Conseil Municipal - séance du 23 août 2022

Documents similaires

Conseil Municipal - séance du 19 juillet 2022

Compte-Rendu - CR séance du 22 août 2023

Séance - seance du 23 mai 2023

Conseil Municipal - séance du 24 mai 2022

Compte-Rendu - CR séance du 20 août 2024

Conseil Municipal - 02 Séance du 15 février 2022

Conseil Municipal - 03 Séance du 8 mars 2022

Compte-Rendu - CR séance du 19 août 2025

Conseil Municipal - séance du 15 novembre 2022

Conseil Municipal - séance du 21 juin 2022

Conseil Municipal - séance du 23 août 2022 Document publié le Mardi 23 août 2022 par la commune de Montrevel. Lien du pdf (Conseil Municipal - séance du 23 août 2022)Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Assurance, 1

COMMUNE DE MONTREVEL

Compte rendu de la séance du Conseil municipal du 23 août 2022

Présents : mesdames et messieurs CARRE Didier, DURAND Martial, DURAND Michel, FESTINESE Valérie, GUMBAU Sarah, REYMOND Jocelyn, SERRÉ Patricia, THEVENIN Danielle, VITTE Daniel.

Excusés : REY Florence, RAUBER Alain.

Séance ouverte à : 20 heures.

Secrétaire de séance : Festinese Valérie.

Approbation du précédent compte rendu (séance du 19 juillet 2022) : à l’unanimité et sans modification.

Examen de factures : sans observation.

Urbanisme et aménagements

Informations diverses : le maire projette l’état récapitulatif des données du mois.

Permis de construire modificatif 038 257 21 10007 M01, Péterlé Robin et Cottais Aurélie. Sous réserve d’une analyse approfondie par le service instructeur, le conseil précise sa position : avis favorable pour un retrait de 4,30 mètres environ de l’habitation par rapport à l’accès (projet situé au 20 bis chemin du Béroud), et sans aucune autre modification.

Déclaration préalable 038 257 22 10024, Vandenbrouck Jean-Yves, 2 chemin du Cœur. Avis favorable pour l’opération suivante : changement de la porte d’entrée et d’une porte- fenêtre face ouest, changement d’un fenestron face est, remplacement d’une porte-fenêtre par une baie vitrée deux vantaux face sud. Le tout en aluminium ton chêne liège.

Déclaration préalable 038 257 22 10025, Brousset Jérémy, 9 ter chemin du Vernatel. Avis favorable pour l’opération suivante : construction d’un muret de soutènement à l’entrée de la propriété, en béton banché de 0,80 m de hauteur et de 12 m de longueur, finition en bardage de pierres de taille façon paysagère et de ton beige, couvertine en lauzes de la même teinte.2

Déclaration préalable 038 257 22 10026, Gumbau Rodolphe, 14 chemin du Poulard. Avis favorable pour l’opération suivante : face est (entrée de l’habitation), réfection du muret sur 11 m de longueur, en moellons crépi couleur pierre référencée V10 comme la maison, hauteur de 1 m, surplombé d’un brise vue en plaques aluminium de 1 m de longueur et de 0,80 m de hauteur, RAL 7038 (gris agate) ; avec retour identique face sud, sur 3,40 m de longueur (même muret et même brise vue) ; et déplacement du portillon remplacé en acier plein, de 1,50 m de largeur, teinte gris agate également, encadré par deux piliers de 1,80 m de hauteur, teinte gris anthracite.

Permis de construire modificatif 038 257 21 10001 M01, AMG Promotion, lotissement situé montée du Plan. Sous réserve d’une analyse approfondie par le service instructeur, avis favorable pour la modification apportée au règlement du lotissement montée du Plan, clarification se rapportant aux constructions sur limite de propriété.

Eco pont sur l’autoroute : la municipalité a été sollicité pour donner son avis sur les travaux projetés pour réaliser un éco pont franchissant l’autoroute A43, au niveau de Torchefelon. Le chantier est programmé du 5 août 2022 au 9 juin 2023. Pas d’observation formulée sur les aspects techniques.

Communauté de communes des Vals du Dauphiné

Commissions : les comptes rendus de toutes les commissions sont adressés par le maire, dès leur réception, à l’ensemble des élus municipaux de Montrevel. Cependant, les délégués sont invités à faire brièvement part de leurs commentaires.

Comité de pilotage PDIPR : il doit préparer la refonte du Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées (PDIPR), et se réunira le jeudi 13 octobre, de 16 à 18 heures, à la Maison Dauphinoise aux Abrets-en-Dauphiné. Didier et Danielle participeront pour Montrevel.

Voirie et annexes

Gros travaux : l’entreprise Colas est intervenue fin juillet pour refaire le chemin du Triève en enrobé, et le résultat est apprécié. La campagne d’emplois partiels est prévue durant la première quinzaine de septembre.

Divers : l’élagage réalisé récemment a permis d’éliminer des plants d’ambroisie le long des voies communales, mais tous les propriétaires privés ne s’impliquent pas pour autant.3

SDIS : le Service départemental d’incendie et de secours a vérifié les 10 poteaux incendie de la commune. Comme le contrôle effectué en 2020 par la communauté de communes l’avait montré, deux poteaux ont un débit insuffisant : chemin du Cœur, à l’intersection avec le chemin des Granges, chemin du Montceau, à l’intersection avec le chemin des Bruyères. En cas de sinistre, le remplissage se ferait auprès d’autres poteaux.

