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Déliberation - DE 14.12.2023 26
Déliberation - DE 14.12.2023 19
Déliberation - DE 14.12.2023 13
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Pernes-les-Fontaines.
Lien du pdf (Déliberation - DE 14.12.2023 13)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
© REÇU EN PREFECTURE Î
le 22/12/2023
39_DE-084-218400885-20231222-DE 14122025
*Apglicat kom ayréde E halte con 5 N° DE/31/7.10/14.12.2023-13
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE
DEPARTEMENT DE VAUCLUSE DES DELIBERATIONS
Commune de
PERNES-LES-FONTAINES DU CONSEIL MUNICIPAL CRE
SEANCE DU 14 DECEMBRE 2023
(Date de convocation : 8 Décembre 2023)
Conseillers Municipaux en exercice : | 29 , L’An deux mille vingt-trois et le quatorze Décembre à dix-huit heures trente minutes, le
Présents : 20 | Conseil Municipal de la Commune de Absents excusés ayant donné PERNES-LES-FONTAINES, régulièrement procuration : 8 | convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par Absents excusés non représentés : / | la loi, dans le lieu habituel des séances, sous Absente non excusée: 1 | la présidence de Monsieur Didier CARLE, Votants : 28 | Maire. -
Etaient présents: Monsieur Didier CARLE, Monsieur Laurent COMTAT,
Madame Aurélie VERNHES, Monsieur Fulgencio BERNAL, Madame Nadège BOISSIN,
Monsieur Gérôme VIAU, Madame Aurélie DEVEZE, Monsieur Guillaume PASCAL,,
Monsieur Christian GORLIN, Monsieur Christian SOLLIER Madame Claudine
CHAUVET, Monsieur Eric BOYER, Madame Isabelle DESRUT, Monsieur Franck
RIMBERT, Monsieur Jean-Claude DANY, Madame Magali PEYRONNET, Madame
Nancy GONTIER, Monsieur Pascal BREMOND, Monsieur Robert IGOULEN, Monsieur
Jean-Claude GRAVIERE.
Pouvoirs : Madame Valérie PEYRACHE (procuration à Madame Aurélie VERNHES), Madame Gisèle GIRARD (procuration à Madame Aurélie DEVEZE), Madame Patricia VIVARES (procuration à Madame Claudine CHAUVET), Madame Marlène LAUGIER (procuration à Monsieur le Maire), Monsieur Antoine BARBIEUX (procuration à Monsieur Guillaume PASCAL), Madame Géraldine PETIT (procuration à Madame Isabelle DESRUT), Madame Sabrina BOHIGUES (procuration à Monsieur Robert IGOULEN), Monsieur Patrick MONTY (procuration à Monsieur Fulgencio BERNAL).
Absente non excusée : Madame Anne CUNTY.
Il a été procédé conformément au Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil Municipal : Gérôme VIAU ayant obtenu l’unanimité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.
Acceptation d’un don d’un particulier.
Monsieur le Maire expose à l'Assemblée que Monsieur Pierre BLANCHARD, peintre natif de Pernes-les-Fontaines souhaite céder à la Commune à titre gratuit, une collection de 29 tableaux et une série de 52 aquarelles (non encadrées) représentant différentes vues de Pernes dont il estime la valeur commerciale à 9 950,00 euros.
Cette donation est faite sous les conditions suivantes :
- les tableaux abimés devront être restaurés et les non encadrés devront recevoir un cadre. Tout cela aux frais de la Collectivité ;
- un certain nombre de tableaux devra être exposé en permanence dans un ou plusieurs salons de l’Hôtel de ville ;
- les tableaux non exposés seront conservés dans un local sec, à l’abri de la chaleur et du froid et sécurisé avec une protection alarme ;
- l’ensemble de la donation sera exposé tous les 3 ans à la vue du public pendant une quinzaine de jours minimum. L’exposition devra se tenir dans une salle sécurisée et avec la présence d’une hôtesse d’accueil durant les heures d’ouverture ;
Par cette donation ces tableaux rentrent dans le patrimoine de la Ville de Pernes- les-Fontaines- Ils ne devront jamais être vendus.
