Ordre du Jour - Odj CM19.12.23 1

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Ordre du Jour - Odj CM19.12.23 1 Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Biot. Lien du pdf (Ordre du Jour - Odj CM19.12.23 1)Thèmes du document : Humanitaire, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, 7 es D c big ue Fr a © = 47 fs ur D

ONSEIL MUNICIPAL

VILLE DE BIOT

Liébartement des Alpes-Maritimes

Arrondissement de Grasse

Canton d'Antibes-Biot

Communauté d'Agglomération

Sophia Antipolis

ORDRE DU JOUR

Rapporteur : Monsieur le Maire

0-01. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2023.

0-02. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Compte-rendu des décisions prises par le Maire — Article L. 2122- 22 du Code général des collectivités territoriales.

0-03. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — INTERCOMMUNALITÉ — Rapport d'activités de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis — Exercice 2022.

Rapporteur : Madame Catherine DUPRÉ-BALEYTE, l*° Adjointe au Maire, déléguée aux Ressources Humaines, à la Santé Publique et à la Défense de la cause animale

1-0. RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des effectifs des emplois à temps complet et non complet — Evolution de carrière. |

[-02. RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des effectifs des emplois à temps complet et non complet — Évolution de service.

1-03. RESSOURCES HUMAINES — INFORMATION — Rapport Social Unique 2022.

Rapporteur : Monsieur Jérôme CHIFFLET, 2°"° Adjoint au Maire, délégué aux Bâtiments, à la Voirie et aux Réseaux

2-01. SERVICES PUBLICS — Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis sur le prix et la

qualité du service public — Eau potable et assainissement — Exercice 2022.

Rapporteur : Madame Martine AUFEUVRE, 3°" Adjointe au Maire, déléguée à la Culture et au Commerce

3-01. CULTURE -— Contrat de partenariat entre la commune de Biot et la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA) pour la Médiathèque Sonia Delaunay.

Rapporteur : Madame Caroline JOUSSEMET, 5°"° Adjointe au Maire, déléguée à l’Environnement

4-01. SERVICES PUBLICS — Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis sur le prix et la

qualité du service public d'élimination des déchets - Exercice 2022.

| Ville de Biot - Conseil Municipal du 19 décembre 2023 Rapporteur : Monsieur François PEIGNE, 6ème Adjoint au Maire, délégué aux Finances et à la Commande Publique

5-01. FINANCES -— Budget Ville — Décision modificative n°1.

5-02. FINANCES -— Budget Ville — Créances admises en non-valeur.

5-03. FINANCES — Budget Ville — Remboursement des charges de personnel de l'Office de Tourisme au budget Ville 2023.

5-04. FINANCES — Budget Ville — Remboursement des charges de personnel du budget annexe des pompes funèbres au budget Ville 2023.

5-05. FINANCES — Budget Ville — Mise à jour des autorisations de programme et crédits de paiement (APCP).

5-06. FINANCES -— Budget Ville — Mise à jour des durées d'amortissement.

5-07. FINANCES — Budget Ville — Mise à jour des tarifs communaux — Exercice 2024.

5-08. FINANCES — Budget Ville - Exonération de redevance d'occupation du domaine public pour les événements — Exercice 2024.

5-09. FINANCES — Budget Ville - Autorisation d'engagement et de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024.

5-10. FINANCES — Budget Ville — Avance sur subvention 2024 au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS).

5-11. COMMANDE PUBLIQUE - Convention de groupement de commandes entre la commune de Biot et le Centre Communal d'Action Sociale de Biot (CCAS) — Groupement permanent pour la passation de procédures de marchés publics. |

5-12. COMMANDE PUBLIQUE — Convention de groupement de commandes entre la commune de Biot et la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA) — Amélioration énergétique du patrimoine.

_ Rapporteur : Madame Nicole PRADELLI, Conseillère Municipale, déléguée aux Affaires sociales et aux Solidarités

6-01. LOGEMENT — Convention de gestion en flux des logements sociaux entre le bailleur Côte d'Azur Habitat et la commune de Biot.

Rapporteur : Monsieur Christian LATY, Conseiller Municipal, délégué aux Affaires juridiques et Foncières

7-01. FONCIER — Acquisition parcelle cadastrée section BL, n°53.

Rapporteur : Monsieur Georges BIJAOUI, Conseiller Municipal, délégué à l'Education

8-01. EDUCATION -— Frais de scolarité — Convention de répartition des charges de fonctionnement des enfants scolarisés hors commune.

Rapporteur : Monsieur Gérard PETIT, Conseiller Municipal, délégué à l'Urbanisme et à l'Aménagement

9-01. ACCESSIBILITÉ — Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité — Année 2022.

Rapporteur : Monsieur Joël PRADELLI, Conseiller Municipal, délégué aux Risques naturels et à POpération façades

10-01. OPÉRATION FAÇADES -— Versement d’une subvention — Immeuble sis 56 rue Saint-Sébastien - Parcelle cadastrée section BK, n°4.

10-02. OPÉRATION FAÇADES -— Versement d’une subvention — Immeuble sis 2 place des Arcades - Parcelle cadastrée section BK, n°115.

10-03. OPÉRATION FAÇADES — Versement d’une subvention — Immeuble sis 4 bis-10 rue du Portugon - Parcelle cadastrée section BK, n°335.

| Ville de Biot - Conseil Municipal du 19 décembre 202310-04. OPÉRATION FAÇADES — Versement d’une subvention — Immeuble sis 20 rue Saint-Sébastien - Parcelle

cadastrée section BK, n°430.

Rapporteur : Madame Corinne BULKAEN, Conseillère Municipale, déléguée à la Petite Enfance

[1-01. PETITE ENFANCE -— Convention cadre de partenariat entre la commune de Biot et l'Association APCrèches

de Biot.

Rapporteur : Madame Christine PELISSIER TABUSSO, Conseillère Municipale, déléguée à

l’Evénementiel, aux Expositions et aux Traditions

12-01. ÉVÉNEMENTIEL — Approbation des tarifs de mise à disposition des stands du marché médiéval dans le cadre

de l’événement « Biot et les Templiers 2024 ».

Rapporteur : Monsieur Éric AUSSIBAL, Conseiller Municipal, délégué à la Qualité du service public et la

Vie associative

13-01. VIE ASSOCIATIVE -— Attribution des subventions aux associations - Exercice 2024.

Rapporteur : Madame Laura PAVAN, Conseillère Municipale, déléguée à la Jeunesse et aux Transports

14-01. TRANSPORTS — Nomination d’un Responsable des Transports en régie.

A AS Mar Conseïlle

Ville de Biot - Conseil Municipal du 19 décembre 2023