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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Île-aux-Moines.
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Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
Liste
des
délibérations
Conseil
municipal
de
L'Ile
aux
Moines
Ordonnance
n°2021-1310
du
07
octobre
2021
Numéro
d'ordre
Date
Objet
Sens
du
vote
20240501
04/07/2024
|Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
24/05/2024
Approuvée
20240502
04/07/2024
|Avenant
de
prolongation
de
la
Convention
Territoriale
Globale
Approuvée
Transfert
de
la
compétence
à
caractère
optionnel
«
Infrastructures
de
charge
20240503
04/07/2024
|pour
les
véhicules
électriques
et
hybrides
» au
syndicat
départemental
Ajournée
d'énergies
du
Morbihan
(usuellement
dénommé
« Morbihan
Energies
»)
20240504
04/07/2024
|Budget
principal
(14000)
:Admission
en
Non-Valeur
Approuvée
20240505
04/07/2024
|Budget
Mer
(14001)
:Admission
en
Non-Valeur
Approuvée
20240506
04/07/2024
|Budget
principal
(14000)
:Décision
Modificative
N°01
Approuvée
20240507
04/07/2024
|Délibération
2023-10-07
du
11
décembre
2023
:Modification
=
Liste
affichée
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
commune
le
08/07/2024.
Le
Maire,
Philippe
LE BÉRIGOT