Bâtiments et éclairage public

Cour de l’école : les travaux d’enrobé se sont déroulés comme prévu en juillet, avec une finition soignée de l’entreprise Laurent Berger.

Cour de la mairie : la tranchée reliant les deux regards d’alimentation en eau potable a été creusée, et les fourreaux enterrés. Les abonnements vont être souscrits auprès de la communauté de communes. Il restera ensuite à programmer l’intervention du plombier.

Planning appartement situé à l’étage de la cure : l’état des lieux sera effectué par l’adjoint, fin août, avec les locataires sortants, puis le menuisier interviendra au cours de la première semaine de septembre et, huit jours après, il sera suivi par l’agent technique communal, les nouveaux locataires arrivant le 1er octobre. Validation du devis Meizo pour le remplacement du meuble évier. L’acquisition d’un petit abri de jardin pour stocker une tondeuse et des outils de jardinage est envisagée, l’adjoint effectuera des recherches en ce sens.

Salle des fêtes :

- assurance dommages-ouvrage : l’expert nommé par notre assureur a examiné la fissure signalée. Pas de risque structurel, juste de l’esthétique mais à surveiller quand même. Il s’agit de la liaison entre deux matériaux (poteau béton revêtu d’une plaque collée, et plaques de placoplâtre), avec probablement un léger mouvement différentiel entre les deux matériaux ;

- entretien : les fermes en bois situées à l’extérieur de la salle commencent à vieillir. L’option bardage en métal est hypothétique, l’entreprise consultée doit étudier sa faisabilité en venant sur place. S’agissant de l’option lasurage, un premier devis est présenté, un second sera nécessaire pour comparer ;

- réparation : quatre tuiles cassées ont été remplacées.

Divers : réparation faite pour la fuite dans l’appartement T2 situé au-dessus de l’école, système de frappe de la cloche cassé (devis attendu), fuite d’eau signalée avant l’arrivée au bassin du jardin de l’école, bassin qui par ailleurs est fissuré.4

Gestion du personnel

Secrétariat de mairie : si la secrétaire en second, absente depuis des mois, transmet un nouvel arrêt de travail, la remplaçante reprendra son poste (8 heures par semaine) à compter du 2 septembre.

Renouvellement de contrat : le maire rappelle que le contrat de Valérie Lopez s’achèvera le 31 août. Au regard de la qualité de son travail et des besoins croissants, notamment la location de plus en plus fréquente de la salle des fêtes, il est nécessaire de créer un poste à mi-temps, soit 17,5 heures par semaine : accord unanime des élus.

Comptes rendus

SMND : le syndicat, dont faisait partie notre commune jusqu’au 31 décembre dernier, a transmis son rapport 2021 sur la qualité du service rendu.

Projet MARPA à Biol : la préparation du dossier à soumettre au Conseil départemental se poursuit activement. La semaine prochaine, une séance plénière validera l’ensemble de la démarche, Florence représentera la municipalité. Et 11 maires s’engagent à soutenir le projet au nom des communes de Belmont, Biol, Bizonnes, Doissin, Flachères, Montrevel, Saint Didier de Bizonnes, Saint Victor de Cessieu, Sainte Blandine, Succieu, Torchefelon.

Décisions diverses

Décision modificative : afin de régler les factures relatives à la sécurisation des sauvegardes informatiques, une décision modificative est nécessaire. Pour cela, il est décidé de réduire de 2 000 € l’article 21531 (réseaux d’adduction d’eau), et d’augmenter de 2 000 € l’article 2051 (concessions, droits similaires). Vote unanime.

Judo club : l’association « Judo club Montrevel Doissin » traverse une période difficile avec une chute de la fréquentation. Le club de Rives, grand frère dont est issue l’association locale, va tenter de prendre le relais pour conserver une activité judo à Montrevel (où l’on a compté jusqu’à 100 licenciés). La municipalité propose de maintenir les dispositions actuelles (créneau horaire notamment), une nouvelle convention pouvant être signée avec le club de Rives durant une période de transition, l’objectif étant de réactiver l’association « Judo club Montrevel-Doissin » lorsque ce sera à nouveau possible.5

Congrès annuel des maires de l’Isère : ce sera au tour de l’arrondissement de la Tour du Pin d’accueillir la manifestation, programmée le samedi 15 octobre à Saint-Savin. La municipalité de Montrevel sera représentée par le maire et les adjoints.

Informations diverses

Dialogue avec Koesio : la demande de résiliation du contrat photocopieurs suscite toujours un dialogue intéressant.

Réunion périscolaire : comme l’an passé, le maire convie les parents à un échange le 29 août sur le périscolaire, en présence des deux employées en charge de la cantine et de la garderie.

Mise à disposition exceptionnelle : la salle des fêtes a été mise à la disposition pour une rencontre familiale après une inhumation à Montrevel.

Edition d’août de l’Echo municipal : les rares retours sont très élogieux par rapport au logo communal. Un devis sera demandé pour la reproduction éventuelle du logo sur le véhicule communal.

Prochaines réunions du Conseil municipal : en règle générale le mardi à 20 heures et environ toutes les quatre semaines, soit les 20 septembre, 18 octobre, 15 novembre, 13 décembre.

Séance levée à 23h06