Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM280622
Ordre du Jour - ODJ 13 04 2023
Ordre du Jour - Odj CM19.12.23 1
Ordre du Jour - ODJ 29 06
Compte-Rendu - odj cr biot 10 12 2015
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 22 fevrier 2024 1
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 31 mars 2022
Ordre du Jour - odj CM24022022
Compte-Rendu - odj cr biot 24 09 2015
Compte-Rendu - odj cr biot 31 03 2016
Ordre du Jour - odj 280923
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Biot.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 280923)
Thèmes du document : Travail et emploi, Santé, Grandes et moyennes entreprises,
VILLE D E BOT CoN | CIPAL S © c ® Ti - a un m - < C Z VILLE DE BIOT y . | Dépt des ps unes Séance du 28 septembre 2023 Arrondissement de Grasse Canton d'Antibes-Biot Cemmunauté d'Agglomération Sophia Antipolis ORDRE DU JOUR Rapporteur : Monsieur le Maire 0-01. 0-02. 0-03. 0-04. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 juin 2023. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Compte-rendu des décisions prises par le Maire — Article L. 2122- 22 du CGCT. SÉCURITÉ — INFORMATION -— Lancement de la révision du Plan Communal de Sauvegarde. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Projet d'aménagement du méandre de la Brague — Dévoiement du chemin de la Passerelle — Approbation de la convention subséquente de transfert de maîtrise d'ouvrage de la CASA à la commune. Rapporteur : Madame Catherine DUPRÉ-BALEYTE, l*° Adjointe au Maire, déléguée aux Ressources Humaines, à la Santé publique et à la Défense de la cause animale 1-OI. 1-02. 1-03. RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des effectifs des emplois à temps complet et non complet — Évolution de carrière. RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des effectifs des emplois à temps complet et non complet — Evolution de service. RESSOURCES HUMAINES — Actualisation de la liste des postes ouvrant droit à un remisage de véhicule à domicile. Rapporteur: Madame Martine AUFEUVRE, 3°" Adjointe au Maire, déléguée à la Culture et au Commerce 2-01. 2-02. CULTURE — Maison du Verre — Approbation du programme fonctionnel et technique détaillé dans le cadre du concours de maîtrise d'œuvre. CULTURE — Prix Littéraire Frantz Di Rippel — Acceptation des dons effectués dans le cadre du mécénat. Rapporteur : Madame Caroline JOUSSEMET, 5*"° Adjointe au Maire, déléguée à l'Environnement 3-01. ENVIRONNEMENT — Plan d'aménagement forestier 2020-2039 pour la forêt communale — Désignation des coupes d'arbres 2024. Rapporteur : Monsieur Christian LATY, Conseiller Municipal, délégué aux Affaires juridiques et foncières
4-01. FONCIER -— Projet d'aménagement du méandre de la Brague —- Dévoiement du chemin de la Passerelle — Acquisition de la parcelle cadastrée section Al, n° 204.
4-02. FONCIER — Acquisition du trottoir de la résidence « Les Restanques de Biot » - Parcelles cadastrées section BH, n°41 et section BI, n°75.
Rapporteur : Monsieur Joël PRADELLI, Conseiller Municipal, délégué aux Risques naturel et à l'Opération façades
5-0I. OPÉRATION FAÇADES — Versement d’une subvention — Immeuble situé 14 calade Saint-Roch, parcelle cadastrée section BI, n°91.
Rapporteur : Madame Corinne BULKAEN, Conseillère Municipale, déléguée à la Petite Enfance
6-01. PETITE ENFANCE - Projet de construction d’une crèche municipale et de réhabilitation du boulodrome — Lancement du concours de maîtrise d'œuvre — Approbation du programme et de l'enveloppe budgétaire — Désignation des membres du jury et détermination des indemnités.
REA SG Es .