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Convocation - Convocation CM 29 06 2022
Document publié le Mercredi 22 juin 2022 par la commune de Sainte-Anastasie.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 29 06 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
REPUBLIQUE FRANCAISE Liberté Egalité Fraternité DEPARTEMENT DU SAR Sainte-Anastasie, le 22 juin 2022
COMMUNE
DE |
SAINTE ANASTASIE CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
GT/LD
.
Madame, Monsieur, Cher(e) collègue,
J'ai l’honneur de vous inviter à la réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
Mercredi 29 juin 2022 à 20h30
Foyer communal
Espace Paul Maubon
Vous trouverez ci-dessous l’ordre de jour de la séance.
Les dossiers complets sont consultables en mairie.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, cher(e) collègue, l’expression de mes salutations
dévouées. Le Maire, Gilles TIXADOR ORDRE DU JOUR : 1. Désignation du secrétaire de séance 2. Approbation du procès-verbal du 24.05.2022 3. Changement du lieu des réunions du conseil municipal 4. Election des quatre élus au Conseil Municipal des Jeunes 5. Remboursement d’une avance sur la location du foyer 6. Renouvellement de la convention avec le Centre Sportif Gardois (Pr n° 1)
7. Convention avec la société de chasse communale « La Diane » (PT n° 2) 8. Convention avec le conseil départemental pour les travaux de voirie sur le hameau d’ Aubarne (Pr n° 3) 9, Demandes de subventions pour l’étude complémentaire sur les décors de l’église de Russan (Pr n° 4 10. Délégation de maîtrise d'ouvrage de l’éclairage public : PV de mise à disposition du patrimoine (Pr n° 5) 11. Approbation des modifications au règlement intérieur de la cantine (Pr n°6) 12. Dénomination du bâtiment situé sous la crèche (Salle Yvonne BOYER) 13. Questions diverses
10.1 Eclairage public
Porte des Corges da Gardon - Site elassé
110, rue de l’Hôtel de ville — Code Postal 30190 — tel 04.30.06.52.00 — Fax 04.66.81.02.28- Email : mairie@sainte-anastasie.fr