sels : REÇU EN PREFECTURE
le 22/12/2023
À cathcun acpréste E bec bte con
993_DE-064-216400585-20231222-0E 14122025
Monsieur le Maire rappelle à l'Assemblée que lorsque le don est subordonné à des conditions ou à des charges particulières, son acceptation relève du Conseil Municipal conformément à l'article L 2242-1 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Monsieur le Maire demande donc au Conseil Municipal de se prononcer sur la suite à donner à ce don de Monsieur Pierre BLANCHARD), grevé de conditions.
LE CONSEIL MUNICIPAL :
VU l'exposé de Monsieur le Maire,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.2242-1,
VU le don de Monsieur Pierre BLANCHARD, d’une collection de 29 tableaux et
une série de 52 aquarelles (non encadrées) représentant différentes vues de Pernes dont il estime la valeur commerciale à 9 950,00 euros,
CONSIDERANT que ce don est assorti des conditions citées ci-dessus,
CONSIDERANT qu'il y a lieu, dans l'intérêt de la commune, d'accepter ce don compte tenu des conditions non contraignantes que cela entraînera pour elle,
Après en avoir délibéré,
A l'unanimité,
ACCEPTE le don de Monsieur Pierre BLANCHARD, d’une collection de
29 tableaux et une série de 52 aquarelles (non encadrées) représentant différentes vues de
Pernes dont il estime la valeur commerciale à 9 950,00 euros, ainsi que les conditions suivantes qui en découlent :
- les tableaux abimés devront être restaurés et les non encadrés devront recevoir un cadre. Tout cela aux frais de la Collectivité ;
- un certain nombre de tableaux devra être exposé en permanence dans un ou plusieurs salons de l’Hôtel de ville ;
- les tableaux non exposés seront conservés dans un local sec, à l’abri de la chaleur et du froid et sécurisé avec une protection alarme ;
- l’ensemble de la donation sera exposé tous les 3 ans à la vue du public pendant une quinzaine de jours minimum. L’exposition devra se tenir dans une salle sécurisée et avec la présence d’une hôtesse d’accueil durant les heures d’ouverture ;
Par cette donation ces tableaux rentrent dans le patrimoine de la Ville de Pernes- les-Fontaines- Ils ne devront jamais être vendus.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention correspondante ainsi que tout document relatif à ce dossier,
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé au registre les membres présents.
Le Secrétaire de Séance Pour extrait conforme,
le Maire,
Gérôme VIAU
Le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal Administratif de Nîmes qui peut être saisi par l'application informatique "télérecours citoyen" accessible par le site internet www.telerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de sa réception par le représentant de l'Etat et sa publication et/ou sa notification.
Transmise au représentant de l'Etat le : 22 Décembre 2023
Publiée le: 22 Décembre 2023
Notifiée le : VU : REÇU EN PREFECTURE À
le 22/12/2093
L * Application agréde E-eqabts conn 1
9a_DE-084-215400685-20251222-DE 14122023
Dale rnesS: QUESFontaines CONVENTION DE DON
La présente convention règle les rapports entre :
La Ville de Pernes les Fontaines
Hôtel de Ville
Place Aristide Briand
84210 PERNES-LES-FONTAINES
représentée par Monsieur Didier CARLE, Maire, dument autorisé par délibération du Conseil Municipal n° DE/31/7.10/14.12.2023-13 du 14 Décembre 2023
nommée ci-après le donataire.
Et
Monsieur Pierre Blanchard
demeurant
316, Cours Frizet
84210 PERNES LES FONTAINES
Profession : Retraité
nommé ci-après le donateur.
Préambule
Monsieur Pierre BLANCHARD, pernois d’origine et Artiste Peintre, a tout au long de sa carrière mis la ville de Pernes-les-Fontaines à l'honneur dans ses tableaux et aquarelles.
