Procès Verbal - CM2015 06 08

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Procès Verbal - CM2015 06 08 Document publié le Vendredi 1 avril 2011 par la commune de Plouarzel. Lien du pdf (Procès Verbal - CM2015 06 08)Thèmes du document : Transports, Environnement, Aménagement du territoire, COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL DE PLOUARZEL DU 8 JUIN

2015

L’ensemble du Conseil Municipal était présent à l’exception de Mme CONQ, absente excusée, qui a donné pouvoir à Mme EVAIN et de M. JACQUIN, absent excusé qui a donné pouvoir à Mme HOARAU. Le procès-verbal de la précédente réunion est approuvé à l’unanimité.

AVIS SUR LES DÉCLARATIONS D’INTENTION D’ALIÉNER (DIA) Neuf D.I.A. sont étudiées, qui concernent les propriétés suivantes :

- YR 201 ; 2011 route de Porstévigné, terrain bâti, 1490 m² ;

- YP 798 ; rue de Mean Kador ; terrain non bâti ; 1014 m² ;

- YR 730 et 731 ; rue des mouettes ; terrain non bâti ; 498 m² ;

- YS 26 ; 230 rue du Rumeur ; terrain bâti ; 770 m² ;

- YR 575, 577 ; 175 rue de Toul an Dour ; terrain bâti ; 879 + moitié indivise de 155m² ; - YR 234 ; 135 rue de Toul an Dour ; terrain bâti ; 324 m² ;

- YP 766 ; route du phare ; terrain non bâti ; 38 m² ;

- YE 60 ; 1 allée des bruyères ; terrain bâti ; 667 m² ;

- YX 178 ; impasse du Carpont Bertiez ; terain bâti ; 1496 m².

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, déclare ne pas vouloir user du droit de préemption de la commune.

RAPPORT TECHNIQUE ET FINANCIER DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2014

1) Service public communal

Le service est exploité en régie. Les prestations assurées par la commune sont les suivantes :

- Gestion du service : accueil des usagers, application du règlement du service, contrôle du bon fonctionnement ;

- Contrôle, renouvellement des branchements ;

- Entretien des canalisations, des équipements électromécaniques, des postes de refoulement. La collectivité délègue la facturation à la SPL Eau du Ponant.

Nombre d’abonnements en décembre 2014 : 979 raccordables + raccordés ; 935 raccordés. Les volumes facturés en 2014 : 68 500 m3 ; 187 m3/jour. Longueur du réseau en 2014 : 13 850 m en gravitaire ; 489 m en refoulement.

Quatre postes de refoulement sont situés sur le réseau de la commune (impasse de St Laurent ; Porscuidic ;Kervoulouarn et le Languis). Tous ces postes sont dotés d’un système de télésurveillance. Le prix : pas de variation entre 2013 et 2014.

Tous les indicateurs : qualité du service à l’usager ; gestion financière et patrimoniale et performance environnementale sont bons.

2) Service public intercommunal

La Communauté de Communes du Pays d’Iroise (CCPI) est dotée d’une station d’épuration de 4700 équivalents habitants. La mise en service a eu lieu le 1er avril 2011. Cette station se situe à Kervoulou en Plouarzel. Le type d’épuration est basé sur l’activation des boues par aération prolongée, le traitement des boues s’effectue à l’aide d’une centrifugeuse fixe après un passage dans un concentrateur. Ensuite les boues sont envoyées par le biais du syndicat du bas Léon en compostage ou en incinération. La capacité de la station en volume est de 845 m3/jour avec un débit de pointe à 116 m3/heure. Les prestations assurées par la CCPI sont les suivantes :

- Gestion du service : analyse 3 fois par semaine de la qualité du rejet, taux de boue dans le bassin d’aération, siccité des boues, concentration des boues en entrée de centrifugeuse, contrôle du bon fonctionnement, surveillance et entretien des installations.

