Déliberation - 06 06 2018

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Déliberation - 06 06 2018 Document publié le Samedi 6 janvier 2018 par la commune de Pouzols-Minervois. Lien du pdf (Déliberation - 06 06 2018)Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Handicap et inclusivité, Compte rendu de la séance du 06 iuin 2018

Présents : Marcel TUBAU, Louis PECH, Claude GUIBBERT, Bernard ALBERT,

Daniel BARTES, Luc BECARDIT, Dominique CHATILLON, Lucie

GARCIA-CAROTENUTO, Michel MAUGER

Absentes : Corinne ROUQUET, Francoise PRADAL

Secrétaire de la séance : Daniel BARTES

Ordre du jour:

1- Approbation du conseil municipal du 16 avril 2018

2 - Convention ATD11

3 - Grand Narbonne - Approbation plan partenarial logement social

4 - Convention médiation au CDG11

5 - Demande de soutien Grains d'ici

6 - Demande de Subvention ROC MINERVOIS

7 - Demande de subvention Pouzols-Mémoire et Synergie

8 - Décision Modificative investissement

9 - Pose de caméras

10 - Approbation des travaux d'aménagement des ateliers municipaux

11- Affaires diverses

Monsieur le Maire demande l'autorisation de rajouter 2 points à l'ordre du jour

- achat de matériel technique

- aménagement des ateliers municipaux

VOTE POUR : 9 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0

À PPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 AVRIL 2018

VOTE POUR : 9 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0

ACHAT MATERIEL TECHNIQUE ( DE_28 2018)

Afin de compléter le matériel technique nécessaire à la politique du zéro phytosanitaire dans

l’ensemble des espaces publics de la commune d ePouzols-Minervois, Monsieur le Maire

informe le Conseil Muncipal, qu'il serait nécessaire d'acheter un désherbeur themique

Monsieur Le Maire fait part de deux devis

l'entreprise CIAM - ROMERALES pour un montant de 2 266.66 € HT.la société SANTAMARIA pour un montant de 2 340.00 € HT.

Après en avoir délibéré,

le Conseil Municipal, à l’unanimité :

DECIDE d'approuver la proposition de l'entreprise CIAM - ROMERALES pour un montant

de

2 266.66 € HT.

AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à cette affaire.

VOTE POUR : 9 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0

Approbation du choix de l'entreprise - travaux ateliers municipaux ( DE_ 29 2018) Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que l'état de la toiture des ateliers municipaux est assez préoccupant et doit être refaite,

Dans ce sens une demande de subvention a été déposée auprès des services de l'Etat et du Conseil Départemental.

Notre dossier a été retenu par les services de l'Etat pour un taux de 20% et par le conseil Départemental pour un taux de 30%

Une consultation restreinte a été effectuée auprès de quatre entreprises GERKENS

SARL CJ& B

SARL LAPALU

BM CONSTRUCTIONS

Seule la société BM CONSTRUCTIONS s'est positionnée pour les travaux qui doivent débuter au mois de juillet pour un devis s'élevant à 28 001.98 € HT soit 33 602.38 € TTC.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal à l'unanimité,

Considérant que les travaux de réfection de la toiture des ateliers municipaux sont urgents

Considérant que les dossier de subventions ont été retenus pars les services de l'Etat et le Conseil Départemental

Décide de retenir l'entreprise BM CONSTRUCTIONS pour un devis s'élevant à 28 001.98 € HT soit 33 602.38 € TIC.

Mandate Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce projet.

VOTE POUR : 9 ABSTENTION : O0 CONTRE : 0CONVENTION ATD11(DE 30 2018)

Monsieur le Maire rappelle que la commune de Pouzols-Minervois adhère à l'Agence Technique Départementale de l'Aude (ATD11) qui peut apporter une assistance à maîtrise d'ouvrage et un appui

aux négociations de délégation de service public dans le domaine de l'eau et de l'assainissement ainsi qu'une assistance à maîtrise d'ouvrage dans le domaine de la voirie, principalement pour les traverses d'agglomération et les ouvrages d'art.

