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Ordre du Jour - ODJ 29 06
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Biot.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 29 06)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Santé,
VILLE DE BIOT
Département des Alpes-Maritimes
Arrondissement de Grasse
Canton d'Antibes-Biot
Communauté d'Agglomération
Sophia Antpois
ORDRE DU JOUR
Rapporteur : Monsieur le Maire
0-01. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 avril 2023.
0-02. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Compte-rendu des décisions prises par le Maire — Article L. 2122- 22 du CGCT.
0-03. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Désignation d’un référent déontologue pour les élus.
Rapporteur : Madame Catherine DUPRÉ-BALEYTE, l°®° Adjointe au Maire, déléguée aux Ressources Humaines, à la Santé publique et à la Défense de la cause animale
1-01. RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des effectifs des emplois à temps complet et non complet — Évolution de carrière.
1-02. RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des effectifs des emplois à temps complet et non complet — Évolution de service.
Rapporteur : Monsieur Jérôme CHIFFLET, 2°" Adjoint au Maire, délégué aux Bâtiments, à la Voirie et aux Réseaux
2-01. SERVICES PUBLICS - Rapport annuel d'activité de l’exercice 2022 — Gaz.
2-02. RÉSEAUX - Éclairage public — Programme de rénovation du parc — Adhésion à une nouvelle offre de service du SICTIAM.
Rapporteur : Madame Martine AUFEUVRE, 3ème Adjointe au Maire, déléguée à la Culture et au Commerce
3-01. CULTURE — Maison du Verre — Lancement de l’opération sous forme d’un concours de maîtrise d'œuvre — Désignation des membres du jury - Détermination des indemnités.
Rapporteur : Monsieur François PEIGNE, 6°"* Adjoint au Maire, délégué aux Finances et à la Commande Publique
4-01. FINANCES — Budget Ville — Rectification de la décision d'affectation du résultat suite à la clôture de l'exercice budgétaire 2022.
4-02. FINANCES — Budget Ville — Vote du Budget Primitif rectifié suite à la nouvelle affectation du résultat 2022 — Exercice 2023.
4-03. FINANCES -— Budget annexe des Pompes Funèbres — Vote du Budget Primitif suite à une erreur matérielle — Exercice 2023. 4-04. FINANCES -— Budget Ville — Actualisation pour 2024 des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE).
4-05. FINANCES - Tarifs des services communaux — Exonération des mises à disposition auprès des associations.
Rapporteur : Madame Sylvie SANTAGATA, 7°"° Adjointe au Maire, déléguée Aux Affaires civiles et
funéraires et à la Sécurité des établissements recevant du public
5-01. SERVICES PUBLICS — Rapport annuel d'activité de l'exercice 2022 — Service funéraire municipal.
Rapporteur : Monsieur Éric OPERTO, 8°"° Adjoint au Maire, délégué aux Sports
6-01. SPORTS — Dénomination de l’espace commun du complexe sportif Pierre Operto « Espace Jean Davanne ».
Rapporteur : Monsieur Christian LATY, Conseiller Municipal, délégué aux Affaires juridiques et foncières
7-01. FONCIER -— Acquisition de la parcelle cadastrée section BI, n° 26, sise 3 rue des Bâchettes.
7-02. FONCIER -— Acquisition de la parcelle cadastrée section Al, n°191, sise route des Clausonnes.
Rapporteur : Monsieur Georges BIJAOUI, Conseiller Municipal, délégué à l'Éducation
8-01. ÉDUCATION - Création et ouverture d’une unité d'enseignement pour les élèves polyhandicapés à l’école
Eugène Olivari.
Rapporteur : Monsieur Gérard PETIT, Conseiller Municipal, délégué à l'Urbanisme et à l'Aménagement
9-01. URBANISME -— Clôture de la ZAC de la Chèvre d'Or.
Rapporteur : Madame Claire BAES, Conseillère Municipale, déléguée au Tourisme et aux Métiers d’art
10-01. SERVICES PUBLICS — Rapport annuel d'activité de l'exercice 2022 — Office de Tourisme.
10-02. TOURISME — Demande de dénomination « commune touristique ».
10-03. TOURISME — Demande de renouvellement de classement de la commune en station de tourisme.