- Entretien des canalisations, des équipements électromécaniques, des ouvrages de traitement. La CCPI délègue : le traitement des boues au Syndicat mixte du Bas Léon et la surveillance des postes de refoulement et de la station d’épuration à Hydressas (astreinte).

Quatre postes de refoulement sont situés sur le réseau appartenant à la CCPI (Porspaul, Bourg de Trezien, Rubian et carrefour CD5/ Saint Éloi). Tous ces postes sont dotés d’un système de télésurveillance. Le poste de Kervoulou a été modifié par un système de pompage en ligne, l’ancien poste est conservé en cas de panne du poste principal. De plus un groupe électrogène fixe permet de palier les éventuelles coupures ERDF. Un troisième moteur de secours est entreposé à la station de Kervoulou.Tous les indicateurs : financiers, indicateurs de performance du service d’assainissement, qualité du service à l’usager, gestion financière et patrimoniale sont bons. La performance des ouvrages d’épuration est conforme sur l’ensemble des paramètres.

Le conseil municipal donne acte de la présentation des rapports et résultats 2014. Les rapports complets sont consultables à la Mairie aux heures habituelles d’ouverture au public.

3) Information sur les études d’assainissement en cours :

Deux secteurs sont concernés :

- Ruscumunoc : les assainissements sont non conformes mais le coût du réseau serait trop important, au vu du petit nombre d’habitations à raccorder ; une autre solution doit être recherchée car il n’y aura pas de financement possible par des subventions.

- Le Carpont : il serait souhaitable de coordonner les travaux avec la commune de Lampaul-Plouarzel.

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS D’IROISE : RAPPORT D’ACTIVITÉS 2014

Introduction : adoption en novembre 2014 du projet de territoire.

Évolutions législatives et réglementaires :

o Le schéma de mutualisation : étude engagée pour une finalisation en 2015 ; mise en œuvre sur la durée du mandat

- Un mouvement législatif impactant l’intercommunalité et la renforçant :

o Loi Maptam : évolutions des compétences

o Loi ALUR

o Projet de loi NOTRe (PLUI, commerce, OT, eau et assainissement)

Un temps fort : l’examen de gestion de la chambre régionale des comptes :

- Des points positifs soulignés : DOB, AP/CP, PPI, règlement financier, situation financière ;

- Des points d’amélioration : élaboration d’un projet de territoire, révision des fonds de concours (réponse à une stratégie de territoire)

Des politiques transversales revues :

- Construction de nouvelles politiques contractuelles : contrat de territoire avec le Département ; contrat de partenariat avec la Région

- Élaboration d’un guide des aides communautaires pour 2015

Rapport d’activités 2014

I. Un territoire organisé et identifié

Une nouvelle gouvernance issue du renouvellement du conseil communautaire en 2014 : des points forts :

- 9 vice-présidences ;

- Une ouverture des commissions et conseils d’exploitation aux élus municipaux ;

- Formation et information renforcées en direction des élus.

Le développement d’un travail en réseau entre communes et intercommunalité.

- 2014, 1ère année de l’ingénierie territoriale.

- Création d’une cellule hygiène et sécurité mutualisée (16 communes adhérentes en 2014)

- Élaboration d’un plan de formation intercommunal : 16 collectivités participantes. La construction d’une communauté plus lisible :

- Des statuts revisités à deux reprises par souci de sécurité juridique mais aussi d’évolution des compétences.

- Mise en place d’une stratégie de communication

II. Un territoire dynamique et attractif

Un espace aménagé, harmonieux et équilibré.

o Une politique foncière développée en 2014 par la mise en œuvre d’un référentiel foncier à l’échelle communautaire et la mise en œuvre d’un fond d’intervention foncière

o Une politique en faveur de l’habitat : lancement d’un PIG pour soutenir les opérations d’amélioration de l’habitat ; finalisation en 2014 du programme « habiter mieux » ; évaluation à mi- parcours du PLH (ajustement du programme d’actions)Un espace économique dynamique et attractif.