Monsieur le Maire rappelle que les prestations fournies par l'ATD11 seront facturées à l'heure pour l'intervention des ingénieurs et des techniciens (assistance à maîtrise d'ouvrage AEP -Assainissement,

voirie et négociation de délégation de service public) et à l'ouvrage pour la surveillance des ouvrages d'art.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu'il convient de passer une convention pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (A.M.O.) entre la commune et l'ATD11, en vue du projet d'aménagement de voirie.

Le conseil Municipal ouï cet exposé et après en avoir délibéré :

Demande à bénéficier de l'assistance technique fournie par l'ATD11,

Approuve le principe de signature de la conventioïn pour des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage

Autorise Monsieur le Maire à signer tout bon de commande avec l'ATD11 pour des misssions d'assistance à maîtrise d'ouvrage

VOTE POUR: 9 ABSTENTION : O0 CONTRE : 0

Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs (DE_31 2018)

L'article 97 de la loi n°2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (loi ALUR) dispose que tout Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) compétent en matière d'habitat et doté d'un PLH approuvé, doit mettre en place un Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs (PPGD).

Le projet de Plan Partenarial de Gestion dela Demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs du Grand Narbonne définit les orientations desinées à :

- Mettre en place une gestion partagée des demandes de logement

- Satisfaire Le droit à l'information du demandeur

- Mettre en place un service d'information et d'accueil du demandeur

Ce projet propose d'organiser Le service d'accueil et d'information du demandeur ainsi : - Les communes sont identifiées "Lieux d'accueils labélisés” donnant des informations généralistes aux demandeurs.

- Les guichets enregistreurs implantés physiquement sur le territoire sont identifiés " Lieux d'accueils commun", proposant des prestations renforcées.

Le pla partenarial de gestion d ela demande de logement social et d'information des demandeurs est établi pour une durée de six ans.La Conférence Intercommunale du Logement (CIL) du Grand Narbonne du 26 février 2018 a donné un avis favorable au projet de Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs du Grand Narbonne2018-2023.

Conformément à l'article L441-2-8 du Code de la Construction et de l'Habitation, il convient que chaque Commune du Grand Narbonne délibère pour formuler un avis sur ce projet et sur le positionnement de la commune comme lieu d'accueil pour donner les premières informations aux demandeurs.

Après en avoir délibéré,

le Conseil Municipal, à l’unanimité :

Emet un avis favorable au Projet de Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information des Deamandeurs

Approuve la labellisation de la Commune en tant que lieu d'accueil et d'information du demandeur de logement social.

VOTE POUR : 9 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0

Médiation Préalable Obligatoire - CDG 11 (DE 32 2018)

L’article 5, TV de la loi n°2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIème siècle prévoit que, à titre expérimental, pour une durée de 4 ans maximum, à compter de la

promulgation de la loi, les recours contentieux formés par les agents publics relevant de la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, à l’encontre de certains actes relatifs à leur situation personnelle, peuvent faire l’objet d’une médiation préalable obligatoire (MPO).

La médiation peut être définie comme « tout processus structuré, quelle qu'en soit la dénomination, par lequel deux ou plusieurs parties tentent de parvenir à un accord en vue de la résolution amiable de leurs différends, avec l'aide d'un tiers, le médiateur, choisi par elles ou désigné, avec leur accord. par la juridiction. » (Article L.213-1 du Code de justice administrative).

Les procédures amiables sont, en effet, un moyen de prévenir et de résoudre plus efficacement certains différends, au bénéfice :

- des employeurs territoriaux, qui peuvent souhaiter régler le plus en amont possible et à moindre coût

certains litiges avec leurs agents, dans le respect des principes de légalité et de bonne administration, ainsi que des règles d’ordre public ;

- des agents publics, qui peuvent ainsi régler, dans l’échange, leurs différends avec leurs employeurs de manière plus souple, plus rapide, et moins onéreuse ;

- des juridictions administratives, les procédures amiables permettant, lorsqu'elles aboutissent, de réduire le volume des saisines, et lorsqu'elles échouent, l'instruction par le juge des affaires en est facilitée, l’objet des litiges étant clarifié en amont.

Dans la Fonction Publique Territoriale, la mission de MPO est assurée par les centres de gestion de la

Fonction Publique Territoriale, sur la base des dispositions du 1€ alinéa de l’article 25 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984.Le décret n° 2018-101 du 16 février 2018 détermine le cadre réglementaire et le calendrier

d’application de la MPO en matière de litiges de la Fonction Publique.