Compte tenu de son attachement pour la ville et afin que ses œuvres, témoignages de l'histoire de Pernes-les-Fontaines, puissent rester dans le patrimoine de la commune, il souhaite lui faire.
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2242-1 et suivants,
CONSIDERANT que le donateur certifie posséder la propriété pleine et entière des droits sur la collection de tableaux, objet de la donation,
Il a été convenu ce qui suit :
Article 1er:
Le donateur cède à la ville de Pernes les Fontaines, à titre gratuit, une collection de 29 (vingt-neuf) tableaux et 52 (cinquante-deux) aquarelles, représentant différentes vues de Pernes dont le détail est joint en annexe.
SSP EP CE
Convention de don - collection Pierre BLANCHARD 1 ; REÇU EN PREFECTURE 1
le 22/12/2023
Application sqréée E-hequbte coœnn 3
99_DE-064-216+00885-20251222-0E _ 14122025
La vaeui coinmerciale de cette collection, estimée par son propriétaire, est de 9 950,00 Euros
Cette donation est faite sous les conditions suivantes :
1- les tableaux abimés devront être restaurés et les non encadrés devront recevoir un cadre.
Tout cela aux frais de la collectivité ;
2- un certain nombre de tableaux devra être exposé en permanence dans un ou plusieurs salons de l'Hôtel de Ville ;
3- les tableaux non exposés seront conservés dans un local sec, à l'abri de la chaleur et du froid
et sécurisé avec une protection alarme ;
4- l'ensemble de la donation sera exposé tous les 3 ans à la vue du public pendant une quinzaine de jours minimum. L'exposition devra se tenir dans une salle sécurisée et avec la présence d'une hôtesse d'accueil durant les heures d'ouverture ;
9- par cette donation ces tableaux rentrent dans le patrimoine de la Ville de Pernes-les- Fontaines. Ils ne devront jamais être vendus.
Article 2
Le donataire devient responsable des œuvres, qui sont alors couvertes par la garantie dommages aux biens de la Collectivité.
En cas de sinistre, de vol ou de dégradation, il est précisé que la valeur prise en compte sera celle fixée par les experts; celle attribuée par le preneur n'étant qu'indicative. Des photos de ces tableaux et aquarelles sont jointes à la présente.
Article 3
La présente convention est consentie et conclue de façon définitive par le donataire par délibération du Conseil Municipal n° .............................. en date du
La donation sera effective à la signature de la convention, les œuvres seront alors définitivement propriété de la Ville de Pernes les Fontaines qui disposera de tout droit sur ces objets.
Fait à PERNES-LES-FONTAINES le...
le donateur le donataire,
Pierre BLANCHARD Didier Carle,
Maire de PERNES-LES-FONTAINES
ER TERRE RE ER EMA DD LR DES (EN ERERES
Convention de don - collection Pierre BLANCHARD D r RECU EN PREFECTURE 1
#=—sbleaux de la donation de Pierre Blanchard
N°
Intitulé du tableau Photo
=
Pernes- Grande fontaine du Cormoran, Intra
muros avec lavandière
N Fontaine du Cormoran - est ouest- abattoir
ww Fontaine du Souchet
B Dans le lit de la Nesque
Huile| Aquarelle | Date Observations
X 1999 | dimension 73cm/92cm
X 2007 | dimension 92cm/65cm