- Une nouvelle offre en immobilier d’entreprises

o Commercialisation du foncier économique : un bon taux d’occupation de l’immobilier d’entreprises : Mespaol : 100% ; Keryard : 60% ; Cambarell : 91%

Un espace économique dynamique et attractif

- Un travail sur les atouts et filières d’excellence : valorisation de la filière algues ; soutien à l’installation en agriculture ; soutien à la promotion et à l’accompagnement des filières alimentaires de proximité (pays de Brest) ;

- Un travail de promotion et d’animation du territoire :

o Partenariat développé avec le club des entreprises ;

o Forum des jobs d’été et des emplois saisonniers ;

o Une maison de l’emploi active

Le développement touristique

- Évènements et sites communautaires :

o 15ème édition de la balad’Iroise ;

o Une bonne fréquentation du site de la Pointe Saint Mathieu : 29 500 visiteurs ;

o Gestion du sémaphore de Molène : + 20 000 visiteurs (sur 6 mois de comptage)

- Le port de l’aber Ildut

o Prise de compétence au 1er janvier 2014 ;

o 388 mouillages ; 14 pêcheurs et 18 goémoniers ;

o Des projets nouveaux : guide du port, ouverture des services ;

o Navette vers les îles : 2 993 passagers ;

o Plaisanciers visiteurs : 404 visiteurs pour 3 365 nuitées ;

o Traversée de l’aber : 307 en 2014 (84 en 2013).

III. Un territoire éco-responsable

La protection de la ressource :

- Des interventions techniques au service du territoire et de son attractivité ;

- La gestion des espaces naturels littoraux

La protection de la ressource en eau : CRE de l’Aber Ildut ; inventaire des zones humides ; SPANC ; assainissement collectif

La sécurité et la transition énergétique : élaboration en 2014 d’un diagnostic profil climat énergie (secteurs principaux des consommations d’énergie, gaz à effet de serre)

La gestion des déchets : 100% du territoire desservi en porte à porte pour les recyclables secs. Un budget de service de 5 800 000 € en fonctionnement. Un budget d’investissement de 1 538 930 €. Coût des déchèteries : 1,9 M€.

IV. Un territoire solidaire

Les solidarités :

- Soutien aux personnes les plus fragiles : coordination de l’aide alimentaire ; distribution de + de 40 tonnes de denrées ; collecte banque alimentaire : 16,5T.

- Logements d’urgence : quatre logements ; 7 accueils assurés sur 10 demandes ; un taux d’occupation supérieur à 90%

- Les solidarités : faire face aux enjeux du vieillissement avec le CLIC : adoption d’un plan pluriannel d’actions, expérimentation de l’accueil du public handicapé.

Sport, culture et patrimoine

- Nautisme : conclusion de 4 conventions avec des associations

- Interventions en milieu scolaire : la voile ; la musique entre en classe ; l’environnement à l’école ; la participation au transport vers les activités

- Culture : Enseignement musical :o Mission de coordination du réseau d’enseignement musical ;

o Soutien financier aux élèves de moins de 18 ans sur la base de 60€ par élève/an

o Décision d’engagement d’une étude sur la structuration de l’enseignement musical.

- Mise en œuvre de projet de valorisation et d’interprétation des patrimoines du Pays d’Iroise : programmation 2014/2017.

4 thématiques fortes : patrimoines maritimes, religieux, archéologiques et militaires.

V. Un territoire en réseau

- Existence de nombreux partenariats

- Participation à la constitution du GIP Brest Terres Océanes à l’échelle du pays de Brest par fusion des pays touristiques.

Annexes :

Les moyens financiers :

Dépenses réelles 2014 : Investissement 6 M€ / fonctionnement : 18 M€ Ressources réelles : investissement : 5M€ / fonctionnement : 22 M€. Stabilité des taux. Bonne santé financière malgré la baisse des dotations et les transferts opérés.