Un arrêté ministériel du 2 mars 2018 fixe la liste des départements dans lesquels les centres de gestion assurent la mission de MPO à titre expérimental et les modalités de mise en œuvre, qui inclut le

Centre de Gestion de l’Aude.

L’expérimentation de la médiation préalable obligatoire est applicable aux agents publics employés par les collectivités territoriales, affiliées ou non affiliées à ces centres de gestion, qui font le choix de

confier au centre de gestion cette mission de médiation.

Dans ce cas, les agents doivent obligatoirement faire précéder d’une médiation les recours contentieux qu'ils souhaitent engager à l’encontre des décisions de leurs employeurs, dans les litiges suivants : - décisions administratives individuelles défavorables relatives à l’un des éléments de rémunération mentionnés au premier alinéa de l’article 20 de la loi du 13 juillet 1983 :

- refus de détachement , de placement en disponibilité ou de congés non rémunérés prévus pour les agents contractuels aux articles 15, 17, 18 et 35-2 du décret n° 88-145 du 15 février 1988 ;

- décisions administratives individuelles défavorables relatives à la réintégration à l'issue d’un détachement, d’un placement en disponibilité ou d’un congé parental ou relatives au réemploi d’un agent contractuel à l’issue d’un congé mentionné au précédent alinéa ;

- décisions administratives individuelles défavorables relatives au classement de l'agent à l'issue d’un avancement de grade ou d’un changement de corps obtenu par promotion interne ;

- décisions administratives individuelles défavorables relatives à la formation professionnelle ; - décisions individuelles défavorables relatives aux mesures appropriées prises par les employeurs publics à l’égard des travailleurs handicapés en application de l’article 6 sexies de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 ;

- décisions administratives individuelles défavorables concernant l’aménagement des conditions de travail des fonctionnaires qui ne sont plus en mesure d’exercer leurs fonctions dans les conditions

prévues par l’article 11 du décret n° 85-1054 du 30 septembre 1985.

Ces dispositions sont applicables aux recours contentieux susceptibles d’être présentés jusqu’au 18

novembre 2020 à l'encontre des décisions précédemment énumérées intervenues à compter du 1€ avril 2018. Le cas échéant, dans la limite du délai de 4 ans prévu à l’article 5 précité de la loi du 18 novembre 2016, l’expérimentation sera prolongée au-delà du 18 novembre 2020.

Lors de sa séance du 17 avril 2018, le conseil d’administration du centre de gestion de l’Aude a

décidé la mise en œuvre de la médiation, approuvé les termes de la convention à proposer aux collectivités et établissements publics pour leur adhésion à l’expérimentation et précisé que cette mission, exercée au titre de la mission de conseil juridique prévue au premier alinéa de l’article 25 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, serait financée, dans un premier temps, par la cotisation

additionnelle pour les collectivités et établissements publics affiliés au centre de gestion et par la cotisation au socle commun pour les collectivités et établissements publics non affiliés au centre de gestion.

Le décret du 16 février 2018 précité dispose que les collectivités intéressées doivent conclure avant le

1T septembre 2018 avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale la convention lui confiant la mission de médiation préalable obligatoire.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

— Adhère à l’expérimentation de la médiation préalable obligatoire et de confier cette mission

au centre de gestion de l’Aude,— Autorise Monsieur le Maire à signer la convention à intervenir à cet effet avec le centre de

gestion.

VOTE POUR : 89 ABSTENTION : 1 CONTRE : O0

Prestation de services Grains d'ici - Animation été 2018 (DE. 33 2018)

La commune de Pouzols-Minervois soutient l'organisation des festivités estivales dont l'activité revêt

un intérêt local et permet un dynamisme sur le village.

Un important travail est prévu cet été 2018 par Grains d'Ici qui a programmé des animations et

concerts chaque week-end.

A cet effet Grains d'ici sollicite un soutien financier pour l'accueil de ces diverses animations.

Considérant que les activités proposés par Grains d'Ici est d'intérêt local puisqu'il propose des animations en direction de tout public et qu'il favorise l'expression populaire et la participation du plus grand nombre,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

— Décide de prendre en charge des animations réalisés par Grains d'Ici à hauteur de 1500.00 €

— Autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents se réferant à cette affaire.

