Compte-Rendu - séance du 18 octobre 2022

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Compte-Rendu - séance du 18 octobre 2022 Document publié le Mardi 18 octobre 2022 par la commune de Montrevel. Lien du pdf (Compte-Rendu - séance du 18 octobre 2022)Thèmes du document : Eau et assainissement, Animaux, Aménagement du territoire, 1

COMMUNE DE MONTREVEL

Compte rendu de la séance du Conseil municipal du 18 octobre 2022

Présents : mesdames et messieurs CARRE Didier, DURAND Martial, DURAND Michel, FESTINESE Valérie, GUMBAU Sarah, REYMOND Jocelyn, SERRÉ Patricia, THEVENIN Danielle, VITTE Daniel.

Excusés : RAUBER Alain, REY Florence.

Séance ouverte à : 20 heures. Secrétaire de séance : Festinese Valérie.

Approbation du précédent compte rendu (séance du 20 septembre 2022) : à l’unanimité et sans modification.

Examen de factures : sans observation.

Demandes de subvention, participation, adhésion (sans suite) : le Tichodrome (Centre de sauvegarde de la faune sauvage), Locomotive (accompagnement des enfants atteints de cancer).

Urbanisme et aménagements

Informations diverses : le maire projette l’état récapitulatif des données du mois.

Certificat d’urbanisme opérationnel : parcelle AC 79, le Poulard, succession Barril. Instruction confiée au service mutualisé des Vals du Dauphiné, demande en vue de construire une habitation sur ladite parcelle. Avis défavorable des élus au regard des caractéristiques suivantes : réponse négative, en matière d’alimentation en eau potable, de l’Association syndicale des eaux du Poulard ; présence d’une servitude de canalisation sur toute la longueur de la parcelle, et sur 5 mètres de largeur (qui ne compte que 15 mètres de largeur au total) ; accès à créer sur la départementale 520, en sortie d’un carrefour déjà réputé dangereux.

Déclaration préalable 038 257 22 10031, déposée par Dylan Oliva et Amandine Grosset, 5 chemin de Vaux. Avis favorable pour le remplacement d’une fenêtre en bois face nord, de deux fenêtres et d’une porte en bois face sud, le tout par des menuiseries de mêmes dimensions en PVC blanc, et pose de trois volets roulants solaires sur les fenêtres, ton blanc également.2

Déclaration préalable 038 257 22 10032, déposée par Jean-Michel Outrequin, 10 chemin du Béroud. Avis favorable pour l’ouverture de deux fenêtres supplémentaires, en harmonie avec l’existant, et déclinée comme suit : pose d’une fenêtre bois barreaudée face nord et d’une fenêtre bois avec volets bois face sud.

Rétrocession AMG Promotion (le Plan) : la clôture du bassin de rétention est achevée et les travaux de finition sont en cours. Sous peu, l’adjoint en charge de la voirie procèdera à la réception technique des ouvrages. Dès lors, maître Mion enclenchera le dossier de rétrocession, conformément à la délibération de septembre.

Oratoire des Trois croix : la réunion de lancement du chantier a été très constructive. La partie maçonnerie (restauration des trois socles) est confiée à un maçon retraité bénévole et à un élu du bâtiment retraité. Les approvisionnements en matériaux sont réalisés et les travaux viennent de démarrer. La partie bois (les trois croix) relèvera des compétences d’un menuisier retraité. Pour ce qui est de l'Oratoire lui-même, un devis zinguerie a été sollicité, tout comme un devis vitraux pour éclairer les petites fenêtres latérales. A noter que le Conseil départemental prépare la mise en place d'une nouvelle ligne de subvention pour accompagner les travaux de restauration du petit patrimoine communal, la toiture en zinc et les deux vitraux pourraient en faire partie. Un habitant a évoqué la possibilité d’organiser une manifestation pour collecter des subsides.

Communauté de communes des Vals du Dauphiné

Commissions : les comptes rendus de toutes les commissions sont adressés par le maire, dès leur réception, à l’ensemble des élus municipaux de Montrevel. Cependant, les délégués sont invités à faire brièvement part de leurs commentaires.

Conseil communautaire du 29 septembre : vente actée du siège de l’ancien syndicat des eaux de la Haute Bourbre, au Passage ; adoption d’un taux unique pour la taxe déchets, lissé sur trois années, 2023, 2024, 2025 ; ventes de terrains à des entrepreneurs.

Réunion PDIPR : Danielle et Didier ont représenté la commune à la séance consacrée à la refonte des sentiers de randonnés labellisés sur le périmètre des Vals du Dauphiné, en présence du président de l’ACCA de Montrevel. Une rencontre spécifique, en mairie, pourrait prolonger cette première réunion générale.

Voirie et annexes

Chemin piétonnier montée du Plan : les adjoints ont pris contact avec une société spécialisée au congrès des maires de l’Isère.3

Travaux sur la D 520 : le plateau surélevé a été refait par Eiffage pour le compte du Conseil départemental, non sans mal. Et la commune a obtenu la venue rapide de Proximark pour la réalisation de la signalétique au sol en résine (1 020 € TTC).

Divers : reconduction validée du passage du lamier à l’automne ; possibilité nouvelle et intéressante de créer un lien sur notre site internet, permettant aux habitants de consulter le cadastre.

