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Ordre du Jour - 2023 11 13 ODJ Conseil municipal OK
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Mazé-Milon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 11 13 ODJ Conseil municipal OK)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Réunion de Conseil Municipal de Mazé-Milon
SÉANCE ORDINAIRE du 13 novembre 2023 A 19h00
Salle du conseil - Mairie de Mazé
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2023
Décisions prises par délégation des attributions du Conseil Municipal au Maire
Projets de délibérations :
N°1 - Service de secours et d'incendie : intervention du directeur départemental sur le devenir
du centre de secours ,
N°2 — Gouvernance : recours à un déontologue
N°3 — Gouvernance- Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable du Territoire : proposition d'élargissement de la conférence
N°4 - Intercommunalité - Communauté de Communes Baugeois Vallée : rapports sur le prix et sur la qualité de service de l'eau et de l'assainissement
N°5 - Intercommunalité - Communauté de Communes Baugeois Vallée : rapport sur le prix et sur la qualité de service des déchets
N°6 — Intercommunalité - Communauté de Communes Baugeois Vallée : points divers
N°7 - Intercommunalité - ALTER : approbation du projet de changement statutaire
N°8 - Aménagement du territoire - Acquisition : portage foncier par ALTER
N°9 -Patrimoine urbain et Paysager - Syndicat d'Energie du Maine et Loire : étude de faisabilité pour la création d'un réseau de chaleur
N°10 Patrimoine urbain et Paysager - Syndicat d'Energie du Maine et Loire : dépannages
N°11 Patrimoine urbain et Paysager - Dénomination de voies
N°12 - Culture - Médiathèque La Bulle : inscription d'une action au CLEA et à la CADC
N°13 — Finances - Budget principal et annexes : décisions modificatives
N°14 - Finances - Budget principal : admission en non-valeur
N°15 - Finances - Budget principal et annexes : passage à la nomenclature M57
N°16 - Finances - Budget principal : régularisation sur l'inventaire de la commune
N°17 - Ressources humaines — Personnel municipal : modification du cycle de travail du personnel administratif
Ordre du jour affiché conformément aux dispositions de l'article L.2121-10 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Le Maire,
Christophe POT.