communauté De Communes de la Région Lézignanaise, Corbières et Minervois SG/00/PI/N à M Conseiller Municipal Cher Collègue, Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine séance du Conseil Municipal qui se tiendra en Mairie dans la salle du Conseil Municipal le : Jeudi 17 Janvier 2019 à 18 h15 ORDRE DU JOUR 1) Intégration des travaux en régie 2018 sur le budget principal 2) Acquisitions et cessions à titre onéreux réalisées sur l’exercice comptable 2018 — Budget principal 3) Mise en œuvre des mesures conservatoires avant le vote du budget principal 2019. 4) Décision modificative n° 3- budget PRINCIPAL 5) Décision modificative n° 3- budget annexe EAU POTABLE 6) Demandes de subventions 7) Renouvellement des conventions pluriannuelles d’objectifs avec les associations 8) Versement par acompte des subventions 2019 9) Subvention annuelle 10) Convention d’entente entre le Foyer Rural de Jeunes et d'Education Populaire de Fabrezan (FRJEP) et la commune de Lézignan-Corbières 11) Adoption de la convention descendante entre la CCRLCM et la commune de Lézignan Corbières relative à la mise à disposition par la CCRLCM à la commune de Lézignan Corbières d’une partie de son service marché public. 12) Adoption de la convention descendante entre la CCRLCM et la commune de Lézignan Corbières relative à la mise à disposition par la CCRLCM à la commune de Lézignan Corbières d’une partie de son service finance 13) Création d’un service commun des systèmes réseaux et réseaux informatiques-téléphonie 42, Cours de la République - 11200 LÉZIGNAN-CORBIÈRES - Tél. 04 68 27 10 32 - Fax 04 68 27 66 38 Site internet : www.lezignan-corbieres.fr E-mail : mairie@lezignan-corbieres.fr
14) Adoption de la convention ascendante entre la commune de Lézignan Corbières et la CCRLCM relative à la mise à disposition par la commune à la CCRLCM d’une partie de son service administration générale dans le cadre d’une gestion des dossiers transversaux ATI et GAL
15) Adoption de la convention de mise à disposition de matériels à titre onéreux par le SMCC pour le restaurant scolaire de la commune.
16) Adoption du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) pour 2018
17) Adoption de la convention de remboursement des fouilles des fouilles archéologiques du lycée supportées par la commune de Lézignan Corbières pour le compte de la CCRLCM.
18) Adoption du règlement communal pour l’utilisation des véhicules et liste d’affectation annuelle des
véhicules mise à jour au 01/01/2019
19) Modalités et fixation des montants d’avantage en nature pour les véhicules et les repas fournis à titre gratuit
20) Création de poste / augmentation temps travail poste agent social
21) Actualisation du tableau des emplois au 17/01/2019
22) Actualisation des bénéficiaires de l’Indemnité Spécifique de Service
23) Contrat de maintenance avec la société GFI
24) Convention Intervenants Sociaux Police-Gendarmerie
25) Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine
26) Echange de parcelle ville de Lézignan-Corbières / M. Michel MAMET
27) Acquisition d’une parcelle de SCCV IMMOSUDINVEST
28) Aliénation d’une parcelle à M et Mme TIXADOR
29) Déclassement du Domaine Public d’une partie du chemin rural n°82 chemin de Plaisance
30) Droit de Préemption Urbain d’un immeuble des Consorts GUASCO
31) Acquisition d’une parcelle de Mme Dominique DE TALENCE et Consorts
33) Subvention exceptionnelle d'équipement
34) Aides Directes à l'installation ou à la reprise de commerces en Centre-Ville
35) Approbation de l’accord de règlement pour le sinistre des tribunes du Stade du Moulin et demandes de subventions.
En cette attente, je vous prie de croire, Cher (e) Collègue, à Passurance de mes sentiments les meilleurs.