dimension 92cm/65cm - sur contre
X 1990 | plaqué
dimension 92cm/65cm - accroc coin
X 1992 | gauche à restaurer et à encadrer ur
r RECU EN PREFECTURE 1
le 22/12/2823
1 ass Join com, 3
RS A2RR-DE 14172020
Fontaine Reboul
an
1999 dimension 81tm/60cm
Début rue de Brancas avec la petite Fontaine
J
1969 dimension 65cm/54cm
Quai de Verdun sous la Tour du château
oo
1990 dimension 61cm/46cm
Les remparts avec la Tour de Pansin 1992 dimension 39cm/55cm - sans cadre à
encadrer ©
r REGU EN PREFECTURE 1
le 22/12/2823
Pernes sous la neige avec le ventoux
10 La halle -Le Cormoran -L'Horloge
11 Le Mont Ventoux et le chemin de la Camarette
1 ND Cerisiers en fleur - le Ventoux en fond
x dimension 130cm/97cm - à encadrer
X dimension 145cm/98cm - à encadrer
X 1989
X 1994 r RECU EN PREFECTURE 1
le 22/
13 | Place de l'église -le bar de la Paroisse - la Croix 1987 | dimension 616m/50cm
14 | La camarette - Vigne et Ventoux dimension 55cm/38cm
15 | Notre Dame de Nazareth - facade ouest 2005 | dimension 30cm/40cm
16 | Maison Fléchier 1948 | dimension 34cm/40cm
dimension 30cm/25cm - dessin à la
17 | Chapelle St Roch- abside et Ermitage 1982 plume F RECU EN PREFECTURE 1
le 22/12/2823
om wE
dimension 30cm/25cm - dessin à la
Notre Dame des Abcès 1982 | plume
Hôtel de Jocas et la fontaine X 2005 | dimension 34cm/44cm
Fontaine Rue de Brancas X 2002 | dimension 30cm/40cm
Lavoir en haut du Couchadou X 1960 | dimension 44cm/36cm 22
r RECU EN PREFECTURE 1
le 22/12/2823
Croix Couverte
23
2002 dimension 25cm/34cm
Fontaine du Cormoran vue avec en fond le quai
de Verdun
24
1960 dimension 46cm/38cm
Fontaine du Caire de Roubino
25
1997 dimension 30cm/20cm
Fontaine du Portalet 1947 dimension 20cm/30cm 26 | Soustet de l'impasse St Pierre
r REÇGU EN PREFECTURE 1
27 | des deux faucons"
La Fontaine de la Lune avec entrée du "Logis
28 Rue de la Halle couverte ou rue de l'Horloge
29 Pernes - Colline du Puy avant urbanisation
x 1990 | dimension 20cm/30cm
x dimension 47cm/55cm
x 1949 | dimension STem Sen
x dimension 55cm/38cm - Huile sur bois
Signature Pierre Blanchard MTTREGU EN PREFECTURE 1
le 22/12/2823
App Mio anéée E ke
(SLNE 88e Tue tn 8536 262 ACT
Vus au passé antérieur
+uarelles anciens de Pierre Blanchard
B Vue générale de l'ancienne Tour Pansin
Dimension
N° Intitulé du tableau Photo en cm Observations
1 | Vue générale au 148 siècle 29x21
2 | Vue générale de l'ancienne porte Notre Dame 29x21
3 | Vue générale de la Porte Villeneuve 32x24 ur
REÇU EN PREFECTURE
le 22/12/2823
pe ic agrée E som
39DE- 084-2184 00555-2023
Vue générale de Poterne de Coucourelles
a Vue générale de la place de la Halle couverte et Fontaine cormoran 24x32
sd Aquarelle Ruine Moulin de Peyrotte en 1945 avec 3 dessins à la plume
00 Monastère des Pénitents Blancs (le chœur) avant sa démolition 13x15 ©
r REÇU EN PREFECTURE 1
le 22/12/2823
Age ation apéée € ape
DE -n64-218400555-20251222-DE 14122023
Hôtel de Seguin de Cabassole (de Barruel) Rue Raspail 21x15
10 Vestiges de la porte du prieuré San Peyre (Pénitents Blancs) 16x24
11 Fontaines du portail Neuf en 1985 avant réfection 31x24