Ressources humaines :

- Nouveaux services ;

- Mise en place d’un comité technique ;

- Cellule hygiène et sécurité (16 communes adhérentes) ;

- Plan de formation intercommunal ;

- Mise en œuvre d’actions de prévention.

- 120 agents permanents + 118 saisonniers.

CONVENTION RELATIVE À L’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS

La loi du 16 décembre 2010 oblige les communautés de communes à élaborer un schéma directeur de mutualisation tandis que la loi ALUR annonce un désengagement de l’État pour l’instruction des actes d’urbanisme à compter du 1er juillet 2015.

Face à ce nouveau contexte juridique, une réflexion a été engagée afin de répondre de manière qualitative, transparente et continue aux besoins des communes membres, afin de sécuriser juridiquement leurs actes d’urbanisme.

Le projet présenté prévoit que la commune de Plouarzel reste compétente en matière d’urbanisme et que les missions d’instruction des actes d’urbanisme se feront dans le cadre d’un service commun communautaire d’instruction des demandes d’Autorisation du Droit des Sols assuré par un centre d’instruction basé à Lanrivoaré regroupant les moyens de la Communauté de Communes du Pays d’Iroise et ceux de la Communauté de Communes du Pays des Abers. Ce service est gratuit. Un projet de convention détaillant les modalités de mise en œuvre de ce service a été transmis aux élus et est présenté par Monsieur le Maire. Le Conseil Municipal est appelé à délibérer et à l’unanimité, se prononce en faveur de la mise en place d’un service communautaire d’instruction des demandes d’ autorisations du droit des sols selon les modalités de la convention énoncée ci-dessus et donne pouvoir au maire pour signer cette convention et tous documents nécessaires à sa mise en œuvre.

COURS D’INITIATION À LA LANGUE BRETONNE À L’ÉCOLE PUBLIQUE, MODIFICATION DES TERMES DE LA CONVENTION (2013-2016)

Par délibération en date du 8 juillet 2013, le Conseil Municipal a donné son accord pour signer une convention avec le Conseil départemental du Finistère afin de cofinancer l’initiation à la langue bretonne dans 3 classes de l’école publique durant 3 ans à compter de la rentrée 2013, à raison d’une heure par semaine et par classe, pendant 30 semaines d’école chaque année. La commune participe financièrement à hauteur de 33 % du coût global, le Conseil départemental du Finistère et la Région Bretagne participent au financement de ces cours d’initiation. Au vu de la répartition des effectifs et sur proposition de l’école, le conseil municipal est appelé à délibérer pour modifier cette convention : 2 classes seront concernées au lieu de trois à compter de la rentrée 2015, les modalités financières restent identiques. Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal donne pouvoir à Monsieur le Maire pour modifier et mettre en œuvre cette convention.DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA RÉPARTITION DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE-PROGRAMME 2015- POUR UN PROJET DE LIAISON PIÉTONNE SÉCURISÉE À TRÉZIEN (PORSCUIDIC)

Le département est compétent pour répartir les amendes de police au profit des communes. Le dispositif comporte les mêmes thématiques de sécurité routière que l’an passé. Après réflexion, il est proposé au conseil municipal de solliciter l’obtention d’une subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police pour participer au financement des travaux de sécurisation du cheminement piétonnier reliant la voie piétonne existante rue de Kervilon et la plage de l’île Segal en passant par la voie d’accès au camping municipal de Porscuidic. Ce projet comprend le réaménagement du carrefour de la rue des mouettes/rue de Kerescar. Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal se déclare favorable pour retenir la proposition énoncée ci-dessus et valider le dossier du projet dont le coût des travaux est estimé à 30 000 € HT.

Pouvoir est donné à Monsieur le Maire pour agir en ce sens et signer tous documents nécessaires à la mise en œuvre de cette décision.

