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Ordre du Jour - ODJ CM du 11 septembre 2023
Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Mazé-Milon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 11 septembre 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Réunion de Conseil Municipal de Mazé-Milon
SÉANCE ORDINAIRE du 11 septembre 2023 A 20h00
Salle des loisirs du Clos à Mazé
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 3 juillet 2023
Décisions prises par délégation des attributions du Conseil Municipal au Maire
Projets de délibérations :
N° 1 - Gouvernance - Conseil Municipal : modification du lieu des séances
N° 2 - Intercommunalité - Communauté de Communes Baugeois Vallée : désignation d'un
représentant à la Conférence Intercommunale du Logement
N° 3 — Intercommunalité - Communauté de Communes Baugeois Vallée: approbation du
rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées
N° 4- Intercommunalité - Communauté de Communes Baugeois Vallée : zone d'accélération
d'énergies renouvelables, modalités de concertation
N° 5 — Aménagement du territoire - Affaires foncières : acquisition de parcelle rue de la
Macheferrière
N° 6 — Patrimoine urbain et Paysager - Réhabilitation de voirie à Fontaine-Milon :
présentation de l'avant-projet
N° 7 - Patrimoine urbain et Paysager - Voirie : nomination de voies dans le lotissement des
Champs de Mazé
N° 8 — Enfance et éducation - Personnel municipal : création d'un emploi temporaire sur le
service enfance
N° 9 — Finances - Fiscalité : instauration de la taxe d'habitation sur les locaux vacants
N°10 — Finances - Budget principal et annexes : décisions modificatives
N°11 - Ressources humaines - Personnel municipal : adhésion au groupement de commande
du contrat groupe assurance statutaire
N°12 — Ressources humaines - Personnel municipal : modification du tableau des effectifs
Ordre du jour affiché conformément aux dispositions de l'article L.2121-10 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Le Maire,
Christophe POT