12 Chapelle de la Rose avant 1937 (avec son clocheton) 24x31 L REÇU EN PREFECTURE 1
le 22/12/2823
tic actée E 20m
9.DE-064-216400656-20251222-DE 14122025
13 | Eglise ND de Nazareth avant restauration 1948 (Louis sépia) 36x27 A encadrer
14| Non identifié
15 | Chapelle de St Roch abcide et son Ermitage 32x24 Dessin à la plume
16 | Sortie de la Procession à St Roch 32x24 Dessin à la plume
17 | Les Pernois en procession 1953 32x24 Dessin à la plume F RECU EN PREFECTURE 1
le 22/12/2823
£ 200
18 | Chapelle ND des Abcès Villeneuve (1950) 32x24
19 | Hostellerie et Chapelle de Villeneuve (Station essence 1952) 24x16
20 | Rue Gironde ou roumpo cul en 1995 - Derrière maison moyen âge 24x16
21 | Suite n°13 Eglise ND de Nazareth 1950 33x25 r REÇU EN PREFECTURE 1
le 22/12/2823
Age eo av
49 JE- 064-2184 00585-20; DE_14122025
22 | Lavoir des Coudoulets sous le pont de Villeneuve 24x16 Dessin à la plume
23 | Aquarelle - La camarette et Mont Ventoux en 1943 32x25
24 | Aquarelle - Porte St Gilles intra-muros 19x28
25 | La rue Cavalerie en 1950 28x19 r RECU EN PREFECTURE 1
le 22/12/2823
App ue Edrqslterom
26 | Fontaine du Jardin de Brancas vers 1948 19x28
27| La rue des Audannes vers 1948 19x28
28 | Le soustet rue Pasteur - Couvent des Ursulines 19x28
29 La Tour du Château des Comtes de Toulouse et Pont ND en 1956 19x28 r REÇU EN PREFECTURE 1
le 22/12/28:
30 | Tour du Grenier à sel - Rue de la Juiverie 1995 20x30
31 | Pernes - Fontaine de la rue San Peyre 24x32 à encadrer
32| Non identifié
33 | Pernes - Fontaine intérieur du couvent des Ursulines 24x32
34 | Les roulottes bleue place de l'église en 1984 24x32 à encadrer r RECU EN PREFECTURE 1
le 22/12/2823
35 | La croix couverte ou croix de Boët en 1950 28x19 à encadrer
36 | La Croix couverte en 1949 25X31 à encadrer
37 | La croix couverte en 1950 25x31 Encre plume
38 | Pernes - La fontaine du Souchet et Tour Ferrande 24x32 MTTRECU EN PREFECTURE 1
le 22/12/2823
Apydr men agréée lomaite
39 | Pernes - Fontaine du Cormoran + wc Rue des Lices 28x19 à encadrer
40 | Pernes- Fontaine du cours de la République (Lavoir disparu) 28x19 à encadrer
41|Pernes La Croix de la Barre (octroi) vue en 1950 18x32 à encadrer
42 | Pernes - Fontaine et lavoir en haut du Couchadou 1950 32x24 à encadrer r REÇU EN PREFECTURE 1
le 22/12/2823
. Dggé qe agrée E Angie com :
39 DE-084-218400535-20231222-
43 | Pernes - Rue Victor Hugo et de Brancas en 2007 32x24
44 | Pernes - Portail de la Grange "La Machotto" en 1940 32x24
45 | Pernes vu depuis le pont Notre Dame sous la Nesque 24x31
46 | Pernes - Carrefour des Pénitents Noirs et Esprit Blanchard 25x33 r RECU EN PREFECTURE 1
le 22/12/2823
47 | Pernes - La grands Font avec son lavoir en 1950 38x28
48 | Pernes - La Porte Villeneuve et sa fontaines en 1949 29x41
49 | Pernes - Rue sous les Augustins en 1950 31x41 Aquarelle
50 | Pernes - Rivière Nesque et anciens rempart vers 1950 32x42 51
r RECU EN PREFECTURE 1
39_DE- 084-2184 00856-20231222-
Plan axonométrique de Pernes fait en 1937
le 22/12/2823
Age a E trgaite comm
52 Plan axonométrique de Pernes fait en 1937
30x21
34x28
Signature Pierre Blanchard