VOTE POUR: 9 ABSTENTION : O CONTRE : 0

Attribution d'une subvention pour le Roc-Minervois 2018 (DE_ 34 2018)

L'association Roc Minervois sollicite la commune de Pouzols-Minervois afin d'organiser sa course au

mois de septembre 2018 sur le territoire de la commune.

L'association demande également une subvention de 200.00 € afin de l'aider dans les frais logistiques

de la course du Roc Minervois 2018.

Considérant que cette course est d'intérêt Local puisquelle propose une animation en direction de tout

public,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

— Décide d'attribuer une subvention de 200.00€

— Autorise l'association du Roc Minervois à organiser la course sur le territoire de la commune.

VOTE POUR : 5 ABSTENTION : 3 CONTRE : 1Demande de subvention Pouzols-Mémoire Synergie (DE 35 2018)

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l'asociation Pouzols Mémoire et Synergie

sollicite une subvention afin de maintenir Le site internet en activité.

Monsieur le Maire rapelle que l'asociation Pouzols Mémoire et Synergie s'est investie sur plusieurs

animations telles que Mars bleu...

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

— Décide d'attribuer une subvention de 200.00€

VOTE POUR : 9 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0

Décision Modificative (DE 36 2018)

Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2018, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de

procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :

FONCTIONNEMENT : DEPENSES RECETTES

TOTAL : 0.00 0.09

INVESTISSEMENT : DEPENSES RECETTES

2315 - 102| Instaliat”, matériel et outillage techni 1 725.84

2158 - 110}! Autres installat”, matériel et outillage 20 000.00

2313 - 101| Constructions 20 000.00

2135 - 111 | Installations générales, agencements 5 000.00

1068| Excédents de fonctionnement capitalisés 46 725.84

TOTAL : 46 725.84 AG 725.84

TOTAL : 46 726.84 46 725.84

Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés

par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.

VOTE POUR: 9 ABSTENTION : O CONTRE : 0Acquisition et pose de caméras autonomes (DE 37 2018)

Vu l'article L2121-29 du Code Général des collectivités Territoriales des Collectivités Teritoriales

Vu l'article L 251-2 du Code de la Sécrité Intérieure

Considérant qu'il est nécessaire de sécuriser le parking place du monument, il est proposé au. ConseilMunicipal

d'installer une caméra autonome.

Deux entreprises ont été consultées

La société DOMOTEK nous propose la loction d'une caméra autonome pour 69.00 HT/mois pour une

période de 36 mois.

La sociétéATL nous propose une caméra fixe pour un montant de 2 954.99 HT mais qui nécessiterait

l'implantation d'un mât en plus.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

Décide de retenir la société DOMOTEK. pour un devis de 69.00 HT/mois pour une période de 36

mois.

Autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents se rapportant à cette affaire.

VOTE POUR : 9 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0

AFFAIRES DIVERSES

Ecole

Madame Laure BLAVA a fait parvenir un courrier à l'inspection académique les informant du nombre grandissant d'élèves inscrits sur le RPI Pouzols-Mailhac en delmandant éventuellement une ouverture

de classe si ce chiffre continuait à auglmenter (104 pour la rentrée 2018-2019)

Madame Laure BLAYA demande la possibilité d'effectuer l'année scolaire prochaine 2018-2019 uj nouveau cycle piscine pour que tous les enfants aient bénéficiés d'au moins de deux cycles piscine. Dorénavant les cycles piscines seront alternés avec le voyage scolaire.

Ce dernier sera prévu pour l'année scolaire 2019-2020.

Logement Social

La société Habitat Audois est venue sur la commune de Pouzols mercredi 06 juin matin afin de se rendre sur place afin de faire un premier état des lieux des futus travaux.

Un état des réseaux doit leur être fourni.

Eoliennes d'Oupia

Monsieur le Maire informe les conseillers municipaux qu'il a reçu la société EDF Energies nouvelles

au sujet des éoliennes d'Oupia.

Les éoliennes vont être changées par des éoliennes nouvelles générations, plus hautes et plus

puissantes.