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Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Mazé-Milon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 03 25 ODJ conseil municipal)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Éducation,
Réunion de Conseil Municipal de Mazé-Milon
SÉANCE ORDINAIRE du 25 mars 2024 À 20h00
Salle du conseil - mairie de Mazé
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 19 février 2024
Décisions prises par délégation des attributions du Conseil Municipal au Maire
Projets de délibérations :
N°1- Finances - Budget 2024 : rapport sur les opérations budgétaires de 2023
N°2 - Finances - Budget 2024 : approbation des comptes de gestion de l'exercice 2023 du budget
principal et des budgets annexes des Champs de Mazé et de la Bouchetière
N°3 — Finances - Budget 2024 : approbation des comptes administratifs de l'exercice 2023 du budget
principal et des budgets annexes des Champs de Mazé et de la Bouchetière
N°4 - Finances - Budget 2024 : reprise et affectation des résultats de l'exercice 2023 du budget principal
et des budgets annexes des Champs de Mazé et de la Bouchetière
N°5 - Finances — Budget 2024 : fiscalité
N°6 - Finances - Budget 2024 : coût moyen d'un élève à l'école publique
N°7 -— Finances - Budget 2024 : participation aux frais de fonctionnement de l'école privée Sainte Marie
N°8 - Finances - Budget 2024 : subventions communales
N°9 — Finances - Budget 2024 : adoption des budgets primitifs
N°10 -— Finances - Budget 2024 : modification des autorisations de programmes et des crédits de paiement
N°11 - Finances - Budget 2024 : Fixation du seuil de fongibilité avec le passage à la M57
N°12 - Finances - Budget principal : sortie de biens de l'actif
N°13 - Intercommunalité - Communauté de Communes Baugeois Vallée : présentation du rapport d'activités de la communauté de communes
N°14 - Aménagement du territoire - Stratégie foncière : portage foncier ALTER
N°15 - Patrimoine urbain et paysager - Voirie : convention d'entretien avec le département
concernant la requalification de la rue David d'Angers
N°16 — Patrimoine urbain et Paysager - Syndicat Intercommunal d'Energie du Maine et Loire :
adhésion au service de conseil en économie partagée
N°17 - Sport et citoyenneté - Salle de sport - approbation du projet et demande de subvention dans
le cadre du Contrat des Pays de la Loire 2026
N°18 - Développement économique - Office du Commerce et de l'Artisanat du Baugeois Vallée :
renouvellement de l'adhésion de la commune de Mazé-Milon
Ordre du jour affiché conformément aux dispositions de l'article L.2121-10 du gode Général des Collectivités Territoriales.