DÉNOMINATION DE RUES

Les dénominations suivantes sont proposées par la commission d’urbanisme :

- Dans le projet de lotissement MANACH : impasse de la grande prairie ;

- À Kervoulouarn (voie en impasse avant le lavoir) : venelle des lavandières ;

- Dans le projet de lotissement Nexcity (le long de streat an Arvoriz) : rue de la libération. Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, se déclare favorable à ces dénominations et donne pouvoir à Monsieur le Maire pour mettre en œuvre ces décisions.

AFFAIRES DIVERSES

Voirie communautaire et entretien

2015 est la première année d’existence du réseau de voirie communautaire issu du schéma directeur approuvé en 2014. Ce schéma a pour objet d’assurer sur le long terme la mobilité des habitants du Pays d’Iroise tout en répartissant la charge financière de façon équitable. Depuis le 1er janvier 2015 la Communauté de Communes du Pays d’Iroise a en charge l’entretien des dépendances routières du réseau communautaire hors agglomération. En agglomération cet entretien reste à la charge des communes. Les travaux d’entretien assurés par la Communauté de communes sur les dépendances routières sont : le fauchage et les accotements ; l’élagage des talus ; le passage du lamier en hiver pour la coupe des branchages empiétant sur le domaine routier ; le dérasement périodique des accotements et le curage des fossés pour assurer un bon écoulement des eaux pluviales.

Le niveau de service fixé par la Communauté pour le fauchage des accotements et l’élagage des talus comprend : pour les accotements 2 à 3 passages avant l’avant l’été, 1 passage à l’automne ; pour les talus 1 passage de sécurité sur un seul niveau pour les dégagements de visibilité, 1 passage à l’automne sur l’ensemble des talus.

Lutte contre le frelon asiatique

La communauté de communes du Pays d’Iroise a décidé de s’engager dans la lutte contre cette nouvelle espèce invasive en Bretagne, dans le cadre d’un dispositif proposé par la Fédération Départementale des groupements de défense contre les organismes nuisibles (FDGDON 29). Dans un souci d’efficacité, des référents locaux sont nommés. Pour Plouarzel, le référent titulaire est M. JB Cloitre, adjoint au Maire et le référent suppléant est M. J. Le Ru.

Courrier de Mrs André Bigouin et Alphonse Raguénès concernant la mise en vente du presbytère La commune est consciente de la valeur patrimoniale de ce bâtiment, qui est un élément de l’enclos paroissial, et elle a été associée aux projets des acquéreurs potentiels, jusqu’à présent. Néanmoins, la commune ne peut acquérir tout le patrimoine bâti disponible en centre bourg. Aucune décision définitive n’est arrêtée concernant le devenir de ce bâtiment.

Problème de stationnement sur les trottoirs et les espaces réservés aux piétons Ce problème récurrent s’accentue en divers points de la commune et du bourg. Un rappel de la règlementation a été publié dans le bulletin communal et sur le site internet. Le code de la route doit être respecté partout. La gendarmerie interviendra pour verbaliser les contrevenants.

Accès à la plage de Ruscumunoc

Le bétonnage de cet accès au littoral est interdit. La pose d’un tapis imperméable permettant le sablage de l’accès va être réalisé prochainement.

Accueil d’un groupe d’étudiants

Une quinzaine d’étudiants de Sciences Po Paris viennent faire connaissance avec la commune les 9 et 10 juin, dans le cadre d’un mini tour de France. Ils participeront à des activités dans le cadre de FamillesRurales. Un pot d’accueil et différentes activités sont mises en place : tous les élus disponibles peuvent se joindre à cet accueil.

Nettoyage des plages le 27 juin

Ce nettoyage aura lieu avec la participation des jeunes du Conseil Municipal Jeunes (CMJ). Rendez vous à la mairie pour les jeunes et sur place à Porsman, à 9h00, pour les bénévoles adultes.

UNC

o Le congrès a lieu à Plouarzel le 14 juin, avec le déroulement d’une cérémonie patriotique : 10h45 : messe puis RDV à 12h30 à la mairie.

o Commémoration du 18 juin : cérémonie à 17h20.