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Procès Verbal - Delib AR 2391 20 Proces Verbal Dinstallation du Conseil Municipal et Election du Maire
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Fontenay-lès-Briis.
Lien du pdf (Procès Verbal - Delib AR 2391 20 Proces Verbal Dinstallation du Conseil Municipal et Election du Maire)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Département de l'Essonne
Arrondissement de Palaiseau
Commune de Fontenay-lès-Briis
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
|Réf. | 2020 | 2391 |
Date de Date Nombre de Conseillers
Convocation | d'affichage
En exercice Présents Votants
20.05.2020 |1S.05 10h
19 18 19
L'an deux mille vingt, le vingt-trois mai, à 11h00, les membres du Conseil Municipal proclamés élus à la
suite des récentes élections municipales du quinze mars, se sont réunis à huis-clos, salle Georges Blanc
de la Mairie de Fontenay-lès-Briis, sur la convocation qui leur a été adressée par le maire sortant,
Léopold LE COMPAGNON, conformément aux articles L 2122-7 et L2122-8 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Étaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
Mmes, DUPONT, DUVAL, MAINGONNAT, NORDBERG, JALABERT, DELANGUE, MARCADÉ, ARTUS, JOAO
MM. DEGIVRY, JACQUET, CIPRES, LAVAUD, GOBLET, SCHMIDT, FRAPIER, BRUNEL, RABY
Absents ayant donné procuration à : Mme HENNOCQ ayant donné procuration à M. LAVAUD
Mme Marjorie DELANGUE est désignée en qualité de secrétaire par la Présidente de séance (art.
L. 2121-15 du CGCT).
OBJET : PROCES-VERBAL DE L’INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ET ELECTION DU MAIRE
VU le code général des collectivités territoriales,
La séance a été ouverte sous la présidence de Mme Anne-Rose NORDBERG, doyenne d'âge, qui, après
l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré
installer dans leurs fonctions de conseillers municipaux :
Nom Prénom Date de Date de l'élection Nombre de suffrages
naissance obtenus
DEGIVRY Thierry 03/10/1960 15/03/2020 500
DUPONT Catherine 09/12/1964 15/03/2020 500
JACQUET Jean-Paul 20/02/1955 15/03/2020 500
DUVAL Emmanuelle | 04/03/1974 15/03/2020 500
CIPRES Manuel 02/03/1960 15/03/2020 500
MAINGONNAT Cécile 16/08/1976 15/03/2020 500
LAVAUD Thierry 31/12/1959 15/03/2020 500
NORDBERG Anne-Rose 30/12/1947 15/03/2020 500
GOBLET Emmanuel 16/05/1965 15/03/2020 500
HENNOCQ Eléanore 22/07/2001 15/03/2020 500
SCHMIDT Eric 23/06/1966 15/03/2020 500
JALABERT Laurence 07/10/1970 15/03/2020 500
FRAPIER Francis 26/09/1956 15/03/2020 500
DELANGUE Marjorie 10/12/1981 15/03/2020 EAN Accusé de réception en préfecture
091-219102431-20200523-2391-20-DE
Date de télétransmission : 25/05/2020
Date de réception préfecture : 25/05/2020 BRUNEL Jérémie 07/12/1974 15/03/2020 500
MARCADE Géraldine 07/09/1977 15/03/2020 500
ARTUS Séverine 07/12/1976 15/03/2020 236
RABY Stéphane 30/04/1977 15/03/2020 236
JOAO Gaële 15/01/1969 15/03/2020 236
Mme Anne-Rose NORDBERG, indique qu'il est nécessaire de désigner deux assesseurs au moins pour
gérer l'ouverture et la surveillance des votes à l’ordre du jour.
Le conseil municipal désigne :
e Jean-Paul JACQUET
e Manuel CIPRES
l'est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.
Élection du maire :
La présidente, après avoir donné lecture des articles L 2122-7, L 2122-8 et L 2122-10 du Code Général
des Collectivités Territoriales, a invité le conseil à procéder à l'élection d'un(e) Maire conformément aux
dispositions prévues par l'article L 2122-7 de ce code.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 19
- bulletins blancs ou nuls : O
- suffrages exprimés : 19
- majorité absolue : 10
Ont obtenu :
- Mme Séverine ARTUS : 3 voix
- M. Thierry DEGIVRY : 16 voix
M. Thierry DEGIVRY ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire, et a été installé.
M. Thierry DEGIVRY a déclaré accepter d'exercer cette fonction.
Fait à Fontenay-lès-Briis, le 23 mai 2020,
Pour extrait certifié conforme au registre des délibérations du Conseil municipal
Le Maire,
eZ —
hierry PEGIVRY
Accusé de réception en préfecture
091-219102431-20200523-2391-20-DE
Date de télétransmission : 25/05/2020
Date de réception préfecture : 25/05/2020