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Procès Verbal - CM2015 10 12
Document publié le Mercredi 30 septembre 2015 par la commune de Plouarzel.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM2015 10 12)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Éducation,
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DE PLOUARZEL DU 12
OCTOBRE 2015
L’ensemble du Conseil Municipal était présent, à l’exception de Mme Philippe, qui a donné pouvoir à Mme Élies ; M. Bourlès, qui donné pouvoir à M. Bonaventur ; Mme Jourden, qui a donné pouvoir à Mme Madec ; Mme Leroy, absente excusée.
Le procès-verbal de la précédente réunion est adopté à l’unanimité.
AVIS SUR LES DÉCLARATIONS D’INTENTION D’ALIÉNER (DIA)
Six DIA sont étudiées, qui concernent la vente des propriétés suivantes :