Bâtiments et éclairage public

Logement T3 de la cure : les travaux se sont achevés fin septembre, et les nouveaux locataires sont entrés dans les lieux le 1er octobre. Abri tondeuse : il a été livré, et sera tout prochainement mis en place par l’agent communal. Porte de premier accès : le remplacement de la serrure a été validé après avis de Didier et Michel (devis Ludovic Durand signé pour 453,61 €).

Divers : le raccordement de la mairie au réseau d’eau potable publique a été retardé par la recherche du regard de départ de la conduite privée, cependant il est effectif depuis jeudi dernier ; les deux interphones ont été remplacés à la cure ; le deuxième devis pour la peinture de la ferme en bois située face sud de la salle des fêtes est examiné, les élus décidant de consulter à nouveau les deux prestataires potentiels, pour l’option peinture uniquement et pour les fermes sud et nord.

Solidarité entre agents techniques : le maire informe les élus qu’il a donné son accord pour des actions ponctuelles et réciproques, permettant aux agents techniques de Montrevel et Torchefelon de s’épauler lors de travaux spécifiques. Le maire de Torchefelon partage le même état d’esprit.

Scolaire et périscolaire

Gestion du personnel : le maire a dû adapter l’organisation pour la prise en charge de la cantine et de la garderie. Désormais, Valérie Lopez fait équipe avec Marie-Claire Grannat, et le ménage de la classe est assuré, le jeudi et le vendredi, par Alexandra Papp.

Visite : la nouvelle Inspectrice locale de l’Education nationale a découvert notre classe unique, en présence du maire, rencontre très cordiale.

Conseil d’école : bilan de la rentrée, règlement intérieur, nombreux projets pédagogiques.4

Stationnement sur le parking école : la locataire de l’appartement de l’atelier sera contactée afin de respecter la convention société Mermet (pas de stationnement les jours d’école, quelle que soit l’heure, et respect de la bande rouge qui préserve la sécurité des enfants).

Comptes rendus

Réunion cantonale : organisée par le Conseil départemental en présence des deux adjoints de Montrevel.

Conférence territoriale des Vals du Dauphiné : le Conseil départemental a présenté les tableaux de consommation des crédits, ainsi que les nouveaux dispositifs

d’accompagnement de projets divers : restauration du petit patrimoine, études énergétiques, pistes cyclables, équipement numérique scolaire.

Colis du CCAS : la séance de la semaine dernière a permis d’arrêter les modalités retenues pour la remise de fin d’année. Pour la première fois, une seconde proposition avait été sollicitée, et les deux étaient intéressantes. A l’unanimité, la Cave du Val d’ars a été reconduite. A partir du 10 décembre, 33 colis destinés à 45 personnes de 70 ans et plus, seront distribués.

Calendrier des fêtes 2023 : la cérémonie des vœux de la municipalité est fixée au dimanche 8 janvier, à 10 heures, et les tartes au sucre du CCAS et de MIA au dimanche 11 juin. S’agissant des vœux, le maire propose de mettre à l’honneur des habitantes et des habitants, sous réserve qu’ils soient volontaires et disponibles.

Congrès des maires de l’Isère : l’imposante manifestation a eu lieu à Saint-Savin, les adjoints rendant compte de leur ressenti.

TE38 : décisions budgétaires diverses, et réflexion sur la délégation de compétence en matière d’éclairage publique.

Décisions diverses

Délibération Centre de gestion : le contrat groupe d’assurance statutaire que la commune avait souscrit via le Centre de gestion, comme 319 autres employeurs de l’Isère, arrivera à échéance en fin d’année. Le maire propose de mandater à nouveau le Centre de gestion pour lancer un nouvel appel d’offres. Accord unanime.5

Contribution au Comité de jumelage : en décembre 2017, le conseil municipal de Montrevel avait validé la convention proposée par le Comité de jumelage de la Vallée de l’Hien. Elle prévoyait notamment une participation aux frais de transports collectifs afin de favoriser les échanges avec Izano, sur la base d’une provision annuelle de 210 euros par village, déblocable suivant les projets. Les activités conduites en 2020 étant variées, il est demandé à notre commune de s’acquitter de sa part. Accord unanime.

Informations diverses

Elevage de chiens au Béroud : la propriétaire prévoit de quitter le village tout prochainement, et pense avoir vendu son habitation cet hiver.

Commémorations du 11 novembre : cérémonie prévue à 9h30 à Montrevel, et à 11h30 à Doissin.

Coupures d’électricité chemin du Cœur : ENEDIS a été saisi afin d’obtenir des informations.

Incivilités : l’auteur des vols de vélos a été identifié, il n’est pas des alentours, et un vol a été constaté à Vaux.

Correspondante du Dauphiné Libéré : devant l’absence de candidats depuis des mois, Marie-Laure Tena, de Doissin, a postulé. Elle assure la même tâche pour Doissin et Châbons depuis des mois.

Edition de décembre de l’Echo municipal : il est en cours de préparation, le maire remercie les élus pour leur contribution personnelle.

Prochaines réunions du Conseil municipal : en règle générale le mardi à 20 heures et environ toutes les quatre semaines, soit les 15 novembre et 13 décembre.

Séance levée à 22h35